Découvrez toute la médiathèque de la Métropole du Grand Paris
AP2018-66 - Concession de logement de fonction par nécessité absolue de service accordée à Monsieur Paul MOURIER, Directeur Général des Services de la métropole du Grand Paris
AP2018-70 - Avis du Président de la métropole du Grand Paris sur le projet d'arrêté délimitant une zone touristique internationale dénommée "Palais des Congrès" à Paris en application de l'article L3132-24 du code du travail
AP2018-71 - Avis du Président de la métropole du Grand Paris sur le projet d'arrêté ministériel modifiant l'arrêté du 25 septembre 2015 délimitant une zone touristique internationale dénommée (Champs-Elysées Montaigne" à Paris
AP2018-81 - Désignation du représentant du Président de la métropole du Grand Paris à la commission interdépartementale de préservation, des espaces naturels, agricoles et forestiers (CIPENAF)
AP2018-108 - Commission des personnes qualifiées - Concession de service public d'exploitation du centre aquatique olympique (avec conception, construction), et conception, construction, maintenance du franchissement piéton
D2021-53 - Convention de coopération « public-public » relative à l’étude sur la logistique des artisans et des commerçants dans le cadre de la mise en œuvre de la Zone à Faibles Émissions-mobilité (« ZFE-m ») métropolitaine
D2021-89 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 23 avenue Marc Sangnier, cadastré N152 à Villeneuve-la-Garenne
