Conseil métropolitain

CM2019/10/11/27E SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DU RETRAIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION RAMBOUILLET TERRITOIRES

CM2019/10/11/27D SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX AFIN DE TRANSFÉRER LES COMPÉTENCES DU BLOC « MILIEUX NATURELS ET MILIEUX AQUATIQUES » (GE

CM2019/10/11/27C SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNE DE LA FORET-LE-ROI

CM2019/10/11/27B SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’ADHESION DE L’EPT GRAND ORLY SEINE BIEVRE

CM2019/10/11/27 SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS

CM2019/10/11/26 MODIFICATION DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! » ET SUBVENTION POUR L’ACHAT DE PANNEAUX DE SIGNALISATION DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS.

CM2019/10/11/25 SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE

CM2019/10/11/24C DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - VILLENEUVE LE ROI

CM2019/10/11/24B DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - ABLON SUR SEINE

CM2019/10/11/24A DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - PARAY VIEILLE POSTE

CM2019/10/11/23 OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : PRISE EN CONSIDERATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE PREVU PAR L'ARTICLE L424-1 DU CODE DE L'URBANISME

CM2019/10/11/22 OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE: CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D'INTERVENTION ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GAR

CM2019/10/11/21 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "SENTIERS METROPOLITAINS" POUR LA CREATION D'ITINERAIRES DE RANDONNEE PEDESTRE " LE SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS"

CM2019/10/11/20 LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUES

CM2019/10/11/19 CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC L'ASSOCIATION "LES CANAUX" ET ADHESION A L'ASSOCIATION LES CANAUX

CM2019/10/11/18 PROJET DE CREATION DE LOGEMENTS ADAPTES A CLICHY-SOUS-BOIS

CM2019/10/11/17 BILAN DES RENCONTRES AGRICOLES ET PREMIERES ORIENTATIONS DU PLAN ALIMENTATION DURABLE METROPOLITAIN

CM2019/10/11/16 PLAN VELO METROPOLITAIN - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION MIEUX SE DEPLACER A BICYCLETTE ( MDB) RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019-2021

CM2019/10/11/15 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE COOPERATION 2020-2022 ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)

CM2019/10/11/14 STRATEGIE RESILIENCE INONDATIONS – SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LE-ROI

CM2019/10/11/13 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPTB SEINE GRANDS LACS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA FICHE 1.1.6 DU PAPI « ETUDE RELATIVE A LA CONNAISSANCE DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT : PRISE EN COMPTE DES LACS RESERVOIRS ET OPTIMISATION DES MURETTES

CM2019/10/11/12 SUBVENTIONS AUX DEPARTEMENTS POUR LA REALISATION D’ETUDES TOPOGRAPHIQUES ET GEOTECHNIQUES NECESSAIRES POUR LA REALISATION DE L’ETAT DES LIEUX ET DU DIAGNOSTIC DES OUVRAGES ANTI-CRUE.

CM2019/10/11/11 CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR DES ETUDES ET TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE.

CM2019/10/11/10 ZAC PLAINE SAULNIER: AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER

CM2019/10/11/09 ZAC PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE CREATION DE LA DE LA ZAC ET DE L’ETUDE D’IMPACT ET CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

CM2019/10/11/08 DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DE NOISY-EST

CM2019/10/11/07B PLAN PISCINES "HERITAGE 2024" : FINANCEMENT DE PISCINES D'ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES B-ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DEDIES AU FINANCEMENT DES CENTRES AQUATIQUES SITES D’ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES

CM2019/10/11/07A PLAN PISCINES "HERITAGE 2024" : FINANCEMENT DE PISCINES D'ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES - DEFINITION DE L’INTERET METROPOLITAIN D’UN SOUTIEN FINANCIER A LA PISCINE DE BONDY

CM2019/10/11/06 NOUVELLE GARE SNCF DE BRY-VILLIERS-CHAMPIGNY – CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE CONCEPTION DETAILLEES (PRO) ET PREMIERES ACQUISITIONS FONCIERES.

