Conseil métropolitain

CM2021/10/15/23-13 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT

CM2021/10/15/23/12 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS D'HAROPA PORT

CM2021/10/15/23-11 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION "DEUX RIVES – QUARTIER CIRCULAIRE"

CM2021/10/15/23-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION EFFINERGIE

CM2021/10/15/23-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE LOGNES-EMERAINVILLE

CM2021/10/15/23-01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2021/10/15/22 - RAPPORT D’ACTIVITE 2020

CM2021/10/15/21 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020

CM2021/10/15/20 - CONVENTION EXCEPTIONNELLE DE FINANCEMENT SPECIFIQUE ET COMPLEMENTAIRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX AVEC L’EPTB SEINE GRAND LACS

CM2021/10/15/19 - APPROBATION DU PROGRAMME D’ACTION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LE PAPI DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2022-2027

CM2021/10/15/18B - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN A LA VILLE DE PARIS

CM2021/10/15/18A - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN A PLAINE COMMUNE

CM2021/10/15/17 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS CONCÉDANTES ET RÉGIES (FNCCR) ET LES MEMBRES DU GROUPEMENT À L’APPEL À PROJETS « ACTION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR L’EFFICAC

CM2021/10/15/16 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX POUR LA PERIODE 2021-2024

CM2021/10/15/15 - FEUILLE DE ROUTE PARTENARIALE ENTRE L’ETAT, L’OFFICE NATIONAL DES FORETS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FORESTIER ET POUR L’ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES FORETS DOMANIALES METROPOLITAINES

CM2021/10/15/14 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE L’AÉROPORT DE PARIS - ORLY

CM2021/10/15/13 - STRUCTURATION D’UNE COOPERATIVE CARBONE

CM2021/10/15/12 - LANCEMENT DE LA DEUXIEME ETAPE DE L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/10/15/11B - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL DE VALLEE SUD GRAND PARIS

CM2021/10/15/11A - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL DE GRAND PARIS GRAND EST

CM2021/10/15/10 - RENFORCEMENT DES PROCHAINES ETAPES DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITE METROPOLITAINE – APPROBATION DE LA CONVENTION DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AVEC L’APUR, RELATIVE AU PROGRAMME D’ETUDES ACCOMPAGNANT LA MISE EN PLACE DE LA ZFE – P

CM2021/10/15/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LES ATELIERS MÉDICIS POUR L’EXPOSITION « REGARDS DU GRAND PARIS »

CM2021/10/15/08 - CREATION DE L’ASSOCIATION « LES DEUX RIVES, QUARTIER CIRCULAIRE»

CM2021/10/15/07 - PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT AU DEPLOIEMENT DE CONSEILLERS NUMERIQUES AU PROFIT DE L’INCLUSION NUMERIQUE DES RESIDENTS DE L’HABITAT SOCIAL

CM2021/10/15/06 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE MARGUERITE A SEVRAN DE PARIS TERRES D’ENVOL

CM2021/10/15/05 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE CHALANDS 1 A SEVRAN DE PARIS TERRES D’ENVOL

CM2021/10/15/04 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY CHAMPS – PÔLE GARE : INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE

CM2021/10/15/03 - ZAC DES DOCKS – CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D’INTERVENTION ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF), LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE

CM2021/10/15/02 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1

CM2021/10/15/01 - ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR KARIM BOUAMRANE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/07/09/26 - SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE (SARE) : REGLEMENT DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIVES AUX PRESTATIONS SPECIFIQUES DU SARE. PARTIE 1 : DIAGNOSTIC TECHNIQUE GLOBAL INTEGRANT UN AUDIT ENERGETIQUE ET MA

CM2021/07/09/25 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES (FNCCR) ET LES MEMBRES DU GROUPEMENT A L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET « ACTION DES COLLECTIVITES TERRITORI

