Décisions

D2022-221 - Acte modificatif n°1 du l’accord-cadre n°20216000000019 concernant l’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la finalisation du Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (SCoT)

D2022-224 - Acte modificatif n°1 du l’accord-cadre n°20226000000044 relatif aux travaux d’aménagement des plateformes opérationnelles mises à disposition pour 2024 au sein de la ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis – Lot 1 : VRD

D2022-225 - Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité coordonné par la Ville de Paris

D2022-223 - Mandat spécial donné à Monsieur Jean-Michel GENESTIER - jeudi de la Métropole portant sur la logistique urbaine

D2022-214 - Conclusion du marché relatif à l'accompagnement dans l'évaluation du parc automobile prospectif 2030 dans le cadre de la mise en oeuvre de la zone à faible émission (Z.F.E.)

D2022-216 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l‘accompagnement juridique pour la mise en œuvre de l’étape de restriction de circulation des véhicules Crit’Air 3 et plus de la ZFE métropolitaine et pour l’exercice du pouvoir de police lié au contrôle

D2022-215 - Conclusion du marché relatif à la réalisation de 5 médailles d’excellence pour le Concours des miels métropolitains