Délibérations

BM2021/10/06/19C - MANDAT SPECIAL - 26EME CONFERENCE ANNUELLE DES NATIONS UNIES POUR LE CLIMAT

BM2021/10/06/19B - MANDAT SPECIAL- JOURNEE NATIONALE DE FRANCE URBAINE

BM2021/10/06/19A - MANDATS SPECIAUX MARCHE INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER

BM2021/10/06/18 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES, SERVICES ET TRAVAUX DE LA VILLE DE PARIS

BM2021/10/06/17 - ACTE MODIFICATIF N°6 - ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE DEPOLLUTION ET DE TERRASSEMENT – ZAC SAULNIER (93)

BM2021/10/06/16 - ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES – LOT 3

BM2021/10/06/15 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET PAIEMENT DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION ARCEAU ILE-DE-FRANCE

BM2021/10/06/14 - APPROBATION DE LA CONVENTION D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’ENTRETIEN 2021, 2022 ET 2023

BM2021/10/06/13 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT (FNE) ILE-DE-FRANCE POUR L’ORGANISATION D’UN FORUM SUR LA RESSOURCE EN EAU EN ILE-DE-FRANCE

BM2021/06/28/26 - MANDAT SPECIAL – CONSEIL DE SURVEILLANCE D’HAROPA

BM2021/06/28/25 - MANDAT SPECIAL – PREMIER FORUM AXE SEINE

BM2021/06/28/24 - MANDAT SPECIAL – CONGRES MONDIAL DE LA NATURE DE L’UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE (UICN)

BM2021/06/28/23 - MANDAT SPECIAL – JEUX OLYMPIQUES DE TOKYO

BM2021/06/28/22 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°019.AOO.DSI.2021 RELATIF A LA FOURNITURE (ACQUISITION, INSTALLATION, FORMATION) D’UNE SOLUTION DE GESTION DES SUBVENTIONS EN MODE SOFTWARE AS A SERVICE (SAAS) ET SERVICES ASSOCIES (ASSISTA

BM2021/06/28/21 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT 1 N°018.MS1.DAM.2021 « OIM POUDRERIE HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN » PASSE SUR LA BASE DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PR

BM2021/06/28/20 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRES ; MONTAGE OPERATIONNEL ; CONCE

BM2021/06/28/19 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°010.AOO.DEEC.2021 RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE CINQ SECTEURS DE LA BIEVRES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – LOTS N° 1, 2, 3

BM2021/06/28/18 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°011.AOO.DCTIG.2021 RELATIF A L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE A LA FINALISATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE METROPOLITAIN (SCOT)

BM2021/05/19/09 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°006.AOO.DSI.2021 RELATIF A L’INFOGERANCE DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/05/19/08 - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°021.AOO.DAM.2020 RELATIF A DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ETUDES PREALABLES – PLAN GUIDE, STRATEGIE ENVIRONNEMENTALE, ETUDES COMPLEMENTAIRE ; MONTAGE OPERATIONNEL ET CONCE

BM2021/05/19/07 - APPROBATION DE L’ACTE MODIFICATIF N°2 AU MARCHE SUBSEQUENT N°4 N° 20206000000011 CONCERNANT LA « MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES ESPACES EXTERIEURS NECESSAIRES A L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 – ZAC PLAINE

BM2021/05/19/06 - ZAC PLAINE SAULNIER : APPROBATION DE L'ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHE SUBSEQUENT 2.A N° 2020600000008 CONCERNANT DES « MISSIONS DES MAITRISES D'OEUVRE DEPOLLUTION – SITES ET SOLS POLLUES» PASSE SUR LA BASE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A

BM2021/05/19/05 - OPERATION DE REQUALIFICATION DE COPROPRIETES DEGRADEES D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER « LE PARC DE LA NOUE » A VILLEPINTE – APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE PERSONNES PUBLIQUES

BM2021/05/19/04 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ATELIERS MEDICIS

BM2021/05/19/03 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L’ASSOCIATION ATMOSPHÈRES 21 ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/05/19/02 - ZAC PLAINE SAULNIER : CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER SUR LES OUVRAGES de GRTgaz DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS

BM2021/05/19/01 - COOPERATION ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE (FILIALE D’ACTION LOGEMENT)

BM2021/03/23/06 - ADHESION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUES

BM2021/03/23/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIGEIF POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN

BM2021/03/23/04 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN POUR L’INNOVATION NUMERIQUE ET MODIFICATION DU MODELE DE CONVENTION-TYPE

BM2021/03/23/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN

BM2021/03/23/02 - PACTE BOIS BIOSOURCE ILE DE FRANCE. PARTENARIAT ENTRE LES MAITRES D’OUVRAGES, LES AMENAGEURS, LES COLLECTIVITES ET FIBOIS ILE DE FRANCE-DEFINITION DES ENGAGEMENTS DE LA METROPOLE

BM2021/03/23/01 - OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN–SECTEUR POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN – VENTE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF) D’UN BIEN ACQUIS PAR VOIE DE PREEMPTION

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2021/02/01/07 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA VILLE DE PARIS POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN

BM2021/02/01/06 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LE SIPPEREC POUR L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE METROPOLITAIN

BM2021/02/01/05 - APPROBATION DU CONTRAT D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA MGP ET LA SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT POUR LE PILOTAGE ET LA REALISATION DES ETUDES PREALABLES ET PRE-OPERATIONNELLES OIM POUDRERIE-HOCHAILLES A LIVRY-GARGAN

BM2021/02/01/04 - ACCORD-CADRE N°026.AOO.COM.2020 RELATIF A LA REPROGRAPHIE ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/02/01/03 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION « FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MEGACITIES-SHORTDOCS

BM2021/02/01/02 - ZAC PLAINE SAULNIER ET CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE : ACHAT DE LA PARCELLE RATP SUR LE SITE DE LA ZAC PLAINE SAULNIER

BM2021/02/01/01 - FRANCHISSEMENT PIETON ET CYCLISTE ENTRE LA COURNEUVE (QUARTIER DES 4 000) ET LE PARC GEORGES VALBON : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

COMPTE-RENDU SOMMAIRE