Conseil métropolitain

CM2022/07/01/47-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2022/07/01/46 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2022/07/01/45 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGE

CM2022/07/01/44 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2022/07/01/43 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL POUR LE FINANCEMENT DE LA CHAIRE DE RECHERCHE ECONOMIE CIRCULAIRE ET METABOLISME URBAIN

CM2022/07/01/42 - CONVENTION AVEC ECODAIR POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EN NATURE CONSTITUEE PAR DU MATERIEL INFORMATIQUE USAGE

CM2022/07/01/41 - AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SAGE BIEVRE

CM2022/07/01/40 - AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION RELATIVE AU CONFORTEMENT DE DIGUES A CROISSY-SUR-SEINE

CM2022/07/01/39 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DE STOCKAGE - HAROPA PORT DE GENNEVILLIERS

CM2022/07/01/38 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LE PROGRAMME DE L’ANNEE 2022 AVEC AIRPARIF

CM2022/07/01/37 - CONTRAT D'ETUDES AVEC l'APUR DANS LE CADRE DU PMHH

CM2022/07/01/36 - PARCOURS DE RENOVATION ENERGETIQUE PERFORMANTE DES ZONES PAVILLONNAIRES DE LA METROPOLE – APPROBATION DE l’AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ENTREPRISE SOLIDAIRE DOREMI

CM2022/07/01/35 - MODALITES DE GESTION DES AMORTISSEMENTS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

CM2022/07/01/34 - INSTITUT PARIS REGION (IPR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2022

CM2022/07/01/33 - ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2022

CM2022/07/01/32 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2022/07/01/31 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION L’URBANOGRAPHE POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL CLOSE-UP

CM2022/07/01/30 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION PARIS-ILE-DE-FRANCE CAPITALE ECONOMIQUE (PCE)

CM2022/07/01/29 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’ORGANISATION DE LA 4ème EDITION DU JUBILÉ IMPERIAL

CM2022/07/01/28 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE - ORGANISATION DE L’EDITION 2022

CM2022/07/01/27 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « LES REFUGES METROPOLITAINS »

CM2022/07/01/26 - SOUTIEN AUX INITIATIVES EN FAVEUR DU TOURISME ET DES LOISIRS « FLUVESTRES »

CM2022/07/01/25 - CHARTE METROPOLITAINE POUR LA CONSTRUCTION CIRCULAIRE

CM2022/07/01/24 - PREMIERE STRATEGIE METROPOLITAINE D’ECONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE : VISION STRATEGIQUE DU TERRITOIRE ET FEUILLE DE ROUTE OPERATIONNELLE

CM2022/07/01/23 - CONVENTION DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA RESILIENCE FACE AUX INONDATIONS VILLENEUVE-LE-ROI

CM2022/07/01/22 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX ET D’ETUDES RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE

CM2022/07/01/21 - AVENANT A LA CONVENTION FESNEAU SIGNEE AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2022/07/01/20 - APPROBATION DES REGLES DE FINANCEMENT POUR LES ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS PROPOSEES DANS ET HORS PAPI

CM2022/07/01/19-02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN A LA VILLE DES LILAS

CM2022/07/01/19-01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

CM2022/07/01/18 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DE BRUITS FERROVIAIRES SUR LES MURS 5 ET 8 A VANVES

CM2022/07/01/17 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE CONCLUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ENEDIS – 2022-2025

CM2022/07/01/16 - CONVENTION DE PARTICIPATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYCTOM POUR LA TENUE DU 36EME CONGRES D’AMORCE

CM2022/07/01/15 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE : ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA PROCHAINE ETAPE

CM2022/07/01/14 - ACTION EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEILLE ET OBSERVATION DES COPROPRIETES (VOC) D’EST ENSEMBLE

CM2022/07/01/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANUELLE 2022-2023 AVEC FIBOIS ILE-DE-FRANCE

