Conseil métropolitain

CM2023/03/22/19-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITE DES FINANCEURS DE LA PLATEFORME D’OBSERVATION DES PROJETS ET STRATEGIES URBAINES (POPSU)

CM2023/03/22/19-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CLER - RESEAU POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE

CM2023/03/22/19-09 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFERENCE DES FINANCEURS DU SPORT D’ILE-DE-FRANCE

CM2023/03/22/19-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL D’ORIENTATION DU GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L’AXE SEINE DE HAROPA PORT

CM2023/03/22/19-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2023/03/22/19-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2023/03/22/18 - ACTUALISATION DES LIEUX DE REUNION DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/03/22/17-02 - MODIFICATION DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2023/03/22/17-01 - MODIFICATION DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2023/03/22/16 - AUTORISATION SPECIALE D’ABSENCE

CM2023/03/22/15 - ALLOCATION FORFAITAIRE DE TELETRAVAIL

CM2023/03/22/14 - SOGARIS – MODIFICATION DES STATUTS

CM2023/03/22/13 - ORCOD DU VAL D'ARGENT A ARGENTEUIL – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE CONCLUE AVEC BOUCLE NORD DE SEINE

CM2023/03/22/12 - AVENANT N°3 A LA CONVENTION QUADRIPARTITE DE REALISATION ET FINANCEMENT CONCLUE AVEC RTE, SOLIDEO ET VILLENEUVE-LA-GARENNE POUR L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTES TENSIONS « PLESSIS GASSOT - SEINE 1,2,3 » DU POSTE SEINE AUX ENVIRON

CM2023/03/22/11-03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION « A+ C’EST MIEUX ! » REPRESENTANT LE CONSORTIUM ÎLEDE- FRANCE TIERS-LIEUX

CM2023/03/22/11-02 - ADHÉSION DE LA MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION NATIONALE DES TIERS-LIEUX

CM2023/03/22/11-01 - APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT DU PROGRAMME METROPOLITAIN DE DEVELOPPEMENT DES TIERS LIEUX

CM2023/03/22/10-02 - EVOLUTION DU FONDS METROPOLITAIN DE L’INNOVATION ET DU NUMERIQUE VERS UN FONDS « INNOVER DANS LA VILLE »

CM2023/03/22/10-01 - STRATEGIE METROPOLITAINE EN FAVEUR DE L’INNOVATION

CM2023/03/22/09 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DEMARNE POUR LE FINANCEMENT DES ETUDES NECESSAIRES A LA REGULARISATION DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DE CLASSE C

CM2023/03/22/08 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) - MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2023/03/22/07 - LANCEMENT DE LA 2ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE »

CM2023/03/22/06 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DE MESURES EXPÉRIMENTALES DE RÉDUCTION DES NUISANCES SONORES GÉNÉRÉES PAR LE SITE DE TRIAGE DE DRANCY-LE BOURGET

CM2023/03/22/05 - NOUVELLES ADHESIONS A l’ENTENTE AXE SEINE

CM2023/03/22/04 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

CM2023/03/22/03-02 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT CYCLABLE DE LA PORTE DE LA CHAPELLE, DES RUES MARX DORMOY ET DE LA CHAPELLE

CM2023/03/22/03-01 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN EQUIPEMENTS STRUCTURANTS POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PORTE DE LA CHAPELLE, DES RUES MARX DORMOY ET DE LA CHAPELLE

CM2023/03/22/02 - CENTRE AQUATIQUE DU FORT D’AUBERVILLIERS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE D’AUBERVILLIERS

CM2023/03/22/01 - PRESENTATION DE LA FEUILLE DE ROUTE MISSION OLYMPIQUE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 MARS 2022

CM2022/12/16/25-03 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS MODIFIES

CM2022/12/16/25-02 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°6

CM2022/12/16/25-01 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2021

CM2022/12/16/24-03 - SPLA IN NOISY EST – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPLA IN REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/24-02 - SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DE L’ADMINISTRATEUR DE LA SPL REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/24-01 - SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/23 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE LA ZAC DE SAINT OUEN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU D’ACTIVITES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/12/16/22 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DU CRACL 2021

CM2022/12/16/21 - AJUSTEMENT DE L’ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENTS DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME « ZI6300002 – OPERATEURS ECONOMIQUES »

CM2022/12/16/20-17 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2022/12/16/20-16 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC PORTUAIRE HAROPA

CM2022/12/16/20-14 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ATELIERS MEDICIS

CM2022/12/16/20-13 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2022/12/16/20-12 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2022/12/16/20-11 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF)

