Délibérations
657 Délibérations
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2023/10/02/01-01 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE L'ACCUEIL DE L'ÉQUIPE DE FRANCE DE RUGBY À RUEIL-MALMAISONConsulter
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BM2023/10/02/01-02 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DU VILLAGE RUGBY DE LA VILLE DE SAINT-DENISConsulter
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BM2023/10/02/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CLUB STELLA SAINT-MAUR HANDBALLConsulter
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BM2023/10/02/03 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'IMPRÉVISION À PORTÉE TRANSACTIONNELLE ÉTABLIE AVEC SIMBALAConsulter
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BM2023/10/02/04 - CONVENTION AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB) POUR L'ANNÉE 2023Consulter
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BM2023/10/02/05 - APPEL À PROJET "SOLARISATION" : ANNONCE DES LAURÉATS ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION DE PARTENARIATConsulter
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BM2023/10/02/06 - FORUM DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE 2023 ORGANISÉ PAR LES COMMUNES D'ANTONY, BOURG-LA-REINE ET SCEAUX : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONSConsulter
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BM2023/10/02/07 - DEUXIÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE" : ANNONCE DES LAURÉATSConsulter
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BM2023/10/02/08 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH INNOVATIONConsulter
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BM2023/10/02/09 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION AGRIPARIS SEINE POUR L'ANNÉE 2023Consulter
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BM2023/10/02/10 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'INSTITUT DE LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE DE L'ALLIANCE SORBONNE UNIVERSITÉ (SU-ITE)Consulter
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BM2023/10/02/11 - OUVERTURE DE DONNÉES EN OPENDATA SUR LA POLLUTION LUMINEUSE ET SON IMPACT SUR LA BIODIVERSITÉConsulter
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BM2023/10/02/12 - CONVENTION DE FINANCEMENT À LA VILLE DE RUEIL-MALMAISON DE PASSERELLES PIÉTONNES PROVISOIRES À INSTALLER EN CAS D'INONDATIONSConsulter
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BM2023/10/02/13 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À GRAND ORLY SEINE BIÈVRE DANS LE CADRE DU RATTRAPAGE D'ENTRETIEN DE LA BIÈVRE AU PARC DES PRÈS À FRESNESConsulter
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BM2023/10/02/14 - CONVENTION POUR L'ANIMATION DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE DU SEMEA EN VUE DE LA RESTAURATION DES ZONES D'EXPANSION DE CRUES À L'AMONT DIRECT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2023/10/02/15 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE 16ÈME FORUM D'INFORMATION SUR LES RISQUES MAJEURS " IRISES "Consulter
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BM2023/10/02/16 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE RECHERCHE AVEC LE LABORATOIRE DE GÉOGRAPHIE PHYSIQUE POUR L'ÉTUDE DU MORBRASConsulter
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BM2023/10/02/17 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION PARTENARIALE FINANCIÈRE ET OPÉRATIONNELLE POUR LA RENATURATION DU QUARTIER BLANDIN À VILLENEUVE-SAINT-GEORGESConsulter
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BM2023/10/02/18 - LANCEMENT DE L'OBSERVATOIRE DE L'OFFRE COMMERCIALE DES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET APPROBATION DE SES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)Consulter
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BM2023/10/02/19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" ÉDITION 2 - FIMACSConsulter
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BM2023/10/02/20 - ADHÉSION À LA CHAIRE LOGISTICS CITY ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTIONConsulter
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BM2023/10/02/21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION FORUM DE PARIS SUR LA PAIXConsulter
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BM2023/10/02/22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS " INNOVER DANS LA VILLE "Consulter
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BM2023/10/02/23 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE MATÉRIAUPÔLEConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2023/06/20/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAINConsulter
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BM2023/06/20/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2Consulter
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BM2023/06/20/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS « INNOVER DANS LA VILLE »Consulter
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BM2023/06/30/04 - FONDS DE DOTATION « IMPACT 2024 » - ANNONCE DES LAUREATS DE L’EDITION 2023 ET APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTConsulter
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BM2023/06/20/05 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À LA LIGUE RÉGIONALE ÎLE-DE-FRANCE DE RUGBY POUR L’ORGANISATION DU TOURNOI DES QUARTIERSConsulter
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BM2023/06/20/06 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ORGANISATEURS D’ANIMATIONS ET AU BIG JUMP MÉTROPOLITAIN DANS LE CADRE DE L’EDITION 2023 DE « VOTRE ÉTÉ AU BORD DE L’EAU AVEC LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS »Consulter
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BM2023/06/20/07 - UNIVERSITE DE LA VILLE DE DEMAIN : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DE FRANCE AGISSANT POUR LA FONDATION PALLADIOConsulter
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BM2023/06/20/08 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE ET CULTURE DU MONDE POUR L’ORGANISATION DE LA 9ème EDITION DU SALON DE LA GASTRONOMIE DES OUTRE-MER ET DES CUISINES DU MONDEConsulter
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BM2023/06/20/09 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA FEDERATION DES ELUS DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALESConsulter
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BM2023/06/20/10 - DISPOSITIF D’AIDES DE LA METROPOLE RELATIF AUX PRESTATIONS SPECIFIQUES DU SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE (SARE) : MODIFICATION DU REGLEMENT DES AIDESConsulter
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BM2023/06/20/11 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’ORGANISATION DES RENCONTRES NATIONALES 2023 DE L’ASSOCIATION FLAME SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAINConsulter
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BM2023/06/20/12 - INSTITUT MOBILITES EN TRANSITION - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR L’ANNEE 2023Consulter
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BM2023/06/20/13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – COMMUNE DE MALAKOFFConsulter
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BM2023/06/20/14 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE L’ETAT, LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) POUR L’ANNEE 2020Consulter