CM2022/07/01/12 - LE BLANC MESNIL – QUARTIER LA MOLETTE : PRISE EN CONSIDERATION D’UN SECTEUR D’ETUDE POUR ANALYSER L’OPPORTUNITE DE DEFINIR UNE FUTURE OPERATION D’AMENAGEMENT D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/07/01/11 - APPROBATION DE LA CREATION D’UNE SPL SEQUANO GRAND PARIS ET PRISE DE PARTICIPATION DE LA METROPOLE A SON CAPITAL

CM2022/07/01/10 - ENTREE DE LA METROPOLE DANS L’ACTIONNARIAT DE LA SEM SEQUANO ET APPROBATION DU PACTE

CM2022/07/01/09 - MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION INTERNATIONALE VERSEE A LA VILLE DE KIEV

CM2022/07/01/08 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE DOTATION D’EQUILIBRE EXCEPTIONNELLE EN 2022

CM2022/07/01/07 - DELEGATION AU BUREAU D'ETUDIER LA POSSIBILITE DE DEMANDER LE TRANSFERT DE VOIES NON CONCEDEES RELEVANT DU DOMAINE ROUTIER NATIONAL

CM2022/07/01/06 - CONVENTIONS ENTRE LE GROUPE « LA POSTE » ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/07/01/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION DU « STADE FRANÇAIS PARIS »

CM2022/07/01/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE NATATION (FFN) POUR LE MARATHON EN EAU LIBRE

CM2022/07/01/03 - ZAC PLAINE SAULNIER – OFFRE DE CONCOURS DE PARIS 2024 POUR LA REALISATION D’ESPACES PUBLICS ET D’INFRASTRUCTURES INCLUANT LES ESPACES EXTERIEURS NECESSAIRES POUR L’ORGANISATION DES JEUX

CM2022/07/01/02 - PLAN PISCINE « HERITAGE 2024 » – FINANCEMENT DU PROJET DE CENTRE AQUATIQUE DE MARVILLE

CM2022/07/01/01 - CREATION DE LA FONCIERE METROPOLITAINE DEDIEE A LA REVITALISATION DES CENTRES-VILLES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2022/04/04/13 - LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERÊT « LOGISTIQUE URBAINE FLUVIALE DE L’AXE SEINE »

CM2022/04/04/12 - AVENANT A LA CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LA REGION ILE-DE-FRANCE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN MATIERE DE SANTE

CM2022/04/04/11 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAL PARISIS

CM2022/04/04/10 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

CM2022/04/04/09 - VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CM2022/04/04/08 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 AU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

CM2022/04/04/07 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2022/04/04/06 - COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET

CM2022/04/04/05 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2020/2021

CM2022/04/04/04 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

CM2022/04/04/03 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2022/04/04/02 - INITIATIVE ENVERS LA POPULATION DE KIEV (ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET PROTECTION CIVILE)

CM2022/04/04/01 - MODALITES D’ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL ET DU BUREAU DE LA METROPOLE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2022/04/04/43 - VŒU RELATIF A L’ORGANISATION D’UNE CONFERENCE DES PARTIES DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE

CM2022/04/04/42 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2022/04/04/41 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2022/04/04/40 - AVENANT A LA CONVENTION BILATERALE DE FINANCEMENT POUR LE CENTRE AQUATIQUE « L’ODYSSEE » A AULNAY-SOUS-BOIS

CM2022/04/04/39B - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CIRIDD POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME NUMERIQUE COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE

CM2022/04/04/39A - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’INSTITUT NATIONAL DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME NUMERIQUE COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE

CM2022/04/04/38 - CONVENTION DE MANDAT SUR LA GESTION DES PASS NUMERIQUES A L’APTIC

CM2022/04/04/37 - AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME "SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE" (SARE) ENTRE L’ETAT ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/04/04/36 - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT (2021- 2023) ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2022/04/04/35-15 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR SIEGER AU SEIN DU JURY DE SELECTION DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERÊT « LOGISTIQUE URBAINE FLUVIALE DE L’AXE SEINE »

CM2022/04/04/35-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA)

CM2022/04/04/35-12 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2022/04/04/35-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-ORLY

CM2022/04/04/35-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

CM2022/04/04/35-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE SOGARIS

CM2022/04/04/34 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION "LES CANAUX"

