Conseil métropolitain
1624 Conseil métropolitain
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CM2020/07/20/11 - FRAIS DE REPRESENTATION DU PRESIDENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2020/07/20/10 - CADRE DE TELETRAVAIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2020/07/20/09 - CADRE DES POSTES DE LA METROPOLE ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2020/07/20/08 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE URBAINE ET AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOCIETE D’EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFELConsulter
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CM2020/07/20/07 - PARCOURS DE RENOVATION ENERGETIQUE PERFORMANTE DES ZONES PAVILLONNAIRES DE LA METROPOLE - COFINANCEMENT PAR LA METROPOLE DE L’ACTION DE FORMATION DES ARTISANS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ENTREPRISE SOLIDAIRE DOREMIConsulter
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CM2020/07/20/06B - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)Consulter
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CM2020/07/20/06A - CREATION ET MODALITES DE DEPOT DE LISTES POUR L’ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)Consulter
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CM2020/07/20/05B - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRESConsulter
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CM2020/07/20/05A - CREATION ET MODALITES DE DEPOT DE LISTES POUR L’ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRESConsulter
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CM2020/07/20/04 - DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PRESIDENTConsulter
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CM2020/07/20/03 - DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAUConsulter
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CM2020/07/20/02 - ELECTION DES VICE-PRESIDENTSConsulter
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CM2020/07/20/01 - DETERMINATION DU NOMBRE DES VICE-PRESIDENTS ET COMPOSITION DU BUREAU DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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CM2020/07/09/02 - INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS DU CONSEIL METROPOLITAINConsulter
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CM2020/07/09/04 - MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET DE MOYENS DES GROUPES D’ELUS ET FIXATION DES CREDITS ALLOUES AU RECRUTEMENT DES COLLABORATEURS DE GROUPEConsulter
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CM2020/07/09/03 - DELIBERATION AUTORISANT L’EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET ET FIXANT LES CREDITS RELATIFS A SON RECRUTEMENTConsulter
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CM2020/07/09/01 - ELECTION DU PRESIDENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2020/07/09/00 - INSTALLATION DES CONSEILLERS METROPOLITAINSConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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CM2020/05/15/16 - ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LA MOBILISATION D’AGENTS DANS LA PÉRIODE DE LA CRISE SANITAIREConsulter
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CM2020/05/15/15 - MOYENS ALLOUÉS AU RECRUTEMENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ (ATA) POUR FAIRE FACE À UN BESOIN PONCTUELConsulter
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CM2020/05/15/14 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2020/05/15/13 - DÉSIGNATION LAURÉAT DE L’APPEL À INITIATIVES PRIVÉES EN VUE DE L’INSTALLATION ET DE L’EXPLOITATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES SUR VOIRIE DANS LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE ET APPROBATION DE LA CONVENTION-CADConsulter
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CM2020/05/15/12 - DÉSIGNATION DU CONCESSIONNAIRE EN VUE DE L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE AVEC CONCEPTION, CONSTRUCTION DE L’ÉQUIPEMENT ET CONCEPTION, CONSTRUCTION ET MAINTENANCE DU FRANCHISSEMENT PIÉTONConsulter
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CM2020/05/15/11 - BUDGET PRIMITIF POUR 2020Consulter
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CM2020/05/15/10 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2019 AU BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET PRINCIPALConsulter
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CM2020/05/15/09 - COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL POUR 2019Consulter
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CM2020/05/15/08 - COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL POUR 2019Consulter
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CM2020/05/15/07 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN 2019Consulter
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CM2020/05/15/06 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE EN 2019Consulter
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CM2020/05/15/05 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2020Consulter
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CM2020/05/15/04bis - PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU FONDS RÉSILIENCE ILE-DE-FRANCEConsulter
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CM2020/05/15/04 - PLAN MÉTROPOLITAIN DE RELANCE : POUR UN TERRITOIRE DURABLE, ÉQUILIBRÉ ET RÉSILIENTConsulter
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CM2020/05/15/03B - INSTAURATION D’UNE DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIREConsulter
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CM2020/05/15/03A - SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX COMMUNES POUR L’ANNÉE 2020 : MODIFICATION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL MÉTROPOLITAINConsulter
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CM2020/05/15/02 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX HÔPITAUX : VERSEMENT D’UNE AIDE FINANCIÈRE AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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CM2020/05/15/01 - EXAMEN DES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-391 DU 1ER AVRIL 2020Consulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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CM2019/12/04/53 : DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION DES MAIRES POUR LE CIVISME.Consulter
