Décisions

D2023-235 - Conclusion de l'acte modificatif n°1 à l'accord-cadre relatif au déploiement du challenge consomm'acteurs

D2023-236 - Conclusion de l'accord-cadre relatif la mise en œuvre et maintenance des progiciels de gestion des délibérations et de gestion du courrier et services associés

D2023-244 - Conclusion du marché subséquent n°1 passé sur la base de l'accord-cadre relatif au cadrage technique de l'état des lieux

D2023-183 - Attribution de subventions au titre du dispositif "Métropole Roule Propre !" - Acquisition d'un deux-roues, d'un trois-roues, d'un quadricycle électrique, ou d'un vélo à assistance électrique

D2023-222 - Conclusion de l'accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du contrôle sanction automatisé de la ZFE-M de la Métropole du Grand Paris - Lot n°3 : Mission de planification du déploiement des équipements

D2023-239 - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet Démonstrateur d'IA Frugale au service de la transition écologique des territoires (AAP DIAT)

D2023-240 - Demande de subventions dans le cadre de l'appel à projet Démonstrateur d'IA frugale au service de la transition écologique des territoire (AAP DIAT)

D2023-221 - Attribution d'aides spécifiques d'accompagnement à la rénovation énergétiques aux particuliers de la Métropole intégrant un audit énergétique ou d'une maîtrise d'œuvre de conception-réalisation "rénovation globale"