CM2019/10/11/05 PONT DE NOGENT - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE

CM2019/10/11/04 PASSERELLE DE THIAIS - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE THIAIS

CM2019/10/11/03 FRANCHISSEMENT URBAIN DE PLEYEL - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT URBAIN PLEYEL

CM2019/10/11/02 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AJUSTEES 2019 ET PROVISOIRES 2020

CM2019/10/11/01 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2019.

Compte-rendu sommaire

CM2019/06/21/29 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM 2019/06/21/28 : RENOUVELLEMENT DE SUBVENTION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS EUROPLACE POUR LA CAMPAGNE DE PROMOTION DE LA PLACE FINANCIERE DE PARIS 2019

CM2019/06/21/27 : CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE RELATIVE AU TRAITEMENT ACOUSTIQUE ET A L’INTEGRATION URBAINE ET PAYSAGERE AU NIVEAU DE CHARENTON-LE-PONT

CM2019/06/21/26 : CONVENTION DE FINANCEMENT ET SON AVENANT N°1 RELATIVE AUX ETUDES DE NIVEAU AVANT-PROJET ET DE PROJET, ET A LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESORPTION DES NUISANCES SONORES FERROVIAIRES DU RER A, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SAINT-MANDE

CM2019/06/21/25 : CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC ENERGIE PARTAGEE ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN

CM2019/06/21/24 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAHVY)

CM2019/06/21/23 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SYAGE) ET SUR L’ADHESION DE DEUX SYNDICATS ET DEUX EPCI

CM2019/06/21/22 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2019/06/21/21 : RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2018

CM2019/06/21/20 : PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE PLAINE COMMUNE: AVIS SUR LE PROJET ARRETE

CM2019/06/21/19 : EXPERIMENTATION DE L’HARMONISATION DES REGLEMENTATIONS VOIRIE ET DE LIVRAISON - CONDITIONS D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT

CM2019/06/21/18 : ORGANISATION D’UNE NUIT BLANCHE METROPOLITAINE

CM2019/06/21/17 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC)

CM2019/06/21/16 : PLAN CLIMAT – ZONE A FAIBLES EMISSIONS – MISE EN PLACE DU GUICHET UNIQUE D’AIDE AU RENOUVELLEMENT DE VEHICULES – MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2019/06/21/15 : LANCEMENT DE L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2019/06/21/14 : SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN « BIG JUMP » METROPOLITAIN LE 14 JUILLET 2019 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES

CM2019/06/21/13 : CONVENTION DE FINANCEMENTS – RENATURATION DES BERGES DE L’YERRES ET RESTAURATION DE SES ZONES HUMIDES A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2019/21/06/12 : CREATION D’UN FONDS DE SOLIDARITE POUR L’INDEMNISATION DES AGRICULTEURS DU BASSIN VERSANT DE LA SEINE ET DE LA MARNE VICTIMES DE SURINONDATION LORS DES CRUES DE 2018 ET SIGNATURE DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT POUR LA RESTAURATION DE ZONES D’

CM2019/06/21/11 : ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’EXPROPRIATION

CM2019/06/21/10 : ZAC PLAINE SAULNIER: APPROBATION DU PROTOCOLE DE CESSION ENTRE PLAINE COMMUNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIF A L’ACQUISITION DE 5% DU CAPITAL DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

CM2019/06/21/09 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’UN MILLION D’EUROS POUR LA RESTAURATION DE LA CATHEDRALE NOTRE DAME DE PARIS

CM2019/06/21/08 : ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2019

CM2019/06/21/07 : INSTITUT D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME D’ILE-DE-FRANCE (IAU îdF) : APPROBATION DE L’ADHESION SUITE A L’EVOLUTION DE SES STATUTS, DE LA CONVENTION CADRE 2019-2021 ET DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2019

CM2019/06/21/06 : CONVENTION DE PARTENARIAT 2019-2021 AVEC L’OFFICE NATIONAL DES FORETS

CM2019/06/21/05 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS ÎLE-DE-FRANCE CAPITALE ECONOMIQUE

CM2019/06/21/04 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS&COMPAGNIE (PARIS&CO)

CM2019/06/21/03 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE

CM2019/06/21/02 : ARRET DU PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2019/06/21/01 : APPROBATION DU SCHEMA METROPOLITAIN D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SMAN)

