Conseil métropolitain

CM2024/10/11/08 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC EDF POUR LA PÉRIODE 2024-2027

CM2024/10/11/09-1 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET PARIS 2024 POUR LE FINANCEMENT DES JEUX PARALYMPIQUES

CM2024/10/11/09-2 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE NANTERRE DANS LE CADRE DES SITES DE CÉLÉBRATION-CLUBS 2024

CM2024/10/11/09-3 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'EPT PLAINE COMMUNE DANS LE CADRE DES SITES DE CÉLÉBRATION - CLUBS 2024

CM2024/10/11/09-4 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI AVEC LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VÉLIB' MÉTROPOLE POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DES STATIONS VELIB' ÉPHÉMÈRES DANS PARIS À L'OCCASION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE

CM2024/10/11/09-5 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET DE LOCATION ET SERVICES PROVISOIRES POUR ASSURER LE STATIONNEMENT DES VÉLOS AUX ABORDS DES SITES DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

CM2024/10/11/09-6 - ABANDON DE CRÉANCES “CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - ZAC PLAINE SAULNIER” VIS-À-VIS DE PARIS 2024

CM2024/10/11/10-1 - ADHÉSION À L'UNION MONDIALE DES VILLES OLYMPIQUES

CM2024/10/11/10-2 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSÉE D'ORSAY ET DU MUSÉE DE L'ORANGERIE VALÉRY GISCARD D'ESTAING AU TITRE DE LA PROGRAMMATION 2024-2025

CM2024/10/11/11 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION AU TITRE DU CHAMPIONNAT D'EUROPE 2026

CM2024/10/11/12-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ - PROJETS PORTÉS RESPECTIVEMENT PAR VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT À BOULOGNE-BILLANCOURT ET PLAINE COMMUNE À SAINT-DENIS

CM2024/10/11/12-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DE PROJETS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ PORTÉS RESPECTIVEMENT PAR MARNE AU BOIS, LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX DE GENNEVILLIERS ET LA BASSÉE-MONTOIS

CM2024/10/11/13 - ANNONCE DES LAURÉATS ET AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE LA 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE"

CM2024/10/11/14 - APPROBATION DU PLAN ALIMENTAIRE MÉTROPOLITAIN

CM2024/10/11/15 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION AGRIPARIS SEINE POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/10/11/16 - DÉMONSTRATEUR TERRITORIAL SEINE NOURRICIÈRE - ADOPTION DE L'ACCORD DE CONSORTIUM

CM2024/10/11/17 - PROTOCOLE-CADRE COMPENSATOIRE POUR L'AMÉNAGEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DE ZONE DE SURINONDATION DANS LE DÉPARTEMENT DE L'AUBE

CM2024/10/11/18 - ONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE 2 DU PROJET DE RENATURATION DES BERGES DE L'YERRES À VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2024/10/11/19 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE PARIS POUR LA CRÉATION DE TROIS SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE

CM2024/10/11/20-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - RÉNOVATION

CM2024/10/11/20-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - SOLAIRE

CM2024/10/11/20-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - CHALEUR

CM2024/10/11/21 - APPROBATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" - 3ÈME ÉDITION ET DU RÈGLEMENT DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN AU COMMERCE, À L'ARTISANAT ET AUX SERVICES (FIMACS)

CM2024/10/11/22-1 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS C

CM2024/10/11/22-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RD410 (BOULEVARD VICTOR HUGO) À SAIN

CM2024/10/11/22-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE PARIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE DE VILLIERS, LA PLACE DE LA PORTE DE CHAMPERRET

CM2024/10/11/22-4 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS LA DÉFENSE POUR LE PROJET DE PARCOURS CYCLES DANS LES VOIES COUVERTES DE LA DÉFENSE, L'AMÉNAGEMENT CYCLABLE DES VOIES DES BÂTISSEURS ET DES SCULPTEURS ET APPROBATION D'UNE CON

CM2024/10/11/22-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VINCENNES ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES DES RUES DE LA JARRY ET DES MEUNIERS À VINCENNES

CM2024/10/11/23 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITÉS EN ILE-DE-FRANCE ARRÊTÉ PAR LE CONSEIL RÉGIONAL D'ILE-DE-FRANCE

CM2024/10/11/24 - MESURE DE SOUTIEN EN FONDS PROPRES AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL

