Recueil des actes administratifs
Retrouvez ici tous les comptes-rendus de séances, les délibérations, les arrêtés et les procès verbaux issus des instances de la Métropole du Grand Paris.
BUREAU MÉTROPOLITAIN
Comptes-rendus de séances et délibérations associées
CONSEIL MÉTROPOLITAIN
Comptes-rendus de séances et délibérations associées
Arrêtés et décisions
Procès verbaux
Communications au titre de l'article L. 312-1-1 du code des relations entre le public et l'administration