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CM2019/12/04/52 : DESIGNATION DES NOUVEAUX REPRESENTANTS DE LA MGP AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SMBVB).Consulter
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CM2019/12/04/51 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L'ASSOCIATION FRANCILIENNE POUR FAVORISER L'INSERTION PAR LE LOGEMENT (AFFIL).Consulter
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CM2019/12/04/50 : MISE EN ŒUVRE D’UNE PARTICIPATION EMPLOYEUR AU TITRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PREVOYANCE.Consulter
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CM2019/12/04/49 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.Consulter
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CM2019/12/04/48 : AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LES DEMANDES DE DEROGATIONS AU PRINCIPE DE REPOS HEBDOMADAIRES DOMINICAL POUR L'ANNEE 2020.Consulter
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CM2019/12/04/47 : MODIFICATION DU LIEU DE REUNION DU CONSEIL METROPOLITAIN.Consulter
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CM2019/12/04/46 : MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT (CODEV).Consulter
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CM2019/12/04/45 : SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FORUM DE PARIS POUR LA PAIX »Consulter
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CM2019/12/04/44 : CONVENTION TRIENNALE ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR).Consulter
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CM2019/12/04/43 : AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC BRUITPARIF.Consulter
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CM2019/12/04/42 : CONVENTIONS AVEC AIRPARIFConsulter
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CM2019/12/04/41 : AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE L'ENTRETIEN DU MORBRAS CONCLUE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU MORBRAS (SMAM).Consulter
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CM2019/12/04/40 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION D’UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC L’EPFIF.Consulter
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CM2019/12/04/39 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DE L’AVENANT N°7 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT.Consulter
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CM2019/12/04/38 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - VALIDATION DES NOUVELLES MODALITES DE CALCUL DE LA PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS.Consulter
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CM2019/12/04/37 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS MODIFIE.Consulter
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CM2019/12/04/36 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION MODIFIE N°4.Consulter
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CM2019/12/04/35 : ZAC DES DOCKS A SAINT OUEN - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRACL) 2018.Consulter
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CM2019/12/04/34 : CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC CHOOSE PARIS REGIONConsulter
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CM2019/12/04/33 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CHAMBRE REGIONALE DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (CRESS ÎLE-DE-FRANCE)Consulter
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CM2019/12/04/32 : SUBVENTION AU GIP MAXIMILIEN POUR LA MISE EN PLACE D’UNE MISSION D'APPUI AU DEVELOPPEMENT DES ASPECTS D’ECONOMIE CIRCULAIRE ET ENVIRONNEMENTAUX DANS LA COMMANDE PUBLIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE.Consulter
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CM2019/12/04/31 : MODIFICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL AU BUREAUConsulter
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CM2019/12/04/30 : ACTION D’INTERET METROPOLITAIN EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DU PARC IMMOBILIER BATI : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE LES CARAVELLES AU BLANC-MESNIL DE L’EPT TERRES D’ENVOL.Consulter
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CM2019/12/04/29 : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DE VEILLE ET D’OBSERVATION EN COPROPRIETE (VOC) MIS EN PLACE SUR LE TERRITOIRE DE L’EPT PARIS OUEST LA DEFENSE.Consulter
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CM2019/12/04/28 : SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF DE VEILLE ET D’OBSERVATION DES COPROPRIETES (VOC) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL.Consulter
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CM2019/12/04/27 : OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE D’INTERET METROPOLITAIN SISE 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE-TRAITEMENT DU SECTEUR LENINE-POINCARE-APPROBATION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS, L’EPT PARConsulter
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CM2019/12/04/26 : OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE SIS 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE -APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES (SOREQA).Consulter
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CM2019/12/04/25 : SUBVENTION AU FORUM INTERNATIONAL BOIS CONSTRUCTION 2020.Consulter
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CM2019/12/04/24 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « ENLARGE YOUR PARIS » POUR LES RENCONTRES DE L'ARBREConsulter
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CM2019/12/04/23 : CONVENTION DE PARTENARIAT 2020 AVEC L'ÉTAT ET L'OFFICE NATIONAL DES FORETS.Consulter
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CM2019/12/04/22 : PRESENTATION DE L'ATLAS DE LA BIODIVERSITE METROPOLITAINE ET PREMIERES ORIENTATIONS DU PLAN BIODIVERSITE.Consulter
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CM2019/12/04/21 : RENOVATION ENERGETIQUE - CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME « SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE » (SARE), SUBVENTION POUR LA REALISATION D'AUDITS ENERGETIQUES ET EXPERIMENTATIONConsulter
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CM2019/12/04/20 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GPSEA.Consulter