CM2024/10/11/25 - LANCEMENT D'UNE EXPÉRIMENTATION MUTUALISÉE À L'ÉCHELLE DE PLUSIEURS COMMUNES D'UN OUTIL NUMÉRIQUE DE SUIVI DES USAGES DES AIRES DE LIVRAISON LOGISTIQUE

CM2024/10/11/26 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

CM2024/10/11/27-5 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

CM2024/10/11/27-7 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2024/10/11/27-10 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) ET APPROBATION DES DERNIERS STATUTS EN VIGUEUR

CM2024/10/11/27-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT PARIS-SACLAY (EPAPS)

CM2024/11/10/27-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2024/10/11/27-14 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE AU COMITÉ D'ITINÉRAIRE DE LA SEINE À VÉLO

CM2024/10/11/27-15 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À L'ASSOCIATION OPEN DATA FRANCE

CM2024/10/11/27-16 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À L'ASSOCIATION HUB FRANCE IA

CM2024/10/11/27-17 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’UNION MONDIALE DES VILLES OLYMPIQUES

CM2024/10/11/27/18 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

CM2024/10/11/28 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS FIXANT LES MODALITÉS RELATIVES AU VERSEMENT DE LA DOTATION D'ÉQUILIBRE EXCEPTIONNELLE POUR 2024

CM2024/10/11/29 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION EKOPOLIS

CM2024/10/11/30 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET FORESTIÈRE (IGN) AU TITRE DE LA RÉALISATION D'UNE CAMPAGNE DE LEVÉS LIDAR HAUTE DENSITÉ ET DE LA MISE À DISPOSITION DE MODÈLES NUMÉRIQUES

CM2024/10/11/31 - RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ALLIANCE SORBONNE UNIVERSITÉ - INSTITUT DE LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE (SU-ITE) POUR LA RÉALISATION D'UN CYCLE DE FORMATION SUR LA BIODIVERSITÉ EN 2025

CM2024/10/11/32 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SAFER DE L'ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU CONGRÈS NATIONAL DES SAFER POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/10/11/33 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR L'ANNÉE 2021

CM2024/10/11/34 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH INNOVATION ET AGROPARISTECH POUR LA PÉRIODE 2024-2025

CM2024/10/11/35 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX VILLES D'ANTONY, BOURG-LA-REINE ET SCEAUX - FORUM DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE 2024

CM2024/10/11/36 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ENERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL D'ASER AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE

CM2024/10/11/37 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION FRANÇAISE DES PROFESSIONNELS DE LA GÉOTHERMIE (AFPG) POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2024/10/11/38 - AVENANT N° 4 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC AIRPARIF

CM2024/10/11/39 - SOUTIEN AUX COMMUNES SOUHAITANT PARTICIPER AU CONCOURS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE "CUBE VILLE"

CM2024/10/11/40-1 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE DE PERIGNY SOUMISE À L'ARTICLE 55 DE LA LOI SRU ET LE TERRITOIRE CONCERNÉ

CM2024/10/11/40-2 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE DE VILLE D'AVRAY SOUMISE À L'ARTICLE 55 DE LA LOI SRU ET LE TERRITOIRE CONCERNÉ

CM2024/10/11/41 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "LA NOUE" D'EST ENSEMBLE À BAGNOLET

CM2024/10/11/42 - APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCES DE LA SOCIÉTÉ SOREQA POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/43 - OPÉRATION DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE LÉNINE-POINCARÉ À NANTERRE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/44 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME "CENTRES-VILLES VIVANTS" EDITION 2 - FIMACS

CM2024/10/11/45 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE "

CM2024/10/11/46 -RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA SOGARIS POUR L'EXERCICE 2023

CM2024/10/11/47 - MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE" DANS LE CADRE DES PROGRAMMES "INNOVER DANS LA VILLE", "TIERS-LIEUX" MÉTROPOLITAINS ET "ECONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE"

CM2024/10/11/48-1 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2024/10/11/48-2 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2024/10/11/49 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION COMITÉ ECO

CM2024/10/11/50 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

CM2024/10/11/51 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE THIAIS POUR LE FINANCEMENT DE L'ÉVÈNEMENT "TECH&PLAY"

CM2024/10/11/52 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2023

CM2024/10/11/53 - INDEX DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/54-1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2024/10/11/54-2 - CRÉATION D'EMPLOI NON PERMANENT À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJET

