Conseil métropolitain

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 29 avril 2026

CM2026/04/29/01 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU [DÉTERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLER(E)S MÉTROPOLITAIN(E)S DÉLÉGUÉ(E)S

CM2026/04/29/02 ÉLECTION DES CONSEILLER(E)S MÉTROPOLITAIN(E)S DÉLÉGUÉ(E)S

CM2026/04/29/03 AJUSTEMENT DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2026/04/29/04 RAPPORT 2025 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

CM2026/04/29/05 RAPPORT 2025 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

CM2026/04/29/06 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/07 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/08 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 13 avril 2026

01- Election du président

01- Procès-verbal de l'élection du Président

CM2026-04-13-02 - composition du Bureau de la Métropole du Grand Paris et détermination du nombre de vice-président(e)s

CM2026-04-13-03 - Election des vice-président(e)s

03- Procès verbal élection des vice-président(e)s

CM2026-04-13-05 - Modalités de fonctionnement et moyens des groupes d'élu(e)s et fixation des crédits alloués eu recrutement des collaborateur(trice)s de groupes

CM2026-04-13-06 - Autorisation de recrutement de collaborateurs de cabinet du Président et fixation des crédits correspondants

CM2026-04-13-07 - Indemnités de fonction des élus de la Métropole du Grand Paris

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 20 février 2026

CM2026/02/20/01 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026

CM2026/02/20/02 - FINANCEMENT DES ÉTUDES DE CONCEPTION DES ACCÈS AU PASSAGE SOUTERRAIN DU PÔLE GARE VAL-DE-FONTENAY : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

CM2026/02/20/03 - ADOPTION DÉFINITIVE DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE MÉTROPOLITAIN (PCAEM) POUR LA PÉRIODE 2026-2032

CM2026/02/20/03bis - CONVENTION OPÉRATIONNELLE D'APPLICATION 2026 AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE

CM2026/02/20/04 - PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN - DÉSIGNATION DU LAURÉAT DE L'APPEL À INITIATIVE PRIVÉE PORTANT SUR LA SÉLECTION D'UN OPÉRATEUR POUR LE FINANCEMENT, L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN REVENTE TOTALE

CM2026/02/20/05 - ACCORD PRÉALABLE À LA CRÉATION ET À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM ASER AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE CRÉÉE DANS LE CADRE DE L'AIP "SOLARISATION"

CM2026/02/20/05bis - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ÉLECTRICIENS SANS FRONTIÈRES" POUR FOURNIR DES GÉNÉRATEURS ÉLECTRIQUES À LA VILLE DE KYIV

CM2026/02/20/06-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 12 décembre 2025

CM2025/12/12/01 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/12/12/02-1 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DU MONT D'EST

CM2025/12/12/02-2 - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) SUR LE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU MONT D'EST À NOISY-LE-GRAND

CM2025/12/12/02-3 - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR) SUR LE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU MONT D'EST À NOISY-LE-GRAND

CM2025/12/12/02-4 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU PROJET D'AMÉNAGEMENT PRÉVUE PAR L'ARTICLE L.424-1 DU CODE DE L'URBANISME SUR LE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU MONT D'EST À NOISY-LE-GRAND

CM2025/12/12/03-1 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN D'UN SECTEUR DE PROJET AU SEIN DE LA PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL (95)

CM2025/12/12/03-2 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

CM2025/12/12/03-3 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN PORTE SAINT GERMAIN - BERGES DE SEINE À ARGENTEUIL : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ (DPUR)

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 15 octobre 2025

CM2025/10/15/01 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR 2025

CM2025/10/15/02 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE "OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT" POUR L'ANNÉE 2025

CM2025/10/15/03 - AJUSTEMENTS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CM2025/10/15/04 - CONVENTION ANNUELLE AVEC LA VILLE DE PARIS FIXANT LES MODALITÉS RELATIVES AU VERSEMENT DE LA DOTATION D'ÉQUILIBRE POUR 2025

CM2025/10/15/05 - SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) : APPROBATION DU DISPOSITIF D'AIDES DE LA MÉTROPOLE À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT PRIVÉ "MÉTROPOLE RÉNOV'"

CM2025/10/15/06-1 - APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCE DE LA SOCIÉTÉ SOREQA POUR L'ANNÉE 2024

CM2025/10/15/06-2 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPLA SOREQA

CM2025/10/15/07 - APPROBATION D'AVENANTS À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET À LA CONVENTION DE BONIFICATION DE PRÊTS DU PROGRAMME EDURÉNOV AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES ÉCOLES POUR LA PÉRIODE 2025-2029 (AVENANTS