CM2021/07/09/24-08 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-07 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-06 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC MAITRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-05 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS TERRES D’ENVOL (ALEPTE) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-04 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-03 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS OUEST LA DEFENSE (ALEC POLD) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-02 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE (GPSOE) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-01- AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/23- MESURE DE SOUTIEN EN FONDS PROPRES AUPRES DE LA SOCIETE D’EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL (SETE) DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE

CM2021/07/09/22 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT EXPERIMENTAL DU DISPOSITIF « PASS NUMERIQUE » ENTRE EST ENSEMBLE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/07/07/21- LANCEMENT D’UNE DEUXIEME EDITION DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET METROPOLITAIN DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUES

CM2021/07/09/20 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ILE DE FRANCE

CM2021/07/09/19 - FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS)

CM2021/07/09/18 - CHARTE D’ENGAGEMENT CENTRES-VILLES VIVANTS : PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT STRATEGIQUE, TECHNIQUE ET FINANCIER DES PROJETS DES VILLES METROPOLITAINES

CM2021/07/09/17 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE 2021

CM2021/07/09/16 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION SENTIERS METROPOLITAINS POUR LA CREATION D’ITINERAIRES DE RANDONNEE PEDESTRE DU « SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS »

CM2021/07/09/15 - APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT (CODEV)

CM2021/07/09/14 - ADOPTION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT RECIPROQUE ENTRE LE CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ET SES MEMBRES

CM2021/07/09/13 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT ATTENANT : APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE « FRANCHISSEMENT CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE – STADE DE FRANCE » DEFINISSANT LES CONDITIONS D’ACCROCHE DU FRANCHISSEMENT SUR LE PARVIS DU STADE

CM2021/07/09/12 - FRANCHISSEMENT URBAIN DE PLEYEL : APPROBATION DE LA CONVENTION BILATERALE DE FINANCEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE DE TRAVAUX ET D’UN FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DE LA DEUXIEME PHASE DE TRAVAUX

CM2021/07/09/11 - APPROBATION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2021/07/09/10 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2021-2025 AVEC LA SOCIETE D’AMENAGEMENT FONCIER ET D’ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L’ILE-DE-FRANCE ET PROGRAMME D’ACTIONS POUR L’ANNEE 2021

CM2021/07/09/09 - CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2023 DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION FRANCAISE D’AGRICULTURE URBAINE PROFESSIONNELLE (AFAUP)

CM2021/07/09/08 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D’ILE-DE-FRANCE POUR LA PERIODE 2021-2024

CM2021/07/09/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 ENTRE L’ETAT, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’OFFICE NATIONAL DES FORETS

CM2021/07/09/06 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’INSTITUT NATIONAL DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE (INEC)

CM2021/07/09/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) – 2021-2023

CM2021/07/09/04 - CONVENTION OPERATIONNELLE D’APPLICATION 2021 AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE

CM2021/07/09/03 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2021 AVEC L’INSTITUT PARIS REGION

CM2021/07/09/02 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2021 AVEC l’ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2021/07/09/01- CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE DOTATION D’EQUILIBRE EXCEPTIONNELLE EN 2021

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/07/09/48 - VŒU RELATIF A LA ZFE-m : CREATION D’UN PRET A TAUX ZERO A DESTINATION DES MENAGES MODESTES

CM2021/07/09/47 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGE

CM2021/07/09/46 - CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJET

CM2021/07/09/45 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT TERRITORIAL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES

CM2021/07/09/44 - ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DE LA REGION ILE-DE-FRANCE

CM2021/07/09/43 - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE RECHERCHE AVEC LE LABORATOIRE DE GEOGRAPHIE PHYSIQUE POUR L’ETUDE GLOBALE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS

CM2021/07/09/42 - ADHÉSION A LA COORDINATION NATIONALE DES CONSEILS DE DEVELOPPEMENT (CNCD)

CM2021/07/09/41C - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN DE LA ZAC DES DOCKS A SAINTOUEN-SUR-SEINE

CM2021/07/09/41B - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2021/07/09/41A - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OIM POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN

CM2021/07/09/40 - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT A EKOPOLIS

