Délibérations
676 Délibérations
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 4 février 2025Consulter
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BM2025/02/04/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RECONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, MOBILIERS ET MATÉRIELS COMMUNAUX ENDOMMAGÉS LORS DES VIOLENCES INTERVENUES EN JUIN ET JUILLET 2023Consulter
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BM2025/02/04/02 - CONVENTION FINANCIÈRE POUR LA CONDUITE D'UNE ÉTUDE LOGISTIQUE AUTOUR DE L'AXE SEINE AVEC LE CNAMConsulter
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BM2025/02/04/03 - CONVENTION CADRE 2025-2027 AVEC LE SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DEFRANCE (SEDIF)Consulter
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BM2025/02/04/04 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À PARIS EST MARNE ET BOIS POUR UN PROJET D'OUVERTURE DE DEUX SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À JOINVILLE-LE-PONT ET MAISONS-ALFORTConsulter
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BM2025/02/04/05 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ (OFB) POUR LA PÉRIODE 2025-2028Consulter
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BM2025/02/04/06 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN "BIG JUMP" MÉTROPOLITAINConsulter
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BM2025/02/04/07 - CONVENTION D'APPLICATION N°2 AVEC L'ASSOCIATION EADC POUR LA MISE EN ŒUVRE DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (PSE) DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU CHÂTILLONNAIS (2025-2032)Consulter
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BM2025/02/04/08 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ARCEAU ILE-DEFRANCEConsulter
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BM2025/02/04/09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRE-VILLES VIVANTS" - EDITION 3Consulter
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BM2025/02/04/10 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT"Consulter
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BM2025/02/04/11 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DES USAGERS DE LA BICYCLETTE (FUB) RELATIVE À L'ORGANISATION DE SON 25ÈME CONGRÈS NATIONAL EN 2025Consulter
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BM2025/02/04/12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INNOVER DANS LA VILLEConsulter
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BM2025/02/04/13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME "NUMÉRIQUE POUR TOUS" - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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BM2025/02/04/14 - CONVENTION D'ENGAGEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF "QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION" - PROGRAMME ALUMNIConsulter
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BM2025/02/04/15 - SÉLECTION DES LAURÉATS DE L'APPEL À CANDIDATURE POUR L'EXPÉRIMENTATION D'UN OUTIL NUMÉRIQUE DE SUIVI DES USAGES DES AIRES DE LIVRAISON ET APPROBATION DE LA CONVENTION-TYPEConsulter
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BM2025/02/04/16 - CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION ET À L'UTILISATION DE L'OUTIL BTP MATCHConsulter
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BM2025/02/04/17 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION REAVIEConsulter
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BM2025/02/04/18 - CONVENTION ANNUELLE AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DE RESSOURCES ET D'INNOVATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE (CIRIDD) RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DES PLATEFORMES NUMÉRIQUES COLLABORATIVES DE L'ÉCONOMIIE CIRCULAIRE DONT GRANDPARISCConsulter
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 3 décembre 2024Consulter
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BM2024/12/03/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DU FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAINConsulter
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BM2024/12/03/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RECONSTRUCTION DES BATIMENTS, MOBILIERS, ET MATERIELS ENDOMMAGESConsulter
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BM2024/12/03/03 - CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTIONS FONCIERES AVEC LA SOCIETE D'AMENEGAMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE DE FRANCE POUR L'ANNEE 2025Consulter
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BM2024/12/03/04 - ADHESION AU CONSORTIUM EAU ET AGRICULTURE DURABLES DU CHATILLONAIS, LAUREAT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "TERRITOIRES DEMONSTRATEURS DES TRANSITIONS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES"Consulter
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BM2024/12/03/05 - ADHESION A L'ASSOCIATION "LA SEINE EN PARTAGE ET SES AFFLUENTS"Consulter
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BM2024/12/03/06 - PROTOCOLE CADRE COMPENSATOIRE POUR L'AMENAGEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DE ZONES DE SURINONDATION DANS LE DEPARTEMENT DE LA MARNE A L'AMONT DE LA METROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2024/12/03/07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L'ARTISANAT, AU COMMERCCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE PROGRAMME "CENTRES VILLES VIVANTS"Consulter
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BM2024/12/03/08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITR EU FONS INNOVER DANS LA VILLEConsulter
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BM2024/12/03/09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMMME NUMERIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMERIQUE"Consulter
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BM2024/12/03/10 - CONVENTION D'ENGAGEMENT AU TITRE DU PROJET "IA ECO PILOT" (PROJET D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE APPLIQUEE AUX DONNEES BATIMENTAIRES) - DISPOSITIF NATIONAL "DEMONSTRATEUR D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE FRUGALE AU SERVICE DE LA TRANSITION ECOLOConsulter
