Conseil métropolitain

CM2024/12/16/07-2 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : AJUSTEMENT DU PÉRIMÈTRE D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET DU PÉRIMÈTRE D'INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAIN ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN MÉTROPOLITAIN RENFORC

CM2024/12/16/07-3 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE GARE : AUTORISATION DONNÉE A L'AMÉNAGEUR DE DÉPOSER UNE DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE AUPRÈS DU PRÉFET DE SEINE-SAINT-DENIS

CM2024/12/16/08 : CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT POUR LA RÉATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS " HÉRITAGE 2024 " À LA PISCINE OLYMPIQUE DE COLOMBES

CM2024/12/16/09 : AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE

CM2024/12/16/10 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE KYIV POUR LA RECONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DU FC LOKOMOTIV KYIV

CM2024/12/16/11-1 : AVENANT À LA CONVENTION-CADRE AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) POUR LA PÉRIODE 2023-2025

CM2024/12/16/11-2 : CONTRAT "IN HOUSE" POUR L'OBSERVATION DES LOCATIONS MEUBLÉES TOURISTIQUES À PARIS, DANS LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET EN ÎLE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2024-2026

CM2024/12/16/12 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CERGY-PONTOISE

CM2024/12/16/13 : AVENANT FINANCIER À LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

CM2024/12/16/14 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA SEMMARIS POUR LE PROJET DE DÉVELOPPEMENT D'UN NOUVEAU TERMINAL D'AUTOROUTE FERROVIAIRE ET DE TRANSPORT COMBINÉ DESSERVANT LE MARCHÉ INTERNATIONAL DE RUNGIS

CM2024/12/16/15-1 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ POUR L'AMÉNAGEMENT DU PARC DU PLATEAU D'AVRON À ROSNY-SOUS-BOIS PAR GRAND PARIS GRAND EST

CM2024/12/16/15-2 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT DU PARC DE L'ESPLANADE DE LA DÉFENSE

CM2024/12/16/16 : LANCEMENT DE LA 2ÈME ÉDITION DE L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT " INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES MÉTROPOLITAINS " ET APPROBATION DU RÈGLEMENT

CM2024/12/16/17 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYNDICAT DE L'YERRES (SYAGE) POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION D'UNE ZONE DE SURINONDATION DU BOIS DE ROSAY À OZOUER-LE-VOULGIS, YÈBLES ET SOLERS

CM2024/12/16/18 : CONVENTION DE PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE DES DÉPENSES DIRECTES ET INDIRECTES ENGAGÉES PAR LA VILLE DE PARIS DANS LE CADRE DES MONTAGES DE BATARDEAUX

CM2024/12/16/19 : AVENANT N°2 À LA CONVENTION RELATIVE À LA POURSUITE DES MISSIONS DE "GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS" (GEMAPI) PAR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

CM2024/12/16/20-1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES MURETTES ET OUVRAGES AMOVIBLES DÉPARTEMENTAUX AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINESAINT- DENIS AU TITRE DE LA DÉFENSE CONTRE LES INONDATIONS

CM2024/12/16/20-2 : APPROBATION DES CONVENTIONS RESPECTIVEMENT RELATIVES AUX MODALITÉS DE TRANSFERT DE L'EXERCICE RELEVANT DE LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI), SUR LE TERRITOIRE DE SEINE GRANDS LACS ET DU DÉPA

CM2024/12/16/21 : CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION AIRPARIF POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2024/12/16/22-1 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT DE 5 OPÉRATIONS DE RÉNOVATION THERMIQUE PERFORMANTE DE BÂTIMENTS PUBLICS

CM2024/12/16/22-2 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT DE 4 OPÉRATIONS DE SOLARISATION

CM2024/12/16/22-3 : FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : FINANCEMENT D'UNE OPÉRATION DE CHALEUR RENOUVELABLE

CM2024/12/16/23 : CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ET DE GESTION POUR L'IMPLANTATION DES PANNEAUX DE SIGNALISATION ZFE-M ET APPROBATION D'UN MODÈLE DE CONVENTION AVEC LES GESTIONNAIRES DE VOIRIE ET DÉLÉGATION AU PRÉSIDENT

CM2024/12/16/24-1 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN ET DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINESAINT- DENIS

CM2024/12/16/24-2 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AVEC LA VILLE DE MONTREUIL

CM2024/12/16/24-3 : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - AVENANT DE PROLONGEMENT DE DÉLAI DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT, AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, RELATIVE AU PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE (

CM2024/12/16/25 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " SUIVEZ LA FLÈCHE "

CM2024/12/16/26 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCIL'IN

CM2024/12/16/27 : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION « LES CANAUX » POUR L'ANNÉE 2025

