Conseil métropolitain

CM2020/05/15/07 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN 2019

CM2020/05/15/06 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE EN 2019

CM2020/05/15/05 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2020

CM2020/05/15/04bis - PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU FONDS RÉSILIENCE ILE-DE-FRANCE

CM2020/05/15/04 - PLAN MÉTROPOLITAIN DE RELANCE : POUR UN TERRITOIRE DURABLE, ÉQUILIBRÉ ET RÉSILIENT

CM2020/05/15/03B - INSTAURATION D’UNE DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE

CM2020/05/15/03A - SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX COMMUNES POUR L’ANNÉE 2020 : MODIFICATION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL MÉTROPOLITAIN

CM2020/05/15/02 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX HÔPITAUX : VERSEMENT D’UNE AIDE FINANCIÈRE AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2020/05/15/01 - EXAMEN DES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-391 DU 1ER AVRIL 2020

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2019/12/04/44 : CONVENTION TRIENNALE ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR).

CM2019/12/04/43 : AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC BRUITPARIF.

CM2019/12/04/42 : CONVENTIONS AVEC AIRPARIF

CM2019/12/04/41 : AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE L'ENTRETIEN DU MORBRAS CONCLUE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM).

CM2019/12/04/40 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION D’UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC L’EPFIF.

CM2019/12/04/39 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DE L’AVENANT N°7 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT.

CM2019/12/04/38 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - VALIDATION DES NOUVELLES MODALITES DE CALCUL DE LA PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS.

CM2019/12/04/37 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS MODIFIE.

CM2019/12/04/36 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°4.

CM2019/12/04/35 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRACL) 2018.

CM2019/12/04/34 : CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC CHOOSE PARIS REGION

CM2019/12/04/33 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (CRESS ÎLE-DE-FRANCE)

CM2019/12/04/32 : SUBVENTION AU GIP MAXIMILIEN POUR LA MISE EN PLACE D’UNE MISSION D'APPUI AU DEVELOPPEMENT DES ASPECTS D’ECONOMIE CIRCULAIRE ET ENVIRONNEMENTAUX DANS LA COMMANDE PUBLIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE.

CM2019/12/04/31 : MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL AU BUREAU

CM2019/12/04/30 : ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE LES CARAVELLES AU BLANC-MESNIL DE L’EPT TERRES D’ENVOL.

CM2019/12/04/29 : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DE VEILLE ET D’OBSERVATION EN COPROPRIETE (VOC) MIS EN PLACE SUR LE TERRITOIRE DE L’EPT PARIS OUEST LA DEFENSE.

CM2019/12/04/28 : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DE VEILLE ET D’OBSERVATION DES COPROPRIETES (VOC) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL.

CM2019/12/04/27 : OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE D’INTERET METROPOLITAIN SISE 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE-TRAITEMENT DU SECTEUR LENINE-POINCARE-APPROBATION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, L’EPT PAR

CM2019/12/04/26 : OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE SIS 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE -APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES (SOREQA).

CM2019/12/04/25 : SUBVENTION AU FORUM INTERNATIONAL BOIS CONSTRUCTION 2020.

CM2019/12/04/24 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « ENLARGE YOUR PARIS » POUR LES RENCONTRES DE L'ARBRE

CM2019/12/04/23 : CONVENTION DE PARTENARIAT 2020 AVEC L'ÉTAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORETS.

CM2019/12/04/22 : PRESENTATION DE L'ATLAS DE LA BIODIVERSITE METROPOLITAINE ET PREMIERES ORIENTATIONS DU PLAN BIODIVERSITE.

CM2019/12/04/21 : RENOVATION ENERGETIQUE - CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME « SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE » (SARE), SUBVENTION POUR LA REALISATION D'AUDITS ENERGETIQUES ET EXPERIMENTATION

CM2019/12/04/20 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GPSEA.

CM2019/12/04/19 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GPSO.

CM2019/12/04/18 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE.

CM2019/12/04/17 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS TERRES D'ENVOL.

CM2019/12/04/16 : APPROBATION DU CONTRAT EAU, TRAME VERTE ET BLEUE, CLIMAT DES PLAINES ET COTEAUX SEINE CENTRALE URBAINE.

CM2019/12/04/15 : CONVENTIONS AVEC l'EPTB SGL RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 SUR LE TERRITOIRE DES HAUTS-DE-SEINE

CM2019/12/04/14 : CONVENTIONS AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020

CM2019/12/04/13 : CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE A L'EXERCICE COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.

CM2019/12/04/12 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS RELATIVE A L'EXERCICE COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.

CM2019/12/04/11 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE RELATIVE A L'EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.

