Arrêtés
313 Arrêtés
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AP2024-653 - Délégation de signature donnée à Madame Nathalie VAN SCHOOR, Directrice générale des services par intérim de la Métropole du Grand ParisConsulter
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AP2024-654 - Délégation de signature donnée à Madame Virginie PRADEILLES, Directrice générale adjointe de la Métropole du Grand ParisConsulter
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AP2024-67 - Prorogation de l'arrêté n°2021/450 du 25/05/2021 du maire de la commune d’Alfortville relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Alfortville jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-69 - Prorogation de l'arrêté n°2021ARR151 du 02/06/2021 du maire de la commune d’Arcueil relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Arcueil jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-71- Prorogation de l'arrêté du 25/05/2021 du maire de la commune d’Aubervilliers relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Aubervilliers jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-75 - Prorogation de l'arrêté n°21.A.349 du 28/06/2021 du maire de la commune de Cachan relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Cachan jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-76 - Prorogation de l'arrêté n°ARR_2021_0096 du 31/05/2021 du maire de la commune de Charenton-le-Pont relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Charenton-le-Pont jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-84 - Prorogation de l'arrêté n°2021-AM-168 du 25/05/2021 du maire de la commune de Fontenay-sous-Bois relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Fontenay-sous-Bois jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-87 - Prorogation de l'arrêté permanent du 01/09/2021 du maire de la commune de Ivry-sur-Seine relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Ivry-sur-Seine jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-89- Prorogation de l'arrêté n°D027 /21 du 15/06/2021 du maire de la commune des Lilas relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité aux Lilas jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-91 - Prorogation de l'arrêté n°DAU0721218 du 15/07/2021 du maire de la commune de l'Hay-les-roses relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité a l'Hay-les-roses jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-92- Prorogation de l'arrêté n°DGS/2021.05/01 du 26/05/2021 du maire de la commune de L’Ile-Saint-Denis relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à l'Ile-Saint-Denis jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-96- Prorogation de l'arrêté n°ARR2021_0411 du 01/06/2021 du maire de la commune de Montreuil relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Montreuil jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-100 - Prorogation de l'arrêté n°2021/40 du 26/05/2021 du maire de la commune de Nogent-sur-Marne relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Nogent-sur-Marne jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-101- Prorogation de l'arrêté n°2021/427d du 09/06/2021 du maire de la commune de pantin relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à pantin jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-102- Prorogation de l'arrêté n°2021P110297 du 28/05/2021 de la maire de la commune de Paris et du préfet de police de Paris relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à paris jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-104- Prorogation de l'arrêté n°A_2021_0535 TECH du 30/07/2021 du maire de la commune de Romainville relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Romainville jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-106 - Prorogation de l'arrêté n°DG-21-130 du 01/06/2021 du maire de la commune de Rungis relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Rungis jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-108- Prorogation de l'arrêté n°RZ-2021-0061 du 02/06/2021 du maire de la commune de Saint-Denis relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Saint-Denis jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-109 - Prorogation de l'arrêté n°2021-351 du 25/05/2021 du maire de la commune de Saint-Mandé relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Saint-Mandé jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-110 - Prorogation de l'arrêté n°2021-162 du 28/05/2021 du maire de la commune de Saint-Maurice relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Saint-Maurice jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-111- Prorogation de l'arrêté n°AR/21/1039 du 29/07/2021 du maire de la commune de Saint-Ouen-sur-seine relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité a Saint-Ouen-sur-seine jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-115 - Prorogation de l'arrêté n°2021/193 du 14/06/2021 du maire de la commune de Thiais relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Thiais jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-120 - Prorogation de l'arrêté n°A.T.21.725 du 28/05/2021 du maire de la commune de Vincennes relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Vincennes jusqu'au 31 décembre 2024 + annexeConsulter
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AP2024-140- Prorogation de l'arrêté n°21.08.22 du 26/08/2021 de la maire de la commune de Maisons-Alfort relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Maisons-Alfort jusqu'au 31 décembre 2024Consulter
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AP2024-141- Prorogation de l'arrêté n°21_27 du 10/06/2021 du maire de la commune de Noisy-le-Sec relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité a Noisy-le-Sec jusqu'au 31 décembre 2024Consulter