CM2024/12/16/28 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DU VILLAGE DU RÉEMPLOI POUR LE SOUTIEN AU PROJET DU VILLAGE DU RÉEMPLOI À MONTREUIL

CM2024/12/16/29-1 : ÉDITION 2025 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE : CONVENTION AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (ACCOMPAGNEMENT MÉTHODOLOGIQUE) ET INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES POUR LEURS FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELS

CM2024/12/16/29-2 : EDITION 2025 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE : INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES POUR LEURS FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELS

CM2024/12/16/30 : PRÉSENTATION DES SIX RAPPORTS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/12/16/31-1 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLÉE DE L’YVETTE (SIAVHY)

CM2024/12/16/31-2 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2024/12/16/31-3 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2024/12/16/31-5 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE RÉGIONAL DE L’ÉNERGIE

CM2024/12/16/31-6 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUES

CM2024/12/16/31-7 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPLA IN MÉTROPOLITAINE

CM2024/12/16/31-8 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2024/12/16/31-9 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’AGENCE LOCALE DE L’ÉNERGIE ET DU CLIMAT PLAINE COMMUNE

CM2024/12/16/31-10 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HÉBERGEMENT (CRHH)

CM2024/12/16/31-11 : DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION HUB FRANCE IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)

CM2024/12/16/31-12 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’HOPITAL PAUL GUIRAUD A VILLEJUIF

CM2024/12/16/31-13 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AUPRÈS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HÉLIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2024/12/16/31-14 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « LA SEINE EN PARTAGE ET SES AFFFLUENTS »

CM2024/12/16/31-16 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2024/12/16/31-17 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN SEINE GRANDS LACS

CM2024/12/16/31-18 : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS A LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS

CM2024/12/16/31-19 : ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

CM2024/12/16/32 : OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) DE VILLENEUVE-LA-GARENNE - AVENANT DE PROROGATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE

CM2024/12/16/33 : APPROBATION DE L'AVENANT N°1 DE FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE AU PROJET DES ATELIERS MÉDICIS

CM2024/12/16/34 : PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEM SEQUANO AU CAPITAL DE LA SEM DE DRANCY

CM2024/12/16/35 : APPROBATION DU CRACL 2023 DE LA ZAC DES DOCKS À SAINT-OUEN-SURSEINE

CM2024/12/16/36-1 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/36-2 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/36-3 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPLA-IN NOISY-EST POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/36-4 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SEM SEQUANO POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/36-5 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA SPL SÉQUANO GRAND PARIS POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/12/16/37 : CONVENTION-CADRE AVEC L'INSTITUT PARIS REGION (IPR) POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2024/12/16/38 : ÉLABORATION DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE (PICS) DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2024/12/16/39 : FINANCEMENT DE LA PHASE 9 DU PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT DANS LE BASSIN VERSANT DE LA SEINE (PIREN SEINE) POUR LA PÉRIODE 2025-2028

CM2024/12/16/40-1 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/40-2 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC MVE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/40-3 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC GPSO ENERGIE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/40-4 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CAUE94 POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/40-5 : AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEPTE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/12/16/41-1 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE LA COOPÉRATION ET DE LA COORDINATION POUR LE DÉPLOIEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT À L'ÉCHELLE MÉTROPOLITAINE POUR LA PÉRIODE 2025-2029

CM2024/12/16/41-2 : ENGAGEMENT DE PORTER UN PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL " PACTE TERRITORIAL (PIG) " COMME VOLET OPÉRATIONNEL DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT ET APPROBATION DES CLAUSES TYPES DES CONVENTIONS CORRESPONDANTES

CM2024/12/16/42 : CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ETAT, LA COMMUNE DES PAVILLONS-SOUS- BOIS ET GRAND PARIS GRAND EST

CM2024/12/16/43 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « MARGUERITE » DE PARIS TERRES D'ENVOLS À SEVRAN

CM2024/12/16/44 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « DESCARTES » DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC-MESNIL

CM2024/12/16/46 : AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ DU 8-16 AVENUE BOILEAU À CHAMPIGNY-SUR-MARNE DE PARIS EST MARNE ET BOIS

CM2024/12/16/47 : AVIS SUR LES DEMANDES DE DÉROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2025

CM2024/12/16/48 : MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN PONCTUEL

CM2024/12/16/49 : RECRUTEMENT D'ÉTUDIANT SOUS CONTRAT D'APPRENTISSAGE

CM2024/12/16/50 : VOEU RELATIF AU DISPOSITIF « MÉTROPOLE ROULE PROPRE »

CM2024/12/16/51 : VOEU RELATIF AU PLAN MÉTROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HÉBERGEMENT (PMHH)

CM2024/10/11/08 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC EDF POUR LA PÉRIODE 2024-2027

