Délibérations

BM2022/10/11/01 - FONDS DE DOTATION « IMPACT 2024 » - ANNONCE DES LAUREATS DE L’EDITION 2022

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2022/10/11/02 - AVERE FRANCE – ADHESION ET CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANNEE 2022

BM2022/10/11/03 - APPROBATION DE LA 4EME CHARTE DU MASSIF FORESTIER DE L’ARC BOISE (2021-2026)

BM2022/10/11/04 - RESTAURATION DES BERGES DE L’ILE DE PUTEAUX - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2022/10/11/05 - ASSOCIATION ARCEAU ÎLE-DE-FRANCE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

BM2022/10/11/06 - REOUVERTURE DE LA BIEVRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION UGOA DANS LE CADRE D’UN PROJET AUDIOVISUEL

BM2022/10/11/07 - FONDS METROPOLITAIN D’INNOVATION NUMERIQUE (FMIN) : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

BM2022/10/11/08 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE MONTROUGE POUR L'ORGANISATION D'UN COLLOQUE SUR "LES TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR UNE VILLE INTELLIGENTE ET DURABLE »

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2022/06/14/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN (FIM)

BM2022/06/14/02 - PROTOCOLE D’INTENTION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP)

BM2022/06/14/03 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LECTURE POUR TOUS » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL « DES LIVRES, DES STARS »

BM2022/06/14/04 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN AVEC PLAINE COMMUNE ENERGIE

BM2022/06/14/05 - ADHESION A L’ASSOCIATION « TERRITOIRES D’EVENEMENTS SPORTIFS »

BM2022/06/14/06 - AMI « INVENTAIRES ECOLOGIQUES METROPOLITAINS » : ANNONCE DES LAUREATS

BM2022/06/14/07 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A SORBONNE UNIVERSITE – INSTITUT DE LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE (SU-ITE) POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS DE TRAVAIL COLLABORATIFS SUR LES LIENS ENTRE BIODIVERSITE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

BM2022/06/14/08 - 5e CONCOURS DES MIELS - APPROBATION DU REGLEMENT DU CONCOURS ET DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIETE CENTRALE D’APICULTURE (SCA)

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2022/03/21/01 - CONVENTIONS DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES DANS LE CADRE DU PPA DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

BM2022/03/21/02 - ZAC PLAINE SAULNIER - CONVENTION CADRE POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE HAUTE TENSION (HTA) AVEC ENEDIS

BM2022/03/21/03 - ZAC PLAINE SAULNIER - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN RESEAU LOCAL DE DISTRIBUTION D'EAU AVEC LA SOCIETE VEOLIA EAU D'ÎLE-DE-FRANCE SNC

BM2022/03/21/04 - ACQUISITION D'UNE EMPRISE DIRIF SUR LE SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE

BM2022/03/21/05 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS (ZFE) METROPOLITAINE

BM2022/03/21/06 - ACCORD DE CONFIDENTIALITE AVEC UN DOCTORANT SUR LA COMPENSATION CARBONE

BM2022/03/21/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH INNOVATION - SEMINAIRES DE SENSIBILISATION ET TRANSFERT SUR L'AGRICULTURE URBAINE ET LA CONTAMINATION DES SOLS

BM2022/03/21/08 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LES MEMBRES DE L'EXPERIMENTATION ACTEE SEQUOIA

BM2022/02/07/01B - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE LA VILLE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE A LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA REALISATION DES DEUX PREMIERES ACTIONS DU PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

BM2022/02/07/02 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS FIMACS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS FIMACS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2

BM2022/02/07/03 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES-SHORTDOCS

BM2022/02/07/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION ASTERRE VISANT A SOUTENIR LES 8EMES ASSISES NATIONALES DE LA CONSTRUCTION EN TERRE CRUE

BM2022/02/07/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION CIRCOLAB

BM2022/02/07/06A - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND ORLY SEINE BIEVRE

BM2022/02/07/06B - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE – COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE

BM2022/02/07/07 - APPROBATION D’UN ACCORD DE CONFIDENTIALITE ENTRE EDF ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DU PROJET DE COOPERATIVE CARBONE

BM2022/02/07/08 - APPROBATION DES AVENANTS A LA CONVENTION ET A LA DECLARATION D’INTENTION POUR L’INTEGRATION DE LA METROPOLE DANS LE GROUPE DE TRAVAIL PORTANT SUR LA RESILIENCE DES RESEAUX

BM2021/12/09/18 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME « CENTRES-VILLES VIVANTS ». LOT n°1 : ASSISTANCE STRATEGIQUE ET TECHNIQUE DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT ET DE S

BM2021/12/09/17 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DES MARCHES SUBSEQUENTS N°1 ET 2 DU LOT 1 DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS

BM2021/12/09/16 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°2 AU LOT N°1 DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRES, MONTAGES OPERATIONNELS, C

BM2021/12/09/15 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A L’ELABORATION DE LA STRATEGIE DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/12/09/14 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA REALISATION D’UN ETAT DES LIEUX DU PARC DE VEHICULES MOTORISES CIRCULANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/12/09/13 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF AU DIAGNOSTIC, MAINTENANCE ET FOURNITURE DES PROTECTIONS AMOVIBLES ANTI-CRUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – Lots 1 et 2

BM2021/12/09/12 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DU SUIVI DES PROJETS ISSUS DE LA CONSULTATION « INVENTONS LA METROPOLE DU GRAND PARIS » EDITION 1, 2 ET 3

BM2021/12/09/11 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE SUIVI ET DE FINANCEMENT D’ETUDES PORTANT SUR LE DEVELOPPEMENT D’UNE AGRICULTURE URBAINE DANS LE SECTEUR SUD DE L’AEROPORT PARIS CHARLES DE GAULLE

BM2021/12/09/10 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE COOPERATION 2020 – 2022 ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L’ENERGIE (ADEME)