Conseil métropolitain

CM2023/07/13/09 - CONVENTION CADRE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE POUR UN SPECTACLE EQUESTRE DANS LE CADRE DE L’OLYMPIADE CULTURELLE

CM2023/07/13/10 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE : ENGAGEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LES PROCHAINES ETAPES

CM2023/07/13/11 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION GRAND PARIS CLIMAT POUR L’ANNEE 2023

CM2023/07/13/12-01 - PLAN VELO METROPOLITAIN – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA VILLE DE PARIS ET APPROBATION DES CONVENTIONS

CM2023/07/13/12-02 - PLAN VELO METROPOLITAIN – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET APPROBATION DES CONVENTIONS

CM2023/07/13/12-03 - PARTENARIAT STRATEGIQUE ET FINANCIER ENTRE LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS – SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE POUR LA REALISATION D’AMENAGEMENTS CYCLABLES

CM2023/07/13/12-04 - COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS – SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LA REALISATION D’AMENAGEMENTS CYCLABLES

CM2023/07/13/13 - CREATION DE L’ASSOCIATION « AGRIPARIS SEINE » ET APPROBATION DES STATUTS

CM2023/07/13/14 - APPROBATION DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DE CLASSE C DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/07/13/15 - CONVENTION CADRE TRIENNALE ET CONVENTION ANNUELLE D’APPLICATION 2023-2024 AVEC LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT ILE-DEFRANCE

CM2023/07/13/16-01 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS METROPOLITAINS D’INNOVATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2023/07/13/16-02 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE (PARIS&CO)

CM2023/07/13/17-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS CHARLES DE GAULLE

CM2023/07/13/17-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2023/07/13/17-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A L’ASSOCIATION GRAND PARIS CLIMAT

CM2023/07/13/17-11 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR SIEGER AU SEIN DU JURY DE SELECTION DES APPELS A PROJETS « LOGISTIQUE URBAINE FLUVIALE DE L’AXE SEINE »

CM2023/07/13/17-12 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ASSOCIATION « AGRIPARIS SEINE »

CM2023/07/13/17-13 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARISRUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2023/07/13/17-14 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE « FONCIERE CENTRES-VILLES VIVANTS »

CM2023/07/13/17-16 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2023/07/13/18 - ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE POUR LA PERIODE 2023-2025 ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2023

CM2023/07/13/19 - INSTITUT PARIS REGION : APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2023

CM2023/07/13/20 - AVENANTS A LA CONVENTION-CADRE ET A LA CONVENTION OPERATIONNELLE D’APPLICATION 2022-2023 AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE

CM2023/07/13/21 - BUDGET PRINCIPAL-CREATION D’UN SECTEUR DISTINCT POUR LA CHAUFFERIE DE LA PLAINE SAULNIER

CM2023/07/13/22 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE DOTATION D’EQUILIBRE EXCEPTIONNELLE EN 2023

CM2023/07/13/23-01 - ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE « JUSTICE » AU BLANC-MESNIL DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERR

CM2023/07/13/23-02 - ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE « DESCARTES » AU BLANC-MESNIL DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TER

CM2023/07/13/24 - NOUVELLES ADHESIONS A L’ENTENTE AXE SEINE

CM2023/07/13/25 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB’ VELIB’ METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB’ METROPOLE

CM2023/07/13/26-01 - 2ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS » - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC CRETEIL HABITAT SEMIC POUR LE PROJET « REQUALIFICATION DE SQUARES ET PARCS DANS LE CADRE DE LA ZAC DE RENOVATION URBAINE

CM2023/07/13/26-02 - 2 ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS » - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST POUR LE PROJET « CREATION D’UN BASSIN NATUREL ET MISE EN PLAC

CM2023/07/13/27 - ACCORD PREALABLE A LA PRISE DE PARTICIPATION INDIRECTE DE SOGARIS SAEML VIA SOGARIS IMMO, DANS LE CAPITAL DU VEHICULE DE CO-INVESTISSEMENT DENOMME « SOGARIS HAROPA PORT LES AMARRES SAS »

