Décisions

D2026-166 - Remboursement forfaitaire des frais engagés par les membres du Conseil de développement de la Métropole du Grand Paris lors du déplacement à Toulouse des 24, 25 et 26 septembre 2026

D2026-167 - Acte d'engagement relatif à la mise à disposition de données entre l'APUR et la Métropole du Grand Paris

D2026-168 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au 421/424 rue de la Closerie, cadastré BO 04 (lots de copropriété n°1256 et 1257) à Noisy-le-Grand (93)

D2026-169 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au Clos de la Courtine, cadastré BO 14 (Volume n°9 - Lot n°1033) à Noisy-le-Grand (93)

D2026-170 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au Clos de la Courtine, cadastré BO 14 (Volume n°9 - Lot n°1030) à Noisy-le-Grand (93)

D2026-171 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au Clos de la Courtine, cadastré BO 14 (Volume n°9 - Lot n°1027) à Noisy-le-Grand (93)

D2026-172 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au Clos de la Courtine, cadastré BO 14 (Volume n°9 - Lot n°1036) à Noisy-le-Grand (93)

D2026-157 - Acte modificatif n°2 du marché n°20226000000057 relatif aux prestations d’hébergement, de maintenance, de gestion et de création des sites internet de la Métropole du Grand Paris - Lot n°2 : Maintenance, gestion et création des sites internet

D2026-158 - Conclusion du marché relatif à la réalisation d’une étude d’impact qualitative et quantitative du programme « Numérique Pour Tous »

D2026-159 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché subséquent n°20256000000056 passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000018 relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour les études préalables, stratégie environnementale, montages opéra

D2026-155 - Désignation de Monsieur Pascal PELAIN, 14ème vice-président de la Métropole du Grand Paris délégué à l'urbanisme et à la stratégie foncière, pour participer au voyage d'études organisé par l'Association des Maires d'Ile-de-France du 28 septemb

D2026-150 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 à l’accord-cadre relatif au service de conseil, accompagnement et animation en mobilité dans le cadre de la Zone à Faibles Emissions métropolitaine

D2026-151 - Conclusion de l’accord-cadre relatif à la deuxième vie des articles de pavoisement aux couleurs des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 en phase héritage

D2026-152 - Conclusion du marché relatif à la mission d’audit financier de l’opérateur de borne de recharge pour véhicules électriques Métropolis

D2026-153 - Convention de coopération public-public portant sur l'exercice concerté de la compétence GeMAPI par la Métropole du Grand Paris et le SMAGE des 2 Morin pour les travaux de restauration du ru de la Fosse au Coq en amont de Maisoncelles-en-Brie

D2026-154 - Approbation du contrat de financement des services de développement de projet "Grand Paris Rénovation" entre la Banque européenne d'investissement et la Métropole du Grand Paris

D2026-146 - Conclusion du marché relatif à l’animation et la concertation dans le cadre de la révision du SCoT de la Métropole du Grand Paris

D2026-149 - Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Noisy-le-Grand concernant le bien situé au 424 rue de la Closerie, cadastré BO 04 (lot de copropriété n° 1227), à Noisy-le-Grand (93)