Conseil métropolitain

CM2020/09/25/23-52 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION INSTITUT NATIONALE DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE (INEC

CM2020/09/25/23-51 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CIRCOLAB

CM2020/09/25/23-50 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION

CM2020/09/25/23-49 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CERTIBRUIT

CM2020/09/25/23-48 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATEC ITS FRANCE

CM2020/09/25/23-47 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION OPENDATA FRANCE

CM2020/09/25/23-46 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « LA 27ème REGION »

CM2020/09/25/23-45 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AFILOG

CM2020/09/25/23-44 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION "LES CANAUX"

CM2020/09/25/23-43 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ATELIERS MEDICIS

CM2020/09/25/23-42 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC PARIS LA DEFENSE

CM2020/09/25/23-41 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ETABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET POUR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

CM2020/09/25/23-40 - DESIGNATION DE DELEGUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2020/09/25/23-39 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DE L’OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L’AGGLOMERATION PARISIENNE (OLAP)

CM2020/09/25/23-38 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX INSTANCE DE L’OBSERVATOIRE REGIONAL DU FONCIER EN ILE-DE-FRANCE

CM2020/09/25/23-37 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCILIENNE POUR FAVORISER L’INSERTION PAR LE LOGEMENT (AFFIL)

CM2020/09/25/23-36 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA)

CM2020/09/25/23-35 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2020/09/25/23-34 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2020/09/25/23-33 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AMORCE

CM2020/09/25/23-32 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AIRPARIF

CM2020/09/25/23-31 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT

CM2020/09/25/23-30 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-ORLY

CM2020/09/25/23-29 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2020/09/25/23-28 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2020/09/25/23-27 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2020/09/25/23-26 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SIPPEREC

CM2020/09/25/23-25 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' ET VELIB' METROPOLE

CM2020/09/25/23-24 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SIGEIF

CM2020/09/25/23-23 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES

CM2020/09/25/23-22 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ARCEAU (ASSOCIATION RECHERCHE COLLECTIVITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU) ILE-DE-FRANCE

CM2020/09/25/23-19 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SAGE CROULT-ENGHIEN-VIEILLE-MER

CM2020/09/25/23-18 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SAGE MARNE CONFLUENCE

CM2020/09/25/23-17 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2020/09/25/23-16 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2020/09/25/23-15 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE

CM2020/09/25/23-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAVHY)

CM2020/09/25/23-11 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION INSTITUT PARIS REGION ILE-DE-FRANCE (ANCIEN INSTITUT D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE – IAU IDF)

CM2020/09/25/23-10 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2020/09/25/23-9 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA)

CM2020/09/25/23-8 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT GRAND PARIS AMENAGEMENT

CM2020/09/25/23-7 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF)

CM2020/09/25/23-6 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT PARIS-SACLAY (EPAPS)

CM2020/09/25/23-5- DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITE STRATEGIQUE DE LA SOCIETE DU GRAND PARIS

CM2020/09/25/23-4 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA SPLA IN NOISY EST

CM2020/09/25/23-3 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

CM2020/09/25/23-2 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT

CM2020/09/25/23-1 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU CONCESSIONNAIRE SEQUANO AMENAGEMENT

CM2020/09/25/22 - CONVENTION F2020-94-01 DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR DES TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE

CM2020/07/16/21 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ENERGIE PARTAGEE – PROGRAMME 2020

CM2020/09/25/20 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE 2020

CM2020/09/25/19 - ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE LE BONAPARTE A SEVRAN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS

CM2020/09/25/18 - INSTITUT PARIS REGION : APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2020

CM2020/09/25/17 - ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) : APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2020

CM2020/09/20/16 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY CHAMPS – POLE GARE : APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 A LA CONCESSION D’AMENAGEMENT CONCLUE AVEC LA SPLA IN NOISY EST – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA SPLA IN NOISY EST

CM2020/09/25/15B - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN LIVRY-GARGAN-POUDRERIEHOCHAILLES : CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D’INTERVENTION ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE LIVRY

CM2020/09/25/15A - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN LIVRY-GARGAN-POUDRERIEHOCHAILLES : PRISE EN CONSIDERATION D’UN PERIMETRE D’ETUDE PREVU PAR L’ARTICLE L. 424-1 DU CODE DE L’URBANISME

