Conseil métropolitain

CM2024/12/16/01 : FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/12/16/03 : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DU PROJET DE L'ESPLANADE DE LA COMMUNE DE PARIS À NOISY-LE-GRAND

CM2024/12/16/04 : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET CONVENTION DE FINANCEMENT DU PROJET FACTORY ACADEMY À ARGENTEUIL

CM2024/12/16/05 : APPROBATION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT MARNE EST

CM2024/12/16/06 : APPROBATION DE LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DE FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE DU PROJET DE GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRY

CM2024/12/16/07-1 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : APPROBATION DU CRACL 2023

CM2024/12/16/07-2 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : AJUSTEMENT DU PÉRIMÈTRE D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET DU PÉRIMÈTRE D'INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAIN ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAIN RENFORC

CM2024/12/16/08 : CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT POUR LA RÉATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS " HÉRITAGE 2024 " À LA PISCINE OLYMPIQUE DE COLOMBES

CM2024/12/16/09 : AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 11 octobre 2024

CM2024/10/11/01-1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES VICE-PRÉSIDENT(E)S ET ÉLECTION À LA 20ÈME VICE-PRÉSIDENCE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2024/10/11/01-2 - MODIFICATION DU TABLEAU DES CONSEILLER(E)S MÉTROPOLITAINS MEMBRES DU BUREAU ET ÉLECTION DU 23ÈME CONSEILLER(E) MÉTROPOLITAIN(E) MEMBRE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2024/10/11/02 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024

CM2024/10/11/03 - AJUSTEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CM2024/10/11/04 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES AU TITRE DU BUDGET ANNEXE "OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT"

CM2024/10/11/05 - CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DE FINANCEMENT DU PROJET DE DESSERTE DU PORT DE BONNEUIL-SUR-MARNE

CM2024/10/11/06 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER PÔLE GARE DE VAL-DE-FONTENAY À FONTENAY-SOUS-BOIS

CM2024/10/11/07 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION DU PÔLE CULTUREL DU RAINCY

CM2024/04/09/01 - ACCOMPAGNEMENT DES CANDIDATS À L'OUVERTURE D'UN SITE DE BAIGNADE EN HÉRITAGE

CM2024/04/09/02 - RAPPORT 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

CM2024/04/09/03 - RAPPORT 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

CM2024/04/09/04 - ETAT RÉCAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITÉS PERÇUES EN 2023

CM2024/04/09/05 - COMPTE DE GESTION DE 2023

CM2024/04/09/06 - COMPTE ADMINISTRATIF DE 2023

CM2024/04/09/07 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2023 AU BUDGET PRIMITIF

CM2024/04/09/08 - VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME POUR 2024

CM2024/04/09/09 - DÉTERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI POUR 2024

CM2024/02/15/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'HÉRITAGE AVEC LE COMITÉ D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

CM2024/02/15/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMI « VIVEZ LES JEUX DE PARIS 2024 DANS VOTRE COMMUNE » DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2024/02/15/03 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « SPORT DANS LA VILLE » POUR LE FINANCEMENT DU CAMPUS D'INSERTION PAR LE SPORT

CM2024/02/15/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D'AVIRON AU TITRE DES JEUX PARALYMPIQUES PARIS 2024 ET DE L'HÉRITAGE

CM2024/02/15/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE POUR LE PAVOISEMENT AU TITRE DES JEUX DE PARIS 2024

CM2024/02/15/06 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024

CM2024/02/15/07 - AVIS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE RÉVISION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE L'HABITAT ET DE L'HÉBERGEMENT (SRHH)

CM2024/02/15/08 - CHAMBRE D'AGRICULTURE DE RÉGION ILE-DE-FRANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT 2024-2026 ET DE LA CONVENTION D'APPLICATION 2024

CM2024/02/15/09 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) ZAC SAULNIER : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

CM2023/12/20/01 - ÉLECTION DU 15ÈME CONSEILLER MÉTROPOLITAIN MEMBRE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/02 - CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PARIS-SACLAY

CM2023/12/20/03 - CONVENTION AVEC FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT (FNE)

CM2023/12/20/04 - DÉCLARATION D'INTÉRET MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION DE LA PASSERELLE VALMY - ZAC CHARENTON BERCY

CM2023/12/20/05 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION D'UN PÔLE CULTUREL ET ASSOCIATIF - CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE

CM2023/12/20/06 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION D'UN CENTRE CULTUREL - DRANCY

CM2023/12/20/07 - CONVENTION DE MUTUALISATION COMPTABLE 2024-2026 AVEC LA VILLE DE PARIS ET LA DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES

CM2023/12/20/08 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR ENVIRONNEMENTAL DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE (SDRIFe)

CM2023/12/20/09 - AMI « VIVEZ LES JEUX DE PARIS 2024 DANS VOTRE COMMUNE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS » : ATTRIBUTION DES PREMIÈRES SUBVENTIONS