CM2023/07/13/28 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2023/07/13/29 - EVOLUTION DU TELETRAVAIL A LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/07/13/30 - EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE

CM2023/07/13/31 - VŒU RELATIF A LA REFORME DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE »

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 JUILLET 2023

CM2023/04/14/41 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LE PROGRAMME DE L’ANNEE 2023 AVEC AIRPARIF ET MODIFICATION DU MONTANT DE LA SUBVENTION EN FONCTIONNEMENT DE LA CONVENTION CADRE

CM2023/04/14/40-08 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-07 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-06 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC MAITRISEZ VOTRE ENERGIE (MVE) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-05 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS TERRES D’ENVOL (ALEPTE) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-04 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-03 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ALEC DE PARIS OUEST LA DEFENSE (ALEC POLD) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-02 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE (GPSOE) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/40-01 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT (APC) POUR L’ACTIVITE 2023

CM2023/04/14/39 - 2 ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS » - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE THIAIS

CM2023/04/14/38 - BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS POUR L’ANNEE 2022

CM2023/04/14/37-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A L’ASSOCIATION GRAND PARIS CLIMAT

CM2023/04/14/37-07 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CENTRE EUROPEEN DE PREVENTION DU RISQUE (CEPRI)

CM2023/04/14/36 - DÉPLOIEMENT DU CHALLENGE CONSOMM’ACTEURS POUR SENSIBILISER LES HABITANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE

CM2023/04/14/35 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (CRESS) ILE-DE-FRANCE

CM2023/04/14/34 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION FRENCH TECH GRAND PARIS

CM2023/04/14/33 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE PARIS

CM2023/04/14/32-02 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES FESTIVALS « L’ETE DU CANAL » ET « CAP SUR LA MARNE »

CM2023/04/14/32-01 - SOUTIEN AUX ANIMATIONS ET AU BIG JUMP METROPOLITAIN DANS LE CADRE DE L’EDITION 2023 DE « VOTRE ETE AU BORD DE L’EAU AVEC LA METROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2023/04/14/31 - APPROBATION DES ORIENTATIONS DE LA FEUILLE DE ROUTE MÉTROPOLITAINE EN MATIÈRE DE TOURISME

CM2023/04/14/30 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE - ORGANISATION DE L’ÉDITION 2023

CM2023/04/14/29 - PLAN VELO METROPOLITAIN - SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE

CM2023/04/14/28 - CREATION DE L’ASSOCIATION « GRAND PARIS CLIMAT »

CM2023/04/14/27 - LANCEMENT DE L’APPEL À PROJETS « SOLARISATION MÉTROPOLITAIN »

CM2023/04/14/26 - CREATION DU FONDS « ENERGIES »

CM2023/04/14/25 - CREATION DU FONDS « BIODIVERSITE »

CM2023/04/14/24 - CONVENTION ANNUELLE D’APPLICATION 2023-2024 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE

CM2023/04/14/23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ETAT, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR L’ANNEE 2023

CM2023/04/14/22 - CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DEFRANCE (EPFIF)

CM2023/04/14/21 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION STADE FRANÇAIS PARIS (2023-2025)

CM2023/04/14/20 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE NATATION (FFN)

CM2023/04/14/19 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE RÉSEAU TRAM POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION D’ART CONTEMPORAIN D’ENVERGURE INTERNATIONALE DANS LE CADRE DE L’OLYMPIADE CULTURELLE

CM2023/04/14/18 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE CNOSF POUR LE SOUTIEN A L’EXPOSITION « EMPREINTE-1924/2024, CENT ANS D’HERITAGE OLYMPIQUE » ET SA MISE A DISPOSITION POUR LES COMMUNES

CM2023/04/14/17 - CONVENTION CADRE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE D’ORSAY ET DU MUSEE DE L’ORANGERIE VALERY GISCARD D’ESTAING DANS LE CADRE DE L’OLYMPIADE CULTURELLE