CM2020/09/25/14 - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DU SECTEUR POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY GARGAN : EXTENSION DU PERIMETRE

CM2020/09/25/13 - PROJET DE TZEN 3 : DELIBERATION RELATIVE AU FINANCEMENT PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2020/09/25/12 - PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT SEVRAN TERRE D’AVENIR- CENTRE -VILLE-MONTCELEUX : AVENANT N° 1

CM2020/09/25/11 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

CM2020/09/25/10 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS&COMPAGNIE (PARIS&CO)

CM2020/09/25/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2020/09/25/08 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE

CM2020/09/25/07 - CREATION DE LA COMMISSION DU REGLEMENT INTERIEUR : COMPOSITION ET DESIGNATION DES CONSEILLERS METROPOLITAINS APPELES A Y SIEGER

CM2020/09/25/06 - CREATION DE LA COMMISSION SPECIALE JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES ET HERITAGE : COMPOSITION ET DESIGNATION DES CONSEILLERS METROPOLITAINS APPELES A Y SIEGER

CM2020/09/25/05 - DESIGNATION DES MEMBRES DES NEUF COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2020/09/25/04 - CREATION ET COMPOSITION DES NEUF COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2020/09/25/03 - INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS DU CONSEIL METROPOLITAIN

CM2020/09/25/02 - ELECTION DES CONSEILLERS METROPOLITAINS MEMBRES DU BUREAU

CM2020/09/25/01 - DETERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS METROPOLITAINS MEMBRES DU BUREAU DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2020/07/20/04 - DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2020/07/20/03 - DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2020/07/20/02 - ELECTION DES VICE-PRESIDENTS

CM2020/07/20/01 - DETERMINATION DU NOMBRE DES VICE-PRESIDENTS ET COMPOSITION DU BUREAU DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2020/07/09/02 - INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS DU CONSEIL METROPOLITAIN

CM2020/05/15/07 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN 2019

CM2020/05/15/06 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE EN 2019

CM2020/05/15/05 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2020

CM2020/05/15/04bis - PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU FONDS RÉSILIENCE ILE-DE-FRANCE

CM2020/05/15/04 - PLAN MÉTROPOLITAIN DE RELANCE : POUR UN TERRITOIRE DURABLE, ÉQUILIBRÉ ET RÉSILIENT

CM2020/05/15/03B - INSTAURATION D’UNE DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE

CM2020/05/15/03A - SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX COMMUNES POUR L’ANNÉE 2020 : MODIFICATION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL MÉTROPOLITAIN

CM2020/05/15/02 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX HÔPITAUX : VERSEMENT D’UNE AIDE FINANCIÈRE AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

CM2020/05/15/01 - EXAMEN DES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-391 DU 1ER AVRIL 2020

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2019/12/04/44 : CONVENTION TRIENNALE ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR).

CM2019/12/04/43 : AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC BRUITPARIF.

CM2019/12/04/42 : CONVENTIONS AVEC AIRPARIF

CM2019/12/04/41 : AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE L'ENTRETIEN DU MORBRAS CONCLUE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM).

CM2019/12/04/40 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION D’UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC L’EPFIF.

CM2019/12/04/39 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DE L’AVENANT N°7 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT.

CM2019/12/04/38 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - VALIDATION DES NOUVELLES MODALITES DE CALCUL DE LA PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS.

CM2019/12/04/37 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS MODIFIE.

CM2019/12/04/36 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°4.

CM2019/12/04/35 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRACL) 2018.

CM2019/12/04/34 : CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC CHOOSE PARIS REGION

CM2019/12/04/33 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (CRESS ÎLE-DE-FRANCE)

CM2019/12/04/32 : SUBVENTION AU GIP MAXIMILIEN POUR LA MISE EN PLACE D’UNE MISSION D'APPUI AU DEVELOPPEMENT DES ASPECTS D’ECONOMIE CIRCULAIRE ET ENVIRONNEMENTAUX DANS LA COMMANDE PUBLIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE.