CM2021/07/09/39 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2021/07/09/38 - APPROBATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2021/07/09/37-14 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC PORTUAIRE HAROPA

CM2021/07/09/37-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE

CM2021/07/09/37-12 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ASSOCIATION FIBOIS ILE-DE-FRANCE

CM2021/07/09/37-11 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS INITIATIVE ENTREPRENDRE (PIE)

CM2021/07/09/37-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION DEPARTEMENT DES RISQUES NATURELS MAJEURS DU VAL-DEMARNE

CM2021/07/09/37-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CEPRI

CM2021/07/09/37-01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2021/07/09/36 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2021/04/07/20 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ENERGIE PARTAGEE – 2021-2023

CM2021/04/07/19 - APPROBATION D’UNE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES ACOUSTIQUES EN PHASE D’EMERGENCE, POUR ACTUALISER LE DECOMPTE DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE (PNBF) SUR LE PERIMETRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN ILE-DE-FRANCE

CM2021/04/07/18 - CHEMINEMENT CYCLABLE D’ABLON-SUR-SEINE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/04/07/17 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FRENCH TECH GRAND PARIS

CM2021/04/07/16 - LANCEMENT DU PROGRAMME « INNOVER DANS LA VILLE »

CM2021/04/07/15 - EVOLUTION DU FONDS METROPOLITAIN DE L’INNOVATION ET DU NUMERIQUE

CM2021/04/07/14 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2021/04/07/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET CAP DIGITAL

CM2021/04/07/12 - CONVENTION SUBSEQUENTE TRIENNALE : PARTENARIAT RELATIF AUX ACTIONS CULTURELLES ET ARTISTIQUES ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE DU GRAND PARIS

CM2021/04/07/11 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION « PLESSIS GASSOT-SEINE 1,2,3 ET 4 » DU POSTE SEINE AUX ENVIRONS DU POSTE DE LA BRICHE (COMMUNES DE VILLENEUVE LA GARENNE, L’ILE SAINT DENIS ET SAINT DENIS) – AVENANT n°2 A LA CONVENTION QUADR

CM2021/04/07/10B - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMTION URBAIN DANS LE PERIMETRE DE L’OIM VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2021/04/07/10A - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN DANS LE PERIMETRE DE L’OIM ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN-SUR-SEINE

CM2021/04/07/09 - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA REGION ÎLE DE FRANCE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/04/07/08 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021-BUDGET PRINCIPAL

CM2021/04/07/07 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL

CM2021/04/07/06 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2021/04/07/05 - COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2021/04/07/04 - RAPPORT 2020 SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMES

CM2021/04/07/03 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2021/04/07/02 - STRATEGIE METROPOLITAINE EN MATIERE DE SANTE

CM2021/04/07/01 - MODALITES D’ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL METROPOLITAIN PENDANT LA PERIODE D’ETAT D’URGENCE SANITAIRE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/02/12/05 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021

CM2021/02/12/04 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES INSTANCES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/02/12/03 - DEBAT ET ELABORATION D’UN PACTE DE GOUVERNANCE

CM2021/02/12/02 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE (2021-2023) ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES

CM2021/02/12/01bis - POURSUITE DE LA PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU FONDS RESILIENCE ILE-DE-FRANCE

CM2021/02/12/01 - APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) ENTRE L’ETAT ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/02/12/20 - VŒUX RELATIF « A LA REDUCTION DE L’USAGE DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DE SYNTHESE »

CM2021/02/12/19 - VŒUX RELATIF « AU PLAN DE RELANCE EN MATIERE DE LOGEMENT »

CM2021/02/12/18 - VŒUX « CONTRE L’EXTENSION DU PEB DE L’AEROPORT D’ORLY »

CM2021/02/12/17-14 - DESIGNATION DE DELEGUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2021/02/12/17-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2021/02/12/17-12 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE

CM2021/02/12/17-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2021/02/12/17-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2021/02/12/17-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2021/02/12/17-05 - DESIGNATION DE REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF)

