Avis et contributions du CoDev

Les avis et contributions du CoDev sont disponibles ci-après. :

• Avis sur le Plan Climat Air Energie Métropolitain (PCAEM), saisine, 2024.

En 2024, dans le cadre de la révision du Plan Climat Air Énergie Métropolitain (PCAEM), Patrick Ollier, Président de la Métropole du Grand Paris, a saisi le Conseil de Développement (CoDev) pour formuler des recommandations. En réponse, le CoDev, a organisé deux groupes de travail : l’un consacré à l’adaptation au réchauffement climatique et l’autre à la rénovation énergétique des bâtiments. Ces travaux, menés entre mars et juillet 2024 à travers dix réunions et six auditions réunissant experts et membres du CoDev, visent à proposer des pistes d’action pour accélérer la transition écologique métropolitaine. Les rapports ne fournissent pas des solutions techniques mais ils donnent une expertise d’usage des habitants métropolitains afin d’éclairer les décisions des élus et services de la Métropole.

• Avis sur le schéma directeur énergétique métropolitain (Sdem), saisine, 2022.

Le législateur a chargé la Métropole du Grand Paris de mettre en cohérence, à l’échelle de son territoire, les réseaux de distribution d’électricité, de gaz de chaleur et de froid, et d’établir, en concertation avec les autorités compétentes intéressées, un schéma directeur des réseaux de distribution d’énergie métropolitains. L’élaboration de ce document-cadre, qui n’est pas prescriptif, implique un travail partenarial avec l’ensemble des autorités organisatrices de la distribution d’énergie d’une part, et les gestionnaires des réseaux de transport d’énergie d’autre part. L’élaboration de ce document doit également associée la société civile. En effet, la transition énergétique est très souvent abordée sous un prisme technique qui écarte la réflexion sur les usages, alors même qu’elle est l’affaire de tous. Le Codev est saisi afin qu’il identifie les freins à la transition énergétique et les solutions pour accélérer cette dernière à l’échelle métropolitaine en partant de l’expertise d’usage de ses membres.

• Avis sur le Plan Climat Air Énergie Métropolitain (PCAEM) , saisine, 2018.

Le CODEV a produit un second avis sur le PCAEM, avis qui formule des propositions et préconisations concernant : le rôle de la Métropole sur les thématiques climat/air/énergie, l’accompagnement de la mobilisation de tous les acteurs dans le secteur de la mobilité et du bâtiment, la planification métropolitaine, la  coordination volontariste de la transition énergétique dans le domaine de l’habitat, l’ingénierie financière, l’innovation, ou encore l’évaluation des actions issues de ce plan.

• Avis sur les enjeux et actions prioritaires du Plan Climat Air Énergie Métropolitain (PCAEM), saisine, 2017.
  
  Dans cet avis, le CODEV précise les principaux enjeux pour la Métropole du Grand Paris et identifie les actions prioritaires à mettre en œuvre en matière de transition écologique : diminuer la pollution de l’air, atteindre la neutralité carbone, rééquilibrer urbanisation et nature par l’innovation dans l’aménagement, réintégrer les activités agricoles et énergétiques, réduire l’exposition aux risques environnementaux et les inégalités territoriales, développer une culture collective de la sobriété.

• Avis sur l’association des habitants à l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole du Grand Paris, saisine, 2017.

L’avis produit par le groupe de travail souligne la nécessité d’un effort exceptionnel d’information et de communication envers la population métropolitaine dans le cadre de la concertation, et préconise des méthodes de concertation privilégiées pour l’élaboration du SCoT.
 

• Contribution sur l’Education à la mobilité et partage de l’espace public, auto-saisine, 2023 : 

La prise de conscience des enjeux climatiques amène à changer l’utilisation des modes de transport, afin de privilégier davantage les mobilités douces et actives. Le CoDev a décidé d’orienter ses travaux sur l’éducation à la mobilité pour un espace public métropolitain apaisé et inclusif. Parmi les politiques publiques d’accompagnement des changements dans les mobilités, les plus visibles concernent les transformations d’infrastructures, avec une modification de la voirie et de l’espace public afin de prendre en compte ces nouveaux modes de mobilité. Ces infrastructures restent cependant perfectibles. Un espace public plus lisible et compréhensible pour tous permettrait une cohabitation plus harmonieuse des différents modes de déplacement dans l’espace public. Les membres se sont notamment interrogés sur les actions éducatives d’apprentissage des usages des espaces publics. 