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CM2019/12/04/19 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GPSO.Consulter
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CM2019/12/04/18 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE.Consulter
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CM2019/12/04/17 : AVIS SUR LE PCAET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS TERRES D'ENVOL.Consulter
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CM2019/12/04/16 : APPROBATION DU CONTRAT EAU, TRAME VERTE ET BLEUE, CLIMAT DES PLAINES ET COTEAUX SEINE CENTRALE URBAINE.Consulter
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CM2019/12/04/15 : CONVENTIONS AVEC l'EPTB SGL RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 SUR LE TERRITOIRE DES HAUTS-DE-SEINEConsulter
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CM2019/12/04/14 : CONVENTIONS AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE RELATIVES AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020Consulter
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CM2019/12/04/13 : CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE A L'EXERCICE COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.Consulter
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CM2019/12/04/12 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS RELATIVE A L'EXERCICE COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.Consulter
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CM2019/12/04/11 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE RELATIVE A L'EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020.Consulter
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CM2019/12/04/10B : REAMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET : APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE SUIVI ET DE FINANCEMENT D'ETUDES PORTANT SUR LE DEVELOPPEMENT D'UNE AGRICULTURE URBAINE DANS LE SECTEUR SUD DE L'AEROPORT PARIS CHARLES DE GAULLEConsulter
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CM2019/12/04/10A : REAMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE PORTANT SUR LA REALISATION DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSETConsulter
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CM2019/12/04/09 : AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020Consulter
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CM2019/12/04/08 : ZAC PLAINE SAULNIER - APPROBATION DU PROJET D’ACCORD POUR LE TRANSFERT DES OBLIGATIONS A UN TIERS DEMANDEUR ET PRECISIONS DES MODALITES DE LA PROCEDURE DE TIERS DEMANDEUR RELATIVE AU SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER.Consulter
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CM2019/12/04/07 : ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE SAINT-DENIS.Consulter
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CM2019/12/04/06 : CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE (CAO) ET FRANCHISSEMENT PIETON - PROCEDURE DE CONSULTATION POUR LA DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE DE SERVICE PUBLICConsulter
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CM2019/12/04/05 : DECLARATION D’INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION DE RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE SISE 27 RUE RAYMOND POINCARE A NANTERRE.Consulter
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CM2019/12/04/04 : DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DU SECTEUR POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY GARGAN.Consulter
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CM2019/12/04/03 : DECLARATION DE L’INTERET METROPOLITAIN D’UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE- SOUTIEN FINANCIER POUR LE COLISEE A TREMBLAY-EN-FRANCE.Consulter
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CM2019/12/04/02 : COMMUNE DE LA COURNEUVE-FRANCHISSEMENT PIETON ET CYLCISTE ENTRE LE CENTRE VILLE ET LE PARC GEORGES VALBON- DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN D'UNE ACTION DE RESTRUCTURATION URBAINEConsulter
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CM2019/12/04/01 : APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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CM2019/10/11/36 VOEU POUR UNE EVOLUTION DE LA REGLEMENTATION DE L’USAGE DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES CHIMIQUESConsulter
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CM2019/10/11/35 AVANTAGES EN NATURE – MODIFICATIONConsulter
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CM2019101134 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOISConsulter
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CM2019/10/11/33 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DELA METROPOLE DU GRAND PARIS A CHOOSE PARIS REGIONConsulter
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CM2019/10/11/32 DESIGNATION DE REPRESENTANTS A PARIS CAPITALE ECONOMIQUEConsulter
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CM2019/10/11/31 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LES INSTANCES DE L'ASSOCIATION "LES CANAUX "Consulter
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CM2019/10/11/30 DESIGNATION REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ALEC GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIEConsulter
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CM2019/10/11/29 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE LA SOREQAConsulter
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CM2019/10/11/28 DEMANDE DE DECLARATION D’INTERET GENERAL DE L’ENTRETIEN DU MORBRAS AVAL.Consulter
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CM2019/10/11/27E SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DU RETRAIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION RAMBOUILLET TERRITOIRESConsulter
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CM2019/10/11/27D SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX AFIN DE TRANSFÉRER LES COMPÉTENCES DU BLOC « MILIEUX NATURELS ET MILIEUX AQUATIQUES » (GEConsulter
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CM2019/10/11/27C SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNE DE LA FORET-LE-ROIConsulter
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CM2019/10/11/27B SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE -APPROBATION DE L’ADHESION DE L’EPT GRAND ORLY SEINE BIEVREConsulter
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CM2019/10/11/27 SYNDICAT DE L’ORGE, DE LA REMARDE ET DE LA PRECELLE - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DES STATUTSConsulter
