CM2022/10/21/06 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION STRATEGIQUE ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS
CM2022/10/21/12 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET SON FRANCHISSEMENT - ADOPTION DE LA CHARTE D’ETHIQUE COMMUNE A LA SOLIDEO, PARIS 2024 ET AUX MAITRES D’OUVRAGE