CM2024/10/11/55 - RECRUTEMENT D'ÉTUDIANT SOUS CONTRAT D'APPRENTISSAGE

CM2024/10/11/56 - CONVENTION RELATIVE AU PAIEMENT DES HONORAIRES DES MÉDECINS AGRÉÉS SOLLICITÉS PAR LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL MÉDICAL INTERDÉPARTEMENTAL PLACÉ AUPRÈS DU CIG DE LA PETITE COURONNE ET AUX MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE CES FRAIS

CM2024/10/11/57 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT CONCLUE AVEC LA COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON

CM2024/10/11/58-1 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION ADOPTANT LES MODALITÉS D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE

CM2024/10/11/58-2 : INSTAURATION DE L'INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT

CM2024/10/11/59 - EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE : RELEVEMENT TEMPORAIRE, DANS LE CADRE DE LA PREPARATION ET DU DEROULEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024, DES MONTANTS MAXIMAUX REGLEMENTAIRES DE PRIMES

CM2024/10/11/60 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

PV DE LA SEANCE DU 11 OCTOBRE 2024

CM2024/04/09/10 - BUDGET PRIMITIF POUR 2024

CM2024/04/09/11 - CRÉATION DU BUDGET ANNEXE « OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT »

CM2024/04/09/12 - CRÉATION DE LA SPLA-IN MÉTROPOLITAINE AVEC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT

CM2024/04/09/13 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT « PSA - RATP - CHARLEBOURG » À LA GARENNE-COLOMBES POUR ÉTUDIER L'OPPORTUNITÉ D'UNE FUTURE OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN

CM2024/04/09/14 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION DU PROJET DE DESSERTE DU PORT DE BONNEUIL-SUR-MARNE

CM2024/04/09/15 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION DU PÔLE GARE DE ROSNY-BOIS-PERRIER

CM2024/04/09/16 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION DE DEUX ÉTUDES DE PROGRAMMATION DE PASSERELLES ET D'UN SCHÉMA DIRECTEUR DE RÉSORPTION DES COUPURES URBAINES À PARIS TERRES D'ENVOL

CM2024/04/09/17 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE

CM2024/04/09/18 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LE PROGRAMME DE L'ANNÉE 2024 AVEC L'ASSOCIATION AIRPARIF ET MODIFICATION DU MONTANT DE LA SUBVENTION DE LA CONVENTION CADRE

CM2024/04/09/19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMI « VIVEZ LES JEUX DE PARIS 2024 DANS VOTRE COMMUNE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2024/04/09/20 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ENTITÉS ORGANISATRICES D'UN SITE DE CÉLÉBRATION

CM2024/04/09/21 - CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC L'AGENCE NATIONALE DU SPORT DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS «IMPACT 2024» - EDITION 2024

CM2024/04/09/22 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION

CM2024/04/09/23 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA GRUSIE ET DU VAL D'ABLON : APPROBATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE AVEC L'EPFIF ET LA VILLE DE VILLENEUVE-LE-ROI

CM2024/04/09/24-1 - SPLA IN NOISY EST - MODIFICATION DES STATUTS PRÉALABLE À L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND

CM2024/04/09/24-2 - SPLA IN NOISY EST - ENTRÉE AU CAPITAL DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND ET APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES ET DES NOUVEAUX STATUTS

CM2024/04/09/25 - BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS 2023

CM2024/04/09/26 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS AVEC LA SOLIDEO ET PARIS 2024

CM2024/04/09/27 : FRANCHISSEMENT URBAIN PLEYEL - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE

CM2024/04/09/28 - ZAC CHARENTON-BERCY - APPROBATION DE LA CONVENTION BILATÉRALE AVEC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT POUR LE FINANCEMENT DE LA PASSERELLE VALMY

CM2024/04/09/29 - APPROBATION DE LA CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DE L'ESPACE CULTUREL - DRANCY

CM2024/04/09/30 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES (2024-2027)

CM2024/04/09/31-1 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ÉTAT, LA COMMUNE DE VAUCRESSON, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LE TERRITOIRE PARIS OUEST LA DÉFENSE ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE

CM2024/04/09/31-2 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ÉTAT, LA COMMUNE DE VINCENNES, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LE TERRITOIRE PARIS EST MARNE ET BOIS

CM2024/04/09/32 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN : CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « 2 PAUL ELUARD » D'EST ENSEMBLE À BOBIGN

CM2024/04/09/33 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEILLE ET OBSERVATION DES COPROPRIÉTÉS (VOC) DE GRAND ORLY SEINE BIÈVRE

CM2024/04/09/34 - APPROBATION DU PLAN ALIMENTAIRE MÉTROPOLITAIN : CADRE STRATÉGIQUE, MESURES PRIORITAIRES ET CHARTE PARTENARIALE D'ENGAGEMENT

