Décisions

D2022-69 - Attribution de subventions exceptionnelles aux communes et établissements publics territoriaux sinistrés par les intempéries du premier semestre 2021

D2022-99 - Attribution du marché relatif à l'accompagnement dans la construction de projets métropolitains en matière de données

D2022-94 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°2021600000040 relatif à l’assistance du service développement économique durable dans l’élaboration de la première stratégie métropolitaine de l’économie circulaire et solidaire - Lot n°1 : Acc

D2022-95 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°2021600000042 relatif à l’assistance du service développement économique durable dans l’élaboration de la première stratégie métropolitaine de l’économie circulaire et solidaire - Lot n°2 : Co-

D2022-96 - Déclaration sans suite de l’accord-cadre relatif aux prestations de traiteur pour les évènements organisés par la Métropole du Grand Paris – Lot n°1 Plateaux-repas, formules sandwich ou salad

D2022-97 - Déclaration sans suite de l’accord-cadre relatif aux prestations de traiteur pour les évènements organisés par la Métropole du Grand Paris – Lot n°2 : Café d’accueil, pause-café et pâtisseries fraiches

D2022-93 - Attribution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la pose de signalisation verticale

D2022-90 - Attribution du marché subséquent n°2 (MS2) passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000015 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage études préalables, stratégie environnementale, montages opérationnels et concertation préalable des opér

D2022-87 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 43 boulevard de l’Europe, cadastré D404 à Livry-Gargan

D2022-88 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 43 boulevard de l’Europe, cadastré D169-D405 à Livry-Gargan