Décisions

D2025-01 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2025-47 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune du Blanc-Mesnil concernant le bien situé au 3 Avenue Plisson, cadastré BE 709 au Blanc-Mesnil (93)

D2025-48 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune du Blanc-Mesnil concernant le bien situé au 5 Avenue Plisson, cadastré BE 710 au Blanc-Mesnil (93)

D2025-49 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune du Blanc-Mesnil concernant le bien situé au 147 Rue Charles Floquet, cadastré BD 35 au Blanc-Mesnil (93)

D2025-40 - Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité de la consultation relative à l’actualisation de l’étude d’impact du projet et études environnementales connexes – Lot 5 :  Actualisation du volet faune et flore de l’étude d’impact (hors état i

D2025-41 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché subséquent 3B n° 20246000000012 passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000034 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plain

D2025-42 - Conclusion ​du marché​ relatif à l’actualisation de l’étude d’impact du projet et études environnementales connexes – Lot 1 : Actualisation de l’étude d’impact et synthèse des études environnementales connexes 

D2025-43 - Conclusion ​du marché​ relatif à l’actualisation de l’étude d’impact du projet et études environnementales connexes – Lot 2 : Actualisation du volet études de déplacements de l’étude d’impact 

D2025-44 - Conclusion ​du marché​ relatif à l’actualisation de l’étude d’impact du projet et études environnementales connexes – Lot n°3 : Actualisation du volet air et santé de l’étude d’impact 

D2025-45 - Conclusion ​du marché​ relatif à l’actualisation de l’étude d’impact du projet et études environnementales connexes – Lot n°4 : Actualisation du volet acoustique et vibratoire de l’étude d’impact

D2025-46 - ZAC Plaine Saulnier - travaux d'aménagement des espaces publics de la première phase du projet héritage - Conclusion avec le Syndicat des Eaux d'Ile-de-France d'une convention de cession à titre gratuit d'une portion de canalisation d'eaqu pota

D2025-11 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux particuliers de la Métropole pour la réalisation d'un diagnostic technique, architectural et énergétique ou d'une mission de

D2025-39 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 au marché n° 20226000000029 relatif à l’étude d’approfondissement de la programmation de la ZAC Saulnier - Définition d’un programme fonctionnel de la ZAC Saulnier à partir des premières masses fonctionnelle

D2025-35- Acceptation par la Métropole du Grand Paris d'un don de quinze pots de miel récoltés par la mairie de Neuilly sur Seine

D2025-36- Acceptation par la Métropole du Grand Paris d'un don de dix pots de miel récoltés par M. Christophe EPIARD, apiculteur

D2025-37- Acceptation par la Métropole du Grand Paris d'un don de quinze pots de miel récoltés par la mairie de Vincennes

D2025-38 - Mandat spécial - Monsieur Geoffroy BOULARD, Vice président de la Métropole du Grand Paris délégué à la Communication, à l'Innovation et au Numérique