Conseil métropolitain
2127 Conseil métropolitain
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CM2018/06/28/33 - VŒU RELATIF A LA DOTATION D’INTERCOMMUNALITE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUXConsulter
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CM2018/06/28/32 - CONVENTION DE RESTAURATION DES AGENTS METROPOLITAINS AVEC L’ASSOCIATION D’ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LA VILLE DE PARIS ET DU DEPARTEMENT DE PARIS (ASPP)Consulter
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CM2018/06/28/31 - MANDAT SPECIAL. - VOYAGE D'ETUDE « BERLIN, UNE APPROCHE DE L'AGRICULTURE URBAINE »Consulter
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CM2018/06/28/30 - CHAIRE AGRICULTURE URBAINE, SERVICES ECOSYSTEMIQUES ET ALIMENTATION DES VILLES - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC AGROPARISTECH ET LA FONDATION AGROPARISTECHConsulter
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CM2018/06/28/29 - CONVENTION D’APPLICATION AU TITRE DE L’ANNEE 2018 DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE AVEC L’AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE EN ILE-DE-FRANCEConsulter
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CM2018/06/28/28 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE DES PONTS PARISTECHConsulter
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CM2018/06/28/27 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN- AUTORISATION DONNEE A LA COMMUNE DE SAINT OUEN DE VERSER DES PARTICIPATIONS AUX EQUIPEMENTS PUBLICS RELEVANT DE SA COMPETENCEConsulter
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CM2018/06/28/26 - CONVENTIONS D’APPLICATION 2018 DES CONVENTIONS CADRES PLURIANNUELLES CONCLUES AVEC L’IAU-IDF ET L’APURConsulter
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CM2018/06/28/25 - RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS EUROPLACE POUR LA CAMPAGNE DE PROMOTION DE LA PLACE FINANCIERE DE PARISConsulter
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CM2018/06/28/24D - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES - SyAGEConsulter
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CM2018/06/28/24C - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE (SIVOA)Consulter
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CM2018/06/28/24B - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)Consulter
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CM2018/06/28/24A - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAHVY)Consulter
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CM2018/06/28/23 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLEConsulter
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CM2018/06/28/22 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU PARTENARIAT FRANCAIS DE L EAU (PFE)Consulter
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CM2018/06/28/21 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE A CIRCOLABConsulter
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CM2018/06/28/20 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTEConsulter
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CM2018/06/28/19 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA)Consulter
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CM2018/06/28/18 - CREATION ET DESIGNATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLICConsulter
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CM2018/06/28/17 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGEConsulter
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CM/2018/06/28/16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2018/06/28/15 - CONVENTION FINANCEMENT ENTRE FORUM METROPOLITAIN GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA CONSULTATION INTERNATIONALE SUR LE DEVENIR DES AUTOROUTES, DU BOULEVARD PERIPHERIQUE ET DES VOIES RAPIDES OU STRUCTURANTES DU GRAND PARISConsulter
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CM2018/06/28/14 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CDC BIODIVERSITE CONCERNANT LE PROGRAMME NATURE 2050 EN VUE DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS »Consulter
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CM2018/06/28/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CDC BIODIVERSITE CONCERNANT LE PROGRAMME NATURE 2050 EN VUE DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS »Consulter
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CM2018/06/28/12 - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE OUVERT EPTB SEINE GRANDS LACS POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEEConsulter
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CM2018/06/28/11 - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR LA REOUVERTURE DE LA BIEVRE A ARCUEIL ET GENTILLYConsulter
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CM2018/06/28/10 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES D’AVANTPROJET - PROJET ET AUX TRAVAUX DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE SUR LA COMMUNE DE SAINT-DENIS, SECTEUR PAUL ELUARDConsulter
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CM2018/06/28/09 - DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LANCEMENT DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE)Consulter
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CM2018/06/28/08 - ARRET DES CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2018/06/28/07 - SCHEMA METROPOLITAIN D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SMAN) - APPROBATION DU DIAGNOSTIC, DES DEFIS ET DES ACTIONS A METTRE EN OEUVREConsulter
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CM2018/06/28/06 - ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL PARIS LA DEFENSE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT SUR LA PERIODE 2018-2028Consulter
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CM2018/06/28/05 - ZAC PLAINE SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS : PRECISIONS SUR LES MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC OLYMPIQUE PLAINE SAULNIERConsulter