CM2024/04/09/35 - LANCEMENT DE LA 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE » ET APPROBATION DU RÈGLEMENT

CM2024/04/09/36 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ : TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT VISANT À LA RENATURATION ET À LA BIODIVERSITÉ SUR L'ÉCOQUARTIER FAÏENCERIE À BOURG-LA-REINE

CM2024/04/09/37 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉTAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/04/09/38 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE (2021-2024)

CM2024/04/09/39 - CONTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE EXCEPTIONNELLE À SEINE GRANDS LACS DANS LE CADRE DU PROJET DE « LA BASSÉE »

CM2024/04/09/40 - APPROBATION DE LA CHARTE EPISEINE « ENSEMBLE POUR LA PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR LE BASSIN DE LA SEINE »

CM2024/04/09/41 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU LAC DU DER POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL « EXTRALAC » ORGANISÉ POUR LES 50 ANS DE LA MISE EN EAU DU LAC DU DER-CHANTECOQ

CM2024/04/09/42 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS ENERGIES : CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE GAGNY

CM2024/04/09/43 - LANCEMENT D'UN SERVICE DE CONSEIL EN MOBILITÉ ET RÉVISION DU RÈGLEMENT DES AIDES « MÉTROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2024/04/09/44 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE AXE SEINE AU CAPITAL D'UNE SOCIÉTÉ « ASER ANNEVILLE-AMBOURVILLE »

CM2024/04/09/45 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC ÉNERGIE PARTAGÉE (2024-2026) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

CM2024/04/09/46 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « GRAND PARIS CLIMAT » POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/04/09/47-1 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR LEUR ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-2 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC SOLIHA GRAND PARIS POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-3 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC GPSO ENERGIE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-4 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC POLD POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-5 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC PLAINE COMMUNE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-6 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEPTE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-7 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC MVE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-8 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CAUE94 POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/48 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION BRUITPARIF (2024-2026) ET ADOPTION DU PROGRAMME POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/04/09/49-1 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RD41 À ROMAINVILLE, MONTREUIL ET NOISY-LE-SEC, LA RD410 PLACE PLEY

CM2024/04/09/49-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RD986 À BOBIGNY, DRANCY ET LA COURNEUVE

CM2024/04/09/49-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE DE VERDUN (RD 215) À MAIS

CM2024/04/09/50 - ORGANISATION DE LA TROISIÈME ÉDITION DE « VOTRE ÉTÉ AU BORD DE L'EAU AVEC LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS » : CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES FESTIVALS « L'ÉTÉ DU CANAL » ET « CAP SUR LA MARNE »

CM2024/04/09/51 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA VILLE DE NEUILLY-SUR-MARNE POUR L'ACQUISITION D'UNE FLOTTE DE BATEAUX ÉLECTRIQUES

CM2024/04/09/52 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION « PARIS ILE-DE-FRANCE CAPITALE ÉCONOMIQUE »

CM2024/04/09/53 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC « PARIS JE T'AIME - OFFICE DE TOURISME »

CM2024/04/09/54 - DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE PORTANT SUR LA DÉLIBÉRATION RELATIVE À L'INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES DE L'ÉDITION 2024 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE POUR DES FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELS

CM2024/04/09/55 - NUIT BLANCHE 2024 : CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES COMMUNES MÉTROPOLITAINES PARTICIPANTES ET LES RÉSEAUX PARTENAIRES (TRAM ET ACTES IF)

CM2024/04/09/56 - CONVENTION SUBSÉQUENTE TRIENNALE DE PARTENARIAT RELATIF AUX ACTIONS CULTURELLES ET ARTISTIQUES AVEC LA SOCIÉTÉ DES GRANDS PROJETS

CM2024/04/09/57 - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « FRENCH TECH GRAND PARIS »

CM2024/04/09/58 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION AVEC « PARIS&CO »

CM2024/04/09/59 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ CAP DIGITAL

CM2024/04/09/60 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2024/04/09/61-1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2024/04/09/61-2 - CRÉATION D'EMPLOI NON PERMANENT À POURVOIR DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJE

CM2024/04/09/62 - MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT PAR CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS SUITE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ

CM2024/04/09/63-5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L’ASSOCIATION « PARIS JE T’AIME – OFFICE DE TOURISME »

CM2024/04/09/63-7 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE L’ÉNERGIE