CM2022/12/16/19 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021

CM2022/12/16/18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2022/12/16/17 - CONSEIL DE DEVELOPPEMENT (CODEV) - PRESENTATION DES TROIS RAPPORTS POUR L'ANNEE 2022

CM2022/12/16/16 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L’ANNEE 2023

CM2022/12/16/15 - PARTICIPATION DE LA METROPOLE AU PROJET EUROPEEN « CYBERSECURITY AND ARTIFICIAL INTELLIGENCE HUB » (CYBIAH) EN MATIERE DE CYBERSECURITE

CM2022/12/16/14 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2022/12/16/13 - CONVENTION DE MANDAT RELATIF AU DEPLOIEMENT DE PASS NUMERIQUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/12/16/12 - CONVENTION DE SUBVENTION AVEC PARIS OUEST LA DEFENSE (POLD) CONCERNANT UNE DEMARCHE D'ECONOMIE CIRCULAIRE APPLIQUEE AU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN

CM2022/12/16/11-03- APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN DU PROJET D’AMENAGEMENTS CYCLABLES DU BOULEVARD DU GENERAL LECLERC DE HAUTECLOCQUE (VILLE DES LILAS)

CM2022/12/16/11-02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN

CM2022/12/16/11-01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN POUR LE PROJET D’AMENAGEMENTS CYCLABLES DU BOULEVARD DE L’HÔPITAL

CM2022/12/16/10 - ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN (SDEM)

CM2022/12/16/09-02 - INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES DE L’EDITION 2023 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPOLITAINE POUR DES FRAIS LOGISTIQUES ET MATERIELS

CM2022/12/16/09-01 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT METHODOLOGIQUE DE LA METROPOLE ET DES COMMUNES VOLONTAIRES POUR ORGANISER L’EDITION 2023 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METR

CM2022/12/16/08 - ACTION D'INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D'ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE « GRAVIERS 3 » A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2022/12/16/07-02 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE

CM2022/12/16/07-01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE L’AVENANT N°3 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT

CM2022/12/16/06 - CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LE FONDS DE DOTATION PARIS 2024 ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS « IMPACT 2024 » - EDITION 2023

CM2022/12/16/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE CONCLUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIPPEREC – 2022-2025

CM2022/12/16/04 - CONVENTION OPERATIONNELLE D’APPLICATION 2022-2023 AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE

CM2022/12/16/03 - CONVENTION CADRE DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2022/12/16/02 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES POUR L’ANNEE 2022

CM2022/12/16/01 - FONCIERE CENTRES-VILLES VIVANTS : PRESENTATION DES PROJETS D’ACTES DE LA FUTURE SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2022

CM2022/10/21/41 - APPROBATION DES MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PREDECELLE

CM2022/10/21/40 - CHAIRE « AGRICULTURES URBAINES, SERVICES ECOSYSTEMIQUES ET ALIMENTATION DES VILLES » – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH (2023-2025)

CM2022/10/21/39 - CONVENTION SPECIFIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU FINANCEMENT DU PROJET DE REDUCTION DES EMISSIONS DUES A LA COMBUSTION DU BOIS SUR LA VILLE DE PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/38 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ENERGIE PARTAGEE – PROGRAMME 2023

CM2022/10/21/37 - APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT « ECOWATT » DE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE

CM2022/10/21/36 - ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE SISE 22 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER A BOBIGNY D’EST ENSEMBLE

CM2022/10/21/35 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE – APPROBATION DU BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS REALISEES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/10/21/34 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE LIVRY-GARGAN – APPROBATION DU BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS REALISEES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/10/21/33 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE LA CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ET DU PROTOCOLE D’INTERVENTION ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA SPLA IN NOISY-

CM2022/10/21/32-19 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE DES PARTENAIRES DE LA MOBILITE D’ÎLE-DE-FRANCE

CM2022/10/21/32-14 - DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AVERE-FRANCE

CM2022/10/21/32-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COOPERATIVE CARBONE PARIS & METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/32-10 - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PÉRIFÉÉRIES 2028

CM2022/10/21/32-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL BOUCLE NORD DE SEINE

CM2022/10/21/32-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2022/10/21/32-03 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2022/10/21/31-03 - REGLEMENT ET LANCEMENT DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET METROPOLITAIN DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DU PROGRAMME « QUARTIERS METROPOLITAINS D’INNOVATIONS »

CM2022/10/21/31-02 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT DU PROGRAMMME QUARTIERS METROPOLITAINS D’INNOVATIONS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2022/10/21/31-01 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2022/10/21/30 - PROJET EUROPEEN « TACTIC » : PARTICIPATION ET DEMARCHE DE DEPLOIEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/29 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L’EPPC ATELIERS MÉDICIS (2022-2025)