CM2024/10/11/09-1 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET PARIS 2024 POUR LE FINANCEMENT DES JEUX PARALYMPIQUES

CM2024/10/11/09-2 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE NANTERRE DANS LE CADRE DES SITES DE CÉLÉBRATION-CLUBS 2024

CM2024/10/11/09-3 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'EPT PLAINE COMMUNE DANS LE CADRE DES SITES DE CÉLÉBRATION - CLUBS 2024

CM2024/10/11/09-4 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI AVEC LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VÉLIB' MÉTROPOLE POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DES STATIONS VELIB' ÉPHÉMÈRES DANS PARIS À L'OCCASION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE

CM2024/10/11/09-5 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET DE LOCATION ET SERVICES PROVISOIRES POUR ASSURER LE STATIONNEMENT DES VÉLOS AUX ABORDS DES SITES DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

CM2024/10/11/09-6 - ABANDON DE CRÉANCES “CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - ZAC PLAINE SAULNIER” VIS-À-VIS DE PARIS 2024

CM2024/10/11/10-1 - ADHÉSION À L'UNION MONDIALE DES VILLES OLYMPIQUES

CM2024/10/11/10-2 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSÉE D'ORSAY ET DU MUSÉE DE L'ORANGERIE VALÉRY GISCARD D'ESTAING AU TITRE DE LA PROGRAMMATION 2024-2025

CM2024/10/11/11 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION AU TITRE DU CHAMPIONNAT D'EUROPE 2026

CM2024/10/11/12-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ - PROJETS PORTÉS RESPECTIVEMENT PAR VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT À BOULOGNE-BILLANCOURT ET PLAINE COMMUNE À SAINT-DENIS

CM2024/10/11/12-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AU TITRE DE PROJETS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ PORTÉS RESPECTIVEMENT PAR MARNE AU BOIS, LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX DE GENNEVILLIERS ET LA BASSÉE-MONTOIS

CM2024/10/11/13 - ANNONCE DES LAURÉATS ET AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE LA 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE"

CM2024/10/11/14 - APPROBATION DU PLAN ALIMENTAIRE MÉTROPOLITAIN

CM2024/10/11/15 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION AGRIPARIS SEINE POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/10/11/16 - DÉMONSTRATEUR TERRITORIAL SEINE NOURRICIÈRE - ADOPTION DE L'ACCORD DE CONSORTIUM

CM2024/10/11/17 - PROTOCOLE-CADRE COMPENSATOIRE POUR L'AMÉNAGEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DE ZONE DE SURINONDATION DANS LE DÉPARTEMENT DE L'AUBE

CM2024/10/11/18 - ONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE 2 DU PROJET DE RENATURATION DES BERGES DE L'YERRES À VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

CM2024/10/11/19 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE PARIS POUR LA CRÉATION DE TROIS SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE

CM2024/10/11/20-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - RÉNOVATION

CM2024/10/11/20-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - SOLAIRE

CM2024/10/11/20-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES - CHALEUR

CM2024/10/11/21 - APPROBATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" - 3ÈME ÉDITION ET DU RÈGLEMENT DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN AU COMMERCE, À L'ARTISANAT ET AUX SERVICES (FIMACS)

CM2024/10/11/22-1 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE ET FINANCIER AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS C

CM2024/10/11/22-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RD410 (BOULEVARD VICTOR HUGO) À SAIN

CM2024/10/11/22-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA VILLE DE PARIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE DE VILLIERS, LA PLACE DE LA PORTE DE CHAMPERRET

CM2024/10/11/22-4 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS LA DÉFENSE POUR LE PROJET DE PARCOURS CYCLES DANS LES VOIES COUVERTES DE LA DÉFENSE, L'AMÉNAGEMENT CYCLABLE DES VOIES DES BÂTISSEURS ET DES SCULPTEURS ET APPROBATION D'UNE CON

CM2024/10/11/22-5 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VINCENNES ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES DES RUES DE LA JARRY ET DES MEUNIERS À VINCENNES

CM2024/10/11/23 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITÉS EN ILE-DE-FRANCE ARRÊTÉ PAR LE CONSEIL RÉGIONAL D'ILE-DE-FRANCE

CM2024/10/11/24 - MESURE DE SOUTIEN EN FONDS PROPRES AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL

CM2024/10/11/25 - LANCEMENT D'UNE EXPÉRIMENTATION MUTUALISÉE À L'ÉCHELLE DE PLUSIEURS COMMUNES D'UN OUTIL NUMÉRIQUE DE SUIVI DES USAGES DES AIRES DE LIVRAISON LOGISTIQUE

CM2024/10/11/26 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

CM2024/10/11/27-5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF PARIS SACLAY (EPAPS)

