Conseil métropolitain
2113 Conseil métropolitain
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CM2016/09/33 - MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION HORAIRE POUR STAGEConsulter
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CM2016/09/32 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION CM2016/05/23 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE DES AGZNTS DE LA METROPOLE ET AUX CONDITIONS D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATUREConsulter
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CM2016/09/31 - MISE EN OEUVRE DE LA FORMATION DES ELUSConsulter
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CM2016/09/30 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2016/09/29 - CONDITIONS DE VERSEMENT DES INDEMNITES DE MISSION AUX AGENTS METROPOLITAINSConsulter
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CM2016/09/28 - INDEMNITES POUR FRAIS DE REPRESENTATION AU PRESIDENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2016/09/27 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2016Consulter
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CM20160926 - amortissementsConsulter
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CM20160925 - fonds de concours inondation SEBConsulter
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CM20160924 - fonds de concours inondation VSGConsulter
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CM20160923 - fonds de concours inondation VLRConsulter
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CM20160922 - fonds de concours inondationConsulter
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CM20160921 - FIMConsulter
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CM20160920 - TASCOMConsulter
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CM20160919 - Métropole roule propre !Consulter
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CM20160918 - compétence GEMAPIConsulter
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CM20160917 - représentant SIGEIFConsulter
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CM20160916 - représentant SIPPERECConsulter
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CM20160915 - création commission énergieConsulter
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CM2016/09/14 - GARANTIES SUR LE FINANCEMENT, LA REALISATION ET L'UTILISATION DU CENTRE AQUATIQUE DE SEINE-SAINT-DENIS, UN DES SITES DE LA CANDIDATURE DE PARIS AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024Consulter
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CM2016/09/13 - AVIS DE LA METROPOLE RELATIF A LA DEMANDE DE CREATION D'UNE ZONE D'ACTIVITE COMMERCIALE POUR LE CENTRE COMMERCIAL QWARTZ A VILLENEUVE LA GARENNEConsulter
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CM2016/09/12 - CALENDRIER DES OUVERTURES DOMINICALES DU COMMERCE DE DETAIL A PARIS POUR L'ANNEE 2016Consulter
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CM2016/09/10 - CONTRAT D'INTERET NATIONAL D'ARGENTEUIL : AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2016/09/09 - AVIS DE LA MGP SUR LE PROJET DE DECRET DE FUSION DE L'EPA DE LA PLAINE DE FRANCE ET DE L'EPA GRAND PARIS AMENAGEMENTConsulter
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CM20160907 - désignation représentants APURConsulter
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CM2016/09/06 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) ET APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLEConsulter
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CM2016/09/05 : ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET DES PRESIDENTS D’INTERCOMMUNALITES (AMF)Consulter
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CM2016/09/04 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEMATERIALISATION DES ACTES DE LA MGP AU CONTROLE DE LEGALITEConsulter
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CM2016/09/03 - CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : MODIFICATION DE LA COMPOSITIONConsulter
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CM2016/09/02 - MODIFICATION DU SIEGE DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2016/09/01 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONSConsulter
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Compte rendu conseil métropolitain 30-09-16Consulter
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CM2016/06/11 - Dissolution du groupe de soutien de la mission de préfiguration de la MGPConsulter
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CM2016/06/10 - Moyens mis à disposition des groupesConsulter
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CM2016/06/09 - Convention de partenariat avec le Syndicat Marne Vive concernant l'organisation d'un colloque GEMAPIConsulter
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CM2016/06/08 - Adhésion à AIRPARIFConsulter
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CM2016/06/07 - Inventons la Métropole : approbation de la convention de partenariat avec l'Etat, la SGP et la CDCConsulter
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CM2016/06/06 - Vœu sur les finances localesConsulter
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CM2016/06/05 - Taxe d'aménagementConsulter
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CM2016/06/04 - Création du Conseil de développement (CODEV)Consulter
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CM2016/06/03 - Approbation de la convention de mise à disposition de l'hémicycle du Conseil régional IDFConsulter
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CM2016/05/06 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DU DECRET PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGMENT DE MARNE-LA-VALLEE (EPAMARNE)Consulter
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CM2016/05/05 - ADHESION A L'ASSOCIATION AMORCEConsulter
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CM2016/05/04 - ADHESION A L'ASSOCIATION BRUITPARIFConsulter
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CM2016/05/03 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2016/05/02 - ADOPTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA METROPOLE ET DES CONDITIONS D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATUREConsulter
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CM2016/05/01 - ADOPTION DES MODALITES D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA METROPOLEConsulter
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Compte rendu conseil métropolitain 23-05-2016Consulter
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CM2016/04/05 - Désignation d'un représentant de la MGP au Comité stratégique de la Société du Grand Paris (SGP)Consulter
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CM2016/04/04 - Création de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Consulter
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CM2016/04/03 - Vote du taux des indemnités d'élus du Conseil métropolitainConsulter
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CM2016/04/02 - Vote du Budget primitif pour l'année 2016Consulter
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CM2016/04/01 - Présentation du rapport Développement DurableConsulter
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CM2016/03/05 - Création du tableau des emploisConsulter
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CM2016/03/04 - Débat d'orientations budgétaires (DOB)Consulter
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CM2016/03/03 - Désignation des conseillers métropolitains appelés à siéger au sein des 7 commissions thématiques métropolitainesConsulter
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CM2016/03/02 - Election des 9ème et 10ème Conseillers métropolitains déléguésConsulter
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CM2016/03/01 - Modification de la composition du Bureau de la MGPConsulter