CM2023/04/14/16 - DIFFUSION DE KITS PEDAGOGIQUES « JEUX, ARTS ET SPORTS » AUPRES DES COMMUNES

CM2023/04/14/15 - BILLETTERIE POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 A DESTINATION DES COMMUNES METROPOLITAINES

CM2023/04/14/14 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC PARIS 2024 POUR L'ORGANISATION DES JEUX PARALYMPIQUES

CM2023/04/14/13 - BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL

CM2023/04/14/12 - DETERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI 2023

CM2023/04/14/11 - VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2023

CM2023/04/14/10 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2022 AU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL

CM2023/04/14/09 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2023/04/14/08 - COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2023/04/14/07 - ETAT RECAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS SIEGEANT AU SEIN DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/04/14/06 - RAPPORT 2022 SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES/ HOMMES

CM2023/04/14/05 - RAPPORT 2022 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2023/04/14/04 - CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT (PPA) DU QUARTIER DU MONT D’EST A NOISY-LE-GRAND

M2023/04/14/03-04 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN LA MOLETTE AU BLANC MESNIL : APPROBATION DE LA CONVENTION FONCIERE A SIGNER ENTRE LA VILLE DU BLANCMESNIL, L’EPT PARIS TERRE D’ENVOL ET L’EPFIF

CM2023/04/14/03-03 - OIM DE LA MOLETTE – BLANC-MESNIL : INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE DANS LE PERIMETRE DE L’OIM

CM2023/04/14/03-02 - OIM DE LA MOLETTE – LE BLANC-MESNIL : INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN DANS LE PERIMETRE DE L’OIM

CM2023/04/14/03-01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN LA MOLETTE AU BLANC MESNIL : PRISE EN CONSIDERATION D’UN PERIMETRE D’ETUDE PREVU PAR L’ARTICLE L 424- 1 DU CODE DE L’URBANISME

CM2023/04/14/02 - LE BLANC MESNIL – DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DE LA MOLETTE

CM2023/04/14/01 - ELECTION D’UN CONSEILLER METROPOLITAIN MEMBRE DU BUREAU DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 AVRIL 2023

CM2023/03/22/19-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITE DES FINANCEURS DE LA PLATEFORME D’OBSERVATION DES PROJETS ET STRATEGIES URBAINES (POPSU)

CM2023/03/22/19-10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CLER - RESEAU POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE

CM2023/03/22/19-09 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFERENCE DES FINANCEURS DU SPORT D’ILE-DE-FRANCE

CM2023/03/22/19-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL D’ORIENTATION DU GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L’AXE SEINE DE HAROPA PORT

CM2023/03/22/19-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2023/03/22/19-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2023/03/22/18 - ACTUALISATION DES LIEUX DE REUNION DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/03/22/17-02 - MODIFICATION DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2023/03/22/17-01 - MODIFICATION DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2023/03/22/16 - AUTORISATION SPECIALE D’ABSENCE

CM2023/03/22/15 - ALLOCATION FORFAITAIRE DE TELETRAVAIL

CM2023/03/22/14 - SOGARIS – MODIFICATION DES STATUTS

CM2023/03/22/13 - ORCOD DU VAL D'ARGENT A ARGENTEUIL – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE CONCLUE AVEC BOUCLE NORD DE SEINE

CM2023/03/22/12 - AVENANT N°3 A LA CONVENTION QUADRIPARTITE DE REALISATION ET FINANCEMENT CONCLUE AVEC RTE, SOLIDEO ET VILLENEUVE-LA-GARENNE POUR L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTES TENSIONS « PLESSIS GASSOT - SEINE 1,2,3 » DU POSTE SEINE AUX ENVIRON

CM2023/03/22/11-03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION « A+ C’EST MIEUX ! » REPRESENTANT LE CONSORTIUM ÎLEDE- FRANCE TIERS-LIEUX