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CM2019/10/11/26 MODIFICATION DES AIDES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : REGLEMENT « METROPOLE ROULE PROPRE ! » ET SUBVENTION POUR L’ACHAT DE PANNEAUX DE SIGNALISATION DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS.Consulter
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CM2019/10/11/25 SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) - ENTREE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU CAPITAL DE LA SOCIETEConsulter
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CM2019/10/11/24C DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - VILLENEUVE LE ROIConsulter
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CM2019/10/11/24B DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - ABLON SUR SEINEConsulter
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CM2019/10/11/24A DECRET D’EXEMPTION A L’APPLICATION DE LOI DITE « SOLIDARITE RENOUVELLEMENT URBAIN » (SRU) POUR LA PERIODE TRIENNALE 2020-2022 – PROPOSITIONS D’EXEMPTION - PARAY VIEILLE POSTEConsulter
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CM2019/10/11/23 OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE : PRISE EN CONSIDERATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE PREVU PAR L'ARTICLE L424-1 DU CODE DE L'URBANISMEConsulter
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CM2019/10/11/22 OPERATION D'INTERET METROPOLITAIN DE VILLENEUVE-LA-GARENNE: CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE ET PROTOCOLE D'INTERVENTION ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARConsulter
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CM2019/10/11/21 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "SENTIERS METROPOLITAINS" POUR LA CREATION D'ITINERAIRES DE RANDONNEE PEDESTRE " LE SENTIER METROPOLITAIN DU GRAND PARIS"Consulter
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CM2019/10/11/20 LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUESConsulter
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CM2019/10/11/19 CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC L'ASSOCIATION "LES CANAUX" ET ADHESION A L'ASSOCIATION LES CANAUXConsulter
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CM2019/10/11/18 PROJET DE CREATION DE LOGEMENTS ADAPTES A CLICHY-SOUS-BOISConsulter
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CM2019/10/11/17 BILAN DES RENCONTRES AGRICOLES ET PREMIERES ORIENTATIONS DU PLAN ALIMENTATION DURABLE METROPOLITAINConsulter
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CM2019/10/11/16 PLAN VELO METROPOLITAIN - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION MIEUX SE DEPLACER A BICYCLETTE ( MDB) RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS 2019-2021Consulter
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CM2019/10/11/15 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE COOPERATION 2020-2022 ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)Consulter
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CM2019/10/11/14 STRATEGIE RESILIENCE INONDATIONS – SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LE-ROIConsulter
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CM2019/10/11/13 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPTB SEINE GRANDS LACS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA FICHE 1.1.6 DU PAPI « ETUDE RELATIVE A LA CONNAISSANCE DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT : PRISE EN COMPTE DES LACS RESERVOIRS ET OPTIMISATION DES MURETTESConsulter
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CM2019/10/11/12 SUBVENTIONS AUX DEPARTEMENTS POUR LA REALISATION D’ETUDES TOPOGRAPHIQUES ET GEOTECHNIQUES NECESSAIRES POUR LA REALISATION DE L’ETAT DES LIEUX ET DU DIAGNOSTIC DES OUVRAGES ANTI-CRUE.Consulter
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CM2019/10/11/11 CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR DES ETUDES ET TRAVAUX RELATIFS AUX OUVRAGES DE PROTECTION ANTI-CRUE.Consulter
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CM2019/10/11/10 ZAC PLAINE SAULNIER: AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA SOCIETE ENGIE EN VUE DE LA LIBERATION DU FONCIERConsulter
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CM2019/10/11/09 ZAC PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE CREATION DE LA DE LA ZAC ET DE L’ETUDE D’IMPACT ET CREATION DE LA ZAC PLAINE SAULNIERConsulter
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CM2019/10/11/08 DECLARATION D'INTERET METROPOLITAIN DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DE NOISY-ESTConsulter
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CM2019/10/11/07B PLAN PISCINES "HERITAGE 2024" : FINANCEMENT DE PISCINES D'ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES B-ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DEDIES AU FINANCEMENT DES CENTRES AQUATIQUES SITES D’ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUESConsulter
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CM2019/10/11/07A PLAN PISCINES "HERITAGE 2024" : FINANCEMENT DE PISCINES D'ENTRAINEMENT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES - DEFINITION DE L’INTERET METROPOLITAIN D’UN SOUTIEN FINANCIER A LA PISCINE DE BONDYConsulter
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CM2019/10/11/06 NOUVELLE GARE SNCF DE BRY-VILLIERS-CHAMPIGNY – CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE CONCEPTION DETAILLEES (PRO) ET PREMIERES ACQUISITIONS FONCIERES.Consulter
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CM2019/10/11/05 PONT DE NOGENT - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNEConsulter
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CM2019/10/11/04 PASSERELLE DE THIAIS - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE THIAISConsulter
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CM2019/10/11/03 FRANCHISSEMENT URBAIN DE PLEYEL - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE FINANCEMENT DU FRANCHISSEMENT URBAIN PLEYELConsulter
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CM2019/10/11/02 FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AJUSTEES 2019 ET PROVISOIRES 2020Consulter
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CM2019/10/11/01 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2019.Consulter
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Compte-rendu sommaireConsulter