Conseil métropolitain

CM2017/12/08/23 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR LA GESTION COMPTABLE 2018-2020

CM2017/12/08/22 - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

CM2017/12/08/21 - PACTE FINANCIER ET FISCAL METROPOLITAIN 2017

CM2017/12/08/20 - INSTITUTION DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT), FIXATION DU NIVEAU DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT) EN 2017 ET REPARTITION DE LA DSIT POUR 2017

CM2017/12/08/19 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VELIB' METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB' METROPOLE

CM2017/12/08/18 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D'ACTIONS POUR 2017

CM2017/12/08/17 - ELABORATION ET MISE EN OEUVRE D'UNE DEMARCHE D'ATLAS DE LA BIODIVERSITE METROPOLITAINE

CM2017/12/08/16 - ARRET DES PROJETS DE CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2017/12/08/15 - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE DEPENSES ENTRE LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "INVENTONS LA METROPOLE" - AVENANT

CM2017/10/19/04 - Détermination de la participation de la MGP à la protection sociale complémentaire au titre de la santé des agents métropolitains.

CM2017/10/19/03 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2017/10/19/02 - STRATEGIE "NATURE" DE LA METROPOLE

CM2017/10/19/01 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2017

Compte rendu conseil métropolitain 19-10-17

CM 2017/09/23/13 - Voeu relatif a la baisse des apl et a la loi logement

CM 2017/09/29/12 - Mandat spécial à la conseillère auprès du Président chargée du suivi d’« Inventons la Métropole du Grand Paris ».

CM 2017/09/29/11 - Modalités d'organisation du temps de travail des agents métropolitains.

CM 2017/09/29/10 - Détermination des autorisations spéciales d'absence pour les agents métropolitains

CM 2017/09/29/09 - Règlement et convention de partenariat avec la société centrale d’apiculture et l’association pour le développement de l’apiculture en Ile-de-France concernant l’organisation du 2e concours des miels de la métropole du Grand Paris

CM 2017/09/29/08 - Avis sur le projet de stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (SOCLE) sur le bassin Seine-Normandie.

CM 2017/09/29/07 - Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

CM 2017/09/29/06 - Convention de remboursement de dépenses entre la Société du Grand Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ».

CM 2017/09/29/04 - Convention entre métropole du Grand Paris et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Ateliers Médicis pour le versement de la subvention d’équipement.

CM 2017/06/23/20 - Mandat spécial au Président de la Métropole et au Vice-Président délégué au Développement sportifc

CM 2017/06/23/19 - Mandat spécial au vice-Président délégué au suivi des Politiques Territoriales de l'Habitat, à la vice-Présidente déléguée à l'Amélioration du Parc immobilier bâti, à la Réhabilitation et Résorption de l'Habitat insalubre, au vice-Prési

CM 2017/06/23/18 - Remboursement de l'abonnement Vélib' aux agents métropolitains

CM 2017/06/23/17 - Modification de la délibération relative aux indemnités des élus de la métropole du Grand Paris : suppression de la référence à "l'indice 1015"

CM 2017/06/23/16 - Recrutement d'étudiants sous contrat d'apprentissage

CM 2017/06/23/15 - Modification du tableau des emplois

CM 2017/06/23/14 - "Budget supplémentaire 2017 dont amendement DSIT"

CM 2017/06/23/13 - Vœu du Président relatif à la situation budgétaire de la Métropole du Grand Paris pour 2018

CM 2017/06/23/12 - Affectation du résultat du compte administratif 2016 et reprise des résultats du GIP "Groupe de soutien à la Mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris"

CM 2017/04/28/08 - Mandat spécial au Conseiller métropolitain délégué à l'Economie circulaire

CM 2017/04/28/07 - Création de taux de vacation

CM 2017/04/28/06 - Approbation du compte administratif 2016

CM 2017/04/28/05 - Approbation du compte de gestion 2016

CM 2017/04/28/04 - Convention de partenariat avec le Syndicat Marne vive concernant l'organisation d'un forum sur la baignade en Seine et en Marne

CM 2017/04/28/03 - Convention de remboursement de dépenses entre la Société du Grand Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à projet "Inventons la Métropole"

CM 2017/04/28/02 - Désignation des représentants de la Métropole au sein de l'Institut de l'Economie circulaire

CM 2017/04/28/01 - Contributions complémentaires de l'AIU IDF et de l'APUR aux travaux de la Métropole du Grand Paris