Conseil métropolitain

CM2018/04/13/22 - ADOPTION DU PROTOCOLE STRATEGIQUE DE PLANIFICATION ET DE COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES REPONSABLES DES SERVICES PUBLICS URBAINS

CM2018/04/13/21 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET SUBVENTION A L’ASSOCIATION GUAPO (GLOBAL URBAN AIR POLLUTION OBSERVATORY), OBSERVATOIRE MONDIAL DES VILLES ET METROPOLES POUR LA QUALITE DE L’AIR

CM2018/04/13/20 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MGP ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2018

CM2018/04/13/19 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D’ACTIONS POUR 2018

CM2018/04/13/18 - CONVENTION DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2018 ENTRE L’ATELIER PARISIEN D’URBANISME ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS RELATIVE A LA PREFIGURATION DE LA ZONE A CIRCULATION BASSE EMISSION METROPOLITAINEc

CM2018/04/13/17 - « LES RENCONTRES AGRICOLES DU GRAND PARIS » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION ENLARGE YOUR PARIS

CM2018/04/13/16 - PLAINE SAULNIER A SAINT DENIS - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE

CM2018/04/13/15 - BUDGET PRIMITIF DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ANNEE 2018

CM2018/04/13/14 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMES

CM2018/02/02/13 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2018/02/02/12 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2018

CM2018/02/02/11 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRES 2018

CM2018/02/02/10 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LA DELIMITATION DE LA PLAINE DE L'OURCQ EN TANT QUE ZONE TOURISTIQUE

CM2018/02/02/09 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE CONSEILS DE SURVEILLANCES D’ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE

CM2018/02/02/08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES - SyAGE

CM2018/02/02/07 - LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET CENTRES-VILLES VIVANTS

CM2018/02/02/06 - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE SUPPLEANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' ET VELIB' METROPOLE

CM2018/02/02/05 - REMPLACEMENT DE REPRESANTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA REGION ILE-DE-FRANCE (EPFIF)

CM2017/12/08/23 - CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR LA GESTION COMPTABLE 2018-2020

CM2017/12/08/22 - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

CM2017/12/08/21 - PACTE FINANCIER ET FISCAL METROPOLITAIN 2017

CM2017/12/08/20 - INSTITUTION DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT), FIXATION DU NIVEAU DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT) EN 2017 ET REPARTITION DE LA DSIT POUR 2017

CM2017/12/08/19 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VELIB' METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB' METROPOLE

CM2017/12/08/18 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D'ACTIONS POUR 2017

CM2017/12/08/17 - ELABORATION ET MISE EN OEUVRE D'UNE DEMARCHE D'ATLAS DE LA BIODIVERSITE METROPOLITAINE

CM2017/12/08/16 - ARRET DES PROJETS DE CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2017/12/08/15 - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE DEPENSES ENTRE LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "INVENTONS LA METROPOLE" - AVENANT

CM2017/10/19/04 - Détermination de la participation de la MGP à la protection sociale complémentaire au titre de la santé des agents métropolitains.

CM2017/10/19/03 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2017/10/19/02 - STRATEGIE "NATURE" DE LA METROPOLE

CM2017/10/19/01 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2017

Compte rendu conseil métropolitain 19-10-17

CM 2017/09/23/13 - Voeu relatif a la baisse des apl et a la loi logement

CM 2017/09/29/12 - Mandat spécial à la conseillère auprès du Président chargée du suivi d’« Inventons la Métropole du Grand Paris ».

CM 2017/09/29/11 - Modalités d'organisation du temps de travail des agents métropolitains.

CM 2017/09/29/10 - Détermination des autorisations spéciales d'absence pour les agents métropolitains

CM 2017/09/29/09 - Règlement et convention de partenariat avec la société centrale d’apiculture et l’association pour le développement de l’apiculture en Ile-de-France concernant l’organisation du 2e concours des miels de la métropole du Grand Paris

CM 2017/09/29/08 - Avis sur le projet de stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (SOCLE) sur le bassin Seine-Normandie.

CM 2017/09/29/07 - Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

CM 2017/09/29/06 - Convention de remboursement de dépenses entre la Société du Grand Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ».

CM 2017/09/29/04 - Convention entre métropole du Grand Paris et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Ateliers Médicis pour le versement de la subvention d’équipement.