CM2024/04/09/63-10 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPLA IN MÉTROPOLITAINE

CM2024/04/09/64 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2024/04/09/65 - RENOUVELLEMENT INTÉGRAL DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PV DE LA SEANCE DU 9 AVRIL 2024

CM2024/02/15/10-1 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) UNIGÉO POUR LA CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE PANTIN, LES LILAS, LE PRÉ-SAINT-GERVAIS ET

CM2024/02/15/10-2 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGIE GÉNYO DU SIPPEREC POUR LA CRÉATION D'UN NOUVEAU RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE DRANCY ET BOBIGNY

CM2024/02/15/12 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN

CM2024/02/15/13 - PROTOCOLE D'INDEMNISATION DES PRÉJUDICES FONCIERS ET AGRICOLES GÉNÉRÉS PAR LA SURINONDATION EN AMONT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2024/02/15/14 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT SPÉCIFIQUE ET COMPLÉMENTAIRE POUR LA RÉALISATION DU SITE PILOTE LA BASSÉE

CM2024/02/15/15 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PAVILLON DE L'ARSENA

CM2024/02/15/16 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION PARIS&CO

CM2024/02/15/17-1 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2024/02/15/17-2 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENT

CM2024/02/15/18-5 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L’ASSOCIATION « CLUSTER EAU-MILIEUX-SOLS PARIS ILE-DE-FRANCE »

CM2024/02/15/18-6 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION GRAND PARIS CLIMAT

CM2024/02/15/18-8 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L’ASSOCIATION « PLANTE & CITÉ »

CM2024/02/15/18-9 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE RÉGIONAL DE LA BIODIVERSITE

CM2024/02/15/18-10 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ASSOCIATION « AGRIPARIS SEINE »

CM2024/02/15/18-11 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE « FONCIÈRE CENTRE-VILLES VIVANTS »

CM2024/02/15/18-12 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

CM2024/02/15/19-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 - PPA CHARENTON-BERCY

CM2024/02/15/19-2 - ZAC CHARENTON-BERCY : APPROBATION DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS

CM2024/02/15/20 - CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DU PÔLE CULTUREL ET ASSOCIATIF - CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE

CM2024/02/15/21 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTUDE D'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « ILOT DU MAIL » DE L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE À VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2024/02/15/22-1 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE ET LE TERRITOIRE GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE

CM2024/02/15/22-2 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE ORMESSON-SUR-MARNE ET LE TERRITOIRE GRAND PARIS SUD EST AVENIR

CM2024/02/15/22-3 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE SAINT-MANDÉ ET LES TERRITOIRES PARIS EST MARNE & BOIS

CM2024/02/15/23-1 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) D'EST-ENSEMBLE

CM2024/02/15/23-2 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA VILLE DE PARIS

CM2024/02/15/24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2024/02/15/25 - ÉLARGISSEMENT DU RÉGIME DES ASTREINTES

CM2024/02/15/26 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 FEVRIER 2024

CM2023/12/20/10 - GARE DE BRY-VILLIERS-CHAMPIGNY - APPROBATION D'UN SOUTIEN FINANCIER RELATIF AUX ÉTUDES DE CONCEPTION DÉTAILLÉES (PRO) COMPLÉMENTAIRES

CM2023/12/20/11-1 - CONVENTION AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) RELATIVE À L'ACCOMPAGNEMENT MÉTHODOLOGIQUE DE LA MÉTROPOLE ET DES COMMUNES VOLONTAIRES POUR ORGANISER L'ÉDITION 2024 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE ET À LA RÉALISATION

CM2023/12/20/11-2 - INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES DE L'ÉDITION 2024 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE POUR DES FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELS

CM2023/12/20/12-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES - RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE PASTEUR DE RUEIL-MALMAISON

CM2023/12/20/12-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES - CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE À MALAKOFF

CM2023/12/20/13 - DÉTERMINATION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

CM2023/12/20/14 - DÉPLOIEMENT DE L'EXPÉRIMENTATION DE DISTRIBUTION DE KITS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE SUR LE PÉRIMÈTRE MÉTROPOLITAIN

CM2023/12/20/15 - PARTICIPATION À L'APPEL À PROJET « DÉMONSTRATEURS D'IA FRUGALE AU SERVICE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DES TERRITOIRES »

CM2023/12/20/16 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ÉTUDES D'AVANT PROJET ET PROJET (APO) D'EXPÉRIMENTATIONS DE RÉDUCTION DU BRUIT FERROVIAIRE - SECTEUR AULNAY-SOUS-BOIS