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BM2024/12/03/11 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE RESEAU FRANCIELIEN DU REEMPLOI (REFER) POUR LE DEVELOPPEMENT DE RESSOURCERIES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAINConsulter
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BM2024/12/03/12 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ACADEMIE DES BANLIEUES" POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION "TRESORS DE BANLIEUE 2"Consulter
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BM2024/06/19/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMI "VIVEZ LES JEUX DE PARIS 2024 DANS VOTRE COMMUNE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS"Consulter
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BM2024/06/19/02 - INSTITUT DE SANTÉ PARASPORT CONNECTÉ (ISPC) : PARTICIPATION AU FINANCEMENT ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FONDATION INSTITUT PARA SPORT (IPS)Consulter
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BM2024/06/19/03 - INSTALLATION DE STATIONS VÉLIB' ÉPHÉMÈRES DANS PARIS PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024Consulter
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BM2024/06/19/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DES CHASSEURS D'ÎLE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2024-2027Consulter
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BM2024/06/19/06 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAINConsulter
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BM2024/06/19/07 - PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT DE LA PORTE DE BAGNOLET / GALLIÉNIConsulter
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BM2024/06/19/08-1 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTUDE FONCIÈRE PRÉALABLE À LA CONTRACTUALISATION DU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT MARNE ESTConsulter
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BM2024/06/19/08-2 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTUDE DE STRATÉGIE TERRITORIALE PRÉALABLE À LA CONTRACTUALISATION DU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT MARNE ESTConsulter
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BM2024/06/19/09 - CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DES DEUX ÉTUDES DE PROGRAMMATION DE FRANCHISSEMENTS ET DU SCHÉMA DIRECTEUR DE RÉSORPTION DES COUPURES URBAINES AVEC PARIS TERRES D'ENVOLConsulter
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BM2024/06/19/10 - CONVENTION DE PRÉ-FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCE CONCERNANT L'OPÉRATION «LA CUEILLETTE DE LA QUEUE-EN-BRIE»Consulter
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BM2024/06/19/11 - LANCEMENT DE LA 3ÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "NATURE 2050 - MÉTROPOLE DU GRAND PARIS" : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS NATURE 2050 ET DU RÈGLEMENTConsulter
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BM2024/06/19/12 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SEINE GRANDS LACS ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AUBEConsulter
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BM2024/06/19/13 - PRINCIPE DE FINANCEMENT DE LA PHASE 2 DU PROJET DE RENATURATION DU QUARTIER DU BLANDIN À VILLENEUVE-SAINT-GEORGESConsulter
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BM2024/06/19/14 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN "BIG JUMP" MÉTROPOLITAIN DURANT L'ÉTÉ 2024 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUESConsulter
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BM2024/06/19/15 - PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL À INITIATIVE PRIVÉE MÉTROPOLITAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT POUR LA PASSATION ET LE SUIVI DE L'EXÉCUTION DE CONVENTIONS D'OCCUPATIConsulter
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BM2024/06/19/16-1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT : PANTIN - RÉNOVATION PERFORMANTE DE L'AILE SUD DE L'ÉCOLE SADI CARNOT DANS LE CADRE DE L'IMPLANTATION D'UN CENTRE DE LOISIRSConsulter
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BM2024/06/19/16-2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT : MAROLLES EN BRIE - SOLARISATION DE LA TOITURE DE LA MAISON DES ARTS ET DE LA MUSIQUE ET DU PARKING DES SERVICES TECHNIQUES (124 KWC)Consulter
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BM2024/06/19/16-3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT : PANTIN - RÉFECTION DE LA TOITURE-TERRASSE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL EN VUE DE SA SOLARISATIONConsulter
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BM2024/06/19/16-4 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS ENERGIES ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT : COURBEVOIE - RÉFECTION DE LA TOITURE-TERRASSE DE L'HÔTEL DE VILLE EN VUE DE SA SOLARISATIONConsulter
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BM2024/06/19/17 - AVIS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS SUR LE PROJET D'ARRÊTÉ PORTANT RESTRICTION D'EXPLOITATION DE L'AÉRODROME DE PARIS-ORLYConsulter
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BM2024/06/19/18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME "CENTRES-VILLES VIVANTS" EDITION 2 - FIMACSConsulter
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BM2024/06/19/19 - LANCEMENT DE L'OFFRE D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES À L'ÉLABORATION DES PROJETS D'INNOVATION DANS LE CADRE DU PROGRAMME "INNOVER DANS LA VILLE"Consulter
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BM2024/06/19/20 - LANCEMENT DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES DANS LE SECTEUR DE LA CYBERSÉCURITÉConsulter
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BM2024/06/19/21 - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FONDATION FRANCE RÉPIT POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE RÉPIT À BOULOGNE-BILLANCOURTConsulter
