Décisions
993 Décisions
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D2022-222 - Avenant à la convention de financement Nature 2050 entre la métropole du Grand Paris, CDC Biodiversité et la commune de Rueil-Malmaison, pour le projet « Renforcement de la trame verte et bleue communale »Consulter
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D2023-64 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’EtatConsulter
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D2023-76 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché subséquent n°1 - OIM Poudrerie-Hochailles à Livry-Gargan, fondé sur l’accord-cadre relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les études préalables, stratégie environnementale, montages opéraConsulter
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D2023-77 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché subséquent n°2 - OIM ZAC des Docks à Saint-Ouen, fondé sur l’accord-cadre relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnelsConsulter
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D2023-87 - Etude stratégique préalable au projet partenarial d’aménagement (PPA) de préfiguration du secteur du Mont d’Est à Noisy le Grand – Conclusion avec l’Etablissement public d’aménagement de Marne la Vallée (EPAMARNE) et la Société publique localeConsulter
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D2023-88 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 119 Boulevard Robert Schuman, cadastré C 1316 et C 1341 à Livry-GarganConsulter
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D2023-89 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 1 Rue Raymond Lefèvre, cadastré C1373 à Livry-GarganConsulter
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D2023-91 - Conclusion du marché en quasi-régie relatif à une mission de mandat pour la conduite d’une étude stratégique préalable au projet partenarial d’aménagement (PPA) de préfiguration du secteur du Mont d’Est à Noisy-le-GrandConsulter