CM2024/10/11/27-7 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L'ORGE

CM2024/10/11/27-10 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

CM2024/10/11/27-11 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT AU COMITÉ RÉGIONAL DE L'ÉNERGIE (CRE)

CM2024/10/11/27-13 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPLA-IN MÉTROPOLITAINE

CM2024/10/11/27-14 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE AU COMITÉ D'ITINÉRAIRE DE LA SEINE À VÉLO

CM2024/10/11/27-15 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À L'ASSOCIATION OPEN DATA FRANCE

CM2024/10/11/27-16 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À L'ASSOCIATION HUB FRANCE IA

CM2024/10/11/27-17 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

CM2024/10/11/27-18 - DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L'UNION MONDIALE DES VILLES OLYMPIQUES

CM2024/10/11/28 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS FIXANT LES MODALITÉS RELATIVES AU VERSEMENT DE LA DOTATION D'ÉQUILIBRE EXCEPTIONNELLE POUR 2024

CM2024/10/11/29 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION EKOPOLIS

CM2024/10/11/30 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET FORESTIÈRE (IGN) AU TITRE DE LA RÉALISATION D'UNE CAMPAGNE DE LEVÉS LIDAR HAUTE DENSITÉ ET DE LA MISE À DISPOSITION DE MODÈLES NUMÉRIQUES

CM2024/10/11/31 - RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ALLIANCE SORBONNE UNIVERSITÉ - INSTITUT DE LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE (SU-ITE) POUR LA RÉALISATION D'UN CYCLE DE FORMATION SUR LA BIODIVERSITÉ EN 2025

CM2024/10/11/32 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SAFER DE L'ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU CONGRÈS NATIONAL DES SAFER POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/10/11/33 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC L'ETAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR L'ANNÉE 2021

CM2024/10/11/34 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH INNOVATION ET AGROPARISTECH POUR LA PÉRIODE 2024-2025

CM2024/10/11/35 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX VILLES D'ANTONY, BOURG-LA-REINE ET SCEAUX - FORUM DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE 2024

CM2024/10/11/36 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE "AXE SEINE ENERGIES RENOUVELABLES" AU CAPITAL D'ASER AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE

CM2024/10/11/37 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION FRANÇAISE DES PROFESSIONNELS DE LA GÉOTHERMIE (AFPG) POUR LA PÉRIODE 2025-2027

CM2024/10/11/38 - AVENANT N° 4 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC AIRPARIF

CM2024/10/11/39 - SOUTIEN AUX COMMUNES SOUHAITANT PARTICIPER AU CONCOURS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE "CUBE VILLE"

CM2024/10/11/40-1 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE DE PERIGNY SOUMISE À L'ARTICLE 55 DE LA LOI SRU ET LE TERRITOIRE CONCERNÉ

CM2024/10/11/40-2 - APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE DE VILLE D'AVRAY SOUMISE À L'ARTICLE 55 DE LA LOI SRU ET LE TERRITOIRE CONCERNÉ

CM2024/10/11/41 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "LA NOUE" D'EST ENSEMBLE À BAGNOLET

CM2024/10/11/42 - APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCES DE LA SOCIÉTÉ SOREQA POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/43 - OPÉRATION DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE LÉNINE-POINCARÉ À NANTERRE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/44 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME "CENTRES-VILLES VIVANTS" EDITION 2 - FIMACS

CM2024/10/11/45 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE "

CM2024/10/11/46 -RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA SOGARIS POUR L'EXERCICE 2023

CM2024/10/11/47 - MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE" DANS LE CADRE DES PROGRAMMES "INNOVER DANS LA VILLE", "TIERS-LIEUX" MÉTROPOLITAINS ET "ECONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE"

CM2024/10/11/48-1 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2024/10/11/48-2 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION PARIS ET COMPAGNIE

CM2024/10/11/49 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION COMITÉ ECO

CM2024/10/11/50 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"

CM2024/10/11/51 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE THIAIS POUR LE FINANCEMENT DE L'ÉVÈNEMENT "TECH&PLAY"

CM2024/10/11/52 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2023

CM2024/10/11/53 - INDEX DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNÉE 2023

CM2024/10/11/54-1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2024/10/11/54-2 - CRÉATION D'EMPLOI NON PERMANENT À POURVOIR DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PROJET

CM2024/10/11/55 - RECRUTEMENT D'ÉTUDIANT SOUS CONTRAT D'APPRENTISSAGE

CM2024/10/11/56 - CONVENTION RELATIVE AU PAIEMENT DES HONORAIRES DES MÉDECINS AGRÉÉS SOLLICITÉS PAR LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL MÉDICAL INTERDÉPARTEMENTAL PLACÉ AUPRÈS DU CIG DE LA PETITE COURONNE ET AUX MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE CES FRAIS

