Décisions

D2026-48 - Attribution des subventions aux communes organisatrices de l'édition 2026 de la Nuit de la Solidarité Métropolitaine (indemnisation financière pour leurs frais logistiques et matériels)

D2026-47 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 valant avenant de transfert du marché subséquent n°7 passé sur la base de l’accord-cadre n°20186000000020 portant sur les missions d’assistance à maitrise d’ouvrage et de maitrise d’œuvre urbaine relative au

D2026-45 - Conclusion de l’acte modificatif n° 1 relatif aux prestations de conseil juridique en matière d’aménagement de l’espace métropolitain - Lot 2 : pilotage des opérations d’aménagement d’intérêt métropolitain  

D2026-46 - Conclusion d’une convention de service d’achat centralisé avec la centrale d’achat CANUT pour la mise à disposition d’un accord-cadre de prestations d’assistance à maîtrise d'ouvrage et formations liées à la sécurité des systèmes d’information

D2026-44 - Conclusion du contrat relatif à l’assurance d’un véhicule de service

D2026-42 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du contrôle sanction automatisé de la Zone à faibles émissions – mobilités (ZFE-m) métropolitaine - lot n° 3 : mission de planifica

D2026-43 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 du marché n°20256000000058 relatif à la réalisation de prestations similaires concernant les travaux de renforcement de la toiture et la déconstruction du Pavillon-mur-biodiversitaire sur la ZAC Plaine Sauln