Délibérations

Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 25 mars 2025

BM2025-03-25-01 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION AGRIPARIS SEINE POUR LA PÉRIODE 2025-2026

BM2025-03-25-02 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COFINANCEMENT AVEC LA VILLE DE PARIS ET EST ENSEMBLE POUR LE FINANCEMENT DES MISSIONS SOUS MAÎTRISE D'OUVRAGE D'EST ENSEMBLE (CONCERTATION ET URBANISME TRANSITOIRE) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PARTENARIAL D

BM2025-03-25-03-1 - ENGAGEMENT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DU PACTE BOIS BIOSOURCÉ ILE-DE-FRANCE

BM2025-03-25-03-2 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE 2025-2027 AVEC FIBOIS ÎLE-DE-France

BM2025-03-25-04 -CONVENTIONS DE FINANCEMENT D'ÉTUDES DE RÉDUCTION DE VULNÉRABILITÉ AUX INONDATIONS AVEC GRAND ORLY SEINE BIÈVRE ET PARIS OUEST LA DÉFENSE

BM2025-03-25-05-1 -SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR L'AMÉNAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À LA VILLE DE PARIS

BM2025-03-25-05-2 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR L'AMÉNAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À LA VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS

BM2025-03-25-06 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "PREMIERS DE CORDÉE"

Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 4 février 2025

BM2025/02/04/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RECONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, MOBILIERS ET MATÉRIELS COMMUNAUX ENDOMMAGÉS LORS DES VIOLENCES INTERVENUES EN JUIN ET JUILLET 2023

BM2025/02/04/02 - CONVENTION FINANCIÈRE POUR LA CONDUITE D'UNE ÉTUDE LOGISTIQUE AUTOUR DE L'AXE SEINE AVEC LE CNAM

BM2025/02/04/03 - CONVENTION CADRE 2025-2027 AVEC LE SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DEFRANCE (SEDIF)

BM2025/02/04/04 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À PARIS EST MARNE ET BOIS POUR UN PROJET D'OUVERTURE DE DEUX SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À JOINVILLE-LE-PONT ET MAISONS-ALFORT

BM2025/02/04/05 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ (OFB) POUR LA PÉRIODE 2025-2028

BM2025/02/04/06 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN "BIG JUMP" MÉTROPOLITAIN

BM2025/02/04/07 - CONVENTION D'APPLICATION N°2 AVEC L'ASSOCIATION EADC POUR LA MISE EN ŒUVRE DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (PSE) DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU CHÂTILLONNAIS (2025-2032)

BM2025/02/04/08 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ARCEAU ILE-DEFRANCE

Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 3 décembre 2024

BM2024/12/03/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DU FONDS D'INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

BM2024/12/03/02 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RECONSTRUCTION DES BATIMENTS, MOBILIERS, ET MATERIELS ENDOMMAGES

BM2024/12/03/03 - CONVENTION DE SURVEILLANCE ET D'INTERVENTIONS FONCIERES AVEC LA SOCIETE D'AMENEGAMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE DE FRANCE POUR L'ANNEE 2025

BM2024/12/03/04 - ADHESION AU CONSORTIUM EAU ET AGRICULTURE DURABLES DU CHATILLONAIS, LAUREAT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "TERRITOIRES DEMONSTRATEURS DES TRANSITIONS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES"

BM2024/12/03/05 - ADHESION A L'ASSOCIATION "LA SEINE EN PARTAGE ET SES AFFLUENTS"

BM2024/12/03/06 - PROTOCOLE CADRE COMPENSATOIRE POUR L'AMENAGEMENT ET LE FONCTIONNEMENT DE ZONES DE SURINONDATION DANS LE DEPARTEMENT DE LA MARNE A L'AMONT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2024/12/03/07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION METROPOLITAIN DE SOUTIEN A L'ARTISANAT, AU COMMERCCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE PROGRAMME "CENTRES VILLES VIVANTS"

BM2024/12/03/08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITR EU FONS INNOVER DANS LA VILLE

BM2024/06/19/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMI "VIVEZ LES JEUX DE PARIS 2024 DANS VOTRE COMMUNE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS"

BM2024/06/19/02 - INSTITUT DE SANTÉ PARASPORT CONNECTÉ (ISPC) : PARTICIPATION AU FINANCEMENT ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FONDATION INSTITUT PARA SPORT (IPS)

BM2024/06/19/03 - INSTALLATION DE STATIONS VÉLIB' ÉPHÉMÈRES DANS PARIS PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

BM2024/06/19/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DES CHASSEURS D'ÎLE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2024-2027

BM2024/06/19/06 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN

BM2024/06/19/07 - PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT DE LA PORTE DE BAGNOLET / GALLIÉNI

BM2024/06/19/08-1 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTUDE FONCIÈRE PRÉALABLE À LA CONTRACTUALISATION DU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT MARNE EST

BM2024/06/19/08-2 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTUDE DE STRATÉGIE TERRITORIALE PRÉALABLE À LA CONTRACTUALISATION DU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT MARNE EST

BM2024/06/19/09 - CONVENTION BILATÉRALE DE FINANCEMENT DES DEUX ÉTUDES DE PROGRAMMATION DE FRANCHISSEMENTS ET DU SCHÉMA DIRECTEUR DE RÉSORPTION DES COUPURES URBAINES AVEC PARIS TERRES D'ENVOL

BM2024/03/26/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « PREMIERS DE CORDÉE »

BM2024/03/26/02 - ZAC PLAINE SAULNIER : AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER L'ACTE DE VENTE POUR L'ACQUISITION DE TROIS PARCELLES AUPRÈS DE L'ETAT

BM2024/03/26/03-1 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE GÉOMALAK POUR LA CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LA COMMUNE DE MALAKOFF, AU TITRE DU FONDS ENERGIES

BM2024/03/26/03-2 : AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE UNIGÉO POUR LA CRÉATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE PANTIN, LES LILAS, LE PRÉ SAINT GERVAIS ET ROMAINVILLE, AU T

BM2024/03/26/03-3 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGIE GÉNYO DU SIPPEREC, POUR LA CRÉATION D'UN NOUVEAU RÉSEAU DE CHALEUR GÉOTHERMIQUE SUR LES COMMUNES DE DRANCY ET BOBIGNY, AU TITRE DU FONDS ENERGIES

BM2024/03/26/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIENNALE ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION HESPUL

BM2024/03/26/05 - CONVENTION D'APPLICATION POUR LE FINANCEMENT DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU

BM2024/03/26/06 - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER À PLAINE COMMUNE POUR LA MISE EN PLACE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES RISQUES

BM2024/03/26/07 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CLUSTER EAU MILIEUX SOLS POUR L'ANNÉE 2024