CM2024/10/11/57 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT CONCLUE AVEC LA COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON

CM2024/10/11/58-1 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION ADOPTANT LES MODALITÉS D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE

CM2024/10/11/58-2 : INSTAURATION DE L'INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT

CM2024/10/11/59 - EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE : RELEVEMENT TEMPORAIRE, DANS LE CADRE DE LA PREPARATION ET DU DEROULEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024, DES MONTANTS MAXIMAUX REGLEMENTAIRES DE PRIMES

CM2024/10/11/60 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2024/04/09/10 - BUDGET PRIMITIF POUR 2024

CM2024/04/09/11 - CRÉATION DU BUDGET ANNEXE « OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT »

CM2024/04/09/12 - CRÉATION DE LA SPLA-IN MÉTROPOLITAINE AVEC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT

CM2024/04/09/13 - PRISE EN CONSIDÉRATION DU PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT « PSA - RATP - CHARLEBOURG » À LA GARENNE-COLOMBES POUR ÉTUDIER L'OPPORTUNITÉ D'UNE FUTURE OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN

CM2024/04/09/14 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION DU PROJET DE DESSERTE DU PORT DE BONNEUIL-SUR-MARNE

CM2024/04/09/15 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION DU PÔLE GARE DE ROSNY-BOIS-PERRIER

CM2024/04/09/16 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER À LA RÉALISATION DE DEUX ÉTUDES DE PROGRAMMATION DE PASSERELLES ET D'UN SCHÉMA DIRECTEUR DE RÉSORPTION DES COUPURES URBAINES À PARIS TERRES D'ENVOL

CM2024/04/09/17 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE

CM2024/04/09/18 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LE PROGRAMME DE L'ANNÉE 2024 AVEC L'ASSOCIATION AIRPARIF ET MODIFICATION DU MONTANT DE LA SUBVENTION DE LA CONVENTION CADRE

CM2024/04/09/19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMI « VIVEZ LES JEUX DE PARIS 2024 DANS VOTRE COMMUNE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2024/04/09/20 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ENTITÉS ORGANISATRICES D'UN SITE DE CÉLÉBRATION

CM2024/04/09/21 - CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC L'AGENCE NATIONALE DU SPORT DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS «IMPACT 2024» - EDITION 2024

CM2024/04/09/22 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION

CM2024/04/09/23 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DE LA GRUSIE ET DU VAL D'ABLON : APPROBATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE AVEC L'EPFIF ET LA VILLE DE VILLENEUVE-LE-ROI

CM2024/04/09/24-1 - SPLA IN NOISY EST - MODIFICATION DES STATUTS PRÉALABLE À L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND

CM2024/04/09/24-2 - SPLA IN NOISY EST - ENTRÉE AU CAPITAL DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND ET APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES ET DES NOUVEAUX STATUTS

CM2024/04/09/25 - BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS 2023

CM2024/04/09/26 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS AVEC LA SOLIDEO ET PARIS 2024

CM2024/04/09/27 : FRANCHISSEMENT URBAIN PLEYEL - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE

CM2024/04/09/28 - ZAC CHARENTON-BERCY - APPROBATION DE LA CONVENTION BILATÉRALE AVEC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT POUR LE FINANCEMENT DE LA PASSERELLE VALMY

CM2024/04/09/29 - APPROBATION DE LA CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DE L'ESPACE CULTUREL - DRANCY

CM2024/04/09/30 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES (2024-2027)

CM2024/04/09/31-1 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ÉTAT, LA COMMUNE DE VAUCRESSON, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LE TERRITOIRE PARIS OUEST LA DÉFENSE ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE

CM2024/04/09/31-2 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE ENTRE L'ÉTAT, LA COMMUNE DE VINCENNES, LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LE TERRITOIRE PARIS EST MARNE ET BOIS

CM2024/04/09/32 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN : CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « 2 PAUL ELUARD » D'EST ENSEMBLE À BOBIGN

CM2024/04/09/33 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEILLE ET OBSERVATION DES COPROPRIÉTÉS (VOC) DE GRAND ORLY SEINE BIÈVRE

CM2024/04/09/34 - APPROBATION DU PLAN ALIMENTAIRE MÉTROPOLITAIN : CADRE STRATÉGIQUE, MESURES PRIORITAIRES ET CHARTE PARTENARIALE D'ENGAGEMENT

CM2024/04/09/35 - LANCEMENT DE LA 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE » ET APPROBATION DU RÈGLEMENT

CM2024/04/09/36 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ : TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT VISANT À LA RENATURATION ET À LA BIODIVERSITÉ SUR L'ÉCOQUARTIER FAÏENCERIE À BOURG-LA-REINE

