Conseil métropolitain

CM2018/12/07/01 - DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN EN MATIERE D'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI, ET DE REHABILITATION ET RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE

Compte-rendu - conseil métropolitain - 7-12-18

CM2018/11/12/13 - SUBVENTION AU SYCTOM POUR LA VALORISATION ENERGETIQUE DES FUMEES DU CENTRE DE TRAITEMENT DES DECHETS A SAINT OUEN

CM2018/11/12/12 - ADOPTION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE METROPOLITAIN

CM2018/11/12/11/V - VŒU RELATIF A L’AMELIORATION DE L’ACCES AUX MOBILITES ACCOMPAGNANT LA MISE EN PLACE D’UNE ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE

CM2018/11/12/11 - MISE EN PLACE DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR UN DEPLOIEMENT A COMPTER DE JUILLET 2019

CM2018/11/12/10 - ZAC PLAINE SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS : APPROBATION DU BILAN DE CONCERTATION PRÉALABLE RELATIVE AU PROJET DE ZAC PLAINE SAULNIER

CM2018/11/12/09 - VILLENEUVE LA GARENNE - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN D’UNE OPERATION D’AMENAGEMENT

CM2018/11/12/08 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTES TENSIONS A VILLENEUVE LA GARENNE – CONVENTION QUADRIPARTITE DE REALISATION ET DE FINANCEMENT ENTRE RTE, SOLIDEO, VILLENEUVE LA GARENNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/11/12/07 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN- AUTORISATION DONNEE A LA COMMUNE DE SAINT OUEN DE VERSER DES PARTICIPATIONS AUX EQUIPEMENTS PUBLICS RELEVANT DE SA COMPETENCE

CM2018/11/12/06 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - AVENANT N°6 AU TRAITE DE CONCESSION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SEQUANO AMENAGEMENT

CM2018/11/12/05 - ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN - CONVENTION DE TRANSFERT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT OUEN ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/11/12/04 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - CHARTE DE GOUVERNANCE

CM2018/11/12/03 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2017

CM2018/11/12/02 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°3

CM2018/11/12/01 - SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Conseil Compte Rendu 18-11-12

PV DE LA SEANCE DU 12 novembre 2018

CM2018/09/28/18 - MANDAT SPECIAL A LA VICE-PRESIDENTE DELEGUEE AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

CM2018/09/28/17 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNEE 2017

CM2018/09/28/16 - PARIS BATIGNOLLES AMENAGEMENT : APPROBATION DE L'ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE APRES MODIFICATION DES STATUTS

CM2018/09/28/15 - CREATION D'UN FONDS METROPOLITAIN POUR L'INNOVATION NUMERIQUE ET REGLEMENT

CM2018/09/28/14 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET ZAC PLAINE SAULNIER : APPROBATION DU PROTOCOLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS AYANT POUR OBJET LA CESSION DU FONCIER DU SITE DE LA PLAINE SAULNIER

CM2018/09/28/13 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : PRINCIPE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE DE LA PLAINE SAULNIER AVEC CONCEPTION CONSTRUCTION DE L'EQUIPEMENT ET MAINTENANCE DU FRANCHISSEMENT PIETON

CM2018/09/28/12 - ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE PUBLIC DE LOCATION LONGUE DUREE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/09/28/11 - SOUTIEN A LA DEMARCHE D'AMENAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE PERENNES EN SEINE ET MARNE

CM2018/09/28/10 - MODIFICATION DES CRITERES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION "METROPOLE ROULE PROPRE !" ET DU REGLEMENT ASSOCIE

CM2018/09/28/09 - PARTICIPATION AUX SAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET ADHESION AU SMBVB

CM2018/09/28/08 - APPROBATION DU PRINCIPE DE REOUVERTURE DE LA VEILLE MER

CM2018/09/28/07 - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI

CM2018/09/28/06 - INSTITUTION DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS

CM2018/09/28/05 - EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES

CM2018/09/28/04 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2018

CM2018/09/28/03 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LA DELIMITATION DE LA PLAINE DE L'OURCQ EN TANT QUE ZONE TOURISTIQUE

CM2018/09/28/02 - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL (SETE)

CM2018/09/28/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CAISSE DES DEPOTS