CM2023/03/22/11-02 - ADHÉSION DE LA MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION NATIONALE DES TIERS-LIEUX

CM2023/03/22/11-01 - APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT DU PROGRAMME METROPOLITAIN DE DEVELOPPEMENT DES TIERS LIEUX

CM2023/03/22/10-02 - EVOLUTION DU FONDS METROPOLITAIN DE L’INNOVATION ET DU NUMERIQUE VERS UN FONDS « INNOVER DANS LA VILLE »

CM2023/03/22/10-01 - STRATEGIE METROPOLITAINE EN FAVEUR DE L’INNOVATION

CM2023/03/22/09 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DEMARNE POUR LE FINANCEMENT DES ETUDES NECESSAIRES A LA REGULARISATION DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DE CLASSE C

CM2023/03/22/08 - ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) - MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2023/03/22/07 - LANCEMENT DE LA 2ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE »

CM2023/03/22/06 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DE MESURES EXPÉRIMENTALES DE RÉDUCTION DES NUISANCES SONORES GÉNÉRÉES PAR LE SITE DE TRIAGE DE DRANCY-LE BOURGET

CM2023/03/22/05 - NOUVELLES ADHESIONS A l’ENTENTE AXE SEINE

CM2023/03/22/04 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

CM2023/03/22/03-02 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT CYCLABLE DE LA PORTE DE LA CHAPELLE, DES RUES MARX DORMOY ET DE LA CHAPELLE

CM2023/03/22/03-01 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN EQUIPEMENTS STRUCTURANTS POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PORTE DE LA CHAPELLE, DES RUES MARX DORMOY ET DE LA CHAPELLE

CM2023/03/22/02 - CENTRE AQUATIQUE DU FORT D’AUBERVILLIERS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE D’AUBERVILLIERS

CM2023/03/22/01 - PRESENTATION DE LA FEUILLE DE ROUTE MISSION OLYMPIQUE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 MARS 2022

CM2022/12/16/25-03 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS MODIFIES

CM2022/12/16/25-02 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°6

CM2022/12/16/25-01 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2021

CM2022/12/16/24-03 - SPLA IN NOISY EST – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPLA IN REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/24-02 - SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DE L’ADMINISTRATEUR DE LA SPL REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/24-01 - SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT – APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRESENTANT LA MGP

CM2022/12/16/23 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE LA ZAC DE SAINT OUEN : APPROBATION DU COMPTE-RENDU D’ACTIVITES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/12/16/22 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DU CRACL 2021

CM2022/12/16/21 - AJUSTEMENT DE L’ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENTS DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME « ZI6300002 – OPERATEURS ECONOMIQUES »

CM2022/12/16/20-17 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

CM2022/12/16/20-16 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC PORTUAIRE HAROPA

CM2022/12/16/20-14 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ATELIERS MEDICIS

CM2022/12/16/20-13 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2022/12/16/20-12 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2022/12/16/20-11 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF)

CM2022/12/16/19 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021

CM2022/12/16/18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2022/12/16/17 - CONSEIL DE DEVELOPPEMENT (CODEV) - PRESENTATION DES TROIS RAPPORTS POUR L'ANNEE 2022

CM2022/12/16/16 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L’ANNEE 2023

CM2022/12/16/15 - PARTICIPATION DE LA METROPOLE AU PROJET EUROPEEN « CYBERSECURITY AND ARTIFICIAL INTELLIGENCE HUB » (CYBIAH) EN MATIERE DE CYBERSECURITE

CM2022/12/16/14 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2022/12/16/13 - CONVENTION DE MANDAT RELATIF AU DEPLOIEMENT DE PASS NUMERIQUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/12/16/12 - CONVENTION DE SUBVENTION AVEC PARIS OUEST LA DEFENSE (POLD) CONCERNANT UNE DEMARCHE D'ECONOMIE CIRCULAIRE APPLIQUEE AU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN

