Décisions
883 Décisions
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D2022-94 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°2021600000040 relatif à l’assistance du service développement économique durable dans l’élaboration de la première stratégie métropolitaine de l’économie circulaire et solidaire - Lot n°1 : AccConsulter
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D2022-95 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°2021600000042 relatif à l’assistance du service développement économique durable dans l’élaboration de la première stratégie métropolitaine de l’économie circulaire et solidaire - Lot n°2 : Co-Consulter
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D2022-96 - Déclaration sans suite de l’accord-cadre relatif aux prestations de traiteur pour les évènements organisés par la Métropole du Grand Paris – Lot n°1 Plateaux-repas, formules sandwich ou saladConsulter
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D2022-97 - Déclaration sans suite de l’accord-cadre relatif aux prestations de traiteur pour les évènements organisés par la Métropole du Grand Paris – Lot n°2 : Café d’accueil, pause-café et pâtisseries fraichesConsulter
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D2022-87 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 43 boulevard de l’Europe, cadastré D404 à Livry-GarganConsulter
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D2022-88 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 43 boulevard de l’Europe, cadastré D169-D405 à Livry-GarganConsulter
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D2022-66 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’EtatConsulter
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D2022-72 - Acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20196000000003 relatif à la communication de la Métropole du Grand Paris – Lot 3 : Conception et la déclinaison graphique de supports de communicationConsulter
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D2022-79 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l'accord-cadre n°20196000000021 relatif à l'hébergement des sites internet de la Métropole du Grand ParisConsulter
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D2022-89 - Acte modificatif n°3 passé sur la base de l'accord-cadre n°20186000000044 relatif à la ZAC Plaine Saulnier, mission de maîtrise d'oeuvre - lot n°2 dépollution, sites et soles pollués, MS2 n°20206000000008Consulter