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CM2018/06/28/04 - ORGANISATION DE LA CONCERTATION PRÉALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE, DEMANDE A LA COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC DE DÉSIGNER UN GARANT ET DEFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLEConsulter
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CM2018/06/28/03 - ZAC OLYMPIQUE PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A L’EXPROPRIATIONConsulter
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CM2018/06/28/02 - ADOPTION DU PACTE POUR UNE LOGISTIQUE METROPOLITAINEConsulter
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CM2018/06/28/01 - ARRET DU PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT (PMHH)Consulter
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Conseil Métropolitain Compte Rendu du 28 06 2018Consulter
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CM2018/04/13/22 - ADOPTION DU PROTOCOLE STRATEGIQUE DE PLANIFICATION ET DE COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES REPONSABLES DES SERVICES PUBLICS URBAINSConsulter
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CM2018/04/13/21 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET SUBVENTION A L’ASSOCIATION GUAPO (GLOBAL URBAN AIR POLLUTION OBSERVATORY), OBSERVATOIRE MONDIAL DES VILLES ET METROPOLES POUR LA QUALITE DE L’AIRConsulter
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CM2018/04/13/20 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MGP ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2018Consulter
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CM2018/04/13/19 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D’ACTIONS POUR 2018Consulter
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CM2018/04/13/18 - CONVENTION DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2018 ENTRE L’ATELIER PARISIEN D’URBANISME ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIVE A LA PREFIGURATION DE LA ZONE A CIRCULATION BASSE EMISSION METROPOLITAINEcConsulter
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CM2018/04/13/17 - « LES RENCONTRES AGRICOLES DU GRAND PARIS » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION ENLARGE YOUR PARISConsulter
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CM2018/04/13/16 - PLAINE SAULNIER A SAINT DENIS - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLEConsulter
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CM2018/04/13/15 - BUDGET PRIMITIF DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNEE 2018Consulter
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CM2018/04/13/14 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMESConsulter
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CM2018/04/13/13 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLEConsulter
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CM2018/04/13/12 - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTATConsulter
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CM2018/04/13/11 - COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET PRINCIPALConsulter
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CM2018/04/13/10 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION MEGACITIES SHORTDOCS POUR L’ORGANISATION DU CITIZEN FILM FESTIVALConsulter
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CM2018/04/13/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’INEC RELATIVE A L’ANIMATION DE LA PLATEFORME COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIREConsulter
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CM2018/04/13/08 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU CIRIDD POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIREConsulter
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CM2018/04/13/07 - LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTION D'INTERET CENTRES-VILLES-VIVANTSConsulter
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CM2018/04/13/06 - ZAC D'AMENAGEMENT CONCERTE DES DOCKS A SAINT OUEN - DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL AU PRESIDENTConsulter
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CM2018/04/13/05 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU CONCESSIONNAIRE SEQUANO AMENAGEMENTConsulter
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CM2018/04/13/04 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – CREATION, FIXATION DE SA COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES REPRESENTANT LE CONSEIL METROPOLITAINConsulter
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CM2018/04/13/03 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCETConsulter
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CM2018/04/13/02 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTEConsulter
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CM2018/04/13/01 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU SEIN DE OREE (ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'ENTREPRISE)Consulter
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Conseil Métropolitain Compte RenduConsulter
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CM2018/02/02/13 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLEConsulter
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CM2018/02/02/12 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2018Consulter
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CM2018/02/02/11 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRES 2018Consulter
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CM2018/02/02/10 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LA DELIMITATION DE LA PLAINE DE L'OURCQ EN TANT QUE ZONE TOURISTIQUEConsulter
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CM2018/02/02/09 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE CONSEILS DE SURVEILLANCES D’ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTEConsulter
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CM2018/02/02/08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES - SyAGEConsulter
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CM2018/02/02/07 - LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET CENTRES-VILLES VIVANTSConsulter
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CM2018/02/02/06 - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE SUPPLEANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' ET VELIB' METROPOLEConsulter
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CM2018/02/02/05 - REMPLACEMENT DE REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA REGION ILE-DE-FRANCE (EPFIF)Consulter
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CM2018/02/02/04 - DESIGNATION DE REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'ETABLISSMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA)Consulter
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CM2018/02/02/03 - DESIGNATION DES REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTEConsulter
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CM2018/02/02/02 - ELECTION DE MEMBRES DU BUREAU DE LA METROPOLE AFIN DE POURVOIR AUX VACANCES DE SIEGESConsulter
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CM2018/02/02/01 - CREATION D'UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES SINISTREES PAR LES INONDATIONSConsulter
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Conseil Métropolitain Compte Rendu du 02 02 2018Consulter
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CM2017/12/08/23 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR LA GESTION COMPTABLE 2018-2020Consulter
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CM2017/12/08/22 - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018Consulter
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CM2017/12/08/21 - PACTE FINANCIER ET FISCAL METROPOLITAIN 2017Consulter
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CM2017/12/08/20 - INSTITUTION DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT), FIXATION DU NIVEAU DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT) EN 2017 ET REPARTITION DE LA DSIT POUR 2017Consulter
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CM2017/12/08/19 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VELIB' METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB' METROPOLEConsulter
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CM2017/12/08/18 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D'ACTIONS POUR 2017Consulter
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CM2017/12/08/17 - ELABORATION ET MISE EN OEUVRE D'UNE DEMARCHE D'ATLAS DE LA BIODIVERSITE METROPOLITAINEConsulter
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CM2017/12/08/16 - ARRET DES PROJETS DE CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2017/12/08/15 - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE DEPENSES ENTRE LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "INVENTONS LA METROPOLE" - AVENANTConsulter
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CM2017/12/08/14 - CONVENTION DE COOPERATION ET D'ECHANGES DE DONNEES ENTRE LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "INVENTONS LA METROPOLE"Consulter
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CM2017/12/08/13 - COMPETENCE GEMAPI DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2017/12/08/12 - COMPETENCE "VALORISATION DU PATRIMOINE NATUREL ET PAYSAGER" DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2017/12/08/11 - COMPETENCE "SOUTIEN AUX ACTIONS DE MAITRISE DE LA DEMANDE D'ENERGIE" DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2017/12/08/10 - COMPETENCE "LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L'AIR" DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2017/12/08/09 - COMPETENCE "LUTTE CONTRE LES NUISANCES SONORES" DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2017/12/08/08 - ARRET DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAINConsulter
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CM2017/12/08/07 - ADOPTION DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE LA METROPOLEConsulter
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CM2017/12/08/06 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNE 2018Consulter
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CM2017/12/08/05 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT ECONOMIQUE, SOCIAL, ET CULTURELConsulter
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CM2017/12/08/04 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D'AMENAGMENT DE L'ESPACE METROPOLITAINConsulter
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CM2017/12/08/03 - CONVENTION DE GESTION D'EQUIPEMENTS ET DE SERVICESConsulter
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CM2017/12/08/02 - DESIGNATION DU REPRESANTANT DE LA METROPOLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC PARIS LA DEFENSEConsulter
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CM2017/12/08/01 - ELECTION DE MEMBRES DU BUREAU DE LA METROPOLE AFIN DE POUVOIR AUX VACANCES DE SIEGESConsulter
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Compte rendu conseil métropolitain 08-12-17Consulter
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CM2017/10/19/04 - Détermination de la participation de la MGP à la protection sociale complémentaire au titre de la santé des agents métropolitains.Consulter
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CM2017/10/19/03 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2017/10/19/02 - STRATEGIE "NATURE" DE LA METROPOLEConsulter
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CM2017/10/19/01 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2017Consulter
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Compte rendu conseil métropolitain 19-10-17Consulter