Conseil métropolitain

CM2016/11/28 - FIXATION DES TAUX D'AVANCEMENT DE GRADE

CM2016/11/27 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2016/11/26 - MANDATS SPECIAUX AU PREDIDENT ET AUX VICE-PRESIDENT A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ET AUX QUARTIERS D'AFFAIRES, A L'HABITAT ET A LA MIXITE, A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE ET AU DEVELOPPEMENT DES RESEAUX ENERGETIQUES

CM2016/11/25 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA RESTAURATION DES AGENTS METROPOLITAINS AVEC L'ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LA VILLE DE PARIS ET DU DEPARTEMENT (ASPP)

CM2016/11/24 - APPROBATION DU REGLEMENT DU FONDS D'INVESTISSMENT METROPOLITAIN

CM2016/11/23 - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

CM2016/11/22 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TERRITORIALES (CLECT)

CM2016/11/21 - COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TERRITORIALES (CLECT)

CM2016/11/20 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2016

CM2016/09/33 - MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION HORAIRE POUR STAGE

CM2016/09/32 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION CM2016/05/23 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE DES AGZNTS DE LA METROPOLE ET AUX CONDITIONS D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATURE

CM2016/09/31 - MISE EN OEUVRE DE LA FORMATION DES ELUS

CM2016/09/30 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2016/09/29 - CONDITIONS DE VERSEMENT DES INDEMNITES DE MISSION AUX AGENTS METROPOLITAINS

CM2016/09/28 - INDEMNITES POUR FRAIS DE REPRESENTATION AU PRESIDENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2016/09/27 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2016

CM20160926 - amortissements

CM20160925 - fonds de concours inondation SEB

CM2016/06/11 - Dissolution du groupe de soutien de la mission de préfiguration de la MGP

CM2016/06/10 - Moyens mis à disposition des groupes

CM2016/06/09 - Convention de partenariat avec le Syndicat Marne Vive concernant l'organisation d'un colloque GEMAPI

CM2016/06/08 - Adhésion à AIRPARIF

CM2016/06/07 - Inventons la Métropole : approbation de la convention de partenariat avec l'Etat, la SGP et la CDC

CM2016/06/06 - Vœu sur les finances locales

CM2016/06/05 - Taxe d'aménagement

CM2016/06/04 - Création du Conseil de développement (CODEV)

CM2016/06/03 - Approbation de la convention de mise à disposition de l'hémicycle du Conseil régional IDF

CM2016/05/06 - AVIS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS SUR LA MODIFICATION DU DECRET PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGMENT DE MARNE-LA-VALLEE (EPAMARNE)

CM2016/05/05 - ADHESION A L'ASSOCIATION AMORCE

CM2016/05/04 - ADHESION A L'ASSOCIATION BRUITPARIF

CM2016/05/03 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2016/05/02 - ADOPTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA METROPOLE ET DES CONDITIONS D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATURE

CM2016/05/01 - ADOPTION DES MODALITES D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA METROPOLE

Compte rendu conseil métropolitain 23-05-2016

CM2016/04/05 - Désignation d'un représentant de la MGP au Comité stratégique de la Société du Grand Paris (SGP)

CM2016/04/04 - Création de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

CM2016/04/03 - Vote du taux des indemnités d'élus du Conseil métropolitain

CM2016/04/02 - Vote du Budget primitif pour l'année 2016

CM2016/04/01 - Présentation du rapport Développement Durable