CM2019/12/04/10B : REAMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET : APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE SUIVI ET DE FINANCEMENT D'ETUDES PORTANT SUR LE DEVELOPPEMENT D'UNE AGRICULTURE URBAINE DANS LE SECTEUR SUD DE L'AEROPORT PARIS CHARLES DE GAULLE

CM2019/12/04/10A : REAMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE PORTANT SUR LA REALISATION DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET

CM2019/12/04/09 : AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020

CM2019/12/04/08 : ZAC PLAINE SAULNIER - APPROBATION DU PROJET D’ACCORD POUR LE TRANSFERT DES OBLIGATIONS A UN TIERS DEMANDEUR ET PRECISIONS DES MODALITES DE LA PROCEDURE DE TIERS DEMANDEUR RELATIVE AU SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER.

CM2019/12/04/07 : ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE SAINT-DENIS.

CM2019/12/04/06 : CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET FRANCHISSEMENT PIETON - PROCEDURE DE CONSULTATION POUR LA DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE DE SERVICE PUBLIC

CM2019/12/04/05 : DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE SISE 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE.

CM2019/12/04/04 : DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DU SECTEUR POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY GARGAN.

CM2019/12/04/03 : DECLARATION DE L’INTERET METROPOLITAIN D’UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE- SOUTIEN FINANCIER POUR LE COLISEE A TREMBLAY-EN-FRANCE.

CM2019/12/04/02 : COMMUNE DE LA COURNEUVE-FRANCHISSEMENT PIETON ET CYLCISTE ENTRE LE CENTRE VILLE ET LE PARC GEORGES VALBON- DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN D'UNE ACTION DE RESTRUCTURATION URBAINE

CM2019/12/04/01 : APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2019/10/11/27E SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DU RETRAIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION RAMBOUILLET TERRITOIRES

CM2019/10/11/27D SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX AFIN DE TRANSFÉRER LES COMPÉTENCES DU BLOC « MILIEUX NATURELS ET MILIEUX AQUATIQUES » (GE

CM2019/10/11/27C SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNE DE LA FORET-LE-ROI

CM2019/10/11/27B SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’ADHESION DE L’EPT GRAND ORLY SEINE BIEVRE

CM2019/10/11/27 SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS

CM2019/10/11/26 MODIFICATION DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! » ET SUBVENTION POUR L’ACHAT DE PANNEAUX DE SIGNALISATION DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS.

CM2019/10/11/25 SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE

CM2019/10/11/24C DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - VILLENEUVE LE ROI

CM2019/10/11/24B DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - ABLON SUR SEINE

CM2019/10/11/24A DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - PARAY VIEILLE POSTE

CM2019/10/11/23 OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : PRISE EN CONSIDERATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE PREVU PAR L'ARTICLE L424-1 DU CODE DE L'URBANISME

CM2019/10/11/22 OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE: CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D'INTERVENTION ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GAR

CM2019/10/11/21 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "SENTIERS METROPOLITAINS" POUR LA CREATION D'ITINERAIRES DE RANDONNEE PEDESTRE " LE SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS"

CM2019/10/11/20 LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUES

CM2019/10/11/19 CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC L'ASSOCIATION "LES CANAUX" ET ADHESION A L'ASSOCIATION LES CANAUX

CM2019/10/11/18 PROJET DE CREATION DE LOGEMENTS ADAPTES A CLICHY-SOUS-BOIS

CM2019/10/11/17 BILAN DES RENCONTRES AGRICOLES ET PREMIERES ORIENTATIONS DU PLAN ALIMENTATION DURABLE METROPOLITAIN

CM2019/10/11/16 PLAN VELO METROPOLITAIN - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION MIEUX SE DEPLACER A BICYCLETTE ( MDB) RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019-2021

CM2019/10/11/15 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE COOPERATION 2020-2022 ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)

CM2019/10/11/14 STRATEGIE RESILIENCE INONDATIONS – SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LE-ROI

CM2019/10/11/13 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPTB SEINE GRANDS LACS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA FICHE 1.1.6 DU PAPI « ETUDE RELATIVE A LA CONNAISSANCE DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT : PRISE EN COMPTE DES LACS RESERVOIRS ET OPTIMISATION DES MURETTES

CM2019/10/11/12 SUBVENTIONS AUX DEPARTEMENTS POUR LA REALISATION D’ETUDES TOPOGRAPHIQUES ET GEOTECHNIQUES NECESSAIRES POUR LA REALISATION DE L’ETAT DES LIEUX ET DU DIAGNOSTIC DES OUVRAGES ANTI-CRUE.

CM2019/10/11/11 CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR DES ETUDES ET TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE.

