Médiathèque

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Conseil Métropolitain Compte Rendu

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CM2018/09/28/01 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA CAISSE DES DEPOTS

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CM2018/09/28/03 - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN SUR LA DELIMITATION DE LA PLAINE DE L'OURCQ EN TANT QUE ZONE TOURISTIQUE

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CM2018/09/28/04 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL POUR L'EXERCICE 2018

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CM2018/09/28/05 - EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES

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CM2018/09/28/06 - INSTITUTION DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS

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CM2018/09/28/07 - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI

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