Mise en œuvre opérationnelle du SCoT métropolitain

Approuvé le 13 juillet 2023, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain fixe un cadre ambitieux pour l’aménagement durable du Grand Paris. Pour en garantir une mise en œuvre efficace et concertée, la Métropole du Grand Paris a déployé un dispositif complet d’accompagnement, pensé pour aider les communes, les Établissements Publics Territoriaux (EPT) et l’ensemble des partenaires dans la déclinaison opérationnelle du SCoT.

Ce dispositif repose sur quatre outils complémentaires, conçus pour :

• Favoriser les échanges et la coopération autour des enjeux partagés.
•  Diffuser les bonnes pratiques et capitaliser sur les retours d’expérience.
• Outiller les acteurs locaux avec des ressources pédagogiques et techniques adaptées.

Découvrez ci-dessous les outils mis en œuvre pour faire vivre le SCoT dans les projets de territoire.

1. Les mémos techniques : des guides pratiques pour appliquer le SCoT

   Conçus pour accompagner les acteurs de la planification urbaine, ces mémos techniques facilitent la prise en compte des orientations du SCoT dans l’élaboration des documents d’urbanisme mais également dans les projets, autorisations et opérations relevant de l’article L141-2 du Code de l’urbanisme.

   Ils s’adressent aux EPT, communes, bureaux d’études et Personnes Publiques Associées (PPA), en proposant une approche pédagogique et concise sur des enjeux thématiques du SCoT. Ces mémos sont produits au fil des besoins, en phase avec l’actualité du SCoT.

2. Les fiches bonnes pratiques : capitaliser sur les expériences territoriales

   L’objectif ? Recenser, partager et dupliquer les initiatives innovantes mises en œuvre par les acteurs du territoire pour répondre aux défis de l’aménagement durable. Ces fiches permettent de :
   - Valoriser les expérimentations et innovations locales
   - Créer des synergies entre recherches, travaux et outils sur des problématiques communes
   - Explorer des thématiques d’actualité, comme le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) ou la transition écologique. Elles sont élaborées au fil de l’eau, en fonction des bonnes pratiques identifiées sur le terrain.

3. Les réseaux SCoT/PLUi : un espace d’échange et d’articulation

   Le réseau SCoT/PLUi réunit :
   - Le service Planification de la Métropole
   - Les référents PLU/PLUi des 12 territoires
   - Les agences d’urbanisme
   
   L’objectif est d’améliorer l’articulation entre les différents documents de planification et répondre aux enjeux communs. Les thématiques abordées sont choisies collectivement et reflètent les problématiques partagées par les participants. Ces réunions se tiennent tous les 2 à 3 mois, en fonction des besoins et de l’actualité.

4. Les ateliers thématiques : débattre et innover ensemble
   Ces ateliers réunissent :
   - Les services de la Métropole
   - Les personnes publiques associées
   - Les acteurs concernés (aménageurs, promoteurs, associations)
   - Des experts et des chercheurs

Ils sont organisés sous formes de tables rondes animées par des spécialistes pour débattre de thématiques clés de l’aménagement et apporter une vision pluridisciplinaire sur des sujets complexes.

Des ateliers, qui se tiennent environ deux fois par an, ont d’ores et déjà eu lieu sur les thématiques :

• Les fonctions productives et la diversité économique dans les documents d’urbanisme
• La nature en ville et l’intégration de la biodiversité dans les projets.
• La présentation des premiers éléments du Document d’Aménagement Artisanal Commercial et Logistiques.