CM2022/04/04/33 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET CAP DIGITAL

CM2022/04/04/32 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FRENCH TECH GRAND PARIS

CM2022/04/04/31 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ATELIERS MEDICIS, LE CENTRE NATIONAL D'ART ET DE CULTURE GEORGES POMPIDOU POUR UNE PROGRAMMATION CULTURELLE LORS DE LA BIENNALE D'ARCHITECTURE

CM2022/04/04/30 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022 AVEC LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT ILE-DE-FRANCE

CM2022/04/04/29 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022 AVEC LA CCI PARIS ÎLE-DE-FRANCE

CM2022/04/04/28 - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOGARIS

CM2022/04/04/27 - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE POUR LE FINANCEMENT DE L’ETUDE POUR LA PREPARATION A L’OUVERTURE DE SITES DE BAIGNADE

CM2022/04/04/26 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ETAT, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF)

CM2022/04/04/25 - REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE » EN PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D’ILE-DE-FRANCE

CM2022/04/04/24 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ÎLE-DE-FRANCE POUR L'ANNEE 2022

CM2022/04/04/23 - APPROBATION DU PLAN BIODIVERSITE METROPOLITAIN

CM2022/04/04/22 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE BOUCLE NORD DE SEINE

CM2022/04/04/21 - APPROBATION DU PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN

CM2022/04/04/20-08 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE

CM2022/04/04/20-07 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE

CM2022/04/04/20-06 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC MAITRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR L’ACTIVITE

CM2022/04/04/20-05 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS TERRES D’ENVOL (ALEPTE) POUR L’ACTIVITE

CM2022/04/04/20-04 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE

CM2022/02/15/19-17 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-ORLY

CM2022/02/15/19-16 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2022/02/15/19-15 - COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE – MISE A JOUR DE LA COMPOSITION ET MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/02/15/19-14 - DDESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR SIEGER AU SEIN DE LA CONFERENCE DE L’ENTENTE AXE SEINE

CM2022/02/15/19-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UNE SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE (SEM) « AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES »

CM2022/02/15/19-12 - DESIGNATION DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET

CM2022/02/15/19-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION "DEUX RIVES – QUARTIER CIRCULAIRE"

CM2022/02/15/19-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2022/02/15/19-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2022/02/15/19-03 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAVHY)

CM2022/02/15/19-02 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2022/02/15/19-01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2022/02/15/18 - CREATION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE (SEM) "AXE SEINE ENERGIES RENOUVELABLES"

CM2022/02/15/17 - CONVENTION PORTANT CREATION DE L’«ENTENTE AXE SEINE »

CM2022/02/15/16 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE

CM2022/02/15/15 - LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "INVENTAIRES ECOLOGIQUES ET METROPOLITAINS"

CM2022/02/15/14 - LANCEMENT DE LA 2EME EDITION DE L'APPEL A PROJETS "NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS" : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CDC BIODIVERSITE ET DU REGLEMENT

CM2022/02/15/13B - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN

CM2022/02/15/13A - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN

CM2022/02/15/12 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT DE L'AEROPORT PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2022/02/15/11 - ADHESION AU CONTRAT DE DESTINATION TOURISTIQUE "PARIS, VILLE AUGMENTEE"

CM2022/02/15/10 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION (CPR) 2022-2024

CM2022/02/15/09 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT 2022

CM2022/02/15/08 - ACTE 2 DU PACTE POUR UNE LOGISTIQUE METROPOLITAINE : NOUVELLES ORIENTATIONS STRATEGIQUES EN FAVEUR DE LA LOGISTIQUE URBAINE

CM2022/02/15/07 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ETABLIS ENTRE LA MGP ET LA SOLIDEO

CM2022/02/15/06 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A GRAND ORLY SEINE BIEVRE POUR LA REALISATION D'UN SCHEMA LOGISTIQUE TERRITORIAL DANS LE CADRE DU PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT (PPA) DU GRAND ORLY

