Médiathèque

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CM2017/12/08/13 - COMPETENCE GEMAPI DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

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CM2017/12/08/14 - CONVENTION DE COOPERATION ET D'ECHANGES DE DONNEES ENTRE LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "INVENTONS LA METROPOLE"

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CM2017/12/08/15 - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE DEPENSES ENTRE LA SOCIETE DU GRAND PARIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "INVENTONS LA METROPOLE" - AVENANT

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CM2017/12/08/16 - ARRET DES PROJETS DE CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

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CM2017/12/08/17 - ELABORATION ET MISE EN OEUVRE D'UNE DEMARCHE D'ATLAS DE LA BIODIVERSITE METROPOLITAINE

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CM2017/12/08/18 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L'ASSOCIATION AIRPARIF FIXANT LE PROGRAMME D'ACTIONS POUR 2017

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CM2017/12/08/19 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' VELIB' METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB' METROPOLE

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CM2017/12/08/20 - INSTITUTION DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT), FIXATION DU NIVEAU DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL (DSIT) EN 2017 ET REPARTITION DE LA DSIT POUR 2017

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CM2017/12/08/21 - PACTE FINANCIER ET FISCAL METROPOLITAIN 2017

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