CM2022/12/16/11-03- APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN DU PROJET D’AMENAGEMENTS CYCLABLES DU BOULEVARD DU GENERAL LECLERC DE HAUTECLOCQUE (VILLE DES LILAS)

CM2022/12/16/11-02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN

CM2022/12/16/11-01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA VILLE DE PARIS AU TITRE DU PLAN VELO METROPOLITAIN POUR LE PROJET D’AMENAGEMENTS CYCLABLES DU BOULEVARD DE L’HÔPITAL

CM2022/12/16/10 - ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN (SDEM)

CM2022/12/16/09-02 - INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES DE L’EDITION 2023 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPOLITAINE POUR DES FRAIS LOGISTIQUES ET MATERIELS

CM2022/12/16/09-01 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT METHODOLOGIQUE DE LA METROPOLE ET DES COMMUNES VOLONTAIRES POUR ORGANISER L’EDITION 2023 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITE METR

CM2022/12/16/08 - ACTION D'INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D'ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE « GRAVIERS 3 » A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2022/12/16/07-02 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE

CM2022/12/16/07-01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE L’AVENANT N°3 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT

CM2022/12/16/06 - CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LE FONDS DE DOTATION PARIS 2024 ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS « IMPACT 2024 » - EDITION 2023

CM2022/12/16/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE CONCLUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIPPEREC – 2022-2025

CM2022/12/16/04 - CONVENTION OPERATIONNELLE D’APPLICATION 2022-2023 AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE

CM2022/12/16/03 - CONVENTION CADRE DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2022/12/16/02 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES POUR L’ANNEE 2022

CM2022/12/16/01 - FONCIERE CENTRES-VILLES VIVANTS : PRESENTATION DES PROJETS D’ACTES DE LA FUTURE SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2022

CM2022/10/21/41 - APPROBATION DES MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PREDECELLE

CM2022/10/21/40 - CHAIRE « AGRICULTURES URBAINES, SERVICES ECOSYSTEMIQUES ET ALIMENTATION DES VILLES » – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH (2023-2025)

CM2022/10/21/39 - CONVENTION SPECIFIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS RELATIVE AU FINANCEMENT DU PROJET DE REDUCTION DES EMISSIONS DUES A LA COMBUSTION DU BOIS SUR LA VILLE DE PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/38 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ENERGIE PARTAGEE – PROGRAMME 2023

CM2022/10/21/37 - APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT « ECOWATT » DE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE

CM2022/10/21/36 - ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE SISE 22 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER A BOBIGNY D’EST ENSEMBLE

CM2022/10/21/35 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE – APPROBATION DU BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS REALISEES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/10/21/34 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) DE LIVRY-GARGAN – APPROBATION DU BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS REALISEES PAR L’EPFIF EN 2021

CM2022/10/21/33 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY-POLE-GARE : APPROBATION DE LA CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ET DU PROTOCOLE D’INTERVENTION ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA SPLA IN NOISY-

CM2022/10/21/32-19 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE DES PARTENAIRES DE LA MOBILITE D’ÎLE-DE-FRANCE

CM2022/10/21/32-14 - DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AVERE-FRANCE

CM2022/10/21/32-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COOPERATIVE CARBONE PARIS & METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/32-10 - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PÉRIFÉÉRIES 2028

CM2022/10/21/32-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL BOUCLE NORD DE SEINE

CM2022/10/21/32-05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2022/10/21/32-03 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2022/10/21/31-03 - REGLEMENT ET LANCEMENT DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET METROPOLITAIN DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DU PROGRAMME « QUARTIERS METROPOLITAINS D’INNOVATIONS »

CM2022/10/21/31-02 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT DU PROGRAMMME QUARTIERS METROPOLITAINS D’INNOVATIONS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2022/10/21/31-01 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2022/10/21/30 - PROJET EUROPEEN « TACTIC » : PARTICIPATION ET DEMARCHE DE DEPLOIEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/29 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L’EPPC ATELIERS MÉDICIS (2022-2025)

