Décisions

D2022-41 - Désignation du cabinet d’avocats Goutal, Alibert & Associés aux fins d’une consultation juridique sur la création d’un fonds de zone d’expansion de crues du bassin amont de la Seine

D2021-133 - Avenant à la convention de financement Nature 2050 entre la Métropole du Grand Paris, CDC Biodiversité et la ville d’Arcueil, pour le projet « Création de vergers urbains ouverts »

D2022-21 - Prise en charge d’un dommage Matériel - sinistre

D2022-29 - Conclusion d’un bail commercial entre la société Rivoli Avenir Patrimoine et la Métropole du Grand Paris en vue de la mise à disposition de locaux à usage exclusif de bureaux

D2022-19 - Acte modificatif n°5 à l’accord-cadre n°2018600000012 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris – Edition2

D2022-28 - Acte modificatif n°4 à l’accord-cadre n°2018600000014 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris –Edition2

D2022-37 - Attribution du marché relatif à la réalisation d’une étude d’approfondissement de la programmation de la ZAC Saulnier

D2022-38 - Marché subséquent n°1 (MS1) passé sur la base de l’accord-cadre n°20226000000006 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’animation de réseaux métropolitains autour de l’innovation et du numérique

D2022-39 - Marché subséquent n°2 (MS2) passé sur la base de l’accord-cadre n°20226000000006 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’animation de réseaux métropolitains autour de l’innovation et du numérique

2022-40 - Marché subséquent n°3 (MS3) passé sur la base de l’accord-cadre n°20226000000006 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’animation de réseaux métropolitains autour de l’innovation et du numérique

D2021-46 - Avenant n°2 à la convention de suivi et de financement d’études portant sur le développement d’une agriculture urbaine dans le secteur sud de l’aéroport Paris Charles de Gaulle

D2022-25 - Acte modificatif n°2 du marché subséquent 2.A passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000044 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en état du site ZAC Plaine Saulnier – Lot 2 : Dépollution

D2022-26 - Acte modificatif n°2 au marché d'étude de métabolisme urbain à l’échelle métropolitaine et création d’outils d’écologie industrielle territoriale pour le territoire métropolitain - Lot n°1 : Réalisation de l’étude de métabolisme, de la cartogra

D2022-31 - Marché subséquent n°3 (MS3) passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000016 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnels et concertation préalable des opérations métropol

D2022-33 - Attribution du marché relatif à l’assistance de communes pour le paramétrage d’une solution de suivi des consommations énergétiques patrimoniales mutualisée

D2022-23 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou d’une maît

D2022-32 - Marché subséquent n°3 (MS3) passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000018 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnels et concertation préalable des opérations métropol