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BM2024/06/19/22-1 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "FESTIVAL AMERICA" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL AMERICAConsulter
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BM2024/06/19/22-2 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "LECTURE POUR TOUS" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL "DES LIVRES, DES ARTISTES"Consulter
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BM2024/06/19/22-3 - SUBVENTION À LA VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL "LIRE DANS LA BOUCLE"Consulter
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BM2024/06/19/23 - LAURÉATS "IMPACT 2024" - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AGENCE NATIONALE DU SPORT - CONVENTION-TYPE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LES PORTEURS DE PROJETSConsulter
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BM2024/06/19/24 - AMÉNAGEMENT D'UN PONT FLOTTANT SUR LE CANAL DE L'OURCQ À LA VILLETTE POUR LA DESSERTE CYCLABLE DU STADE DE FRANCE ET DU CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024Consulter
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BM2024/06/19/25 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION SEINE EN PARTAGE ET SES AFFLUENTS DANS LE CADRE DE L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT "PROPRETÉ DE LA SEINE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES À PARIS EN 2024 ET HÉRITAGE"Consulter
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BM2024/06/19/26 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ORCHESTRE SYMPHONIQUE DIVERTIMENTOConsulter
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BM2024/06/19/27 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DE FRANCE, AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA FONDATION PALLADIOConsulter
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BM2024/06/19/28 - CCI PARIS ILE-DE-FRANCE - CONVENTION ANNUELLE 2024-2025 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION-CADRE 2023-2026Consulter
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BM2024/06/19/29 - ATELIER PARISIEN D'URBANISME (APUR) - CONVENTION D'APPLICATION POUR 2024Consulter
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BM2024/06/19/30 - INSTITUT PARIS RÉGION (IPR) - CONVENTION D'APPLICATION POUR 2024Consulter
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BM2024/06/19/32 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS DANS LE CADRE DU PROJET "CONCEPTION, DÉVELOPPEMENT ET EXPÉRIMENTATION DE BORDURES DE PISTES CYCLABLES ÉCO-CONÇUES"Consulter
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BM2024/06/19/33 - PARTICIPATION COMMUNE DE L'ENTENTE AXE SEINE AU SALON DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE 2024Consulter
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BM2024/06/19/34 : PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITÉ D'ITINÉRAIRE DE LA SEINE À VÉLOConsulter
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BM2024/06/19/35 - CONSTITUTION DU GIE RESSOURCE COMMUNE PAR LA SEM PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT, LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT, LA SEM SAINT-DENIS COMMERCES, LA SPL AGENCE D'ATTRACTIVITÉ DE PLAINE COMMUNE ET LE GE PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENTConsulter
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BM2024/06/19/36-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT DU MONT-D'ESTConsulter
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BM2024/06/19/36-2 - APPROBATION DU PROTOCOLE TRIPARTITE PORTANT SUR LE FINANCEMENT DES ACTIONS DE COMMUNICATION MENÉES DANS LE CADRE DU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT (PPA) DU MONT D'ESTConsulter
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BM2024/06/19/37 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE 2022-2024 AVEC FIBOIS ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2024/06/19/38 - OIM NOISY-PÔLE GARE : CONVENTION DE FINANCEMENT « TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LE LOGEMENT » RELATIVE AU PROJET DE QUARTIER DE GARE NOISY-CHAMPSConsulter
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BM2024/06/19/39-1 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE BOURG-LA-REINE, VALLÉE SUD GRAND PARIS ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2024/06/19/39-2 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE, PARIS EST MARNE ET BOIS ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2024/06/19/39-3 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE MONTROUGE, VALLÉE SUD GRAND PARIS ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE DE FRANCEConsulter
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BM2024/06/19/39-4 - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L'ÉTAT, LA COMMUNE DE NOGENT-SUR-MARNE ET PARIS EST MARNE ET BOISConsulter
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BM2024/06/19/40 - ACTION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : SOUTIEN FINANCIER À LA COPROPRIÉTÉ "MARGUERITE" À SEVRAN DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME DE TRAVAUX EN PLAN DE SAUVEGARDEConsulter
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BM2024/06/19/41 - ACTION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : SOUTIEN FINANCIER À LA COPROPRIÉTÉ "CHALANDS 1" À SEVRAN DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME DE TRAVAUX EN PLAN DE SAUVEGARDEConsulter
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BM2024/06/19/42 - ACTION EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE À L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "RÉSIDENCE DU PARC" DE GRAND ORLY SEINE BIÈVRE À CHOISY-LE-ROIConsulter
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BM2024/06/19/43 - ACTION EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI : PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEILLE ET OBSERVATION DES COPROPRIÉTÉS (VOC) DE GRAND PARIS GRAND ESTConsulter
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BM2024/06/19/44 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉCOLE DU BREUIL POUR LA PÉRIODE 2024-2026Consulter
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BM2024/06/19/45-1 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCE POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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BM2024/06/19/45-2 - CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTIONS FONCIÈRES AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2024/06/19/46 : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC ILE-DE-FRANCE NATUREConsulter
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BM2024/06/19/47 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ CENTRALE D'APICULTURE POUR L'ORGANISATION DU 7ÈME CONCOURS DES MIELS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2024/06/19/48 - CHARTE D'ENGAGEMENTS COMMUNS POUR UN PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL URBAIN, SOLIDAIRE ET LEVIER DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE LOCAL DE PLAINE COMMUNEConsulter
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BM2024/06/19/49 - SIGNATURE DE LA CHARTE D'AGRICULTURE URBAINE D'EST ENSEMBLEConsulter
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BM2024/06/19/50 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION FRANÇAISE D'AGRICULTURE URBAINE PROFESSIONNELLE (AFAUP) POUR LA PÉRIODE 2024-2026Consulter
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BM2024/06/19/51 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION CANTINES RESPONSABLES POUR 2024Consulter
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BM2024/06/19/52 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN VERSANT DE L'YERRES RÉVISÉConsulter
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BM2024/06/19/53 - SUBVENTION À GRAND PARIS GRAND EST DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES INONDATIONS ET LA RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉConsulter
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BM2024/06/19/54 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ÉTUDES ET AUX TRAVAUX D'ISOLATION ACOUSTIQUE DES FAÇADES À GENTILLY, ARCUEIL ET CACHAN (RER B)Consulter
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BM2024/06/19/55 - CONVENTION DE FINANCEMENT EN FAVEUR DU CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB) POUR 2024Consulter
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BM2024/06/19/56 - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION INSTITUT MOBILITÉS EN TRANSITION (IMT) POUR 2024Consulter
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BM2024/06/19/57 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AVERE-FRANCEConsulter
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BM2024/06/19/58-1 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE DE L'AVENUE GABRIEL PÉRI (RD37) À MONTREUILConsulter
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BM2024/06/19/58-2 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE POUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE ÉCLUSE D'ABLON-SUR-SEINE ENTRE LE VAL D'YERRES ET LE PÔLE D'ORLY-RUNGISConsulter
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BM2024/06/19/58-3 - APPROBATION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE PARIS POUR LES PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES DES GRANDS BOULEVARDS, DE LA RUE DE VAUGIRARD ET DU BOULEVARD DE L'HÔPITALConsulter
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BM2024/06/19/59 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLECTIF VÉLO ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2024/06/19/60 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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BM2024/06/19/61 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION HUB FRANCE IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)Consulter
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BM2024/06/19/62 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"Consulter
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BM2024/06/19/63 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CEREMA AUTOUR DE L'INNOVATION ET L'EXPÉRIMENTATION URBAINEConsulter
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BM2024/06/19/64 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS CONCLUE AVEC LE PAVILLON DE L'ARSENALConsulter
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BM2024/06/19/65 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE"Consulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2024/03/26/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « PREMIERS DE CORDÉE »Consulter
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BM2024/03/26/02 - ZAC PLAINE SAULNIER : AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER L'ACTE DE VENTE POUR L'ACQUISITION DE TROIS PARCELLES AUPRÈS DE L'ETATConsulter
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BM2024/03/26/03-1 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE GÉOMALAK POUR LA CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LA COMMUNE DE MALAKOFF, AU TITRE DU FONDS ENERGIESConsulter
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BM2024/03/26/03-2 : AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE UNIGÉO POUR LA CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE PANTIN, LES LILAS, LE PRÉ SAINT GERVAIS ET ROMAINVILLE, AU TConsulter
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BM2024/03/26/03-3 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGIE GÉNYO DU SIPPEREC, POUR LA CRÉATION D'UN NOUVEAU RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE DRANCY ET BOBIGNY, AU TITRE DU FONDS ENERGIESConsulter
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BM2024/03/26/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIENNALE ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION HESPULConsulter
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BM2024/03/26/05 - CONVENTION D'APPLICATION POUR LE FINANCEMENT DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DUConsulter
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BM2024/03/26/06 - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER À PLAINE COMMUNE POUR LA MISE EN PLACE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES RISQUESConsulter
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BM2024/03/26/07 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CLUSTER EAU MILIEUX SOLS POUR L'ANNÉE 2024Consulter
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BM2024/03/26/08 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION « PARIS JE T'AIME OFFICE DE TOURISME »Consulter
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BM2024/03/26/09 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE D'EPINAY SUR SEINE POUR LE DÉVELOPPEMENT D'UN PÔLE D'ATTRACTIVITÉ D'ENVERGURE MÉTROPOLITAINEConsulter
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BM2024/03/26/10 - ADHÉSION À L'EUROPEAN INSTITUTE OF INNOVATION AND TECHNOLOGY URBAN MOBILITYConsulter
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BM2024/03/26/11 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT D'UNE ÉTUDE STRATÉGIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ACTIVITÉ LOGISTIQUE DURABLE ENGAGÉE PAR GRAND PARIS SUD EST AVENIRConsulter
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BM2024/03/26/12 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « A + C'EST MIEUX » REPRÉSENTANT LE CONSORTIUM ÎLE DE FRANCE TIERS LIEUXConsulter
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BM2024/03/26/13 - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER AU SYNDICAT DES BOULANGERS DU GRAND PARISConsulter
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BM2024/03/26/14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME « CENTRES VILLES VIVANTS » EDITION 2 FIMACSConsulter
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BM2024/03/26/15 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS « I NNOVER DANS LA VILLE »Consulter
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BM2024/03/26/16 - INTÉGRATION DE STRUCTURES DE MÉDIATION NUMÉRIQUE DANS LE CADRE DU PROGRAMME « NUMÉRIQUE POUR TOUS »Consulter
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BM2024/03/26/17 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC GRAND PARIS GRAND EST RELATIVE À LA DÉMARCHE D'ÉTUDE ACTIONS « (DÉ)CONSTRUCTION CIRCULAIRE »Consulter
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BM2024/03/26/18 - LANCEMENT DU PROGRAMME « ECONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE DANS LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS » ET APPROBATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTConsulter
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BM2024/03/26/19 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES « TROPHÉES DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET SOLIDAIRE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS »Consulter
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BM2024/03/26/20 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE L'ECONOMIE CIRCULAIREConsulter
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BM2024/03/26/21-1 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « L'URBANOGRAPHE » POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL CLOSE UPConsulter
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BM2024/03/26/21-2 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD (F4SW) » POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES SHORTDOCSConsulter
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BM2024/03/26/21-3 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " ATMOSPHERES 21 " POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL ATMOSPHÈRESConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter
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BM2024/02/06/01 - CONVENTION D'UTILISATION DE LA BILLETTERIE POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 À DESTINATION DES COMMUNES MÉTROPOLITAINESConsulter
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BM2024/02/06/02 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC TRAM POUR LE PROJET «LA MÉTROPOLITAINE»Consulter
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BM2024/02/06/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RECONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, MOBILIERS ET MATÉRIELS COMMUNAUX ENDOMMAGÉS LORS DES VIOLENCES INTERVENUES EN JUIN ET JUILLET 2023Consulter
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BM2024/02/06/04 - DEMANDE DE LABELLISATION TERRITOIRE ENGAGÉ CLIMAT AIR ENERGIE ET DÉPÔT DU BILAN DES EMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE (BEGES)Consulter
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BM2024/02/06/05 - AVENANT À LA CONVENTION NATURE 2050 AVEC LA VILLE DU KREMLIN-BICÊTRE SUR LE PROJET « L'ESCALE VÉGÉTALE »Consulter
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BM2024/02/06/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SEINE GRANDS LACS, LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA MARNE ET LE SYNDICAT MIXTE DE LA MARNE MOYENNEConsulter
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BM2024/02/06/07 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN « BIG JUMP » MÉTROPOLITAIN LE 14 JUILLET 2024 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUESConsulter
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BM2024/02/06/08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » ÉDITION 2Consulter
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BM2024/02/06/09 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « CENTRE VILLE EN MOUVEMENT »Consulter
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BM2024/02/06/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS « INNOVER DANS LA VILLE »Consulter
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BM2024/02/06/11-1 - QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION : AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES LAURÉATESConsulter
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BM2024/02/06/11-2 - QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION : DÉSIGNATION DES COMMUNES LAURÉATES DE LA DEUXIÈME ÉDITIONConsulter
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COMPTE-RENDU SOMMAIREConsulter