Conseil Métropolitain Compte Rendu

CM2018/06/28/24D - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES - SyAGE

CM2018/06/28/24C - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE (SIVOA)

CM2018/06/28/24B - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2018/06/28/24A - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAHVY)

CM2018/06/28/23 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2018/06/28/22 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU PARTENARIAT FRANCAIS DE L EAU (PFE)

CM2018/06/28/21 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE A CIRCOLAB

CM2018/06/28/20 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE

CM2018/06/28/19 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA)

CM2018/06/28/18 - CREATION ET DESIGNATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

CM2018/06/28/17 - RECRUTEMENT D’ETUDIANTS SOUS CONTRAT D’APPRENTISSAGE

CM/2018/06/28/16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2018/06/28/15 - CONVENTION FINANCEMENT ENTRE FORUM METROPOLITAIN GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA CONSULTATION INTERNATIONALE SUR LE DEVENIR DES AUTOROUTES, DU BOULEVARD PERIPHERIQUE ET DES VOIES RAPIDES OU STRUCTURANTES DU GRAND PARIS

CM2018/06/28/14 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CDC BIODIVERSITE CONCERNANT LE PROGRAMME NATURE 2050 EN VUE DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2018/06/28/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CDC BIODIVERSITE CONCERNANT LE PROGRAMME NATURE 2050 EN VUE DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS »

CM2018/06/28/12 - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE OUVERT EPTB SEINE GRANDS LACS POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE

CM2018/06/28/11 - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR LA REOUVERTURE DE LA BIEVRE A ARCUEIL ET GENTILLY

CM2018/06/28/10 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES D’AVANTPROJET - PROJET ET AUX TRAVAUX DE RESORPTION DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE SUR LA COMMUNE DE SAINT-DENIS, SECTEUR PAUL ELUARD

CM2018/06/28/09 - DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LANCEMENT DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE)

CM2018/06/28/08 - ARRET DES CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2018/06/28/07 - SCHEMA METROPOLITAIN D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SMAN) - APPROBATION DU DIAGNOSTIC, DES DEFIS ET DES ACTIONS A METTRE EN OEUVRE

CM2018/06/28/06 - ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL PARIS LA DEFENSE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT SUR LA PERIODE 2018-2028

CM2018/06/28/05 - ZAC PLAINE SAULNIER, COMMUNE DE SAINT-DENIS : PRECISIONS SUR LES MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC OLYMPIQUE PLAINE SAULNIER

CM2018/06/28/04 - ORGANISATION DE LA CONCERTATION PRÉALABLE A LA REALISATION DU PROJET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE, DEMANDE A LA COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC DE DÉSIGNER UN GARANT ET DEFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE

CM2018/06/28/03 - ZAC OLYMPIQUE PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A L’EXPROPRIATION

CM2018/06/28/02 - ADOPTION DU PACTE POUR UNE LOGISTIQUE METROPOLITAINE

CM2018/06/28/01 - ARRET DU PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT (PMHH)

Conseil Métropolitain Compte Rendu du 28 06 2018

CM2018/04/13/13 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2018/04/13/12 - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT

CM2018/04/13/11 - COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2018/04/13/10 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION MEGACITIES SHORTDOCS POUR L’ORGANISATION DU CITIZEN FILM FESTIVAL

CM2018/04/13/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’INEC RELATIVE A L’ANIMATION DE LA PLATEFORME COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE

CM2018/04/13/08 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU CIRIDD POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME COLLABORATIVE DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE

CM2018/04/13/07 - LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTION D'INTERET CENTRES-VILLES-VIVANTS

CM2018/04/13/06 - ZAC D'AMENAGEMENT CONCERTE DES DOCKS A SAINT OUEN - DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL AU PRESIDENT

CM2018/04/13/05 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU CONCESSIONNAIRE SEQUANO AMENAGEMENT

CM2018/04/13/04 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – CREATION, FIXATION DE SA COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES REPRESENTANT LE CONSEIL METROPOLITAIN

CM2018/04/13/03 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET

CM2018/04/13/02 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE

CM2018/04/13/01 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU SEIN DE OREE (ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'ENTREPRISE)

Conseil Métropolitain Compte Rendu