CM2024/04/09/37 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉTAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/04/09/38 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIO D'ILE-DE-FRANCE (2021-2024)

CM2024/04/09/39 - CONTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE EXCEPTIONNELLE À SEINE GRANDS LACS DANS LE CADRE DU PROJET DE « LA BASSÉE »

CM2024/04/09/40 - APPROBATION DE LA CHARTE EPISEINE « ENSEMBLE POUR LA PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR LE BASSIN DE LA SEINE »

CM2024/04/09/41 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU LAC DU DER POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL « EXTRALAC » ORGANISÉ POUR LES 50 ANS DE LA MISE EN EAU DU LAC DU DER-CHANTECOQ

CM2024/04/09/42 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS ENERGIES : CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE GAGNY

CM2024/04/09/43 - LANCEMENT D'UN SERVICE DE CONSEIL EN MOBILITÉ ET RÉVISION DU RÈGLEMENT DES AIDES « MÉTROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2024/04/09/44 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE AXE SEINE AU CAPITAL D'UNE SOCIÉTÉ « ASER ANNEVILLE-AMBOURVILLE »

CM2024/04/09/45 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC ÉNERGIE PARTAGÉE (2024-2026) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

CM2024/04/09/46 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « GRAND PARIS CLIMAT » POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/04/09/47-1 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT POUR LEUR ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-2 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC SOLIHA GRAND PARIS POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-3 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC GPSO ENERGIE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-4 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC POLD POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-5 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC PLAINE COMMUNE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-6 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEPTE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-7 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ALEC MVE POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/47-8 - AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CAUE94 POUR L'ACTIVITÉ 2024

CM2024/04/09/48 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION BRUITPARIF (2024-2026) ET ADOPTION DU PROGRAMME POUR L'ANNÉE 2024

CM2024/04/09/49-1 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RD41 À ROMAINVILLE, MONTREUIL ET NOISY-LE-SEC, LA RD410 PLACE PLEY

CM2024/04/09/49-2 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RD986 À BOBIGNY, DRANCY ET LA COURNEUVE

CM2024/04/09/49-3 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR L'AVENUE DE VERDUN (RD 215) À MAIS

CM2024/04/09/50 - ORGANISATION DE LA TROISIÈME ÉDITION DE « VOTRE ÉTÉ AU BORD DE L'EAU AVEC LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS » : CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES FESTIVALS « L'ÉTÉ DU CANAL » ET « CAP SUR LA MARNE »

CM2024/04/09/51 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA VILLE DE NEUILLY-SUR-MARNE POUR L'ACQUISITION D'UNE FLOTTE DE BATEAUX ÉLECTRIQUES

CM2024/04/09/52 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION « PARIS ILE-DE-FRANCE CAPITALE ÉCONOMIQUE »

CM2024/04/09/53 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC « PARIS JE T'AIME - OFFICE DE TOURISME »

CM2024/04/09/54 - DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE PORTANT SUR LA DÉLIBÉRATION RELATIVE À L'INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES DE L'ÉDITION 2024 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE POUR DES FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELS

CM2024/04/09/55 - NUIT BLANCHE 2024 : CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES COMMUNES MÉTROPOLITAINES PARTICIPANTES ET LES RÉSEAUX PARTENAIRES (TRAM ET ACTES IF)

CM2024/04/09/56 - CONVENTION SUBSÉQUENTE TRIENNALE DE PARTENARIAT RELATIF AUX ACTIONS CULTURELLES ET ARTISTIQUES AVEC LA SOCIÉTÉ DES GRANDS PROJETS

CM2024/04/09/57 - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « FRENCH TECH GRAND PARIS »

CM2024/04/09/58 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION AVEC « PARIS&CO »

CM2024/04/09/59 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ CAP DIGITAL

CM2024/04/09/60 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2024/04/09/61-1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2024/04/09/61-2 - CRÉATION D'EMPLOI NON PERMANENT À POURVOIR DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJE

CM2024/04/09/62 - MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT PAR CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS SUITE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ

CM2024/04/09/63-5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L’ASSOCIATION « PARIS JE T’AIME – OFFICE DE TOURISME »

CM2024/04/09/63-7 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ RÉGIONAL DE L’ÉNERGIE

CM2024/04/09/63-10 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPLA IN MÉTROPOLITAINE

CM2024/04/09/64 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2024/04/09/65 - RENOUVELLEMENT INTÉGRAL DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PV DE LA SEANCE DU 9 AVRIL 2024

CM2024/02/15/10-1 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) UNIGÉO POUR LA CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE PANTIN, LES LILAS, LE PRÉ-SAINT-GERVAIS ET