CM2022/10/21/28 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE FINANCEMENT DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES SUR LES OUVRAGES ANTI-CRUE

CM2022/10/21/27 - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE POUR LE FINANCEMENT DE L’ACQUISITION DE VANNES POUR LUTTER CONTRE LES INONDATIONS

CM2022/10/21/26 - APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE » : ANNONCE DES LAUREATS ET APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION DE PARTENARIAT

CM2022/10/21/25 - PLAN ALIMENTAIRE METROPOLITAIN - LANCEMENT DE LA DEMARCHE

CM2022/10/21/24 - PROMENADE DES HAUTEURS ET DES BERGES DE L’OURCQ – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EST ENSEMBLE ET ETUDES PRE-OPERATIONNELLES ET DES PREMIERS AMENAGEMENTS (2022-2024)

CM2022/10/21/23 - 2ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » : ANNONCE DES LAUREATS ET APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

CM2022/10/21/22-02 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET ET TRAVAUX DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE PAR ISOLATION ACOUSTIQUE DES FACADES

CM2022/10/21/22-01 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES AVANT-PROJET DE DEUX ECRANS ANTIBRUIT A SAVIGNY-SUR-ORGE (AXE RER C) ET A MAISONS-ALFORT ET VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (AXE RER D)

CM2022/10/21/21 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION « BOITES A VELO »

CM2022/10/21/20 - PLAN VELO METROPOLITAIN – CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE COLLECTIF VELO ILE-DE-FRANCE POUR 2022-2024

CM2022/10/21/19 - PLAN VELO METROPOLITAIN - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A GRAND ORLY SEINE BIEVRE

CM2022/10/21/18 - DEPLOIEMENT D’UN OUTIL METROPOLITAIN DE SUPERVISION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS

CM2022/10/21/17 - APPEL A INITIATIVES PRIVEES SOLARISATION - CALENDRIER ET METHODOLOGIE DE POURSUITE DU PROJET

CM2022/10/21/16-03 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN - ENGAGEMENT AU SEIN DE LA CONVENTION DES MAIRES POUR LE CLIMAT

CM2022/10/21/16-02 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN – ENGAGEMENT DANS LA LABELLISATION CLIMAT AIR ENERGIE

CM2022/10/21/16-01 - ADOPTION DE L’EVALUATION A MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN ET DU PLAN AIR RENFORCE

CM2022/10/21/15 - CREATION DE LA SCIC « COOPERATIVE CARBONE PARIS ET METROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2022/10/21/14 - RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE D’INTERET METROPOLITAIN – MANDAT A LA SOREQA EN VUE D’UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE

CM2022/10/21/13 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN (OIM) NOISY – POLE GARE : APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC NOISY-POLE-GARE

CM2022/10/21/12 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET SON FRANCHISSEMENT - ADOPTION DE LA CHARTE D’ETHIQUE COMMUNE A LA SOLIDEO, PARIS 2024 ET AUX MAITRES D’OUVRAGE

CM2022/10/21/11 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EKOPOLIS

CM2022/10/21/10 - FRANCHISSEMENT ENTRE EPINAY-SUR-SEINE ET L’ILE-SAINT-DENIS - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/10/21/09 - CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS – DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN

CM2022/10/21/08 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022

CM2022/10/21/07 - AJUSTEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CM2022/10/21/06 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS

CM2022/10/21/05 - PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LA SNCF

CM2022/10/21/04 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE L’ASSOCIATION HOPITAL FOCH DE SURESNES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2022/10/21/03 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA VILLE DE KIEV POUR LA REALISATION D’UNE PASSERELLE AU-DESSUS DU DNIEPR

CM2022/10/21/02 - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SELON LES DISPOSITIONS DE LA LOI 3DS POUR LA TENUE DES INSTANCES EN VISIOCONFERENCE

CM2022/10/21/01-02 - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2022/10/21/01-01 - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE AU BUREAU

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 OCTOBRE 2022