Délibérations

BM2024/03/26/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « PREMIERS DE CORDÉE »

BM2024/03/26/02 - ZAC PLAINE SAULNIER : AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER L'ACTE DE VENTE POUR L'ACQUISITION DE TROIS PARCELLES AUPRÈS DE L'ETAT

BM2024/03/26/03-1 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE GÉOMALAK POUR LA CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LA COMMUNE DE MALAKOFF, AU TITRE DU FONDS ENERGIES

BM2024/03/26/03-2 : AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE UNIGÉO POUR LA CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE PANTIN, LES LILAS, LE PRÉ SAINT GERVAIS ET ROMAINVILLE, AU T

BM2024/03/26/03-3 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGIE GÉNYO DU SIPPEREC, POUR LA CRÉATION D'UN NOUVEAU RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE DRANCY ET BOBIGNY, AU TITRE DU FONDS ENERGIES

BM2024/03/26/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIENNALE ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION HESPUL

BM2024/03/26/05 - CONVENTION D'APPLICATION POUR LE FINANCEMENT DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU

BM2024/03/26/06 - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER À PLAINE COMMUNE POUR LA MISE EN PLACE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES RISQUES

BM2024/03/26/07 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CLUSTER EAU MILIEUX SOLS POUR L'ANNÉE 2024

BM2024/02/06/01 - CONVENTION D'UTILISATION DE LA BILLETTERIE POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 À DESTINATION DES COMMUNES MÉTROPOLITAINES

BM2024/02/06/02 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC TRAM POUR LE PROJET «LA MÉTROPOLITAINE»

BM2024/02/06/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RECONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, MOBILIERS ET MATÉRIELS COMMUNAUX ENDOMMAGÉS LORS DES VIOLENCES INTERVENUES EN JUIN ET JUILLET 2023

BM2024/02/06/04 - DEMANDE DE LABELLISATION TERRITOIRE ENGAGÉ CLIMAT AIR ENERGIE ET DÉPÔT DU BILAN DES EMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE (BEGES)

BM2024/02/06/05 - AVENANT À LA CONVENTION NATURE 2050 AVEC LA VILLE DU KREMLIN-BICÊTRE SUR LE PROJET « L'ESCALE VÉGÉTALE »

BM2024/02/06/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SEINE GRANDS LACS, LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA MARNE ET LE SYNDICAT MIXTE DE LA MARNE MOYENNE

BM2024/02/06/07 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN « BIG JUMP » MÉTROPOLITAIN LE 14 JUILLET 2024 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES

BM2024/02/06/08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » ÉDITION 2

BM2024/02/06/09 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION « CENTRE VILLE EN MOUVEMENT »

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2023/12/05/03 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN

BM2023/12/05/01 - CONVENTION AVEC LES COMMUNES AU TITRE DE L’EXPOSITION « EMPREINTES 1924/2024 : CENT ANS D’HÉRITAGE OLYMPIQUE »

BM2023/12/05/02 - MANIFESTATION INTERNATIONALE D'ART CONTEMPORAIN AU TITRE DE L'OLYMPIADE CULTURELLE : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LES AMIS DU HANGAR Y

BM2023/12/05/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN

BM2023/12/05/04 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION INSTITUT DES MOBILITÉS EN TRANSITION (IMT)

BM2023/12/05/05 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION PLANTE&CITÉ POUR LA PÉRIODE 2024-2026

BM2023/12/05/06 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX ÎLE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2024-2026

BM2023/12/05/07 - AVENANT N°2 DE LA CONVENTION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA RÉSILIENCE FACE AUX INONDATIONS VILLENEUVE-LE-ROI

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2023/10/02/01-01 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE L'ACCUEIL DE L'ÉQUIPE DE FRANCE DE RUGBY À RUEIL-MALMAISON

BM2023/10/02/01-02 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DU VILLAGE RUGBY DE LA VILLE DE SAINT-DENIS

BM2023/10/02/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CLUB STELLA SAINT-MAUR HANDBALL

BM2023/10/02/03 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'IMPRÉVISION À PORTÉE TRANSACTIONNELLE ÉTABLIE AVEC SIMBALA

BM2023/10/02/04 - CONVENTION AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB) POUR L'ANNÉE 2023

BM2023/10/02/05 - APPEL À PROJET "SOLARISATION" : ANNONCE DES LAURÉATS ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION DE PARTENARIAT

BM2023/10/02/06 - FORUM DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE 2023 ORGANISÉ PAR LES COMMUNES D'ANTONY, BOURG-LA-REINE ET SCEAUX : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

BM2023/10/02/07 - DEUXIÈME ÉDITION DE L'APPEL À PROJETS "RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE" : ANNONCE DES LAURÉATS

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2023/06/20/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN 

BM2023/06/20/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L’ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2

BM2023/06/20/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS « INNOVER DANS LA VILLE » 

BM2023/06/30/04 - FONDS DE DOTATION « IMPACT 2024 » - ANNONCE DES LAUREATS DE L’EDITION 2023 ET APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 

BM2023/06/20/05 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À LA LIGUE RÉGIONALE ÎLE-DE-FRANCE DE RUGBY POUR L’ORGANISATION DU TOURNOI DES QUARTIERS

BM2023/06/20/06 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ORGANISATEURS D’ANIMATIONS ET AU BIG JUMP MÉTROPOLITAIN DANS LE CADRE DE L’EDITION 2023 DE « VOTRE ÉTÉ AU BORD DE L’EAU AVEC LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS »

BM2023/06/20/07 - UNIVERSITE DE LA VILLE DE DEMAIN : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DE FRANCE AGISSANT POUR LA FONDATION PALLADIO 

BM2023/06/20/08 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE ET CULTURE DU MONDE POUR L’ORGANISATION DE LA 9ème EDITION DU SALON DE LA GASTRONOMIE DES OUTRE-MER ET DES CUISINES DU MONDE