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BM2023/06/20/15 - 6ème CONCOURS DES MIELS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS - APPROBATION DU REGLEMENT DE CONCOURS ET DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIETE CENTRALE D’APICULTURE (SCA)Consulter
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BM2023/06/20/16 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE D’AMENAGEMENT FONCIER ET D’ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L’ILE-DE-FRANCE POUR L’ANNEE 2023Consulter
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BM2023/06/20/17 - ASSOCIATION ARCEAU ÎLE-DE-FRANCE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTIONConsulter
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BM2023/06/20/18 - APPROBATION DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DE CLASSE C DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2023/06/20/19 - APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE « EAU ET CLIMAT » CROULT-ENGHIEN-VIEILLE MER POUR LA PERIODE 2023-2025Consulter
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BM2023/06/20/20 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE »Consulter
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BM2023/06/20/21 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CIRIDD POUR LE DEVELOPPEMENT DU RESEAU DES PLATEFORMES NUMERIQUES COLLABORATIVES DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE DONT GRANDPARISCIRCULAIRE.ORGConsulter
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BM2023/06/20/22 - CRÉATION DES TROPHÉES DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIREConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2023/04/03/01 - CONVENTION CADRE TRIENNALE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE RÉGION PARIS ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2023/04/03/02 - OIM DE LIVRY-GARGAN – APPROBATION D’UNE CONVENTION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT DANS LE CADRE DES ETUDES PREALABLESConsulter
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BM2023/04/03/03 - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « CLUSTER EAU MILIEUX SOLS »Consulter
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BM2023/04/03/04 - ADHESION A L’ASSOCIATION « EAU ET AGRICULTURE DURABLES DU CHÂTILLONNAIS »Consulter
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BM2023/04/03/05 - APPROBATION DES SCENARIOS DE REOUVERTURE DE LA BIEVREConsulter
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BM2023/04/03/06 - CENTRES-VILLES VIVANTS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FIMACSConsulter
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BM2023/04/03/07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS « INNOVER DANS LA VILLE »Consulter
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BM2023/04/03/08 - APPROBATION DES MODALITÉS DU RÈGLEMENT D’UN JEU-CONCOURS « AUX ORIGINES MÉTROPOLITAINES DE LA TOUR EIFFEL »Consulter
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BM2023/04/03/09 - CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION OREEConsulter
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BM2023/04/03/10-01 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « L’URBANOGRAPHE » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL CLOSE-UPConsulter
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BM2023/04/03/10-02 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES-SHORTDOCSConsulter
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BM2023/04/03/10-03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « ATMOSPHERES 21 »Consulter
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BM2023/04/03/11 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION CANTO MUNDI - ORGANISATION DU FESTIVAL DES MUSIQUES ANCIENNES ET TRADITIONNELLESConsulter
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BM2023/04/03/12 - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « LECTURE POUR TOUS » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL « DES LIVRES, DES ARTISTES »Consulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2023/02/14/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPTB SEINE GRANDS LACSConsulter
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BM2023/02/14/02 - LANCEMENT D’UNE EXPERIMENTATION PORTANT SUR LA DISTRIBUTION DE « KITS ECONOMIE D’ENERGIE »Consulter
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BM2023/02/14/03 - CONVENTION DE TRANSMISSION DE DONNEES DANS LE CADRE DE L’AMI « INVENTAIRES ECOLOGIQUES METROPOLITAINS »Consulter
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BM2023/02/14/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION HESPULConsulter
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BM2023/02/14/05 - CONVENTION AVEC AIRPARIF PORTANT SUR L’EXPERIMENTATION « MOBILITE ET QUALITE DE L’AIR DANS LA METROPOLE DU GRAND PARIS : SENSIBILISATION ET CHANGEMENTS COMPORTEMENTAUX A GRANDE ECHELLE »Consulter
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BM2023/02/14/07 - AMENAGEMENT DU VALLON DU SAUSSET – PRESENTATION DU DOSSIER ET LANCEMENT DE L’ENQUETE PUBLIQUEConsulter
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BM2023/02/14/08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2Consulter
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BM2023/02/14/09 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION CENTRE-VILLE EN MOUVEMENTConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2022/12/05/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN (FIM)Consulter
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BM2022/12/05/02 - POSPU-CONVENTION AVEC L’ÉTAT, LE GROUPEMENT D’INTERETS PUBLICS « L’EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS » (EPAU) ET LA METROPOLEConsulter
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BM2022/12/05/03 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A L'ELABORATION DU SCHEMA DE PRINCIPE DE LA LIGNE H A SAINT-DENISConsulter
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BM2022/12/05/04 - ADHESION AU RESEAU NATIONAL DES PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX (RnPAT)Consulter
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BM2022/12/05/05 - ADHESION AU CENTRE D’ETUDES ET D’EXPERTISE SUR LES RISQUES, L’ENVIRONNEMENT, LA MOBILITE ET L’AMENAGEMENT (CEREMA)Consulter
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BM2022/12/05/06 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’UNIVERSITE GUSTAVE EIFFELConsulter
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BM2022/12/05/07 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX VILLES D'ANTONY, BOURG-LA-REINE ET SCEAUX - FORUM DE LA RENOVATION ENERGETIQUE 2022Consulter
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BM2022/12/05/08 - CONVENTION ENTRE L’UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2022/12/05/09 - CONVENTION DE FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE SENSIBILISATION DES SCOLAIRES EN 2022Consulter
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BM2022/12/05/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2Consulter
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BM2022/12/05/11 - ADHESION A L’INSTITUT POUR LA VILLE ET LE COMMERCEConsulter
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BM2022/12/05/12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN D'INNOVATION NUMERIQUE (FMIN)Consulter
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BM2022/12/05/13 - OUVERTURE DE DONNEES EN OPEN DATAConsulter