Décisions

D2025-55 - Conclusion du marché relatif à l’accompagnement de l’animation métropolitaine autour du concours d’économies d’énergie ACTEE CUBE Ville

D2025-56 - Conclusion d’une convention d’étude relative à la préfiguration d’une stratégie d’évolution de la programmation tertiaire et sa déclinaison opérationnelle sur un ou plusieurs lots de la ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis

D2025-50 - Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20246000000036 relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage relative à la mise en œuvre et à l’évolution du Schéma de Cohérence Territoriale métropolitain (SCoT) – Lot 1 : mise en œuvre opérationnelle du

D2025-51 - Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20246000000037 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la mise en œuvre et à l’évolution du Schéma de Cohérence Territoriale métropolitain (SCoT) – Lot 3 : élaboration du Document d’Aménag

D2025-52 - Conclusion du marché relatif à l’organisation du sommet de l’Axe Seine 2025

D2025-53 - Conclusion du marché relatif à la participation de la Métropole du Grand Paris à l’édition 2024 des Assises du Grand Paris

D2025-26 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition de services du 26 mars 2019 entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences GeMAPI et lutte contre les nuisances sonores

D2025-04 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel

D2025-01 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2025-47 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune du Blanc-Mesnil concernant le bien situé au 3 Avenue Plisson, cadastré BE 709 au Blanc-Mesnil (93)

D2025-48 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune du Blanc-Mesnil concernant le bien situé au 5 Avenue Plisson, cadastré BE 710 au Blanc-Mesnil (93)

D2025-49 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune du Blanc-Mesnil concernant le bien situé au 147 Rue Charles Floquet, cadastré BD 35 au Blanc-Mesnil (93)