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CM2024/10/11/05 - CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DE FINANCEMENT DU PROJET DE DESSERTE DU PORT DE BONNEUIL-SUR-MARNE

CM2024/10/11/04 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES AU TITRE DU BUDGET ANNEXE "OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT"

CM2024/10/11/03 - AJUSTEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Liste des délibérations du Conseil de la Métropole du 11 octobre 2024

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CM2024/10/11/58-1 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION ADOPTANT LES MODALITÉS D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA MÉTROPOLE

CM2024/10/11/57 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT CONCLUE AVEC LA COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON

CM2024/10/11/56 - CONVENTION RELATIVE AU PAIEMENT DES HONORAIRES DES MÉDECINS AGRÉÉS SOLLICITÉS PAR LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL MÉDICAL INTERDÉPARTEMENTAL PLACÉ AUPRÈS DU CIG DE LA PETITE COURONNE ET AUX MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE CES FRAIS

CM2024/10/11/55 - RECRUTEMENT D'ÉTUDIANT SOUS CONTRAT D'APPRENTISSAGE