Décisions

D2025-206 - Signature d'un contrat d'emprunt de 20M€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations

D2025-207 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" Acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l'Etat

D2025-208 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" Acquisition d'un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l'Etat

D2025-204 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 de l’accord-cadre n°20246010000001 relatif aux travaux d’aménagement des espaces publics de la première phase du projet héritage au sein de la ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis – Lot 1 : VRD

D2025-201 - Conclusion de l'accord-cadre de prestations similaires au marché n° 20256000000004 relatif à l’assistance dans la mise en œuvre du programme d’accompagnement des communes métropolitaines à la cybersécurité

D2025-202 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché subséquent n°3 passé sur la base de l'accord-cadre n°20236000000018 relatif à l’organisation et la réalisation de l’édition 2025 du Grand Paris Circulaire

D2025-203 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20236000000086 relatif à la consultation volontaire des professionnels et des publics fragiles dans le cadre des prochaines étapes Crit’air 3 et Crit’air 2 de la Zone à Faibles Emissions

D2025-197 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l’étude des potentialités de restauration hydromorphologique des berges des grands cours d’eau du territoire de la Métropole du Grand Paris et programme d’actions – lot n°1 : étude des potentialités de re

D2025-198 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l’étude des potentialités de restauration hydromorphologique des berges des grands cours d’eau du territoire de la Métropole du Grand Paris et programme d’actions – lot n°2 : étude des potentialités de re

D2025-199 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l’étude des potentialités de restauration hydromorphologique des berges des grands cours d’eau du territoire de la Métropole du Grand Paris et programme d’actions – lot n°3 : analyse des documents de plan

D2025-200 - Conclusion de la convention de mise à disposition de la Petite Agora - pavillon métropolitain BAP 2025, avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Versailles

D2025-196 - Conclusion de l’accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de panneaux de signalétique métropolitaine