Décisions

D2024-240 - Mandat spécial - Monsieur Dominique BAILLY Président de la Commission Innovation et Numérique

D2024-247 - Déclaration sans suite pour infructuosité - consultation relative à l'étude de restauration hydromorophologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole d Grand Paris - lot 1 : Etude de la restaura

D2024-248 - Déclaration sans suite pour infructuosité - consultation relative à l'étude de restauration hydromorphologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole du Grand Paris - Lot 3 : Etude de restaurati

D2024-241 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 passé sur la base du marché subséquent n°2 à l'accord-cadre n°20236000000018 relatif à l’organisation et la réalisation de l’édition 2024 du Grand Paris Circulaire

D2024-243 - Désignation du cabinet SEBAN et ASSOCIES pour représenter la Métropole du Grand Paris dans le cadre d’un recours contentieux

D2024-225 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2024-242 - Conclusion du marché subséquent n°7 fondé sur l’AC n°20216000000016 relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnels et concertation préalable des opérations métropolitaines

D2024-223 - Conclusion de l’accord-cadre en quasi-régie portant sur la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pilotage des études d’opportunités du projet partenarial d’aménagement de la Porte de Bagnolet-Galliéni

D2024-238 - Conclusion du marché portant sur les prestations relatives à la deuxième vie en phase « héritage » des articles de pavoisement de la MGP aux couleurs des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 à destination des communes