Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées de 2019. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn Bureau métropolitain du 29 janvier 2019 Compte rendu bureau métropolitain 29-01-19 pdf 236.45 Ko Télécharger Délibérations associées BM2019/01/29/01 ADHESION A L'ASSOCIATION PARIS&CO PDF 141.59 Ko Télécharger BM2019/29/01/02 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A INSTITUT DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE (IEC) PDF 150.68 Ko Télécharger BM2019/01/29/03 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF "METROPOLE ROULE PROPRE!" pdf 149.71 Ko Télécharger BM2019/01/29/04 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT A L'ASSOCIATION OREE (ORGANISATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'ENTREPRISE) PDF 153.4 Ko Télécharger BM2019/01/29/05 ATTRIBUTION DE L'ATTRIBUTION DU MARCHE N°2018.AO.COM023 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DES OUTILS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS-LOT N°3 CONCEPTION ET DECLINAISON GRAPHIQUE DE SUPPORTS DE COMMUNICATION PDF 143.47 Ko Télécharger BM2019/01/29/06 APPROBATION DE L'ATTRIBUTION DU MARCHE N°2018.AO.COM.023 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DES OUTILS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS-LOT N°4 CREATION ET DECLINAISON AUDIOVISUELLE PDF 146.42 Ko Télécharger Bureau métropolitain du 26 mars 2019 Compte-rendu Bureau métropolitain 26 mars 2019 pdf 264.39 Ko Télécharger Délibérations associées BM2019/03/26/01 ADHESION A LA DEMARCHE DE CREATION DE L'ALLIANCE DES MEGALOPOLES POUR L'EAU ET LE CLIMAT ET SOUTIEN AU COLLOQUE EAUMEGA2020 PDF 211.49 Ko Télécharger BM2019/03/26/02 ADHESION A L'ASSOCIATION METROPOLIS PDF 207.29 Ko Télécharger BM2019/03/26/03 MANDAT SPECIAL - ECONOMIE CIRCULAIRE pdf 89.83 Ko Télécharger BM2019/03/26/04 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'EXERCICE DES COMPETENCE "LUTTE CONTRE LES NUISANCES SONORES " ET "GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS PDF 104.52 Ko Télécharger BM2019/03/26/05 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "FILM4SUBSTAINABLEWORLD" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES SHORTDOCS. PDF 217.38 Ko Télécharger BM2019/03/26/06 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE! ». pdf 119.04 Ko Télécharger BM2019/03/26/07 CONVENTION 2019 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT (EX ARENE ILE-DE-FRANCE). PDF 218.65 Ko Télécharger BM2019/03/26/08 SUBVENTION A LA COMMUNE DE SCEAUX POUR L'ORGANISATION D'UN FORUM SUR LA RENOVATION ENERGETIQUE PDF 214.05 Ko Télécharger BM2019/03/26/09 SUBVENTION A L’UCCRN (SORBONNE UNIVERSITE). PDF 127.8 Ko Télécharger BM2019/03/26/10 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE N°2019.PCN.COM.003 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DES OUTILS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS - « REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE ». PDF 78.31 Ko Télécharger BM2019/03/26/11 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE N°2019.AO.COM.001 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DES OUTILS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS - « REPROGRAPHIE ET IMPRESSION ». PDF 87.4 Ko Télécharger BM2019/03/26/12 APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A L’ACCORD CADRE N° 20186000000019 CONCERNANT DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ET DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE RELATIF AUX PROJETS DE LA ZAC PLAINE SAULNIER – LOT 1 MISSION D’AMO « MONTAGE OPERATIO PDF 248.21 