Décisions

D2022-66 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2022-72 - Acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°20196000000003 relatif à la communication de la Métropole du Grand Paris – Lot 3 : Conception et la déclinaison graphique de supports de communication

D2022-79 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l'accord-cadre n°20196000000021 relatif à l'hébergement des sites internet de la Métropole du Grand Paris

D2022-89 - Acte modificatif n°3 passé sur la base de l'accord-cadre n°20186000000044 relatif à la ZAC Plaine Saulnier, mission de maîtrise d'oeuvre - lot n°2 dépollution, sites et soles pollués, MS2 n°20206000000008

D2022-73 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou d’une maît

D2022-83 - Attribution de l’accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage et de surveillance de sites situés dans le périmètre des opérations d’intérêt métropolitain et des opérations sous maîtrise d’ouvrage de la Métropole du Grand Paris

D2022-75 - Désignation du cabinet SEBAN afin de rédiger un acte juridique pour la Métropole

D2022-82 - Convention de recherche entre la Métropole du Grand Paris et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment relative au déploiement d’un signe de qualité visant à reconnaitre les performances des produits issus des plateformes de reconditionne

D2022-84 - Accord de confidentialité pour la communication d'informations relatives au Centre Aquatique Olympique