CM2024/02/15/10-2 - FONDS ÉNERGIES MÉTROPOLITAIN : CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGIE GÉNYO DU SIPPEREC POUR LA CRÉATION D'UN NOUVEAU RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE DRANCY ET BOBIGNY

CM2024/02/15/12 - AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN

CM2024/02/15/13 - PROTOCOLE D'INDEMNISATION DES PRÉJUDICES FONCIERS ET AGRICOLES GÉNÉRÉS PAR LA SURINONDATION EN AMONT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2024/02/15/14 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT SPÉCIFIQUE ET COMPLÉMENTAIRE POUR LA RÉALISATION DU SITE PILOTE LA BASSÉE

CM2024/02/15/15 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PAVILLON DE L'ARSENA

CM2024/02/15/16 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION PARIS&CO

CM2024/02/15/17-1 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2024/02/15/17-2 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU PRÉSIDENT

CM2024/02/15/18-5 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L’ASSOCIATION « CLUSTER EAU-MILIEUX-SOLS PARIS ILE-DE-FRANCE »

CM2024/02/15/18-6 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION GRAND PARIS CLIMAT

CM2024/02/15/18-8 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À L’ASSOCIATION « PLANTE & CITÉ »

CM2024/02/15/18-9 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE RÉGIONAL DE LA BIODIVERSITE

CM2024/02/15/18-10 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ASSOCIATION « AGRIPARIS SEINE »

CM2024/02/15/18-11 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE « FONCIÈRE CENTRE-VILLES VIVANTS »

CM2024/02/15/18-12 - ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

CM2024/02/15/19-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 - PPA CHARENTON-BERCY

CM2024/02/15/19-2 - ZAC CHARENTON-BERCY : APPROBATION DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS

CM2024/02/15/20 - CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DU PÔLE CULTUREL ET ASSOCIATIF - CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE

CM2024/02/15/21 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTUDE D'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ « ILOT DU MAIL » DE L'EPT BOUCLE NORD DE SEINE À VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2024/02/15/22-1 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE ET LE TERRITOIRE GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE

CM2024/02/15/22-2 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE ORMESSON-SUR-MARNE ET LE TERRITOIRE GRAND PARIS SUD EST AVENIR

CM2024/02/15/22-3 - CONTRATS DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE SAINT-MANDÉ ET LES TERRITOIRES PARIS EST MARNE & BOIS

CM2024/02/15/23-1 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) D'EST-ENSEMBLE

CM2024/02/15/23-2 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA VILLE DE PARIS

CM2024/02/15/24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2024/02/15/25 - ÉLARGISSEMENT DU RÉGIME DES ASTREINTES

CM2024/02/15/26 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 FEVRIER 2024

CM2023/12/20/10 - GARE DE BRY-VILLIERS-CHAMPIGNY - APPROBATION D'UN SOUTIEN FINANCIER RELATIF AUX ÉTUDES DE CONCEPTION DÉTAILLÉES (PRO) COMPLÉMENTAIRES

CM2023/12/20/11-1 - CONVENTION AVEC L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) RELATIVE À L'ACCOMPAGNEMENT MÉTHODOLOGIQUE DE LA MÉTROPOLE ET DES COMMUNES VOLONTAIRES POUR ORGANISER L'ÉDITION 2024 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE ET À LA RÉALISATION

CM2023/12/20/11-2 - INDEMNISATION DES COMMUNES ORGANISATRICES DE L'ÉDITION 2024 DE LA NUIT DE LA SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINE POUR DES FRAIS LOGISTIQUES ET MATÉRIELS

CM2023/12/20/12-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES - RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE PASTEUR DE RUEIL-MALMAISON

CM2023/12/20/12-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ÉNERGIES - CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE À MALAKOFF

CM2023/12/20/13 - DÉTERMINATION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

CM2023/12/20/14 - DÉPLOIEMENT DE L'EXPÉRIMENTATION DE DISTRIBUTION DE KITS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE SUR LE PÉRIMÈTRE MÉTROPOLITAIN

CM2023/12/20/15 - PARTICIPATION À L'APPEL À PROJET « DÉMONSTRATEURS D'IA FRUGALE AU SERVICE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DES TERRITOIRES »

CM2023/12/20/16 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ÉTUDES D'AVANT PROJET ET PROJET (APO) D'EXPÉRIMENTATIONS DE RÉDUCTION DU BRUIT FERROVIAIRE - SECTEUR AULNAY-SOUS-BOIS

CM2023/12/20/17-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LES RD44 À LIVRY-GARGAN ET RD932 À

CM2023/12/20/17-2 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN AU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES RD6 CHARENTON-LE-PONT

CM2023/12/20/17-3 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND ORLY SEINE BIÈVRE ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES BOULEVARD CHASTENET DE GÉRY - VILLEJUIF

CM2023/12/20/17-4 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE NANTERRE ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RUE NOËL PONS À NANTERRE

CM2023/12/20/17-5 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE SEVRAN ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES AUTOUR DE LA BUTE DE MONTCELEUX - PONT-BLANC À SEVRAN

CM2023/12/20/17-6 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN À LA COMMUNE DE VINCENNES ET APPROBATION DE LA CONVENTION - PROJET D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES RUE DES LAITIÈRES À VINCENNES

CM2023/12/20/18 - PLAN VÉLO MÉTROPOLITAIN - ACTUALISATION À FIN 2023

CM2023/12/20/19 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI POUR LE SERVICE VÉLIB' MÉTROPOLE AVEC LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VÉLIB' MÉTROPOLE

CM2023/12/20/20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITÉ - RESTAURATION ÉCOLOGIQUE DES BERGES DU CANAL DE L'OURCQ À AULNAY-SOUS-BOIS

CM2023/12/20/21 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION EADC POUR LA MISE EN PLACE DE PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU CHÂTILLONNAIS

CM2023/12/20/22 - CONVENTIONS AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE FINANCEMENT DE RECONNAISSANCES GÉOTECHNIQUES SUR LES OUVRAGES ANTI-CRUE

CM2023/12/20/23-1 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE HUB FRANCIL'IN

CM2023/12/20/23-2 - FORMULAIRE DE PARTICIPATION DES COMMUNES ET CONVENTION-TYPE AVEC LES STRUCTURES DE MÉDIATION NUMÉRIQUE DANS LE CADRE DE LA COMPOSANTE « ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE » DU PROGRAMME « NUMÉRIQUE POUR TOUS »

CM2023/12/20/24 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022

CM2023/12/20/25 - INSTAURATION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT

CM2023/12/20/26 - ACTUALISATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUE

CM2023/10/12/27-02 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2023/10/12/27-04 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AÉRODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2023/12/20/27-08 - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIÈVRE (SMBVB)

CM2023/12/20/27-09 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS À LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SAGE DE LA BIÈVRE

CM2023/12/20/27-10 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA MÉTROPOLE AU SEIN DES COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES CONSULTATIVES DES GENS DU VOYAGE

CM2023/12/20/27-12 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION INSTITUT MOBILITÉS EN TRANSITION (IMT)

CM2023/12/20/27-13 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA MÉTROPOLE À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE PARIS (CDNPS)

CM2023/12/20/28 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR L'ANNÉE 2023

CM2023/12/20/29-1 - OIM SECTEUR LE VAL D'ABLON-VILLENEUVE-LE-ROI : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

CM2023/12/20/29-2 - OIM SECTEUR LE VAL D'ABLON-VILLENEUVE-LE-ROI : INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ DANS LE PÉRIMÈTRE DE L'OIM

CM2023/12/20/30 - OPÉRATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN (OIM) NOISY-PÔLE-GARE : APPROBATION DU CRACL 2022

CM2023/12/20/31-1 - ZAC DES DOCKS DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE : APPROBATION DU CRACL 2022

CM2023/12/20/31-2 - ZAC DES DOCKS DE SAINT OUEN SUR SEINE : APPROBATION D'UN AVENANT N° 10 AU TRAITÉ DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT

CM2023/12/20/32-1 - SPL PARIS & MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRÉSENTANT LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/32-2 - SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRÉSENTANT LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/32-3 - SPLA IN NOISY EST - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022 DES ADMINISTRATEURS DE LA SPL REPRÉSENTANT LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/33 - ACTION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA PHASE D'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ 22 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER À BOBIGNY

CM2023/12/20/34 - OPÉRATION DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE SISE 27 RUE RAYMOND POINCARÉ À NANTERRE - COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE 2022

CM2023/12/20/35 - RAPPORT DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCE DE LA SOCIÉTÉ SOREQA POUR L'ANNÉE 2022

CM2023/12/20/36 - AVENANT 1 À LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'INSTITUT PARIS RÉGION

CM2023/12/20/37 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION TERRITORIALE DE MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME « SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE » (SARE) POUR LE TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/12/20/38 - ACCORD PRÉALABLE À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE « AXE SEINE ENERGIES RENOUVELABLES » AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ « ASER OMBRIERES EXPRESS »

CM2023/12/20/39 - AVIS DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DÉROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2024

CM2023/12/20/40 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA SOGARIS POUR L'EXERCICE 2022

CM2023/12/20/41 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2023/12/20/42 - FRAIS DE REPRÉSENTATION DU PRÉSIDENT

CM2023/12/20/43 - MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ POUR FAIRE FACE À UN BESOIN PONCTUEL

CM2023/12/20/44 - DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANÉMENT INDISPONIBLES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2023