Décisions

D2022-155 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2022-181 - Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier – Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique constitutive de droits réels

D2022-188 - Désignation du cabinet d’avocats Landot & Associés aux fins d’une consultation juridique sur la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations exercée par la Métropole du Grand Paris

D2022-194 - Conclusion du marché relatif à l’accompagnement et au conseil juridique en vue de la finalisation de l’appel à initiatives privées pour la mise en œuvre du projet de solarisation métropolitain

D2022-180 - Conclusion du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’émergence et le montage de projets ou réseaux européens

D2022-179 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l’accord-cadre n°2022600000036 relatif à la réalisation coordonnée d’une étude d’impact et d’études environnementales connexes OIM Poudrerie – Hochailles à Livry-Gargan – Lot n°3 Etude air et santé

D2022-178 - Attribution du marché portant sur l’assistance à la coordination de l’action de la Métropole du Grand Paris relative à la promotion de la rénovation énergétique complète et performante des maisons