CM2023/12/20/17-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LES RD44 À LIVRY-GARGAN ET RD932 À

CM2023/12/20/17-2 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES RD6 CHARENTON-LE-PONT

CM2023/12/20/17-3 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND ORLY SEINE BIÈVRE ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES BOULEVARD CHASTENET DE GÉRY - VILLEJUIF

CM2023/12/20/17-4 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE NANTERRE ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE NOËL PONS À NANTERRE

CM2023/12/20/17-5 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE SEVRAN ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES AUTOUR DE LA BUTE DE MONTCELEUX - PONT-BLANC À SEVRAN

CM2023/12/20/17-6 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VINCENNES ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES RUE DES LAITIÈRES À VINCENNES

CM2023/12/20/18 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - ACTUALISATION À FIN 2023

CM2023/12/20/19 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI POUR LE SERVICE VÉLIB' MÉTROPOLE AVEC LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VÉLIB' MÉTROPOLE

CM2023/12/20/20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ - RESTAURATION ÉCOLOGIQUE DES BERGES DU CANAL DE L'OURCQ À AULNAY-SOUS-BOIS

CM2023/12/20/21 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION EADC POUR LA MISE EN PLACE DE PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU CHÂTILLONNAIS

CM2023/12/20/22 - CONVENTIONS AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE FINANCEMENT DE RECONNAISSANCES GÉOTECHNIQUES SUR LES OUVRAGES ANTI-CRUE

CM2023/12/20/23-1 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCIL'IN

CM2023/12/20/23-2 - FORMULAIRE DE PARTICIPATION DES COMMUNES ET CONVENTION-TYPE AVEC LES STRUCTURES DE MÉDIATION NUMÉRIQUE DANS LE CADRE DE LA COMPOSANTE « ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE » DU PROGRAMME « NUMÉRIQUE POUR TOUS »

CM2023/12/20/24 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022

CM2023/12/20/25 - INSTAURATION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT

CM2023/12/20/26 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUE

CM2023/10/12/27-02 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2023/10/12/27-04 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AÉRODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2023/12/20/27-08 - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIÈVRE (SMBVB)

CM2023/12/20/27-09 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SAGE DE LA BIÈVRE

CM2023/12/20/27-10 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DES COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES CONSULTATIVES DES GENS DU VOYAGE

CM2023/12/20/27-12 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION INSTITUT MOBILITÉS EN TRANSITION (IMT)

CM2023/12/20/27-13 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE PARIS (CDNPS)

CM2023/12/20/28 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR L'ANNÉE 2023

CM2023/12/20/29-1 - OIM SECTEUR LE VAL D'ABLON-VILLENEUVE-LE-ROI : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

CM2023/12/20/29-2 - OIM SECTEUR LE VAL D'ABLON-VILLENEUVE-LE-ROI : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ DANS LE PÉRIMÈTRE DE L'OIM

CM2023/12/20/30 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE-GARE : APPROBATION DU CRACL 2022

CM2023/12/20/31-1 - ZAC DES DOCKS DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE : APPROBATION DU CRACL 2022

CM2023/12/20/31-2 - ZAC DES DOCKS DE SAINT OUEN SUR SEINE : APPROBATION D'UN AVENANT N° 10 AU TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT

CM2023/12/20/32-1 - SPL PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRÉSENTANT LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/32-2 - SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRÉSENTANT LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/32-3 - SPLA IN NOISY EST - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRÉSENTANT LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/33 - ACTION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE D'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ 22 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER À BOBIGNY

CM2023/12/20/34 - OPÉRATION DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE SISE 27 RUE RAYMOND POINCARÉ À NANTERRE - COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE 2022

CM2023/12/20/35 - RAPPORT DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCE DE LA SOCIÉTÉ SOREQA POUR L'ANNÉE 2022

CM2023/12/20/36 - AVENANT 1 À LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'INSTITUT PARIS RÉGION

CM2023/12/20/37 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION TERRITORIALE DE MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME « SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE » (SARE) POUR LE TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/38 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE « AXE SEINE ENERGIES RENOUVELABLES » AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ « ASER OMBRIERES EXPRESS »

CM2023/12/20/39 - AVIS DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DÉROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2024

CM2023/12/20/40 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA SOGARIS POUR L'EXERCICE 2022

CM2023/12/20/41 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2023/12/20/42 - FRAIS DE REPRÉSENTATION DU PRÉSIDENT