CM2022/10/21/28 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE FINANCEMENT DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES SUR LES OUVRAGES ANTI-CRUE

CM2022/10/21/27 - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE POUR LE FINANCEMENT DE L’ACQUISITION DE VANNES POUR LUTTER CONTRE LES INONDATIONS

CM2022/10/21/26 - APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE » : ANNONCE DES LAUREATS ET APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION DE PARTENARIAT

CM2022/10/21/25 - PLAN ALIMENTAIRE METROPOLITAIN - LANCEMENT DE LA DEMARCHE

CM2022/10/21/24 - PROMENADE DES HAUTEURS ET DES BERGES DE L’OURCQ – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EST ENSEMBLE ET ETUDES PRE-OPERATIONNELLES ET DES PREMIERS AMENAGEMENTS (2022-2024)

CM2022/10/21/23 - 2ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » : ANNONCE DES LAUREATS ET APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

CM2022/10/21/22-02 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET ET TRAVAUX DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE PAR ISOLATION ACOUSTIQUE DES FACADES

CM2022/10/21/22-01 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES AVANT-PROJET DE DEUX ECRANS ANTIBRUIT A SAVIGNY-SUR-ORGE (AXE RER C) ET A MAISONS-ALFORT ET VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (AXE RER D)

CM2022/10/21/21 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION « BOITES A VELO »

CM2022/10/21/20 - PLAN VELO METROPOLITAIN – CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE COLLECTIF VELO ILE-DE-FRANCE POUR 2022-2024

CM2022/10/21/19 - PLAN VELO METROPOLITAIN - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A GRAND ORLY SEINE BIEVRE

CM2022/10/21/18 - DEPLOIEMENT D’UN OUTIL METROPOLITAIN DE SUPERVISION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS

CM2022/10/21/17 - APPEL A INITIATIVES PRIVEES SOLARISATION - CALENDRIER ET METHODOLOGIE DE POURSUITE DU PROJET

CM2022/10/21/16-03 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN - ENGAGEMENT AU SEIN DE LA CONVENTION DES MAIRES POUR LE CLIMAT

CM2022/10/21/16-02 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN – ENGAGEMENT DANS LA LABELLISATION CLIMAT AIR ENERGIE

CM2022/10/21/16-01 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN ET DU PLAN AIR RENFORCE

CM2022/10/21/15 - CREATION DE LA SCIC « COOPERATIVE CARBONE PARIS ET METROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2022/10/21/14 - RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE D’INTERET METROPOLITAIN – MANDAT A LA SOREQA EN VUE D’UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE

CM2022/10/21/13 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY – POLE GARE : APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC NOISY-POLE-GARE

CM2022/10/21/12 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET SON FRANCHISSEMENT - ADOPTION DE LA CHARTE D’ETHIQUE COMMUNE A LA SOLIDEO, PARIS 2024 ET AUX MAITRES D’OUVRAGE

CM2022/10/21/11 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EKOPOLIS

CM2022/10/21/10 - FRANCHISSEMENT ENTRE EPINAY-SUR-SEINE ET L’ILE-SAINT-DENIS - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/10/21/09 - CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS – DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/10/21/08 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022

CM2022/10/21/07 - AJUSTEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CM2022/10/21/06 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS

CM2022/10/21/05 - PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LA SNCF

CM2022/10/21/04 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE L’ASSOCIATION HOPITAL FOCH DE SURESNES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/03 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA VILLE DE KIEV POUR LA REALISATION D’UNE PASSERELLE AU-DESSUS DU DNIEPR

CM2022/10/21/02 - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SELON LES DISPOSITIONS DE LA LOI 3DS POUR LA TENUE DES INSTANCES EN VISIOCONFERENCE

CM2022/10/21/01-02 - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2022/10/21/01-01 - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE AU BUREAU

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 OCTOBRE 2022

CM2022/07/01/47-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2022/07/01/46 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2022/07/01/45 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGE

CM2022/07/01/44 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2022/07/01/43 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL POUR LE FINANCEMENT DE LA CHAIRE DE RECHERCHE ECONOMIE CIRCULAIRE ET METABOLISME URBAIN

CM2022/07/01/42 - CONVENTION AVEC ECODAIR POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EN NATURE CONSTITUEE PAR DU MATERIEL INFORMATIQUE USAGE

CM2022/07/01/41 - AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SAGE BIEVRE

CM2022/07/01/40 - AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION RELATIVE AU CONFORTEMENT DE DIGUES A CROISSY-SUR-SEINE