CM2021/02/12/17-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2021/02/12/17-03 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ORIENTATION STRATEGIQUE DE L 'ACADEMIE DE PARIS 2024

CM2021/02/12/17-02 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ASSOCIATION METROPOLIS

CM2021/02/12/17-01 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT

CM2021/02/12/16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2021/02/12/15 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PROJET DE « REDECOUVERTE DE LA VIEILLE-MER » PORTE PAR LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS

CM2021/02/12/14B - APPROBATION PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2020/12/01/37 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS POUR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI (EPTB) ET LE VERSEMENT D’UNE COMPENSATION ANNUELLE

CM2020/12/01/36 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE 2017-2019 DU PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE

CM2020/12/01/35 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION PARTIELLE DE LA COMPETENCE GEMAPI A L’EPTB SEINE GRANDS LACS POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE

CM2020/12/01/34 - APPROBATION DES STATUTS DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS

CM2020/12/01/33 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION DU FORUM DE PARIS SUR LA PAIX

CM2020/12/01/32 - SIGNATURE DE LA CHARTE DE PARTICIPATION DU PROGRAMME « ACHATS CIRCULAIRES ET SOLIDAIRES »

CM2020/12/01/31 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION REAVIE

CM2020/12/01/30 - ADHESION A L’ASSOCIATION RESEAU DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE

CM2020/12/01/29 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE ET MODIFICATION DU MODELE DE CONVENTION-TYPE POUR FAIRE FACE A LA CRISE SANITAIRE

CM2020/12/01/28 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT EXPERIMENTAL DU DISPOSITIF « PASS NUMERIQUE » ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES COMMUNES-TERRITOIRES D’EXPERIMENTATION

CM2020/12/01/27 - CONVENTION PARTENARIALE AVEC LA SOCIETE DU GRAND PARIS

CM2020/12/01/26 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE

CM2020/12/01/25 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

CM2020/12/01/24 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2020

CM2020/12/01/23 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2020

CM2020/12/01/22 - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

CM2020/12/01/21 - ADHESION AVEC PRISE DE CAPITAL A LA SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF COOP BIO ÎLE-DE-FRANCE CHATENOY

CM2020/12/01/20 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE 2020 - 2021

CM2020/12/01/19 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/18 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE L’EST PARISIEN – MAITRISEZ VOTRE ENERGIE POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/17 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE PARIS TERRES D’ENVOL POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/16 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/15 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE PARIS OUEST LA DEFENSE POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/14 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/13 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE PARISIENNE CLIMAT POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/12 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CLUSTER EAU-MILIEUX-SOLS »

CM2020/12/01/11 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION PLANTE&CITE

CM2020/12/01/10 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB’ VELIB’ METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB’ METROPOLE

CM2020/12/01/09 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL DE L’EPT PARIS EST MARNE&BOIS

CM2020/12/01/08 - AIRPARIF – AVENANT N°1 A LA CONVENTION PARTICULIERE RELATIVE A LA REALISATION D’UNE EXPERIMENTATION DANS LE CADRE DU AIRLAB

CM2020/12/01/07 - AVENANT N°5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF POUR L’ANNEE 2020 ET POUR L’ANNEE 2021

CM2020/12/01/06 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE

CM2020/12/01/05 - MODIFICATION DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2020/12/01/04 - RENFORCEMENT DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITE METROPOLITAINE – ETAPE 2021– APPROBATION DE LA CONVENTION DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AVEC L’APUR, RELATIVE AU PROGRAMME D’ETUDES ACCOMPAGNANT LA MISE EN PLACE DE LA ZFE

CM2020/12/01/03 - RENFORCEMENT DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITE METROPOLITAINE – ETAPE 2021 – ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – APPROBATION DE LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT DES VILLES

CM2020/12/01/02 - APPROBATION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT PORTE SAINT GERMAIN BERGES DE SEINE

CM2020/12/01/01 - REGLEMENT DU FONDS D’EQUIPEMENTS STRUCTURANTS

CM2020/12/01/63 - VŒU RELATIF A LA POLLUTION DE LA SEINE

CM2020/12/01/62 - VŒU RELATIF A LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE)