CM2019/12/04/31 : MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL AU BUREAU

CM2019/12/04/30 : ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE LES CARAVELLES AU BLANC-MESNIL DE L’EPT TERRES D’ENVOL.

CM2019/12/04/29 : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DE VEILLE ET D’OBSERVATION EN COPROPRIETE (VOC) MIS EN PLACE SUR LE TERRITOIRE DE L’EPT PARIS OUEST LA DEFENSE.

CM2019/12/04/28 : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DE VEILLE ET D’OBSERVATION DES COPROPRIETES (VOC) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL.

CM2019/12/04/27 : OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE D’INTERET METROPOLITAIN SISE 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE-TRAITEMENT DU SECTEUR LENINE-POINCARE-APPROBATION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, L’EPT PAR

CM2019/12/04/26 : OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE SIS 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE -APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES (SOREQA).

CM2019/12/04/25 : SUBVENTION AU FORUM INTERNATIONAL BOIS CONSTRUCTION 2020.

CM2019/12/04/24 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « ENLARGE YOUR PARIS » POUR LES RENCONTRES DE L'ARBRE

CM2019/12/04/23 : CONVENTION DE PARTENARIAT 2020 AVEC L'ÉTAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORETS.

CM2019/12/04/22 : PRESENTATION DE L'ATLAS DE LA BIODIVERSITE METROPOLITAINE ET PREMIERES ORIENTATIONS DU PLAN BIODIVERSITE.

CM2019/12/04/21 : RENOVATION ENERGETIQUE - CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME « SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE » (SARE), SUBVENTION POUR LA REALISATION D'AUDITS ENERGETIQUES ET EXPERIMENTATION

CM2019/12/04/20 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GPSEA.

CM2019/12/04/19 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GPSO.

CM2019/12/04/18 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE.

CM2019/12/04/17 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS TERRES D'ENVOL.

CM2019/12/04/16 : APPROBATION DU CONTRAT EAU, TRAME VERTE ET BLEUE, CLIMAT DES PLAINES ET COTEAUX SEINE CENTRALE URBAINE.

CM2019/12/04/15 : CONVENTIONS AVEC l'EPTB SGL RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 SUR LE TERRITOIRE DES HAUTS-DE-SEINE

CM2019/12/04/14 : CONVENTIONS AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020

CM2019/12/04/13 : CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE A L'EXERCICE COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.

CM2019/12/04/12 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS RELATIVE A L'EXERCICE COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.

CM2019/12/04/11 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE RELATIVE A L'EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.

CM2019/12/04/10B : REAMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET : APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE SUIVI ET DE FINANCEMENT D'ETUDES PORTANT SUR LE DEVELOPPEMENT D'UNE AGRICULTURE URBAINE DANS LE SECTEUR SUD DE L'AEROPORT PARIS CHARLES DE GAULLE

CM2019/12/04/10A : REAMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE PORTANT SUR LA REALISATION DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET

CM2019/12/04/09 : AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020

CM2019/12/04/08 : ZAC PLAINE SAULNIER - APPROBATION DU PROJET D’ACCORD POUR LE TRANSFERT DES OBLIGATIONS A UN TIERS DEMANDEUR ET PRECISIONS DES MODALITES DE LA PROCEDURE DE TIERS DEMANDEUR RELATIVE AU SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER.

CM2019/12/04/07 : ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE SAINT-DENIS.

CM2019/12/04/06 : CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET FRANCHISSEMENT PIETON - PROCEDURE DE CONSULTATION POUR LA DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE DE SERVICE PUBLIC

CM2019/12/04/05 : DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE SISE 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE.

CM2019/12/04/04 : DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DU SECTEUR POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY GARGAN.

CM2019/12/04/03 : DECLARATION DE L’INTERET METROPOLITAIN D’UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE- SOUTIEN FINANCIER POUR LE COLISEE A TREMBLAY-EN-FRANCE.

CM2019/12/04/02 : COMMUNE DE LA COURNEUVE-FRANCHISSEMENT PIETON ET CYLCISTE ENTRE LE CENTRE VILLE ET LE PARC GEORGES VALBON- DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN D'UNE ACTION DE RESTRUCTURATION URBAINE

CM2019/12/04/01 : APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE