Décisions
1088 Décisions
-
D2021-08 - Mission de conseil et d’administration de la plateforme JENPARLE en vue de valoriser la consultation du public dans le cadre de l’instauration de la ZFE métropolitaineConsulter
-
D2021-06 - Acte modificatif n°4 passé sur la base de l'accord-cadre n° 20206000000007 relatif aux travaux de déconstruction et de désamiantage du site du Landy – ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis pour la métropole du Grand ParisConsulter
-
D2021-03 - Avenant n°3 au contrat d'assurances responsabilités prolongeant la durée jusqu'au 30 juin 2021Consulter
-
D2021-02 - Désignation du cabinet Goutal Alibert et Associés aux fins de représenter la métropole du Grand Paris dans le cadre du référé expertise sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile en prévision du démarrage de l’opération de tConsulter