CM2023/12/20/43 - MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ POUR FAIRE FACE À UN BESOIN PONCTUEL

CM2023/12/20/44 - DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANÉMENT INDISPONIBLES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2023

CM2023/10/12/09 - PISCINE DE REEMPLOI A SEVRAN : DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER

CM2023/10/12/10-1 - DECLARATION DE L'OPERATIOND'INTERET METROPOLITAIN DE LA GRUSIE ET DU VAL D'ABLON A VILLENEUVE-LE-ROI

CM2023/10/12/10-2 - PRISE EN CONSIDERATION DU PROJET D'AMENAGEMENT DU VAL D'ABLON EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 3° DE L'ARTICLE L.424-1 DU CODE DE L'URBANISME

CM2023/10/12/11 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2021 ETABLIE AVEC LA SOLIDEO

CM2023/10/12/12 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D'ESPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE DE LA PLAINE SAULNIER AVEC CONCEPTION, CONSTRUCTION DE L'EQUIPEMENT ET CONCEPTION, CONSTRUCTION ET MAINTENA

CM2023/10/12/13 - ZAC PLAINE SAULNIER : AVENANT N)2 AU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE PORTANT DEFINITION DES CONDITIONS DE LIBERATION DU SITE

CM2023/10/12/14 - COUPE DU MONDE DE RUGBY France 2023 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DU VILLAGE RUGBY DE LA VILLE DE PARIS

CM2023/10/12/15 - CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU MUSÉE D'ORSAY ET DU MUSÉE DE L'ORANGERIE VALERY GISCARD D'ESTAING POUR UNE PROGRAMMATION CULTURELLE DANS LE CADRE DE L'OLYMPIADE CULTURELLE

CM2023/10/12/16 - MANIFESTATION INTERNATIONALE D'ART CONTEMPORAIN : ORGANISATION DE LA 1ERE EDITION DANS LE CADRE DE L'OLYMPIADE CULTURELLE

CM2023/10/12/17-1 - AMENAGEMENT DE STATIONNEMENT VELOS DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

CM2023/10/12/17-2 - AMENAGEMENT DE STATIONNEMENT VELOS DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE

CM2023/10/12/17-3 - AMENAGEMENT DE STATIONNEMENT VELOS DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS

CM2023/10/12/18 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES AVANT PROJET DE MURS ANTIBRUIT A ALFORTVILLE ET VALENTON (AXE RER D ET FRET), ET A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (AXE RER D, LIGNE R, GRANDES LIGNES, FRET)

CM2023/10/12/19-1 - ARRET DES CARTES STRATEGIQUES DU BRUIT DE 4EME ECHEANCE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/10/12/19-2 - SYNTHESE DES REALISATIONS A MI PARCOURS DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) METROPOLITAIN, FEUILLE DE ROUTE AVANT LANCEMENT DE LA REVISION DU PPBE DE LA METROPOLE

CM2023/10/12/20 - LANCEMENT DE LA REVISION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN (PCAEM)

CM2023/10/12/21 - FONDS ÉNERGIE MÉTROPOLITAIN : CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE MONTROUGE

CM2023/10/12/22 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE ILE-DE-FRANCE

CM2023/10/12/23 - SCHEMA DIRECTEUR DES INFRASTRUTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES METROPOLITAIN : LANCEMENT DE LA DEMARCHE

CM2023/10/12/24 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-France (SIGEIF)

CM2023/10/12/25-1 - CONVENTION CADRE DE COOPERATION STRATEGIQUE AVEC LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT DU PLAN CANOPEE

CM2023/10/12/25-2 - CONVENTION DE PARTENARIAT STRATEGIQUE ET FINANCIER AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT DU PLAN 50 000 ARBRES

CM2023/10/12/25-3 - CONVENTION DE PARTENARIAT STRATEGIQUE ET FINANCIER AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT DU PROJET D'AMENAGEMENT DU CŒUR DU PARC DEPARTEMENTAL DES LILAS A VITRY-SUR-SEINE

CM2023/10/12/25-4 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL EST ENSEMBLE POUR LE PLAN 20 000 ARBRES, AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITE METROPOLITAIN

CM2023/10/12/26 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMANT DU VAL-DE-MARNE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT D'EQUIPEMENTS RELATIFS AUX TROTECTIONS ANTI-CRUE

