Décisions

D2026-26 - Mandat spécial - Monsieur Jean-Michel GENESTIER, Conseiller métropolitain délégué à la logistique métropolitaine, pour la participation à la cérémonie des vœux du grand port fluvio-maritime de l'Axe Seine d'Haropa Port

D2026-28 - Conclusion de l’acte modificatif n°2 valant avenant de transfert du marché   n° 20256000000002 relatif à l’instruction des dossiers de dérogations locales et de réponse aux usagers dans le cadre de la ZFE-m de la Métropole du Grand Paris

D2026-29 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché subséquent n°1D passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000034 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier inclu

D2026-25 - Conclusion du marché relatif à l’organisation de l’édition 2026 du Grand Dîner des Maires du Grand Paris

D2026-24 - Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°20246000000098 relatif à l’étude de restauration hydromorphologique comprenant six secteurs du bassin versant du Morbras sur le territoire de la Métropole du Grand Paris - Lot 5 : étude de restauration

D2026-23 - Conclusion d’un contrat relatif aux prestations de mandat et de gestion de ventes aux enchères publiques en ligne

D2026-12 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 4 : Règlementation européenne des aides d’état, fonds structurels européens

D2026-13 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 6 : Droit de l’environnement : conseil sur les compétences environnementales de la Métropole du Grand Paris, hormi

D2026-14 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 7 : Conseil sur les compétences de la Métropole en matière de lutte contre la pollution de l’air

D2026-15 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 8 : Conseil sur les compétences de la Métropole en matière de gestion des milieux aquatiques et prévention des ino

D2026-16 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 9 : Conseil sur les compétences de la Métropole en matière de droit de l’immobilier, de la construction et de l’ha

D2026-17 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux prestations de conseil et d’assistance juridiques pour la Métropole du Grand Paris - Lot 11 : Droit et procédure pénale

D2026-20 - Acte modificatif n°1 du marché n°20226000000078 relatif à la mission de maitrise d'oeuvre d'exécution pour le suivi des travaux d'aménagement des bureaux de la Métropole du Grand Paris

D2026-21 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux études pré-opérationnelles des projets d’aménagement métropolitains – lot 1 : études urbaines

D2026-22 - Conclusion de l'accord-cadre relatif aux études pré-opérationnelles des projets d’aménagement métropolitains – lot n°2 : foncier et montage opérationnel, juridique et financier