Conseil métropolitain

CM2021/04/07/20 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ENERGIE PARTAGEE – 2021-2023

CM2021/04/07/19 - APPROBATION D’UNE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES ACOUSTIQUES EN PHASE D’EMERGENCE, POUR ACTUALISER LE DECOMPTE DES POINTS NOIRS DU BRUIT FERROVIAIRE (PNBF) SUR LE PERIMETRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN ILE-DE-FRANCE

CM2021/04/07/18 - CHEMINEMENT CYCLABLE D’ABLON-SUR-SEINE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/04/07/17 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FRENCH TECH GRAND PARIS

CM2021/04/07/16 - LANCEMENT DU PROGRAMME « INNOVER DANS LA VILLE »

CM2021/04/07/15 - EVOLUTION DU FONDS METROPOLITAIN DE L’INNOVATION ET DU NUMERIQUE

CM2021/04/07/14 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2021/04/07/13 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET CAP DIGITAL

CM2021/04/07/12 - CONVENTION SUBSEQUENTE TRIENNALE : PARTENARIAT RELATIF AUX ACTIONS CULTURELLES ET ARTISTIQUES ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE DU GRAND PARIS

CM2021/04/07/11 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION « PLESSIS GASSOT-SEINE 1,2,3 ET 4 » DU POSTE SEINE AUX ENVIRONS DU POSTE DE LA BRICHE (COMMUNES DE VILLENEUVE LA GARENNE, L’ILE SAINT DENIS ET SAINT DENIS) – AVENANT n°2 A LA CONVENTION QUADR

CM2021/04/07/10B - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMTION URBAIN DANS LE PERIMETRE DE L’OIM VILLENEUVE-LA-GARENNE

CM2021/04/07/10A - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN DANS LE PERIMETRE DE L’OIM ZAC DES DOCKS A SAINT-OUEN-SUR-SEINE

CM2021/04/07/09 - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA REGION ÎLE DE FRANCE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/04/07/08 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021-BUDGET PRINCIPAL

CM2021/04/07/07 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL

CM2021/04/07/06 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2021/04/07/05 - COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET PRINCIPAL

CM2021/04/07/04 - RAPPORT 2020 SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMES

CM2021/04/07/03 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

CM2021/04/07/02 - STRATEGIE METROPOLITAINE EN MATIERE DE SANTE

CM2021/04/07/01 - MODALITES D’ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL METROPOLITAIN PENDANT LA PERIODE D’ETAT D’URGENCE SANITAIRE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/02/12/05 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021

CM2021/02/12/04 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES INSTANCES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2021/02/12/03 - DEBAT ET ELABORATION D’UN PACTE DE GOUVERNANCE

CM2021/02/12/02 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE (2021-2023) ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES

CM2021/02/12/01bis - POURSUITE DE LA PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU FONDS RESILIENCE ILE-DE-FRANCE

CM2021/02/12/01 - APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) ENTRE L’ETAT ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2021/02/12/20 - VŒUX RELATIF « A LA REDUCTION DE L’USAGE DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DE SYNTHESE »

CM2021/02/12/19 - VŒUX RELATIF « AU PLAN DE RELANCE EN MATIERE DE LOGEMENT »

CM2021/02/12/18 - VŒUX « CONTRE L’EXTENSION DU PEB DE L’AEROPORT D’ORLY »

CM2021/02/12/17-14 - DESIGNATION DE DELEGUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2021/02/12/17-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2021/02/12/17-12 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE

CM2021/02/12/17-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2021/02/12/17-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2021/02/12/17-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2021/02/12/17-05 - DESIGNATION DE REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF)

CM2021/02/12/17-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2021/02/12/17-03 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ORIENTATION STRATEGIQUE DE L 'ACADEMIE DE PARIS 2024

CM2021/02/12/17-02 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ASSOCIATION METROPOLIS

CM2021/02/12/17-01 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT

CM2021/02/12/16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2021/02/12/15 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PROJET DE « REDECOUVERTE DE LA VIEILLE-MER » PORTE PAR LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS

CM2021/02/12/14B - APPROBATION PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2020/12/01/37 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS POUR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI (EPTB) ET LE VERSEMENT D’UNE COMPENSATION ANNUELLE

CM2020/12/01/36 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE 2017-2019 DU PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE

CM2020/12/01/35 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION PARTIELLE DE LA COMPETENCE GEMAPI A L’EPTB SEINE GRANDS LACS POUR LA REALISATION DU CASIER PILOTE DE LA BASSEE

CM2020/12/01/34 - APPROBATION DES STATUTS DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS

CM2020/12/01/33 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION DU FORUM DE PARIS SUR LA PAIX