• Contribution sur la Démocratie et la Précarité alimentaire, auto-saisine, 2024 

En 2023, dans le cadre de l’élaboration du Plan Alimentaire Métropolitain (PAM), le CoDev s’est auto-saisi pour approfondir deux axes majeurs : la démocratie et la précarité alimentaire, et les coopérations pour une alimentation saine, durable et accessible à tous (CASDA). Le premier rapport a apporté les bases des réflexions sur les coopérations alimentaires. Une deuxième session, menée entre octobre 2023 et avril 2024 a approfondi les thématiques de démocratie et précarité alimentaire pour formuler des recommandations adaptées aux enjeux du PAM. Cette démarche s’est appuyée sur neuf réunions et deux phases préparatoires. Le CoDev a ainsi travaillé sur ses contributions en lien avec les temporalités de l’élaboration du PAM.

• Contribution sur les Coopérations pour une Alimentation Saine, Durable et Accessible à tous (CASDA), auto-saisine, 2023​​​​​​​

Par cette contribution, le Conseil de Développement de la Métropole (CoDev) s’est autosaisi d’un avis sur les coopérations souhaitables à mettre en œuvre dans le but d’anticiper et de suggérer des stratégies et des actions possibles en vue de l’accès à une alimentation de qualité à l’ensemble des habitants de la Métropole. Ce travail est fondé sur des auditions d’experts, une analyse des pratiques vertueuses existantes dans les autres métropoles françaises, et une exploitation des nombreuses ressources documentaires disponibles. Au moment où s’affirment des enjeux d’autonomie, de circuits courts, de santé et de durabilité, notre conviction est qu’une coopération bien pensée et structurée constitue un levier puissant pour des stratégies alimentaires territoriales multi-acteurs. Cette coopération doit permettre la mutation des filières de la production, de la transformation, de la distribution ainsi que de celles liées à la consommation dans une temporalité restreinte, et en intégrant des objectifs et des actions généralisables faisant l’objet d’évaluations rigoureuses. Aucun acteur ou filière ne pourra y parvenir seul

• Contribution sur l’eau et le réchauffement climatique, auto-saisine, 2022.

Cette contribution propose des pistes d’action dont la Métropole du Grand Paris pourrait se saisir afin de renforcer ses capacités de résilience sur la ressource hydrique. Ces pistes des réflexion portent à la fois sur la gestion et l’usage de la ressource en eau brute d’une part, et la prévention des risques d’inondation d’autre part. Elles intéressent tous les domaines d’activité et peuvent faire référence à des actions simples, incitatives ou de sensibilisation, ainsi qu’à des projets particulièrement innovants ou inspirants, actuellement à l’étude, ou déjà mis en œuvre au niveau mondial, qu’ils soient portés par des collectifs de citoyens, des associations ou encore des entreprises.

• Avis sur la nature en ville, saisine, 2019.

L'avis doit être considéré comme complémentaire des propositions de l'avis du CODEV sur le Plan Climat Air Energie. Partant du constat que l'urbanisme contribue à fragmenter et à fragiliser les espaces naturels, cet avis démontre que le concept d'aménagement urbain ne peut plus se concevoir en s'opposant à la nature mais en considérant cette nature comme une composante globale majeure qui concourt au développement harmonieux de la ville.
 

• Contributions portant sur la densité urbaine, auto-saisine, 2024.

Dans la continuité d’un premier rapport rendu en 2023 sur la densité urbaine, ce groupe de travail a poursuivi les réflexions du CoDev pour approfondir une piste majeure : mieux intégrer les attentes des habitants et des usagers dans les projets urbains et immobiliers.