CM2022/02/15/05 - OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC

CM2022/02/15/04 - OPERATION EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE L'OPERATION DE REQUALIFICATION DES COPROPRIETES DEGRADEES DU QUARTIER DU VAL D'ARGENT A ARGENTEUIL

CM2022/02/15/03 - OPERATION EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE REQUALIFICATION DES COPROPRIETES DEGRADEES DU QUARTIER VAL D'ARGENT A ARGENTEUIL

CM2022/02/15/02 - DETERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2022

CM2021/12/17/27B - AVENANT N°2 A LA CONVENTION PARTICULIERE RELATIVE A LA REALISATION D’UNE EXPERIMENTATION DANS LE CADRE D’AIRLAB

CM2021/12/17/27A - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF POUR LA PERIODE 2022-2024

CM2021/12/17/26 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT A CONCLURE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ESPACES

CM2021/12/17/25 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN – NOISY-CHAMPS-PÔLE-GARE A NOISY-LE-GRAND - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2020

CM2021/12/17/24D - ZAC DES DOCKS – APPROBATION DE L’AVENANT N°8 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT

CM2021/12/17/24C - ZAC DES DOCKS – APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS MODIFIES

CM2021/12/17/24B - ZAC DES DOCKS A SAINT–OUEN – APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°5

CM2021/12/17/24A - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2020

CM2021/12/17/23 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2021

CM2021/12/17/22 - AUTORISATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

CM2021/12/17/21-14 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2021/12/17/21-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ORIENTATION DU GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L’AXE SEINE DE HAROPA PORT

CM2021/12/17/21-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2021/12/17/20 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2021/12/17/19 - ALLOCATION FORFAITAIRE DE TELETRAVAIL

CM2021/12/17/18B - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2021/12/17/18A - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2021/12/17/17B - EXPERIMENTATION DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPOLITAINE ET INDEMNISATION DES COMMUNES VOLONTAIRES

CM2021/12/17/17A - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT METHODOLOGIQUE DE LA METROPOLE ET DES COMMUNES VOLONTAIRES POUR MENER L’EXPERIMENTATION DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPO

CM2021/12/17/16 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FRENCH TECH GRAND PARIS

CM2021/12/17/15 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES COMMUNALES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L’ANNEE 2022

CM2021/12/17/14 - APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » - PRESENTATION DU BILAN DE LA PREMIERE EDITION ET LANCEMENT DE LA DEUXIEME EDITION

CM2021/12/17/13 - PRESENTATION DU PROJET DE PLAN BIODIVERSITE METROPOLITAIN

CM2021/12/17/12 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET SYCTOM

CM2021/12/17/11 - LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERETS POUR LA CREATION DE LA FUTURE COOPERATIVE CARBONE

CM2021/12/17/10 - PARCOURS DE RENOVATION ENERGETIQUE PERFORMANTE DES ZONES PAVILLONNAIRES – FINANCEMENT DES TRAVAUX – PARTENARIAT AVEC LE CREDIT AGRICOLE ILE-DE-FRANCE

CM2021/12/17/09 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES POUR LA MISE EN PLACE D’UNE DEMARCHE TERRITORIALISEE D’UN INTRACTING SIMPLE A L’ECHELLE METROPOLITAINE

CM2021/12/17/08 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DE CHARGES ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE AU TITRE DES MISSIONS DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PREVENTION DES INONDATIONS RELEVANT

CM2021/12/17/07 - CONVENTION CADRE 2022-2024 AVEC l’INSTITUT PARIS REGION

CM2021/12/17/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « FRANCE 2023 »

CM2021/12/17/05 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET FRANCHISSEMENT : AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024

CM2021/12/17/04 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PLAN PISCINE « HERITAGE 2024 » - RENOVATION DE LA PISCINE DE MONTREUIL

CM2021/12/17/03 - APPROBATION DU FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT DE L’ILE-SAINT-DENIS SOUS MAITRISE D’OUVRAGE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS (CD93)

CM2021/12/17/02 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 PORTANT DEPLOIEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) EN INVESTISSEMENT

CM2021/12/17/01 - MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

COMPTE-RENDU SOMMAIRE