CM2020/12/01/61 - VŒU RELATIF A LA REOUVERTURE DE LA BIEVRE

CM2020/12/01/60 - VŒU RELATIF A LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPOLITAINE

CM2020/12/01/59 - VŒU RELATIF A LA 5G

CM2020/12/01/58 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’EXERCICE DES COMPÉTENCES LUTTE CONTRE LES NUISANCES SONORES ET GEMAPI

CM2020/12/01/57 - MOYENS ALLOUES AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR FAIRE FACE A UN BESOIN PONCTUEL

CM2020/12/01/56 - EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE

CM2020/12/01/55 - FIXATION DES INDEMNITES DE MISSION DES AGENTS DE LA METROPOLE

CM2020/12/01/54 - FIXATION DES TAUX D’AVANCEMENT DE GRADE

CM2020/12/01/53 - FORMATION DES ELUS ET FRAIS DE DEPLACEMENT

CM2020/12/01/52 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’UNESCO POUR LE PROJET DE COLLOQUE EAUMEGA2021 « EAU MEGAPOLE ET CHANGEMENT GLOBAL » ET POUR LA PRE-CONFERENCE DE 2020

CM2020/12/01/51 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA TRANSFORMATION DU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SyAGE) EN ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L’EAU (EPAGE) ET DEMAN

CM2020/12/01/50 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’UCCRN (SORBONNE UNIVERSITE) POUR L’ORGANISATION DE DEUX ATELIERS DE TRAVAIL COLLABORATIFS « ADAPTER LA VILLE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET A LA BIODIVERSITE : DES SOLUTIONS BASEES SUR LA NATURE »

CM2020/12/01/49 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES COMMUNALES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L’ANNEE 2021

CM2020/12/01/48 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2019

CM2020/12/01/47 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN – NOISY-CHAMPS-POLE-GARE A NOISY-LE-GRAND - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2019

CM2020/12/01/46 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN – SECTEUR POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN – VENTE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF) DU BIEN SIS 115-117 BOULEVARD ROBERT SCHUMAN, CADASTRE C1767, A LIVRY-GARGAN, ACQUIS PAR VO

CM2020/12/01/45 - CONVENTION DE MUTUALISATION COMPTABLE 2021-2023 ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA VILLE DE PARIS ET LA DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES

CM2020/12/01/44 - AUTORISATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021

CM2020/12/01/ 43bis - ABONDEMENT DE L’AIDE FINANCIERE AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET AUX ETABLISSEMENTS DE SANTE PRIVES A BUT NON LUCRATIF DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE

CM2020/12/01/43 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2020/12/01/42-26 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF COOP BIO ÎLE-DE-FRANCE CHATENOY

CM2020/12/01/42-25 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « CLUSTER EAU-MILIEUX-SOLS ILE-DE-FRANCE »

CM2020/12/01/42-24 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « PLANTE & CITE »

CM2020/12/01/42-23 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE EPTB SEINE GRANDS LACS

CM2020/12/01/42-22 - DESIGNATION DE REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITE CONSULTATIVE DES TRANSITIONS (CCT)

CM2020/12/01/42-21 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE URBAINE - MODIFICATION

CM2020/12/01/42-20 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT- MODIFICATION

CM2020/12/01/42-19 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE

CM2020/12/01/42-18 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2020/12/01/42-17 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2020/12/01/42-16 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2020/12/01/42-15 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2020/12/01/42-14 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAVHY)

CM2020/12/01/42-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2020/12/01/42-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIEVRE (SMBVB)

CM2020/12/01/42-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2020/12/01/42-09 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS&CO

CM2020/12/01/42-08 - DESIGNATION - FEDERATION NATIONALE DES SCOT

CM2020/12/01/42-07 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2020/12/01/42-06 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION OREE (ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT DANS L’ENTREPRISE)

CM2020/12/01/42-05 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CIRCOLAB