Décisions

D2025-96 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 du marché subséquent n°10 passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000018 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnels et concertatio

D2025-97 - Attribution d'aides relatives aux prestations spécifiques du service d'accompagnement à la rénovation énergétique aux particuliers de la Métropole pour la réalisation d'un diagnostic technique, architectural et énergétique ou d'une mission, de

D2025-76 - Acte modificatif n°9 de l’accord-cadre n°20226000000044 relatif aux travaux d’aménagement des plateformes opérationnelles mises à disposition pour 2024 au sein de la ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis – Lot 1 : VRD

D2025-94 - Désignation du cabinet ADALTYS pour représenter la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la requête en annulation formée par l'association "Fédération Française des Motards en Colère de Paris et Petite Couronne" contre l'arrêté n°AP2024/415

D2025-95 - Attribution des subventions aux communes organisatrices de l'édition 2025 de la Nuit de la Solidarité Métropolitaine

D2025-19 - Cession à titre gracieux de 96 torches olympiques ou paralympiques aux communes membres de la Métropole du Grand Paris

D2025-93 - Conclusion ​du marché​ relatif à formation sur l’intelligence artificielle à destination des agents de la métropole du Grand Paris et des communes

D2025-90 - Mission d’assistance à la définition et à la mise en œuvre d’un ouvrage type tunnel sous l’A86 permettant le désenclavement de la frange sud de la Zac Saulnier à Saint-Denis. 

D2025-91 - Marché subséquent n°1 passé sur la base de l’accord-cadre  n°20256010000006 et portant sur l’étude d’opportunité et de faisabilité d’un ouvrage de percement sous l’A86 en vue d’améliorer l’accessibilité de la ZAC Saulnier

D2025-92 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur l’élaboration d'un plan stratégique de rénovation des écoles du territoire de la Métropole du Grand Paris

D2025-86 - Conclusion ​de l'accord-cadre​ relatif aux travaux d’entretien et de gestion des embâcles le long du Morbras et de ses affluents – lot 1 : entretien et gestion des embâcles le long du Morbras et de ses affluents. 

D2025-87 - Conclusion ​de l'accord-cadre​ relatif aux travaux d’entretien et de gestion des embâcles le long du Morbras et de ses affluents – lot 2 : réalisation des élagages et abattages le long du Morbras et de ses affluents. 

D2025-88 - Conclusion du marché subséquent n°3 fondé sur l’accord-cadre n°20236000000018 et portant sur l’organisation et la réalisation de l’édition 2025 du Grand Paris Circulaire 

D2025-89 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’assistance juridique pour le programme d’accompagnement aux achats circulaires et solidaires.