Décisions

D2021-24 - Réalisation d’une étude de l’impact environnemental des pratiques numériques de trois communes métropolitaines

D2021-12 - Propositions d’amendements visant à simplifier les conditions de mise en œuvre de la ZFE-m à l’échelle de l’intercommunalité

D2021-20 - Consultation de conseils juridiques sur le droit de préemption urbain pour quatre opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain pdf 76.74 Ko Télécharger

D2021-15 - Acte modificatif n°2 passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000051 - Assistance à maîtrise d’ouvrage relative au Pacte pour une logistique métropolitaine de la Métropole du Grand Paris - Lot n°2 : « Assistance juridique pour la mise en œu

D2021-14 - Acte modificatif n°2 passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000051 - Assistance à maîtrise d’ouvrage relative au Pacte pour une logistique métropolitaine de la Métropole du Grand Paris - Lot n°1 : « Accompagnement, coordination et animati

D2021-07 - Accompagnement juridique pour la reconnaissance à la métropole du Grand Paris d’une compétence en matière de mobilité

D2021-11A - Acte modificatif n°1 du marché subséquent n°5 (MS5) n°2020000000018 passé sur la base de l'accord-cadre n°20186000000020 « Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre urbaine relatives au projet de la ZAC olympique Plaine

D2020-97 - ACTION D'INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L'ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE LES CARAVELLES AU BLANC-MESNIL CONCLUE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRI