Arrêtés

AP2024-66- Désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques de la Métropole du Grand Paris

AP2024-67 - Prorogation de l'arrêté n°2021/450 du 25/05/2021 du maire de la commune d’Alfortville relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Alfortville jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-69 - Prorogation de l'arrêté n°2021ARR151 du 02/06/2021 du maire de la commune d’Arcueil relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Arcueil jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-71- Prorogation de l'arrêté du 25/05/2021 du maire de la commune d’Aubervilliers relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Aubervilliers jusqu'au 31 décembre 2024

AP2024-75 - Prorogation de l'arrêté n°21.A.349 du 28/06/2021 du maire de la commune de Cachan relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Cachan jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-76 - Prorogation de l'arrêté n°ARR_2021_0096 du 31/05/2021 du maire de la commune de Charenton-le-Pont relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Charenton-le-Pont jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-84 - Prorogation de l'arrêté n°2021-AM-168 du 25/05/2021 du maire de la commune de Fontenay-sous-Bois relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Fontenay-sous-Bois jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-87 - Prorogation de l'arrêté permanent du 01/09/2021 du maire de la commune de Ivry-sur-Seine relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Ivry-sur-Seine jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-89- Prorogation de l'arrêté n°D027 /21 du 15/06/2021 du maire de la commune des Lilas relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité aux Lilas jusqu'au 31 décembre 2024

AP2024-91 - Prorogation de l'arrêté n°DAU0721218 du 15/07/2021 du maire de la commune de l'Hay-les-roses relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité a l'Hay-les-roses jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-68 - Prorogation de l'arrêté du 06/07/2021 du maire de la commune d'Antony relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Antony jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-70 - Prorogation de l'arrêté du 02/07/2021 du maire de la commune d'Asnières-sur-Seine relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Asnières-sur-Seine jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-72 - Prorogation de l'arrêté n°AR046/2021 du 01/07/2021 du maire de la commune de Bois-Colombes relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Bois-Colombes jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-73 - Prorogation de l'arrêté du 01/06/2021 du maire de la commune de Boulogne-Billancourt relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité a Boulogne-Billancourt jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-74 - Prorogation de l'arrêté du 31/05/2021 du maire de la commune de Bourg-la-Reine relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité a Bourg-la-Reine jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-77 - Prorogation de l'arrêté du 28/05/2021 du maire de la commune de Chatenay-Malabry relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Chatenay-Malabry jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024 - 78 - Prorogation de l'arrêté n° ST 2021/438 du 31/05/2021 de la maire de la commune de Châtillon relatif à l'instauration d'une zone a faibles émissions mobilité à Châtillon jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-79 - Prorogation de l'arrêté n°AR01_2021_0200 du 31/05/2021 du maire de la commune de Chaville relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Chaville jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024-80 - Prorogation de l'arrêté du 02/06/2021 du maire de la commune de Clamart relatif à l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité à Clamart jusqu'au 31 décembre 2024 + annexe

AP2024/156 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Denis CAHENZLI pour réprésenter le Président de la Métropole du Grand Paris à la commission d'appel d'offres

AP2024-11 - Délégation de fonctions donnée à Monsieur Ariel WEIL Conseiller métropolitain délégué de le Métropole du Grand Paris

AP2024/155 - Délégation de signature donnée à Monsieur Paul MOURIER, Directeur Général des Services pour la signature des actes afférents à l'exécution du contrat de concession de service public d'exploitation du Centre Aquatique Olympique de la Plaine Sa