CM2022/07/01/39 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DE STOCKAGE - HAROPA PORT DE GENNEVILLIERS

CM2022/07/01/38 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LE PROGRAMME DE L’ANNEE 2022 AVEC AIRPARIF

CM2022/07/01/37 - CONTRAT D'ETUDES AVEC l'APUR DANS LE CADRE DU PMHH

CM2022/07/01/36 - PARCOURS DE RENOVATION ENERGETIQUE PERFORMANTE DES ZONES PAVILLONNAIRES DE LA METROPOLE – APPROBATION DE l’AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ENTREPRISE SOLIDAIRE DOREMI

CM2022/07/01/35 - MODALITES DE GESTION DES AMORTISSEMENTS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

CM2022/07/01/34 - INSTITUT PARIS REGION (IPR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2022

CM2022/07/01/33 - ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2022

CM2022/07/01/32 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2022/07/01/31 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION L’URBANOGRAPHE POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL CLOSE-UP

CM2022/07/01/30 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION PARIS-ILE-DE-FRANCE CAPITALE ECONOMIQUE (PCE)

CM2022/07/01/29 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L’ORGANISATION DE LA 4ème EDITION DU JUBILÉ IMPERIAL

CM2022/07/01/28 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE - ORGANISATION DE L’EDITION 2022

CM2022/07/01/27 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « LES REFUGES METROPOLITAINS »

CM2022/07/01/26 - SOUTIEN AUX INITIATIVES EN FAVEUR DU TOURISME ET DES LOISIRS « FLUVESTRES »

CM2022/07/01/25 - CHARTE METROPOLITAINE POUR LA CONSTRUCTION CIRCULAIRE

CM2022/07/01/24 - PREMIERE STRATEGIE METROPOLITAINE D’ECONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE : VISION STRATEGIQUE DU TERRITOIRE ET FEUILLE DE ROUTE OPERATIONNELLE

CM2022/07/01/23 - CONVENTION DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA RESILIENCE FACE AUX INONDATIONS VILLENEUVE-LE-ROI

CM2022/07/01/22 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX ET D’ETUDES RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE

CM2022/07/01/21 - AVENANT A LA CONVENTION FESNEAU SIGNEE AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2022/07/01/20 - APPROBATION DES REGLES DE FINANCEMENT POUR LES ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS PROPOSEES DANS ET HORS PAPI

CM2022/07/01/19-02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN A LA VILLE DES LILAS

CM2022/07/01/19-01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

CM2022/07/01/18 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DE BRUITS FERROVIAIRES SUR LES MURS 5 ET 8 A VANVES

CM2022/07/01/17 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE CONCLUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ENEDIS – 2022-2025

CM2022/07/01/16 - CONVENTION DE PARTICIPATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYCTOM POUR LA TENUE DU 36EME CONGRES D’AMORCE

CM2022/07/01/15 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE : ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA PROCHAINE ETAPE

CM2022/07/01/14 - ACTION EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEILLE ET OBSERVATION DES COPROPRIETES (VOC) D’EST ENSEMBLE

CM2022/07/01/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANUELLE 2022-2023 AVEC FIBOIS ILE-DE-FRANCE

CM2022/07/01/12 - LE BLANC MESNIL – QUARTIER LA MOLETTE : PRISE EN CONSIDERATION D’UN SECTEUR D’ETUDE POUR ANALYSER L’OPPORTUNITE DE DEFINIR UNE FUTURE OPERATION D’AMENAGEMENT D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/07/01/11 - APPROBATION DE LA CREATION D’UNE SPL SEQUANO GRAND PARIS ET PRISE DE PARTICIPATION DE LA METROPOLE A SON CAPITAL

CM2022/07/01/10 - ENTREE DE LA METROPOLE DANS L’ACTIONNARIAT DE LA SEM SEQUANO ET APPROBATION DU PACTE

CM2022/07/01/09 - MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION INTERNATIONALE VERSEE A LA VILLE DE KIEV

CM2022/07/01/08 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE DOTATION D’EQUILIBRE EXCEPTIONNELLE EN 2022

CM2022/07/01/07 - DELEGATION AU BUREAU D'ETUDIER LA POSSIBILITE DE DEMANDER LE TRANSFERT DE VOIES NON CONCEDEES RELEVANT DU DOMAINE ROUTIER NATIONAL

CM2022/07/01/06 - CONVENTIONS ENTRE LE GROUPE « LA POSTE » ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/07/01/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION DU « STADE FRANÇAIS PARIS »