Pour les membres du CoDev, la densification urbaine est nécessaire, mais pas au détriment de la qualité de vie ; l’objectif est d’améliorer celle-ci tout en répondant aux enjeux économiques et climatiques, et en limitant la consommation de l’espace. Il est également crucial de retravailler la qualité des constructions collectives contemporaines et d’accroître les services publics et marchands, à proportion des nouveaux habitants accueillis. Et il est clairement apparu une envie partagée de voir la concertation préalable grandir en efficacité

Pour souligner l’importance de traiter la densité urbaine à travers le prisme de la participation citoyenne et des attentes des habitants, la Métropole du Grand Paris et le CoDev ont co-organisé une conférence internationale le 8 février 2024 rassemblant 25 intervenants et 250 participants. Ainsi, les membres du CoDev ont pu présenter leur approche pour rendre la densité acceptable et désirable. Cet événement a réuni des élus franciliens et internationaux, ainsi que des praticiens (architectes, urbanistes, promoteurs) et des universitaires français et étrangers. La conférence visait à faire émerger des solutions innovantes pour concevoir des projets urbains intégrant pleinement les attentes des habitants.

• Contribution sur la densité urbaine acceptable et désirable, auto-saisine, 2023

Cette contribution questionne non pas la densité en tant que quantification de la présence humaine et de ses activités, mais plus précisément le processus de densification. Les membres mettent en lumière l’importance de prendre en compte la parole habitante en amont des projets urbains et immobiliers, pour éviter que la densification du territoire n’entraine que des aménités négatives. Habitants et personnalités qualifiées insistent pour dire que la densité n’est pas un problème en soi, mais que l’augmentation de la densité ne peut être positive que si elle induit une amélioration de la qualité de vie, en commençant par les espaces publics, les espaces verts, les services publics et marchands.

• Contribution sur le développement des tiers-lieux à l’échelle métropolitaine, auto-saisine, 2022.

Cette contribution vise à identifier les types de tiers-lieux à l’échelle de la métropole du Grand Paris et à imaginer ceux qui pourraient être créés demain à travers les nouveaux usages et besoins de ses habitants. Par ailleurs, elle s’intéresse aux conditions de réussite du développement des tiers-lieux à l’échelon métropolitain. Enfin, elle s’intéresse aux modalités de mise en œuvre d’un réseau qui serait porté par la Métropole du Grand Paris en s’inspirant d’expériences réussies de collectivités, et notamment d’intercommunalités.

• Contribution sur la stratégie pour une métropole productive, auto-saisine, 2020.

Cette auto-saisine du CoDev sous le titre initial « Fabriquer en ville » et rebaptisé par le groupe « Stratégie pour une métropole productive » répond indiscutablement à un enjeu lourd : pour des raisons diverses qu’on décrira par la suite, la Métropole du Grand Paris perd peu à peu son tissu industriel qui, il n’y a pas si longtemps, faisait sa force. Or, sans industries et sans artisanat, une métropole mondiale se dessèche et devient en se centrant sur le secteur tertiaire plus dépendante des échanges mondiaux ; elle perd ainsi de son autonomie et de sa capacité de rayonnement propre ; elle se banalise.

• Avis sur « Quels centres-villes et quelles centralités pour demain ? », saisine, 2018.

Après avoir proposé un état des lieux des attentes et des besoins actuels en termes de centralités, le CODEV a formulé plusieurs préconisations sur les sujets suivants : mixité socio-spatiale, mixité fonctionnelle, évolutivité des espaces et des usages, mobilité urbaine pour tous, nature en ville et cadre de vie, démocratie locale.

• Contribution sur les centres-villes d’intelligence, auto-saisine, 2018.

Cette contribution est le fruit d’une auto-saisine du Conseil de développement. S’intéressant au développement des centres-villes d’intelligence, elle approfondit cette notion et propose une analyse comparative de différentes initiatives et innovations. Elle propose également 9 pistes de réflexions et préconisations pour accompagner le développement des centres-villes d’intelligence en évitant les écueils liés au développement des innovations numériques.

• Contribution sur les héritages matériels et immatériels des Jeux olympiques et paralympiques, auto-saisine, 2024.

Dans le cadre de l’accueil des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, le CoDev s’est auto-saisi pour réfléchir aux héritages matériels et immatériels que cet événement mondial laissera sur le territoire métropolitain. Un groupe de travail dédié a été mis en place, permettant de mener des réflexions approfondies et de structurer des propositions. Ainsi, les habitants ont davantage mis en avant un héritage immatériel aux JOP 2024, en proposant notamment des actions publiques en faveur du sport pour tous, pour le bien être des métropolitains.