PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 JUILLET 2023

D2023-156 - Avenant n°1 à la convention de subventionnement d’achat des Pass Numériques entre l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la métropole du Grand Paris

CM2023/07/13/31 - VŒU RELATIF A LA REFORME DU DISPOSITIF « METROPOLE ROULE PROPRE »

CM2023/07/13/30 - EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE

CM2023/07/13/29 - EVOLUTION DU TELETRAVAIL A LA METROPOLE DU GRAND PARIS

CM2023/07/13/28 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CM2023/07/13/27 - ACCORD PREALABLE A LA PRISE DE PARTICIPATION INDIRECTE DE SOGARIS SAEML VIA SOGARIS IMMO, DANS LE CAPITAL DU VEHICULE DE CO-INVESTISSEMENT DENOMME « SOGARIS HAROPA PORT LES AMARRES SAS »

CM2023/07/13/26-02 - 2 ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS » - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS SEINE OUEST POUR LE PROJET « CREATION D’UN BASSIN NATUREL ET MISE EN PLAC

CM2023/07/13/26-01 - 2ème EDITION DE L’APPEL A PROJETS « NATURE 2050 - METROPOLE DU GRAND PARIS » - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC CRETEIL HABITAT SEMIC POUR LE PROJET « REQUALIFICATION DE SQUARES ET PARCS DANS LE CADRE DE LA ZAC DE RENOVATION URBAINE

CM2023/07/13/25 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE SUIVI ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB’ VELIB’ METROPOLE POUR LE SERVICE VELIB’ METROPOLE