CM2023/10/12/27 - MISE EN ŒUVRE D'UN EXERCICE BATARDEAUX A GRANDE ECHELLE SUR LETERRITOIRE METROPOLITAIN

CM2023/10/12/28 - CONVENTION AVEC L'EPAGE SEQUANA POUR L'EXERCICE CONCENTRE DE LA COMPETENCE GEMAPI EN VUE DE LA RESTAURATION DE LA ZONE EXPANSION DE CRUE DE CHATILLON-SUR -SEINE

CM2023/10/12/29-1 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2023/10/12/29-2 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS METROPOLITAINS D'INNOVATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2023/10/12/29-3 - RÈGLEMENT ET LANCEMENT DE L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DANS LE CADRE DU DÉPLOIEMENT DE LA SECONDE ÉDITION DU PROGRAMME "QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION"

CM2023/10/12/30 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PROJET CITIES@HEART DANS LE CADRE DU PROGRAMME EUROPÉEN URBACT IV (2023-2025)

CM2023/10/12/31-1 - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR

CM2023/10/12/31-2 - APPROBATION DES TROIS RAPPORTS POUR L'ANNEE 2023

CM2023/10/12/32-5 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE LOGNES-EMERAINVILLE 

CM2023/10/12/32-7 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « EAU ET AGRICULTURE DURABLES DU CHÂTILLONNAIS »

CM2023/10/12/32-10 - DESIGNATION DU REFERENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA FEDERATION DES ELUS DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES 

CM2023/10/12/32-11 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SAGE CROULT-ENGHIEN-VIEILLE-MER 

CM2023/10/12/32-12 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE D’INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB)

CM2023/10/12/32-13 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE  A LA  COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE PARIS (CDNPS) 

CM2023/10/12/33 - DISSOLUTION DU FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS

CM2023/10/12/34 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE 20222024 AVEC FIBOIS ILE-DE-FRANCE

CM2023/10/12/35 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC EKOPOLIS, PÔLE DE RESSOURCES FRANCILIEN POUR LE BÂTIMENT ET L'AMÉNAGEMENT DURABLES

CM2023/10/12/36 - OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE LIVRY GARGAN : RAPPORT D'ACTIVITES DE L'EPFIF POUR L'ANNEE 2022

CM2023/10/12/37 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : RAPPORT D'ACTIVITÉS DE L'EPFIF POUR L'ANNÉE 2022

CM2023/10/12/38 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : CONVENTION D'UTILISATION DU SITE OU VENUE USE AGREEMENT (VUA) ÉTABLIE AVEC PARIS 2024 ET SIMBALA

CM2023/10/12/39 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ENERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL DE DEUX SOCIÉTÉS

CM2023/10/12/40-1 - PLAN VELO METROPOLITAIN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET APPROBATION DE LA CONVENTION

CM2023/10/12/40-2 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON ET APPROBATION DE LA CONVENTION

CM2023/10/12/40-3 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA COMMUNE DE CHARENTON-LE-PONT ET APPROBATION DE LA CONVENTION

CM2023/10/12/40-4 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - APPROBATION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DES LILAS POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES DU BOULEVARD DE LA LIBERTÉ ET DE L'AVENUE DES ANCIENS COMBATTANTS

CM2023/10/12/41 - CONVENTION DE PILOTAGE ET DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE RELATIVE AU TRAITEMENT ACOUSTIQUE ET À L'INTÉGRATION URBAINE ET PAYSAGÈRE AU NIVEAU DE CHARENTON-LE-PONT - PHASE 2

CM2023/10/12/42-1 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) POUR L'ACTIVITÉ 2023

CM2023/10/12/42-2 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ALEC GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE (GPSOE) POUR L'ACTIVITÉ 2023

CM2023/10/12/42-3 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION SOLIHA POUR L'ACTIVITÉ 2023

CM2023/10/12/43 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2021-2024

CM2023/10/12/44 - APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE DE MISE À DISPOSITION DE DONNÉES

CM2023/10/12/45 - MODIFICATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2023/10/12/46 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2022

CM2023/10/12/47 - AUTORISATION DE L'EMPLOI DE COLLABORATEURS DE CABINET ET FIXATION DES CRÉDITS RELATIFS AUX RECRUTEMENTS

CM2023/10/12/48 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2023/10/12/49 - Vœu relatif à la mise en œuvre d'une décentralisation de la santé

CM2023/10/12/50 - Vœu relatif à la mise en place d'une démarche de participation citoyenne et convention citoyenne en direction des habitants des quartiers populaires de la Métropole du Grand Paris

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 OCTOBRE 2023