CM2019/10/11/10 ZAC PLAINE SAULNIER: AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIER

CM2019/10/11/09 ZAC PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE CREATION DE LA DE LA ZAC ET DE L’ETUDE D’IMPACT ET CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

CM2019/10/11/08 DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DE NOISY-EST

CM2019/10/11/07B PLAN PISCINES "HERITAGE 2024" : FINANCEMENT DE PISCINES D'ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES B-ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DEDIES AU FINANCEMENT DES CENTRES AQUATIQUES SITES D’ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES

CM2019/10/11/07A PLAN PISCINES "HERITAGE 2024" : FINANCEMENT DE PISCINES D'ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES - DEFINITION DE L’INTERET METROPOLITAIN D’UN SOUTIEN FINANCIER A LA PISCINE DE BONDY

CM2019/10/11/06 NOUVELLE GARE SNCF DE BRY-VILLIERS-CHAMPIGNY – CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE CONCEPTION DETAILLEES (PRO) ET PREMIERES ACQUISITIONS FONCIERES.

CM2019/10/11/05 PONT DE NOGENT - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE

CM2019/10/11/04 PASSERELLE DE THIAIS - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE THIAIS

CM2019/10/11/03 FRANCHISSEMENT URBAIN DE PLEYEL - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT URBAIN PLEYEL

CM2019/10/11/02 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AJUSTEES 2019 ET PROVISOIRES 2020

CM2019/10/11/01 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2019.

Compte-rendu sommaire

CM2019/06/21/29 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM 2019/06/21/28 : RENOUVELLEMENT DE SUBVENTION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS EUROPLACE POUR LA CAMPAGNE DE PROMOTION DE LA PLACE FINANCIERE DE PARIS 2019

CM2019/06/21/27 : CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE RELATIVE AU TRAITEMENT ACOUSTIQUE ET A L’INTEGRATION URBAINE ET PAYSAGERE AU NIVEAU DE CHARENTON-LE-PONT

CM2019/06/21/26 : CONVENTION DE FINANCEMENT ET SON AVENANT N°1 RELATIVE AUX ETUDES DE NIVEAU AVANT-PROJET ET DE PROJET, ET A LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESORPTION DES NUISANCES SONORES FERROVIAIRES DU RER A, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SAINT-MANDE

CM2019/06/21/25 : CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC ENERGIE PARTAGEE ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN

CM2019/06/21/24 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAHVY)

CM2019/06/21/23 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SYAGE) ET SUR L’ADHESION DE DEUX SYNDICATS ET DEUX EPCI

CM2019/06/21/22 : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2019/06/21/21 : RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2018

CM2019/06/21/20 : PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE PLAINE COMMUNE: AVIS SUR LE PROJET ARRETE

CM2019/06/21/19 : EXPERIMENTATION DE L’HARMONISATION DES REGLEMENTATIONS VOIRIE ET DE LIVRAISON - CONDITIONS D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT

CM2019/06/21/18 : ORGANISATION D’UNE NUIT BLANCHE METROPOLITAINE

CM2019/06/21/17 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC)

CM2019/06/21/16 : PLAN CLIMAT – ZONE A FAIBLES EMISSIONS – MISE EN PLACE DU GUICHET UNIQUE D’AIDE AU RENOUVELLEMENT DE VEHICULES – MODIFICATION DU REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2019/06/21/15 : LANCEMENT DE L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2019/06/21/14 : SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN « BIG JUMP » METROPOLITAIN LE 14 JUILLET 2019 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES

CM2019/06/21/13 : CONVENTION DE FINANCEMENTS – RENATURATION DES BERGES DE L’YERRES ET RESTAURATION DE SES ZONES HUMIDES A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2019/21/06/12 : CREATION D’UN FONDS DE SOLIDARITE POUR L’INDEMNISATION DES AGRICULTEURS DU BASSIN VERSANT DE LA SEINE ET DE LA MARNE VICTIMES DE SURINONDATION LORS DES CRUES DE 2018 ET SIGNATURE DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT POUR LA RESTAURATION DE ZONES D’

CM2019/06/21/11 : ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’EXPROPRIATION

CM2019/06/21/10 : ZAC PLAINE SAULNIER: APPROBATION DU PROTOCOLE DE CESSION ENTRE PLAINE COMMUNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIF A L’ACQUISITION DE 5% DU CAPITAL DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

CM2019/06/21/09 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’UN MILLION D’EUROS POUR LA RESTAURATION DE LA CATHEDRALE NOTRE DAME DE PARIS

CM2019/06/21/08 : ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) - APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2019

CM2019/06/21/07 : INSTITUT D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME D’ILE-DE-FRANCE (IAU îdF) : APPROBATION DE L’ADHESION SUITE A L’EVOLUTION DE SES STATUTS, DE LA CONVENTION CADRE 2019-2021 ET DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2019

CM2019/06/21/06 : CONVENTION DE PARTENARIAT 2019-2021 AVEC L’OFFICE NATIONAL DES FORETS

CM2019/06/21/05 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS ÎLE-DE-FRANCE CAPITALE ECONOMIQUE

CM2019/06/21/04 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS&COMPAGNIE (PARIS&CO)

CM2019/06/21/03 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCE

CM2019/06/21/02 : ARRET DU PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2019/06/21/01 : APPROBATION DU SCHEMA METROPOLITAIN D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SMAN)

COMPTE-RENDU SOMMAIRE