Ko Télécharger Bureau métropolitain du 21 mai 2019 Compte rendu Bureau métropolitain 21 mai 2019 pdf 340.85 Ko Télécharger Délibérations associées BM2019/05/21/01 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN PDF 165.17 Ko Télécharger BM2019/05/21/02 ATTRIBUTION d'UNE SUBVENTION AU CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT ( CIDB) PDF 111.07 Ko Télécharger BM2019/05/21/03 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES RICOCHETS SUR LES PAVES DANS LE CADRE DU PROJET ARTISTIQUE DEDIE A LA REOUVERTURE DE LA BIEVRE PDF 103.05 Ko Télécharger BM2019/05/21/04 ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L'ASSOCIATION CERTIBRUIT PDF 97.64 Ko Télécharger BM2019/05/21/05 ADHESION A L'ASSOCIATION ATEC ITS FRANCE pdf 100.95 Ko Télécharger BM2019/05/21/06 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION " ACTEURS GRAND PARIS" PDF 100.47 Ko Télécharger BM2019/05/201/07 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX PDF 95.36 Ko Télécharger BM201905/21/08 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FOND D'INTERVENTION METROPOLTAIN DE SOUTIEN A L'ARTISANAT, LE COMMERCE ET LES SERVICES (FIMACS) PDF 113.46 Ko Télécharger Bureau métropolitain du 7 juin 2019 Délibérations associées BM2019/06/07/01 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF "METROPOLE ROULE PROPRE" pdf 296.99 Ko Télécharger BM2019/06/07/02 PORTAIL DU VEHICULE ELECTRIQUE-CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'AVERE FRANCE PDF 236.42 Ko Télécharger BM2019/06/07/03 REGLEMENT ET CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIETE CENTRALE D'APICULTURE CONCERNANT L'ORGANISATION DU 4e CONCOURS DES MIELS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS PDF 243.31 Ko Télécharger BM2019/06/07/04 ADOPTION DE LA CHARTE METROPOLE NATURE PDF 261.01 Ko Télécharger BM2019/06/07/05 ENGAGEMENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DANS LE DOMAINE DE L'EAU DU BASSIN SEINE-NORMANDIE PDF 219.42 Ko Télécharger BM2019/06/07/06 MANDAT SPECIAL PDF 94.42 Ko Télécharger BUREAU METROPOLITAIN DU 2 JUILLET 2019 Compte rendu Bureau métropolitain 2 juillet 2019 pdf 358.25 Ko Télécharger DELIBERATIONS ASSOCIEES BM2019/07/02/01 FONDS METROPOLITAIN D'INVESTISSEMENT (FIM) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PDF 278.36 Ko Télécharger BM2019/07/02/02 NATURE 2050 - ANNONCE DES LAUREATS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PDF 203.34 Ko Télécharger BM2019/07/2/03 NUIT BLANCHE METROPOLITAINE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PDF 243.21 Ko Télécharger BM2019/07/02/04 CONTRATS METROPOLITAINS DE DEVELOPPEMENT "CENTRES VILLES VIVANTS" PDF 238.52 Ko Télécharger BM2019/07/02/05 ADOPTION DU PROGRAMME DE COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE GOUVERNEMENT DE MOSCOU. PDF 119.16 Ko Télécharger BM2019/07/02/06 CHARTE REGIONALE POUR LA PROMOTION DE LA FILIERE HORTICOLE ORNEMENTALE ET DES AMENAGEMENTS PAYSAGERS PDF 120.73 Ko Télécharger BM2019/07/02/07 PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DES ACTEURS DU PLAN D'ACTIONS BAIGNADE DANS LA SEINE ET LA MARNE PDF 231.43 Ko Télécharger BM2019/07/02/08 MARCHE SUBSEQUENT N°2.A A L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE EN ETAT DU SITE ZAC PLAINE SAULNIER - LOT 1 DECONSTRUCTION –ATTRIBUTION PDF 215.99 Ko Télécharger BM2019/07/02/09 APPEL D’OFFRES OUVERT RELATIF A L’ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION GENERALE - PHASE OLYMPIQUE - ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) PLAINE SAULNIER – ATTRIBUTION PDF 211.67 Ko Télécharger