CM2020/12/01/32 - SIGNATURE DE LA CHARTE DE PARTICIPATION DU PROGRAMME « ACHATS CIRCULAIRES ET SOLIDAIRES »

CM2020/12/01/31 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION REAVIE

CM2020/12/01/30 - ADHESION A L’ASSOCIATION RESEAU DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE

CM2020/12/01/29 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE ET MODIFICATION DU MODELE DE CONVENTION-TYPE POUR FAIRE FACE A LA CRISE SANITAIRE

CM2020/12/01/28 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEPLOIEMENT EXPERIMENTAL DU DISPOSITIF « PASS NUMERIQUE » ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES COMMUNES-TERRITOIRES D’EXPERIMENTATION

CM2020/12/01/27 - CONVENTION PARTENARIALE AVEC LA SOCIETE DU GRAND PARIS

CM2020/12/01/26 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION ILE-DE-FRANCE

CM2020/12/01/25 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

CM2020/12/01/24 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2020

CM2020/12/01/23 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2020

CM2020/12/01/22 - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

CM2020/12/01/21 - ADHESION AVEC PRISE DE CAPITAL A LA SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF COOP BIO ÎLE-DE-FRANCE CHATENOY

CM2020/12/01/20 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION SOLIHA POUR L’ACTIVITE 2020 - 2021

CM2020/12/01/19 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CAUE94 POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/18 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE L’EST PARISIEN – MAITRISEZ VOTRE ENERGIE POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/17 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE PARIS TERRES D’ENVOL POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/16 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE PLAINE COMMUNE POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/15 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE PARIS OUEST LA DEFENSE POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/14 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/13 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE PARISIENNE CLIMAT POUR L’ACTIVITE 2020

CM2020/12/01/12 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CLUSTER EAU-MILIEUX-SOLS »

CM2020/12/01/11 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION PLANTE&CITE

CM2020/12/01/10 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB’ VELIB’ METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB’ METROPOLE

CM2020/12/01/09 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL DE L’EPT PARIS EST MARNE&BOIS

CM2020/12/01/08 - AIRPARIF – AVENANT N°1 A LA CONVENTION PARTICULIERE RELATIVE A LA REALISATION D’UNE EXPERIMENTATION DANS LE CADRE DU AIRLAB

CM2020/12/01/07 - AVENANT N°5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION AIRPARIF POUR L’ANNEE 2020 ET POUR L’ANNEE 2021

CM2020/12/01/06 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE

CM2020/12/01/05 - MODIFICATION DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! »

CM2020/12/01/04 - RENFORCEMENT DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITE METROPOLITAINE – ETAPE 2021– APPROBATION DE LA CONVENTION DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AVEC L’APUR, RELATIVE AU PROGRAMME D’ETUDES ACCOMPAGNANT LA MISE EN PLACE DE LA ZFE

CM2020/12/01/03 - RENFORCEMENT DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS MOBILITE METROPOLITAINE – ETAPE 2021 – ENGAGEMENT ET ROLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – APPROBATION DE LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT DES VILLES

CM2020/12/01/02 - APPROBATION DU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT PORTE SAINT GERMAIN BERGES DE SEINE

CM2020/12/01/01 - REGLEMENT DU FONDS D’EQUIPEMENTS STRUCTURANTS

CM2020/12/01/63 - VŒU RELATIF A LA POLLUTION DE LA SEINE

CM2020/12/01/62 - VŒU RELATIF A LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE)

CM2020/12/01/61 - VŒU RELATIF A LA REOUVERTURE DE LA BIEVRE

CM2020/12/01/60 - VŒU RELATIF A LA NUIT DE LA SOLIDARITE METROPOLITAINE

CM2020/12/01/59 - VŒU RELATIF A LA 5G

CM2020/12/01/58 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’EXERCICE DES COMPÉTENCES LUTTE CONTRE LES NUISANCES SONORES ET GEMAPI

CM2020/12/01/57 - MOYENS ALLOUES AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR FAIRE FACE A UN BESOIN PONCTUEL

CM2020/12/01/56 - EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE

CM2020/12/01/55 - FIXATION DES INDEMNITES DE MISSION DES AGENTS DE LA METROPOLE

CM2020/12/01/54 - FIXATION DES TAUX D’AVANCEMENT DE GRADE

CM2020/12/01/53 - FORMATION DES ELUS ET FRAIS DE DEPLACEMENT

CM2020/12/01/52 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’UNESCO POUR LE PROJET DE COLLOQUE EAUMEGA2021 « EAU MEGAPOLE ET CHANGEMENT GLOBAL » ET POUR LA PRE-CONFERENCE DE 2020

CM2020/12/01/51 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA TRANSFORMATION DU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES (SyAGE) EN ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L’EAU (EPAGE) ET DEMAN