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2019/04/11/20 ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2019/04/11/19 MODIFICATION DU REGLEMENT DU FOND D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN AU COMMERCE, A L’ARTISANAT ET AUX SERVICES (FIMACS)

CM2019/04/11/18 CHAIRE ECONOMIE CIRCULAIRE ET METABOLISME URBAIN - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'INSTITUT FRANÇAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX (IFSTTAR)

CM2019/04/11/17 SUBVENTION A L’ASSOCIATION TNOC EUROPE POUR L’ORGANISATION DU SOMMET INTERNATIONAL « THE NATURE OF CITIES » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT

CM2019/04/11/16 CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE AVEC L’AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE EN ILE-DE-FRANCE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2019

CM2019/04/11/15 AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D’ACTIONS POUR 2019

CM2019/04/11/14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION GUAPO (GLOBAL URBAN AIR POLLUTION OBSERVATORY), OBSERVATOIRE MONDIAL DES VILLES ET METROPOLES POUR LA QUALITE DE L'AIR

CM2019/04/11/13 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019

CM2019/04/11/12 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AGREEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ESPACES)

CM2019/04/11/11 CONVENTION PLURIANNUELLE DE FINANCEMENT DU PROGRAMME DE RECHERCHE PIREN SEINE 2020-2023 AVEC LA SORBONNE

CM2019/04/11/10 AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION SUR LES ENJEUX DE L'EAU SUR LE BASSIN SEINE-NORMANDIE

CM2019/04/11/09 ZAC SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS: CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE A LA GOUVERNANCE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

CM2019/04/11/08 ZAC PLAINE SAULNIER : PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER

CM2019/04/11/07 CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT A1: CONVENTION D'OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024

CM2019/04/11/06 BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/05 AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2018 AU BUDGET PRIMITIF 2019-BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/04 COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/03 COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2019/04/11/02 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES HOMMES

CM2019/04/11/01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2019/04/11/31 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES CONSEILS DE SURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE

CM2019/04/11/30 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2019/02/08/16 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DU MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM) POUR L’ENTRETIEN DU MORBRAS SUR SA PARTIE METROPOLITAINE.

CM2019/02/08/15 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) CROULT ENGHIEN VIELLE MER

CM2019/02/08/14 LANCEMENT DE L’APPEL A PROJETS NATURE 2050

CM2019/02/08/13 AVIS SUR LE PCAET DE L'EPT PARIS OUEST LA DEFENSE

CM2019/02/08/12 COMPETENCE "SOUTIEN AUX ACTIONS DE MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE" - PRECISIONS

CM2019/02/08/11 Annexe - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES BUDGETAIRES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR 2019

CM2019/02/08/11 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

CM2019/02/08/10 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 - FIXATION DES MONTANTS PROVISOIRES A VERSER AUX COMMUNES

CM2019/02/08/09 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2018

CM2019/02/08/08 FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN - MODIFICATION DU REGLEMENT

CM2019/02/08/07 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE DU DOSSIER RELATIF AU PROJET DE CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

CM2019/02/08/06 COMPTE-RENDU DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET DU FRANCHISSEMENT PIETON AU-DESSUS DE L’A1

CM2019/02/08/05 CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ETABLIE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOLIDEO

CM2019/02/08/04 VILLENEUVE LA GARENNE - PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA MGP, GPA ET LA VILLE POUR LA CONCEPTION ET LA CONDUITE DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT.

CM2019/02/08/03 ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE L’APHP , L’UNIVERSITE PARIS DIDEROT, SEQUANO, LA MGP ET LA COMMUNE.

CM2019/02/08/02 MODIFICATION DE LA DEFINITION D’INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D’AMENAGEMENT DE L’ESPACE METROPOLITAIN.

CM2019/02/08/01 ELECTION EN VUE DE POURVOIR A UNE VACANCE AU SEIN DU BUREAU (1ER CONSEILLER DELEGUE).

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2018/12/07/01 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI, ET DE REHABILITATION ET RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE

Compte-rendu - conseil métropolitain - 7-12-18