BM2019/07/02/10 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE GLOBALE SUR LE BASSIN VERSANT DU MORBRAS PDF 97.3 Ko Télécharger BM2019/07/02/11 ADHESION A L'ALEC DE GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE. PDF 215.65 Ko Télécharger CM2019/07/02/12 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX PDF 208.9 Ko Télécharger BUREAU METROPOLITAIN DU 4 OCTOBRE 2019 Compte rendu du Bureau métropolitain du 4 octobre 2019 pdf 698.25 Ko Télécharger DELIBERATIONS ASSOCIEES BM2019/10/04/01 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN PDF 173.69 Ko Télécharger BM2019/10/04/02 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE PDF 139.59 Ko Télécharger BM2019/10/04/03 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE ! » PDF 192.72 Ko Télécharger BM2019/10/04/04 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE PDF 105.3 Ko Télécharger BM2019/10/04/05 SUBVENTION A L’ASSOCIATION ACADEMIE DES BANLIEUES POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION « TRESORS DE BANLIEUES » PDF 216.23 Ko Télécharger BM2019/10/04/06 SUBVENTION A L’ASSOCIATION ATMOSPHERES 21 POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL ATMOSPHERES pdf 98.17 Ko Télécharger BM2019/10/04/07 ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCILIENNE POUR FAVORISER L’INSERTION PAR LE LOGEMENT (AFFIL) PDF 98.92 Ko Télécharger BM2019/10/04/08 ADHESION A L’ASSOCIATION CHOOSE PARIS REGION PDF 91.86 Ko Télécharger BM2019/10/04/09 ADHESION DE LA METROPOLE A L’ASSOCIATION FRANÇAISE DE NORMALISATION - PRESIDENCE DU COMITE STRATEGIQUE TRANSPORT & LOGISTIQUE DE L’AFNOR PDF 114.72 Ko Télécharger BM2019/10/04/10 ENTREE DE LA MGP AU CERCLE DES PARTENAIRES DE L’ASSOCIATION DU FORUM POUR LA PAIX PDF 100.46 Ko Télécharger BM2019/10/04/11 MODIFICATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT « RENATURATION DES BERGES DE L’YERRES ET RESTAURATION DE SES ZONES HUMIDES A VILLENEUVE-SAINT-GEORGES » PDF 131.37 Ko Télécharger BM2019/10/04/12 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADREN°2019.AOO.FI.030 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE, D’INTEGRATION APPLICATIVE ET D’ASSISTANCE SUR LES SYSTEMES DEVELOPPES SOUS SAP ET SYSTEMES CONNEXES VEHICULANT EN PRINCIPAL DES DONNE PDF 99.6 Ko Télécharger BM2019/10/04/13 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2019.AO.RH.029 POUR LA FOURNITURE D’UN SIRH (SYSTEME D’INFORMATION DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES) EN MODE SOFTWARE AS A SERVICE (SAAS) ET SERVICES ASSOCIES PDF 213.36 Ko Télécharger BM2019/10/04/14 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2019.PCN.DA.013 RELATIF A UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES PUBLICS ET LES INFRASTRUCTURES DU SITE DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER PDF 103.53 Ko Télécharger BM2019/10/04/15 PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS (MGP) AU MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER (MIPIM) : CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC PARIS REGION ENTREPRISES (DESORMAIS DENOMME « CHOOSE PARIS REGI PDF 91.48 Ko Télécharger BM2019/10/04/16 AIRLAB – PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A AIRLAB ET APPROBATION DES REGLES DE FONCTIONNEMENT PDF 101.18 Ko Télécharger BM2019/10/04/17 CHARTE ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET QWANT AFIN DE PROMOUVOIR UNE UTILISATION ÉTHIQUE ET RAISONNÉE DES OUTILS NUMÉRIQUES ET DE GARANTIR UNE MEILLEURE SOUVERAINETÉ NUMÉRIQUE PDF 98.28 Ko Télécharger BM2019/10/04/18 CHARTE DE CO-RESPONSABILITE ET DE CO-TRAITANCE DE