CM2022/07/01/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE NATATION (FFN) POUR LE MARATHON EN EAU LIBRE

CM2022/07/01/03 - ZAC PLAINE SAULNIER – OFFRE DE CONCOURS DE PARIS 2024 POUR LA REALISATION D’ESPACES PUBLICS ET D’INFRASTRUCTURES INCLUANT LES ESPACES EXTERIEURS NECESSAIRES POUR L’ORGANISATION DES JEUX

CM2022/07/01/02 - PLAN PISCINE « HERITAGE 2024 » – FINANCEMENT DU PROJET DE CENTRE AQUATIQUE DE MARVILLE

CM2022/07/01/01 - CREATION DE LA FONCIERE METROPOLITAINE DEDIEE A LA REVITALISATION DES CENTRES-VILLES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2022/04/04/13 - LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERÊT « LOGISTIQUE URBAINE FLUVIALE DE L’AXE SEINE »

CM2022/04/04/12 - AVENANT A LA CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LA REGION ILE-DE-FRANCE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN MATIERE DE SANTE

CM2022/04/04/11 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAL PARISIS

CM2022/04/04/10 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

CM2022/04/04/09 - VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CM2022/04/04/08 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 AU BUDGET PRIMITIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

CM2022/04/04/07 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2022/04/04/06 - COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET

CM2022/04/04/05 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2020/2021

CM2022/04/04/04 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

CM2022/04/04/03 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2022/04/04/02 - INITIATIVE ENVERS LA POPULATION DE KIEV (ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET PROTECTION CIVILE)

CM2022/04/04/01 - MODALITES D’ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL ET DU BUREAU DE LA METROPOLE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2022/04/04/43 - VŒU RELATIF A L’ORGANISATION D’UNE CONFERENCE DES PARTIES DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE

CM2022/04/04/42 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2022/04/04/41 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2022/04/04/40 - AVENANT A LA CONVENTION BILATERALE DE FINANCEMENT POUR LE CENTRE AQUATIQUE « L’ODYSSEE » A AULNAY-SOUS-BOIS

CM2022/04/04/39B - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CIRIDD POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME NUMERIQUE COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE

CM2022/04/04/39A - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’INSTITUT NATIONAL DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME NUMERIQUE COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE

CM2022/04/04/38 - CONVENTION DE MANDAT SUR LA GESTION DES PASS NUMERIQUES A L’APTIC

CM2022/04/04/37 - AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME "SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE" (SARE) ENTRE L’ETAT ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/04/04/36 - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT (2021- 2023) ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2022/04/04/35-15 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR SIEGER AU SEIN DU JURY DE SELECTION DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERÊT « LOGISTIQUE URBAINE FLUVIALE DE L’AXE SEINE »

CM2022/04/04/35-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA)

CM2022/04/04/35-12 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2022/04/04/35-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-ORLY

CM2022/04/04/35-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

CM2022/04/04/35-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE SOGARIS

CM2022/04/04/34 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION "LES CANAUX"

CM2022/04/04/33 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET CAP DIGITAL

CM2022/04/04/32 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FRENCH TECH GRAND PARIS

CM2022/04/04/31 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ATELIERS MEDICIS, LE CENTRE NATIONAL D'ART ET DE CULTURE GEORGES POMPIDOU POUR UNE PROGRAMMATION CULTURELLE LORS DE LA BIENNALE D'ARCHITECTURE

CM2022/04/04/30 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022 AVEC LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT ILE-DE-FRANCE

CM2022/04/04/29 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022 AVEC LA CCI PARIS ÎLE-DE-FRANCE

CM2022/04/04/28 - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOGARIS

CM2022/04/04/27 - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE POUR LE FINANCEMENT DE L’ETUDE POUR LA PREPARATION A L’OUVERTURE DE SITES DE BAIGNADE

CM2022/04/04/26 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ETAT, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF)

CM2022/04/04/25 - REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE » EN PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D’ILE-DE-FRANCE

CM2022/04/04/24 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ÎLE-DE-FRANCE POUR L'ANNEE 2022

CM2022/04/04/23 - APPROBATION DU PLAN BIODIVERSITE METROPOLITAIN

CM2022/04/04/22 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE BOUCLE NORD DE SEINE

CM2022/04/04/21 - APPROBATION DU PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN

CM2022/04/04/20-08 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE

CM2022/04/04/20-07 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE

CM2022/04/04/20-06 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC MAITRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR L’ACTIVITE

CM2022/04/04/20-05 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS TERRES D’ENVOL (ALEPTE) POUR L’ACTIVITE

CM2022/04/04/20-04 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE