Conseil métropolitain

CM2022/02/15/19-17 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-ORLY

CM2022/02/15/19-16 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2022/02/15/19-15 - COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE – MISE A JOUR DE LA COMPOSITION ET MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/02/15/19-14 - DDESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR SIEGER AU SEIN DE LA CONFERENCE DE L’ENTENTE AXE SEINE

CM2022/02/15/19-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UNE SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE (SEM) « AXE SEINE ÉNERGIES RENOUVELABLES »

CM2022/02/15/19-12 - DESIGNATION DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET

CM2022/02/15/19-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION "DEUX RIVES – QUARTIER CIRCULAIRE"

CM2022/02/15/19-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2022/02/15/19-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2022/02/15/19-03 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAVHY)

CM2022/02/15/19-02 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2022/02/15/19-01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2022/02/15/18 - CREATION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE (SEM) "AXE SEINE ENERGIES RENOUVELABLES"

CM2022/02/15/17 - CONVENTION PORTANT CREATION DE L’«ENTENTE AXE SEINE »

CM2022/02/15/16 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE

CM2022/02/15/15 - LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "INVENTAIRES ECOLOGIQUES ET METROPOLITAINS"

CM2022/02/15/14 - LANCEMENT DE LA 2EME EDITION DE L'APPEL A PROJETS "NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS" : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CDC BIODIVERSITE ET DU REGLEMENT

CM2022/02/15/13B - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN

CM2022/02/15/13A - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN

CM2022/02/15/12 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT DE L'AEROPORT PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2022/02/15/11 - ADHESION AU CONTRAT DE DESTINATION TOURISTIQUE "PARIS, VILLE AUGMENTEE"

CM2022/02/15/10 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION (CPR) 2022-2024

CM2022/02/15/09 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT 2022

CM2022/02/15/08 - ACTE 2 DU PACTE POUR UNE LOGISTIQUE METROPOLITAINE : NOUVELLES ORIENTATIONS STRATEGIQUES EN FAVEUR DE LA LOGISTIQUE URBAINE

CM2022/02/15/07 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 ETABLIS ENTRE LA MGP ET LA SOLIDEO

CM2022/02/15/06 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A GRAND ORLY SEINE BIEVRE POUR LA REALISATION D'UN SCHEMA LOGISTIQUE TERRITORIAL DANS LE CADRE DU PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT (PPA) DU GRAND ORLY

CM2022/02/15/05 - OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC

CM2022/02/15/04 - OPERATION EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE L'OPERATION DE REQUALIFICATION DES COPROPRIETES DEGRADEES DU QUARTIER DU VAL D'ARGENT A ARGENTEUIL

CM2022/02/15/03 - OPERATION EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE REQUALIFICATION DES COPROPRIETES DEGRADEES DU QUARTIER VAL D'ARGENT A ARGENTEUIL

CM2022/02/15/02 - DETERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2022

CM2021/12/17/27B - AVENANT N°2 A LA CONVENTION PARTICULIERE RELATIVE A LA REALISATION D’UNE EXPERIMENTATION DANS LE CADRE D’AIRLAB

CM2021/12/17/27A - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF POUR LA PERIODE 2022-2024

CM2021/12/17/26 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT A CONCLURE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ESPACES

CM2021/12/17/25 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN – NOISY-CHAMPS-PÔLE-GARE A NOISY-LE-GRAND - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2020

CM2021/12/17/24D - ZAC DES DOCKS – APPROBATION DE L’AVENANT N°8 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT

CM2021/12/17/24C - ZAC DES DOCKS – APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS MODIFIES

CM2021/12/17/24B - ZAC DES DOCKS A SAINT–OUEN – APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°5

CM2021/12/17/24A - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2020

CM2021/12/17/23 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2021

CM2021/12/17/22 - AUTORISATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

CM2021/12/17/21-14 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2021/12/17/21-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ORIENTATION DU GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L’AXE SEINE DE HAROPA PORT

CM2021/12/17/21-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2021/12/17/20 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2021/12/17/19 - ALLOCATION FORFAITAIRE DE TELETRAVAIL

CM2021/12/17/18B - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2021/12/17/18A - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2021/12/17/17B - EXPERIMENTATION DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPOLITAINE ET INDEMNISATION DES COMMUNES VOLONTAIRES

CM2021/12/17/17A - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT METHODOLOGIQUE DE LA METROPOLE ET DES COMMUNES VOLONTAIRES POUR MENER L’EXPERIMENTATION DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPO

CM2021/12/17/16 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FRENCH TECH GRAND PARIS

CM2021/12/17/15 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES COMMUNALES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L’ANNEE 2022

CM2021/12/17/14 - APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » - PRESENTATION DU BILAN DE LA PREMIERE EDITION ET LANCEMENT DE LA DEUXIEME EDITION

CM2021/12/17/13 - PRESENTATION DU PROJET DE PLAN BIODIVERSITE METROPOLITAIN

CM2021/12/17/12 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET SYCTOM

CM2021/12/17/11 - LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERETS POUR LA CREATION DE LA FUTURE COOPERATIVE CARBONE

CM2021/12/17/10 - PARCOURS DE RENOVATION ENERGETIQUE PERFORMANTE DES ZONES PAVILLONNAIRES – FINANCEMENT DES TRAVAUX – PARTENARIAT AVEC LE CREDIT AGRICOLE ILE-DE-FRANCE

CM2021/12/17/09 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES POUR LA MISE EN PLACE D’UNE DEMARCHE TERRITORIALISEE D’UN INTRACTING SIMPLE A L’ECHELLE METROPOLITAINE

CM2021/12/17/08 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DE CHARGES ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE AU TITRE DES MISSIONS DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PREVENTION DES INONDATIONS RELEVANT

CM2021/12/17/07 - CONVENTION CADRE 2022-2024 AVEC l’INSTITUT PARIS REGION

CM2021/12/17/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « FRANCE 2023 »

CM2021/12/17/05 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET FRANCHISSEMENT : AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024

CM2021/12/17/04 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PLAN PISCINE « HERITAGE 2024 » - RENOVATION DE LA PISCINE DE MONTREUIL

CM2021/12/17/03 - APPROBATION DU FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT DE L’ILE-SAINT-DENIS SOUS MAITRISE D’OUVRAGE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS (CD93)

CM2021/12/17/02 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 PORTANT DEPLOIEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) EN INVESTISSEMENT

CM2021/12/17/01 - MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/10/15/23-13 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT

CM2021/10/15/23/12 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS D'HAROPA PORT

CM2021/10/15/23-11 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION "DEUX RIVES – QUARTIER CIRCULAIRE"

CM2021/10/15/23-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION EFFINERGIE

CM2021/10/15/23-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE LOGNES-EMERAINVILLE

CM2021/10/15/23-01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2021/10/15/22 - RAPPORT D’ACTIVITE 2020

CM2021/10/15/21 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020

CM2021/10/15/20 - CONVENTION EXCEPTIONNELLE DE FINANCEMENT SPECIFIQUE ET COMPLEMENTAIRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX AVEC L’EPTB SEINE GRAND LACS

CM2021/10/15/19 - APPROBATION DU PROGRAMME D’ACTION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LE PAPI DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2022-2027

CM2021/10/15/18B - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN A LA VILLE DE PARIS

CM2021/10/15/18A - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN A PLAINE COMMUNE

CM2021/10/15/17 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS CONCÉDANTES ET RÉGIES (FNCCR) ET LES MEMBRES DU GROUPEMENT À L’APPEL À PROJETS « ACTION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR L’EFFICAC

CM2021/10/15/16 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX POUR LA PERIODE 2021-2024

CM2021/10/15/15 - FEUILLE DE ROUTE PARTENARIALE ENTRE L’ETAT, L’OFFICE NATIONAL DES FORETS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FORESTIER ET POUR L’ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES FORETS DOMANIALES METROPOLITAINES

CM2021/10/15/14 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE L’AÉROPORT DE PARIS - ORLY

CM2021/10/15/13 - STRUCTURATION D’UNE COOPERATIVE CARBONE

CM2021/10/15/12 - LANCEMENT DE LA DEUXIEME ETAPE DE L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/10/15/11B - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL DE VALLEE SUD GRAND PARIS

CM2021/10/15/11A - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL DE GRAND PARIS GRAND EST

CM2021/10/15/10 - RENFORCEMENT DES PROCHAINES ETAPES DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITE METROPOLITAINE – APPROBATION DE LA CONVENTION DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AVEC L’APUR, RELATIVE AU PROGRAMME D’ETUDES ACCOMPAGNANT LA MISE EN PLACE DE LA ZFE – P

CM2021/10/15/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LES ATELIERS MÉDICIS POUR L’EXPOSITION « REGARDS DU GRAND PARIS »

CM2021/10/15/08 - CREATION DE L’ASSOCIATION « LES DEUX RIVES, QUARTIER CIRCULAIRE»

CM2021/10/15/07 - PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT AU DEPLOIEMENT DE CONSEILLERS NUMERIQUES AU PROFIT DE L’INCLUSION NUMERIQUE DES RESIDENTS DE L’HABITAT SOCIAL

CM2021/10/15/06 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE MARGUERITE A SEVRAN DE PARIS TERRES D’ENVOL

CM2021/10/15/05 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE CHALANDS 1 A SEVRAN DE PARIS TERRES D’ENVOL

CM2021/10/15/04 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY CHAMPS – PÔLE GARE : INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE

CM2021/10/15/03 - ZAC DES DOCKS – CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D’INTERVENTION ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF), LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE

CM2021/10/15/02 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1

CM2021/10/15/01 - ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR KARIM BOUAMRANE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/07/09/26 - SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE (SARE) : REGLEMENT DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIVES AUX PRESTATIONS SPECIFIQUES DU SARE. PARTIE 1 : DIAGNOSTIC TECHNIQUE GLOBAL INTEGRANT UN AUDIT ENERGETIQUE ET MA

