Conseil métropolitain

CM 2017/03/31/13 - VOEU RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ENCADREMENT DES LOYERS DANS LA METROPOLE DU GRAND PARIS. DEPOSE PAR LES GROUPES ECOLOGISTES ET CITOYENS ET FRONT DE GAUCHE ET CITOYENS

CM 2017/03/31/12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM 2017/03/31/11 - ACTUALISATION DE LA DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION HORAIRE POUR STAGE

CM 2017/03/31/10 - MISE EN OEUVRE DE LA MONETISATION DES JOURS DE CONGES DEPOSES DANS UN COMPTE EPARGNE TEMPS

CM 2017/03/31/09 - BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2017

CM 2017/03/31/08 - PRESENTATION DU RAPPORT DEVELOPPEMENT DURABLE 2016

CM 2017/03/31/07 - PREPARATION DE LA PRISE DE COMPETENCE "GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTIONS DES INONDATIONS" (GEMAPI)

CM 2017/03/31/06 - OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SENTIERS METROPOLITAINS POUR LA CREATION D'UN SENTIER DE RANDONNE PEDESTRE "LE SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS"

CM 2017/03/31/05 - APPROBATION DE LA CONVENTION ETAT - COOLECTIVITES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS "VILLES RESPIRABLES EN 5 ANS"

CM 2017/02/10/11 - MANDAT SPECIAL AU VICE-PRESIDENT EN CHARGE DU DEVELOPPEMENT SPORTIF

CM 2017/02/10/10 - DESIGNATION DU REPRESENTANT TITULAIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU BUREAU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC EXPO FRANCE 2025

CM 2017/02/10/09 - ADHESION AU SERVICE ERGONOMIE ET INGENIERIE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (EIPRP) DU CIG POUR L'INSPECTION ET LE CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

CM 2017/02/10/08 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2017

CM 2017/02/10/07 - ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN METROPOLITAIN DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT

CM 2017/02/10/06 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT (SRHH)

CM 2017/02/10/05 - ACCORD PARTENARIAL ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ADEME 2017-2019

CM 2017/02/10/04 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIF AU PROGRAMME D'ACTIONS 2017

CM 2017/02/10/03 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS (MGP) ET L'INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME D'ILE-DE-FRANCE (IAU idf)

CM2016/11/28 - FIXATION DES TAUX D'AVANCEMENT DE GRADE

CM2016/11/27 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2016/11/26 - MANDATS SPECIAUX AU PREDIDENT ET AUX VICE-PRESIDENT A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ET AUX QUARTIERS D'AFFAIRES, A L'HABITAT ET A LA MIXITE, A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE ET AU DEVELOPPEMENT DES RESEAUX ENERGETIQUES

CM2016/11/25 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA RESTAURATION DES AGENTS METROPOLITAINS AVEC L'ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LA VILLE DE PARIS ET DU DEPARTEMENT (ASPP)

CM2016/11/24 - APPROBATION DU REGLEMENT DU FONDS D'INVESTISSMENT METROPOLITAIN

CM2016/11/23 - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

CM2016/11/22 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TERRITORIALES (CLECT)

CM2016/11/21 - COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TERRITORIALES (CLECT)

CM2016/11/20 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2016

CM2016/09/33 - MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION HORAIRE POUR STAGE

CM2016/09/32 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION CM2016/05/23 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE DES AGZNTS DE LA METROPOLE ET AUX CONDITIONS D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATURE

CM2016/09/31 - MISE EN OEUVRE DE LA FORMATION DES ELUS

CM2016/09/30 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2016/09/29 - CONDITIONS DE VERSEMENT DES INDEMNITES DE MISSION AUX AGENTS METROPOLITAINS

CM2016/09/28 - INDEMNITES POUR FRAIS DE REPRESENTATION AU PRESIDENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2016/09/27 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2016

CM20160926 - amortissements

CM20160925 - fonds de concours inondation SEB

CM2016/06/11 - Dissolution du groupe de soutien de la mission de préfiguration de la MGP

CM2016/06/10 - Moyens mis à disposition des groupes

CM2016/06/09 - Convention de partenariat avec le Syndicat Marne Vive concernant l'organisation d'un colloque GEMAPI

CM2016/06/08 - Adhésion à AIRPARIF

CM2016/06/07 - Inventons la Métropole : approbation de la convention de partenariat avec l'Etat, la SGP et la CDC

CM2016/06/06 - Vœu sur les finances locales

CM2016/06/05 - Taxe d'aménagement

CM2016/06/04 - Création du Conseil de développement (CODEV)

CM2016/06/03 - Approbation de la convention de mise à disposition de l'hémicycle du Conseil régional IDF