DONNEES PERSONNELLES ENTRE CHOOSE PARIS REGION ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS PDF 92.88 Ko Télécharger Bureau métropolitain du 26 novembre 2019 Compte rendu du Bureau métropolitain du 26 novembre 2019 pdf 448.23 Ko Télécharger DELIBERATIONS ASSOCIEES BM2019/11/26/01 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D INVESTISSEMENT METROPOLITAIN PDF 251.04 Ko Télécharger BM2019/11/26/02 ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS AUX LAUREATS DU PROGRAMME “CENTRES-VILLES VIVANTS” PDF 261.65 Ko Télécharger BM2019/11/26/03 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE ! » pdf 179.75 Ko Télécharger BM2019/11/26/04 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION POUR LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS METROPOLITAINE PDF 185.55 Ko Télécharger BM2019/11/26/05 CONVENTIONS DE FINANCEMENT DES PROJETS LAUREATS DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 – METROPOLE DU GRAND PARIS » PDF 244.04 Ko Télécharger BM2019/11/26/06 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE SOLIDARITE POUR L’INDEMNISATION DES AGRICULTEURS DU BASSIN VERSANT DE LA SEINE ET DE LA MARNE VICTIMES DE SURINONDATION LORS DES CRUES DE 2018 PDF 223.23 Ko Télécharger BM2019/11/26/07 SOUTIEN À L’ASSOCIATION ARCEAU ILE-DE-FRANCE PDF 170.44 Ko Télécharger BM2019/11/26/08 ADHESION A L’ASSOCIATION PASSEPORT DU CIVISME PDF 162.96 Ko Télécharger BM2019/11/26/09 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN AGENT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LE-ROI PDF 151.75 Ko Télécharger BM2019/11/26/10 MANDAT SPECIAL – ASSISES EUROPEENNES DE LA TRANSITION ENERGETIQUES 2020 PDF 169.41 Ko Télécharger BM2019/11/26/11 PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A LA CREATION D’UN SIMULATEUR D’ITINERAIRE LOGISTIQUE PAR LA VOIE D’EAU : CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET DE FINANCEMENT AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) ET LE GROUPEM PDF 153.17 Ko Télécharger BM2019/11/26/12 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2019.DTCI.AO.034 RELATIF À LA PRODUCTION ET LE DEPLOIEMENT DE PASS NUMERIQUES POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE PRECARITE NUMERIQUE PDF 171.31 Ko Télécharger BM2019/11/26/13 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2019.DA.AO.036 DE MISSIONS DE CONCERTATION RELATIVES AUX PROJETS DE LA PLAINE SAULNIER EN PHASE OLYMPIQUE PDF 172.35 Ko Télécharger BM2019/11/26/14 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N° 2019.AOO.DE.031 POUR L’ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE À L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – LOTS 1 ET 2 PDF 190.72 Ko Télécharger BM2019/11/26/15 APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE N°20170724075014 RELATIF A LA MISE À DISPOSITION DE SERVICES DE COMMUNICATIONS UNIFIEES INFOGEREES, D’INFRASTRUCTURES IT, DE SOLUTIONS DE BUREAUTIQUE ET DE SERVICES DE MOBILITE POUR LA METROPOL PDF 176.65 Ko Télécharger BM2019/11/26/16 CONVENTION D’ACCORD-CADRE DE PARTENARIAT 2020-2024 ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET RTE PDF 178.03 Ko Télécharger BM2019/11/26/17 CONVENTION D'OBJECTIFS POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN BÂTIMENT DURABLE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS (2020 – 2024) PDF 202.06 Ko Télécharger BM2019/11/26/18 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2019.PN.DSI.030 RELATIF A LA MAINTENANCE DES PROGICIELS DE GESTION DES DELIBERATIONS ET DE GESTION DU COURRIER ET SERVICES ASSOCIES PDF 192.48 Ko Télécharger