CM2021/07/09/25 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES (FNCCR) ET LES MEMBRES DU GROUPEMENT A L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET « ACTION DES COLLECTIVITES TERRITORI

CM2021/07/09/24-08 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-07 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-06 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC MAITRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-05 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS TERRES D’ENVOL (ALEPTE) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-04 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-03 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS OUEST LA DEFENSE (ALEC POLD) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-02 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE (GPSOE) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/24-01- AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) POUR L’ACTIVITE 2021

CM2021/07/09/23- MESURE DE SOUTIEN EN FONDS PROPRES AUPRES DE LA SOCIETE D’EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL (SETE) DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE

CM2021/07/09/22 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT EXPERIMENTAL DU DISPOSITIF « PASS NUMERIQUE » ENTRE EST ENSEMBLE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/07/07/21- LANCEMENT D’UNE DEUXIEME EDITION DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET METROPOLITAIN DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUES

CM2021/07/09/20 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ILE DE FRANCE

CM2021/07/09/19 - FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS)

CM2021/07/09/18 - CHARTE D’ENGAGEMENT CENTRES-VILLES VIVANTS : PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT STRATEGIQUE, TECHNIQUE ET FINANCIER DES PROJETS DES VILLES METROPOLITAINES

CM2021/07/09/17 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE 2021

CM2021/07/09/16 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION SENTIERS METROPOLITAINS POUR LA CREATION D’ITINERAIRES DE RANDONNEE PEDESTRE DU « SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS »

CM2021/07/09/15 - APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT (CODEV)

CM2021/07/09/14 - ADOPTION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT RECIPROQUE ENTRE LE CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ET SES MEMBRES

CM2021/07/09/13 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT ATTENANT : APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE « FRANCHISSEMENT CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE – STADE DE FRANCE » DEFINISSANT LES CONDITIONS D’ACCROCHE DU FRANCHISSEMENT SUR LE PARVIS DU STADE

CM2021/07/09/12 - FRANCHISSEMENT URBAIN DE PLEYEL : APPROBATION DE LA CONVENTION BILATERALE DE FINANCEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE DE TRAVAUX ET D’UN FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DE LA DEUXIEME PHASE DE TRAVAUX

CM2021/07/09/11 - APPROBATION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2021/07/09/10 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2021-2025 AVEC LA SOCIETE D’AMENAGEMENT FONCIER ET D’ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L’ILE-DE-FRANCE ET PROGRAMME D’ACTIONS POUR L’ANNEE 2021

CM2021/07/09/09 - CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2023 DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION FRANCAISE D’AGRICULTURE URBAINE PROFESSIONNELLE (AFAUP)

CM2021/07/09/08 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D’ILE-DE-FRANCE POUR LA PERIODE 2021-2024

CM2021/07/09/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 ENTRE L’ETAT, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’OFFICE NATIONAL DES FORETS

CM2021/07/09/06 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’INSTITUT NATIONAL DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE (INEC)

CM2021/07/09/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) – 2021-2023

CM2021/07/09/04 - CONVENTION OPERATIONNELLE D’APPLICATION 2021 AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE

CM2021/07/09/03 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2021 AVEC L’INSTITUT PARIS REGION

CM2021/07/09/02 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2021 AVEC l’ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2021/07/09/01- CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE DOTATION D’EQUILIBRE EXCEPTIONNELLE EN 2021

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/07/09/48 - VŒU RELATIF A LA ZFE-m : CREATION D’UN PRET A TAUX ZERO A DESTINATION DES MENAGES MODESTES

CM2021/07/09/47 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGE

CM2021/07/09/46 - CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJET

CM2021/07/09/45 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT TERRITORIAL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES

CM2021/07/09/44 - ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DE LA REGION ILE-DE-FRANCE

CM2021/07/09/43 - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE RECHERCHE AVEC LE LABORATOIRE DE GEOGRAPHIE PHYSIQUE POUR L’ETUDE GLOBALE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS

CM2021/07/09/42 - ADHÉSION A LA COORDINATION NATIONALE DES CONSEILS DE DEVELOPPEMENT (CNCD)

CM2021/07/09/41C - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN DE LA ZAC DES DOCKS A SAINTOUEN-SUR-SEINE

CM2021/07/09/41B - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2021/07/09/41A - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OIM POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN

CM2021/07/09/40 - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT A EKOPOLIS

CM2021/07/09/39 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2021/07/09/38 - APPROBATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2021/07/09/37-14 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC PORTUAIRE HAROPA

CM2021/07/09/37-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE

CM2021/07/09/37-12 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ASSOCIATION FIBOIS ILE-DE-FRANCE

CM2021/07/09/37-11 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS INITIATIVE ENTREPRENDRE (PIE)

CM2021/07/09/37-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION DEPARTEMENT DES RISQUES NATURELS MAJEURS DU VAL-DEMARNE

CM2021/07/09/37-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CEPRI

CM2021/07/09/37-01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2021/07/09/36 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS