Décisions

D2022-123 - Conclusion de l’acte modificatif n°1 passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000030 relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour des prestations de conseils juridiques – Lot 1 : Assistance juridique à la maîtrise d’ouvrage métropolit

D2022-148 - Conclusion de l'acte modificatif n°1 du marché 20226000000024 subséquent n°1 à l’accord-cadre 2022600000006 relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'animation de réseau - initialisation réseau des élus

D2022-149 - Conclusion de l'acte modificatif n°1 du marché 20226000000025 subséquent n°2 à l’accord-cadre 2022600000006 relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'animation de réseau - initialisation réseau des explorateurs

D2022-142 - Attribution de l'accord-cadre relatif à la mission d’assistance stratégique à la Métropole du Grand Paris relative à l’intégration du secteur aéroportuaire, et notamment de ses nuisances sonores, sur le périmètre métropolitain

D2022-102 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat

D2022-131 - Attribution d’aides relatives aux prestations spécifiques du service d’accompagnement à la rénovation énergétique aux copropriétés métropolitaines pour la réalisation d’un diagnostic technique global intégrant un audit énergétique ou d’une maî

D2022-147 - Délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 12 avenue Marc Sangnier , cadastré N91 à Villeneuve-la-Garenne

D2022-143 - Attribution du marché relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour une refonte des aides financières de la Métropole du Grand Paris au renouvellement des véhicules - Etude prospective pour accompagner la mise en place de la zone ZFE

D2022-146 - Désigiation du Cabinet Seban & Associés aux fins d'une consultation Juridique sur l'émission d'un titre de recouvrement d'une créance