CM2020/12/01/50 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’UCCRN (SORBONNE UNIVERSITE) POUR L’ORGANISATION DE DEUX ATELIERS DE TRAVAIL COLLABORATIFS « ADAPTER LA VILLE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET A LA BIODIVERSITE : DES SOLUTIONS BASEES SUR LA NATURE »

CM2020/12/01/49 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES COMMUNALES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL POUR L’ANNEE 2021

CM2020/12/01/48 - ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2019

CM2020/12/01/47 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN – NOISY-CHAMPS-POLE-GARE A NOISY-LE-GRAND - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2019

CM2020/12/01/46 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN – SECTEUR POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN – VENTE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF) DU BIEN SIS 115-117 BOULEVARD ROBERT SCHUMAN, CADASTRE C1767, A LIVRY-GARGAN, ACQUIS PAR VO

CM2020/12/01/45 - CONVENTION DE MUTUALISATION COMPTABLE 2021-2023 ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, LA VILLE DE PARIS ET LA DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES

CM2020/12/01/44 - AUTORISATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021

CM2020/12/01/ 43bis - ABONDEMENT DE L’AIDE FINANCIERE AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET AUX ETABLISSEMENTS DE SANTE PRIVES A BUT NON LUCRATIF DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE

CM2020/12/01/43 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2020/12/01/42-26 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF COOP BIO ÎLE-DE-FRANCE CHATENOY

CM2020/12/01/42-25 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « CLUSTER EAU-MILIEUX-SOLS ILE-DE-FRANCE »

CM2020/12/01/42-24 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « PLANTE & CITE »

CM2020/12/01/42-23 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE EPTB SEINE GRANDS LACS

CM2020/12/01/42-22 - DESIGNATION DE REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITE CONSULTATIVE DES TRANSITIONS (CCT)

CM2020/12/01/42-21 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE URBAINE - MODIFICATION

CM2020/12/01/42-20 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT- MODIFICATION

CM2020/12/01/42-19 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE

CM2020/12/01/42-18 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2020/12/01/42-17 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2020/12/01/42-16 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2020/12/01/42-15 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2020/12/01/42-14 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAVHY)

CM2020/12/01/42-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2020/12/01/42-11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIEVRE (SMBVB)

CM2020/12/01/42-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB)

CM2020/12/01/42-09 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION PARIS&CO

CM2020/12/01/42-08 - DESIGNATION - FEDERATION NATIONALE DES SCOT

CM2020/12/01/42-07 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

CM2020/12/01/42-06 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION OREE (ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT DANS L’ENTREPRISE)

CM2020/12/01/42-05 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CIRCOLAB

CM2020/09/25/23-52 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION INSTITUT NATIONALE DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE (INEC

CM2020/09/25/23-51 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CIRCOLAB

CM2020/09/25/23-50 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION

CM2020/09/25/23-49 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION CERTIBRUIT

CM2020/09/25/23-48 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATEC ITS FRANCE

CM2020/09/25/23-47 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION OPENDATA FRANCE

CM2020/09/25/23-46 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION « LA 27ème REGION »

CM2020/09/25/23-45 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AFILOG

CM2020/09/25/23-44 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION "LES CANAUX"

CM2020/09/25/23-43 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ATELIERS MEDICIS

CM2020/09/25/23-42 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC PARIS LA DEFENSE

CM2020/09/25/23-41 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ETABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET POUR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

CM2020/09/25/23-40 - DESIGNATION DE DELEGUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

CM2020/09/25/23-39 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DE L’OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L’AGGLOMERATION PARISIENNE (OLAP)

CM2020/09/25/23-38 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX INSTANCE DE L’OBSERVATOIRE REGIONAL DU FONCIER EN ILE-DE-FRANCE

CM2020/09/25/23-37 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCILIENNE POUR FAVORISER L’INSERTION PAR LE LOGEMENT (AFFIL)

CM2020/09/25/23-36 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA)

CM2020/09/25/23-35 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH)

CM2020/09/25/23-34 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2020/09/25/23-33 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AMORCE

CM2020/09/25/23-32 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION AIRPARIF

CM2020/09/25/23-31 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT

CM2020/09/25/23-30 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-ORLY

CM2020/09/25/23-29 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-LE BOURGET

CM2020/09/25/23-28 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’HELIPORT DE PARIS – ISSY LES MOULINEAUX

CM2020/09/25/23-27 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE

CM2020/09/25/23-26 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SIPPEREC

CM2020/09/25/23-25 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' ET VELIB' METROPOLE

CM2020/09/25/23-24 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DU SIGEIF

