Conseil métropolitain

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 13 octobre 2026

CM2026/10/13/01 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'ANNÉE 2026

CM2026/10/13/02 - ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE “OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT” POUR L'ANNÉE 2026

CM2026/10/13/03 - AJUSTEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

CM2026/10/13/04 - SOUTIEN FINANCIER EN FAVEUR DE LA RESTAURATION, DE LA RENATURATION ET DE LA RÉGÉNÉRATION DES FORÊTS TOUCHÉES PAR LES INCENDIES DE L'ÉTÉ 2026

CM2026/10/13/05-1 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER POUR LES ÉTUDES D'AVANT-PROJET (AVP) AU SEIN DU PÔLE GARE DE NOISY-LE-SEC ET APPROBATION DE L'AVENANT MULTIPARTENARIAL DE FINANCEMENT

CM2026/10/13/05-2 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER POUR LES ACQUISITIONS FONCIÈRES DE "LA ROTONDE" AU SEIN DU PÔLE GARE DE NOISY-LE-SEC ET APPROBATION DE LA CONVENTION MULTIPARTENARIALE DE FINANCEMENT

CM2026/10/13/06 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER POUR LES TRAVAUX DE LA PASSERELLE DE VILLENEUVE-LE-ROI ET APPROBATION DE LA CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE

CM2026/10/13/07 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER POUR LES TRAVAUX DU PASSAGE SOUTERRAIN NORD ET LES TRAVAUX INHÉRENTS AU SEIN DU PÔLE D'ÉCHANGES DE VAL-DE-FONTENAY, APPROBATION DU PROTOCOLE CADRE ET DE LA 1ÈRE CONVENTION MULTI PA

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 30 juin 2026

CM2026-06-30-01 - CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES

CM2026-06-30-02 - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)

CM2026/06/30/03 - INSTAURATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2026/06/30/04 - COMPOSITION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES

CM2026/06/30/05 - OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE RÉVISION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE MÉTROPOLITAIN (SCOT)

CM2026/06/30/06 - MAJORATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES

CM2026/06/30/07 - DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN ET APPROBATION DE L'AVENANT MULTI PARTENARIAL DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU PASSAGE SOUTERRAIN DU PÔLE GARE ROSNY-BOIS-PERRIER

CM2026/06/30/08 - APPROBATION DE LA 2ÈME CONVENTION DE FINANCEMENT CFI REA 2 - GARE VILLIERS-CHAMPIGNY-BRY

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 29 avril 2026

CM2026/04/29/01 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU [DÉTERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLER(E)S MÉTROPOLITAIN(E)S DÉLÉGUÉ(E)S

CM2026/04/29/02 ÉLECTION DES CONSEILLER(E)S MÉTROPOLITAIN(E)S DÉLÉGUÉ(E)S

CM2026/04/29/03 AJUSTEMENT DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2026/04/29/04 RAPPORT 2025 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

CM2026/04/29/05 RAPPORT 2025 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

CM2026/04/29/06 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/07 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2026/04/29/08 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 13 avril 2026

01- Election du président

01- Procès-verbal de l'élection du Président

CM2026-04-13-02 - composition du Bureau de la Métropole du Grand Paris et détermination du nombre de vice-président(e)s

CM2026-04-13-03 - Election des vice-président(e)s

03- Procès verbal élection des vice-président(e)s

CM2026-04-13-05 - Modalités de fonctionnement et moyens des groupes d'élu(e)s et fixation des crédits alloués eu recrutement des collaborateur(trice)s de groupes

CM2026-04-13-06 - Autorisation de recrutement de collaborateurs de cabinet du Président et fixation des crédits correspondants

CM2026-04-13-07 - Indemnités de fonction des élus de la Métropole du Grand Paris

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 20 février 2026

CM2026/02/20/01 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026

CM2026/02/20/02 - FINANCEMENT DES ÉTUDES DE CONCEPTION DES ACCÈS AU PASSAGE SOUTERRAIN DU PÔLE GARE VAL-DE-FONTENAY : DÉCLARATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN DU SOUTIEN FINANCIER ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

CM2026/02/20/03 - ADOPTION DÉFINITIVE DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE MÉTROPOLITAIN (PCAEM) POUR LA PÉRIODE 2026-2032

CM2026/02/20/03bis - CONVENTION OPÉRATIONNELLE D'APPLICATION 2026 AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE

CM2026/02/20/04 - PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN - DÉSIGNATION DU LAURÉAT DE L'APPEL À INITIATIVE PRIVÉE PORTANT SUR LA SÉLECTION D'UN OPÉRATEUR POUR LE FINANCEMENT, L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN REVENTE TOTALE

CM2026/02/20/05 - ACCORD PRÉALABLE À LA CRÉATION ET À LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM ASER AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE CRÉÉE DANS LE CADRE DE L'AIP "SOLARISATION"

CM2026/02/20/05bis - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ÉLECTRICIENS SANS FRONTIÈRES" POUR FOURNIR DES GÉNÉRATEURS ÉLECTRIQUES À LA VILLE DE KYIV

CM2026/02/20/06-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE ET FINANCIÈRE AVEC PARIS LA DÉFENSE