CM2020/09/25/23-23 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES

CM2020/09/25/23-22 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ARCEAU (ASSOCIATION RECHERCHE COLLECTIVITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU) ILE-DE-FRANCE

CM2020/09/25/23-19 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SAGE CROULT-ENGHIEN-VIEILLE-MER

CM2020/09/25/23-18 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SAGE MARNE CONFLUENCE

CM2020/09/25/23-17 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE

CM2020/09/25/23-16 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE

CM2020/09/25/23-15 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE MARNE VIVE

CM2020/09/25/23-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L’YVETTE (SIAVHY)

CM2020/09/25/23-11 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION INSTITUT PARIS REGION ILE-DE-FRANCE (ANCIEN INSTITUT D’AMENAGEMENT ET D’URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE – IAU IDF)

CM2020/09/25/23-10 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR)

CM2020/09/25/23-9 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ORLY RUNGIS-SEINE AMONT (EPA-ORSA)

CM2020/09/25/23-8 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT GRAND PARIS AMENAGEMENT

CM2020/09/25/23-7 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF)

CM2020/09/25/23-6 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT PARIS-SACLAY (EPAPS)

CM2020/09/25/23-5- DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU COMITE STRATEGIQUE DE LA SOCIETE DU GRAND PARIS

CM2020/09/25/23-4 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CONSEIL ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA SPLA IN NOISY EST

CM2020/09/25/23-3 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

CM2020/09/25/23-2 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT

CM2020/09/25/23-1 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU CONCESSIONNAIRE SEQUANO AMENAGEMENT

CM2020/09/25/22 - CONVENTION F2020-94-01 DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR DES TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE

CM2020/07/16/21 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ENERGIE PARTAGEE – PROGRAMME 2020

CM2020/09/25/20 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE 2020

CM2020/09/25/19 - ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE LE BONAPARTE A SEVRAN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS

CM2020/09/25/18 - INSTITUT PARIS REGION : APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2020

CM2020/09/25/17 - ATELIER PARISIEN D’URBANISME (APUR) : APPROBATION DE LA CONVENTION D’APPLICATION 2020

CM2020/09/20/16 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN NOISY CHAMPS – POLE GARE : APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 A LA CONCESSION D’AMENAGEMENT CONCLUE AVEC LA SPLA IN NOISY EST – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA SPLA IN NOISY EST

CM2020/09/25/15B - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN LIVRY-GARGAN-POUDRERIEHOCHAILLES : CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D’INTERVENTION ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE LIVRY

CM2020/09/25/15A - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN LIVRY-GARGAN-POUDRERIEHOCHAILLES : PRISE EN CONSIDERATION D’UN PERIMETRE D’ETUDE PREVU PAR L’ARTICLE L. 424-1 DU CODE DE L’URBANISME

CM2020/09/25/14 - DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DU SECTEUR POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY GARGAN : EXTENSION DU PERIMETRE

CM2020/09/25/13 - PROJET DE TZEN 3 : DELIBERATION RELATIVE AU FINANCEMENT PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2020/09/25/12 - PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT SEVRAN TERRE D’AVENIR- CENTRE -VILLE-MONTCELEUX : AVENANT N° 1

CM2020/09/25/11 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

CM2020/09/25/10 - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION PARIS&COMPAGNIE (PARIS&CO)

CM2020/09/25/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE HUB FRANCIL’IN

CM2020/09/25/08 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE

CM2020/09/25/07 - CREATION DE LA COMMISSION DU REGLEMENT INTERIEUR : COMPOSITION ET DESIGNATION DES CONSEILLERS METROPOLITAINS APPELES A Y SIEGER

CM2020/09/25/06 - CREATION DE LA COMMISSION SPECIALE JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES ET HERITAGE : COMPOSITION ET DESIGNATION DES CONSEILLERS METROPOLITAINS APPELES A Y SIEGER

CM2020/09/25/05 - DESIGNATION DES MEMBRES DES NEUF COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2020/09/25/04 - CREATION ET COMPOSITION DES NEUF COMMISSIONS THEMATIQUES

CM2020/09/25/03 - INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS DU CONSEIL METROPOLITAIN

CM2020/09/25/02 - ELECTION DES CONSEILLERS METROPOLITAINS MEMBRES DU BUREAU

CM2020/09/25/01 - DETERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS METROPOLITAINS MEMBRES DU BUREAU DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2020/07/20/04 - DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENT

CM2020/07/20/03 - DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

CM2020/07/20/02 - ELECTION DES VICE-PRESIDENTS

CM2020/07/20/01 - DETERMINATION DU NOMBRE DES VICE-PRESIDENTS ET COMPOSITION DU BUREAU DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CM2020/07/09/02 - INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS DU CONSEIL METROPOLITAIN